Clémentine Mazille

Maître de conférences
Droit public.
Collège Études Européennes et Internationales

Centre de Documentation et de Recherches Européennes
  • THESE

    L’Union européenne et la Suisse : recherches sur l'institutionnalisation d'une relation entre l'UE et un État tiers, soutenue en 2014 à Bordeaux sous la direction de Olivier Dubos et Christine Kaddous, membres du jury : Isabelle Bosse-Platière (Rapp.), Massimo Condinanzi (Rapp.), Jean-Claude Gautron, Isabelle Bosse-Platière, Massimo Condinanzi, Nikos Scandamis, Pascal Sciarini et Jean-Claude Gautron   

  • Clémentine Mazille, L'institutionnalisation de la relation entre l'Union européenne et la Suisse : recherche sur une construction européenne, LGDJ et Schulthess, éditions romandes, 2018, Dossiers de droit européen, 852 p.  

    La 4ème de couv. indique : "La présente étude analyse la construction qui s'est progressivement mise en place entre l'Union européenne et la Suisse, désormais enclavée entre les Etats membres de l'UE. A la suite du refus de la ratification de l'accord EEE en 1992, les parties ont opté pour une démarche pragmatique qui s'est concrétisée par des accords sectoriels fondés sur le droit de l'UE, ainsi que, du côté du législateur fédéral suisse, par une stratégie d'adaptation autonome au droit de l'UE. Cependant, le développement des règles substantielles, ainsi que les négociations en cours sur des questions "institutionnelles", traduisent un phénomène complexe d'objectivisation du droit applicable entre la Suisse et l'Union européenne. C'est pourquoi, l'étude statistique des principaux actes juridiques impliqués par cette construction, à la lumière des éléments subjectifs et des contraintes objectives qui déterminent la relation, se prolonge par une analyse dynamique destinée à appréhender celle-ci dans la durée. Le recours à la théorie institutionnelle du droit permet in fine de qualifier la nature de cette construction et d'identifier les limites intrinsèques de son développement. L'étude de l'institutionnalisation de cette relation interroge ainsi, au terme d'une analyse juridique, sur la liberté politique susceptible d'être exercée au sein de cet ensemble."

  • Clémentine Mazille, « La Bulgarie, la Roumanie et l'Espace Schengen », La décennie européenne de la Roumanie et la Bulgarie : Le bilan d'une appartenance différenciée à l'Union européenne, mare & martin, 2022 

    Clémentine Mazille, « Les droits fondamentaux, frein ou moteur pour l'action extérieure de l'Union européenne ? », Droits fondamentaux et intégration européenne. Bilan et perspectives de l'Union européenne, Mare & Martin, 2021, pp. 157-177 

    Clémentine Mazille, François-Vivien Guiot, « Marché intérieur et intégration économique », in Laure Clement-Wilz (dir.), Le rôle politique de la Cour de justice de l'Union européenne, Larcier, 2019, pp. 179-225 

  • Clémentine Mazille, « Le Royaume-Uni : in/out ? »: les confusions autour du Brexit, Politeia , 2018, n°233262 

    Clémentine Mazille, « L'accès des étrangers au territoire de l'Union et l'exigence de sécurité publique », Revue française de droit administratif, 2017, n°5, pp. 929-936 

    Clémentine Mazille, Christine Kaddous, Laura Marcus, Adrien Alberini, Pranvera Kellezi [et alii], « Chronique de législation européenne », Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2017, n°1, pp. 163-193 

    Clémentine Mazille, « Décision politique et principe d’attribution des compétences : De l’art de déterminer celui qui peut donner une parole non contraignante »: CJUE, gde chbre, 28 juillet 2016, Conseil de l’Union européenne c. Commission européenne, Aff. C-660/13., Journal d'actualité des droits européens, 2016 

    Clémentine Mazille, « Les particularités de la coopération avec un État tiers voisin : l'exemple de la Suisse », Revue de l'Union européenne, 2016, n°598, p. 274   

    Clémentine Mazille, « Privation des droits civiques », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2016, n°15, pp. 25-26 

    Clémentine Mazille, « Libre circulation des personnes et preuve de la régularité de l'utilisation de véhicules immatriculés dans un autre Etat », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2016, n°15, p. 17 

    Clémentine Mazille, « Confédération Suisse. Discrimination fondée sur la nationalité. Répartition de la compétence fiscale », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2016, n°15, p. 21 

    Clémentine Mazille, « Prestations d'assistance sociale. Qualification. Exclusion du bénéfice », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2016, n°1, pp. 41-42 

    Clémentine Mazille, « Reconnaissance d'une décision. Ordre public et violation du droit de l'UE. Voies de recours nationales », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2016, n°1, pp. 38-39 

    Clémentine Mazille, Christine Kaddous, Adrien Alberini, Margaux Biermé, Laura Marcus [et alii], « Chronique de législation européenne », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2016, n°1, pp. 149-188 

    Clémentine Mazille, « Chronique de législation européenne (2015) : questions institutionnelles », Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2016, pp. 153-156 

    Clémentine Mazille, Sébastien Adalid, Mathieu Combet, Marjolaine Roccati, « L'Espace de liberté sécurité justice : un droit à géographie variable ? », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2012, n°04, p. 828   

  • Clémentine Mazille, Trois ans après la votation suisse « Contre l’immigration de masse » : où en est-on ?, 2017 

    Clémentine Mazille, Brexit vs droit d’être en retrait : quel équilibre pour une Europe à géométrie variable ?, 2016 

  • Clémentine Mazille, « Les symboles institutionnels », Le droit de l'Union sous le prisme de la Présidence française du Conseil de l'UE, Bayonne, le 18 mars 2022 

    Clémentine Mazille, « La Directive, un élément de réorganisation étatique », Transposition et mise en œuvre des directives européennes : quelle influence de l'organisation étatique ? Quelle influence du fait régional ?, Périgueux, le 04 novembre 2021 

    Clémentine Mazille, Lydia Lebon, « Le territoire et l'intégration : la politique de cohésion et le statut des régions ultrapériphériques », L’Union européenne : quelles politiques, pour quelle société européenne ?, Bayonne, le 13 septembre 2021 

    Clémentine Mazille, « Les droits fondamentaux, frein ou moteur pour l'action extérieure de l'Union européenne ? », Droits fondamentaux et intégration européenne, Toulouse, le 10 juin 2021   

    Clémentine Mazille, Maxence Chambon, « La circulation des jugements étrangers de droit public », Semaine européenne de la coopération et action administratives transfrontalières, Bayonne, le 31 mai 2021   

    Clémentine Mazille, « Les modes de participation des Etats à l'espace pénal européen : protocoles dérogatoires, accords d'association, Brexit », Du modèle Schengen à de nouveaux espaces répressifs transnationaux, Bordeaux et Bayonne, le 25 septembre 2017 

    Clémentine Mazille, « Brexit : quel avenir pour les relations UE-RU ? », L'Union européenne "in/out", Bordeaux et Bayonne, le 19 septembre 2016 

    Clémentine Mazille, « Les particularités de la coopération avec un Etat tiers voisin : l’exemple de la Suisse », La coopération policière, douanière et judiciaire dans l’Union européenne : quelles évolutions ? quelle efficacité ?, Besançon, le 24 septembre 2015   

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