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Blandine de Clavière

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Thèse

Le dommage en droit international privé européen. Réflexions à partir du règlement Rome II sur la loi applicable aux obligations non-contractuelles. Thèse soutenue en 2011 à Lyon 3, sous la direction de Cyril Nourissat.


Ouvrages

Blandine de Clavière et Cyril Nourissat, Droit de la concurrence, libertés de circulation : droit de l'Union, droit interne, Dalloz, 2020, 6e éd., HyperCours Dalloz, 781 p.

Blandine de Clavière et Cyril Nourissat, Droit de la concurrence, libertés de circulation : droit de l'Union, droit interne, Dalloz, 2016, 5e éd., HyperCours Dalloz, 682 p.

Blandine de Clavière et Cyril Nourissat, Droit de la concurrence, libertés de circulation : droit de l'Union, droit interne, Dalloz, 2013, 4e éd., HyperCours Dalloz, 596 p.


Articles

Blandine de Clavière, « Bientôt 40 ans de régime européen de responsabilité du fait des produits », Revue du droit de l'Union européenne, 2021, p. NC

Blandine de Clavière et Christine Ferrari-Breeur, « Commentaire de CJUE, gr. ch., 21 mai 2019, Commission c/ Hongrie, aff. C-235/17, comm. n° 143, p. 707-713 in Michaël Karpenschif et Cyril Nourissat (dir.) », Les grands arrêts de la jurisprudence de l’Union européenne, PUF, 2021, p. NC

Blandine de Clavière, « Treize années d’analyses de la jurisprudence européenne de DIP », La Semaine juridique - édition générale, 2021, p. NC

Blandine de Clavière et Cyril Nourissat, « Atelier régional de jurisprudence Europe, avec : Matthias Malblanc, La déchéance de nationalité n’est pas une sanction pénale. Comm. Cour EDH, 25 juin 2020, n° 52273/16 e.a, Ghoumid e.a. c/ France », La Semaine juridique - édition générale, 2020, p. NC

Blandine de Clavière, « Douze ans d’ARJ [Atelier régional de jurisprudence] Europe », La Semaine juridique - édition générale, 2020, p. NC

Blandine de Clavière, « « De la pratique de l’esprit européen dans la mise en œuvre du régime de responsabilité du fait des produits défectueux », in Blandine de Clavière et Blandine Thellier de Poncheville (dir.), Chronique « L’application du droit de l’Union européenne par le juge judiciaire français – 1er septembre 2019-1er septembre 2020 » », Revue du droit de l'Union européenne, 2020, p. NC

Voir plus

Blandine de Clavière, « « Droit du travail : port de la barbe et mise en œuvre du régime européen d’interdiction des discriminations directes : des difficultés dans l’appréciation des exigences professionnelles essentielles et déterminantes… », in Blandine de Clavière et Blandine Thellier de Poncheville (dir.), Chronique « L’application du droit de l’Union européenne par le juge judiciaire français – 1er septembre 2019-1er septembre 2020 » », Revue du droit de l'Union européenne, 2020, p. NC

Blandine de Clavière, « « Libertés de l’Union européenne : de l’adaptation du droit interne aux évolutions techniques, par le biais des libertés économiques de circulation », in Blandine de Clavière et Blandine Thellier de Poncheville (dir.), Chronique « L’application du droit de l’Union européenne par le juge judiciaire français – 1er septembre 2019-1er septembre 2020 » », Revue du droit de l'Union européenne, 2020, p. NC

Blandine de Clavière, « « Propos introductifs », in Blandine de Clavière et Blandine Thellier de Poncheville (dir.), Chronique « L’application du droit de l’Union européenne par le juge judiciaire français – 1er septembre 2019-1er septembre 2020 » », Revue du droit de l'Union européenne, 2020, p. NC

Blandine de Clavière, « Les libertés de circulation dans l’Union européenne », Le Lamy droit économique : concurrence, distribution, consommation - M. Chagny (dir.), Paris, Lamy, 2019, pp. § 111-189 (30)

Blandine de Clavière, « « De l’efficacité du dialogue des juges et de l’effectivité du droit social », p. 29-30 in Chronique « Jurisprudence 1er janvier 2018-31 juillet 2019 : L’application du droit de l’Union par le juge judiciaire français » / dir. Bl. de Clavière, Bl. Thellier de Poncheville », Revue du droit de l'Union européenne, 2019, p. NC

Blandine de Clavière, « « La confrontation des classifications contractuelles internes aux libertés économiques européennes », p. 30-31 in Chronique « Jurisprudence 1er janvier 2018-31 juillet 2019 : L’application du droit de l’Union par le juge judiciaire français » / dir. Bl. de Clavière, Bl. Thellier de Poncheville », Revue du droit de l'Union européenne, 2019, p. NC

Blandine de Clavière, « « Propos introductifs », p. 14-15 in Chronique « Jurisprudence 1er janvier 2018-31 juillet 2019 : L’application du droit de l’Union par le juge judiciaire français » / dir. Bl. de Clavière, Bl. Thellier de Poncheville », Revue du droit de l'Union européenne, 2019, p. NC

Blandine de Clavière, « « Responsabilité du fait des produits défectueux : du pouvoir normatif de la Cour de cassation, juge du droit français de source européenne », p. 25-29 in Chronique « Jurisprudence 1er janvier 2018-31 juillet 2019 : L’application du droit de l’Union par le juge judiciaire français » / dir. Bl. de Clavière, Bl. Thellier de Poncheville », Revue du droit de l'Union européenne, 2019, p. NC

Blandine de Clavière, « Droit du travail : du droit à congés payés et de l’effet direct des directives », Revue du droit de l'Union européenne, 2018, pp. 173-174

Blandine de Clavière, « Les libertés de circulation dans l’Union européenne », Le Lamy droit économique : concurrence, distribution, consommation / M. Chagny (dir.), Paris, Lamy, 2018, pp. 43-67

Blandine de Clavière, « Méthode », Revue du droit de l'Union européenne, 2018, pp. 140-141

Blandine de Clavière, « Produits défectueux », Revue du droit de l'Union européenne, 2018, pp. 153-155

Blandine de Clavière, « Une mise en œuvre attentive des libertés économiques de circulation : l’exemple de l’obligation de transparence découlant de l’article 56 TFUE », Revue du droit de l'Union européenne, 2018, pp. 160-165

Blandine de Clavière et Cyril Nourissat, « La CVIM devant le juge du fond français : quelques observations à partir de la pratique », Revue Lamy Droit des Affaires, N° 2017, 2017, pp. 23-24

Blandine de Clavière, « De l’incertitude dans la caractérisation d’une situation intra-européenne comme condition d’invocation des libertés de circulation, (Civ. 1re, 16 févr. 2016, n° 14-26.342 et 14-29.686) », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2017, pp. 336-5 - 336-7

Blandine de Clavière et Jean-Sylvestre Bergé, « Direct and indirect horizontal effects of fundamental freedoms », Cases, Materials and Text on European Law and Private Law / A. Hartkamp, C. Sieburgh, W. Devroe (dir.), HartPublishing, 2017, pp. 169-220

Blandine de Clavière, « Du champ d’application spatial de la directive sur les agents commerciaux. », Revue Lamy Droit des Affaires, 2017, pp. 23-29

Blandine de Clavière, « « De l’appréciation de l’effet direct des directives par la chambre sociale » (Soc. 22 juin 2016, SAS Transdev Reims c/ MB, n° 15-20.111), », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2017, pp. 336-7 - 336-9

Blandine de Clavière, « « Le contrôle parfaitement maîtrisé des discriminations à raison de l’âge » (Soc. 9 mars 2016, n° 14-25.840, MA c/ SA EDF e.a.) », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2017, pp. 336-9 - 336-10

Blandine de Clavière, « Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union européenne - Droit des libertés de circulation : de la délicate mise en uvre de la directive « services » », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2016, pp. 374-21

Blandine de Clavière, « Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union européenne - Droit du travail : l'importation tantôt audacieuse, tantôt prudente, des techniques et méthodes européennes d'interprétation, l'exemple du principe de non-discrimination », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2016, pp. 374-18

Blandine de Clavière, « Droit des libertés de circulation : de la délicate mise en oeuvre de la directive "services », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2016, pp. 21-26

Blandine de Clavière, « Droit du travail : L'importation tantôt audacieuse, tantôt prudente, des techniques et méthodes européennes d'interprétation, l'exemple du principe de non-discrimination », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2016, pp. 18-21

Blandine de Clavière et Bianca Pascale, « « The Personal Scope of Consumer Law in the European Union (Aspects of Substantive Law and Private International Law) » », in Jean-Sylvestre Bergé, Stéphanie Francq et Miguel Gardeñes Santiago (dir.) (dir.), Boundaries of European Private International Law. Les frontières du droit international privé européen. Las fronteras del derecho internacional privado europeo, Bruxelles, Bruylant, 2015, pp. 505-522

Blandine de Clavière, « De la notion de fait dommageable en droit international privé européen et de la responsabilité du fait des produits défectueux », Revue Lamy Droit des Affaires, N° 2014, 2014, pp. Reères n°5073, 60-63

Blandine de Clavière, « De l’interprétation de la condition de direction de l’activité au sens de l’article 15, paragraphe 1, sous c), du règlement n° 44/2001/CE et de la notion de volonté », Revue Lamy Droit des Affaires, N° 2014, 2014, pp. Reères n° 4936, 53-62

Blandine de Clavière, « Droit du travail : autour du droit à congés payés », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2014, 2014, pp. 460-462

Blandine de Clavière, « L’impact des règlements de droit international privé européen sur les droits nationaux de la famille », Vers un statut européen de la famille / Ch. Bidaud-Garon, H. Fulchiron (dir.), Paris, Dalloz, 2014, pp. 189-200

Blandine de Clavière, « Le juge judiciaire français et la consécration des droits sociaux fondamentaux de source européenne : l'exemple du droit à congés payés », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2013, pp. 41-43

Blandine de Clavière, « Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union européenne - Autour du droit international privé : florilège ! », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2012, p. 525

Blandine de Clavière, « Comm. CJUE, 6 septembre 2012, Daniel Mühlleitner c. Ahmad Yusufi et Wadat Yusufi, aff. C-190/11 : Confirmation de la protection du consommateur actif par les règles de compétence spéciales issues du règlement n° 44/2001 », Revue Lamy Droit des Affaires, 2012, pp. 48-51

Blandine de Clavière, « Comm. de CJUE, 21 déc. 2011, Centre hospitalier universitaire de Besançon c/ Thomas Dutrueux et Caisse primaire d'assurance maladie du Jura, aff. C-495/10 : De la distinction entre fournisseur et utilisateur d'un produit défectueux au sens de la directive 85/374/CEE », Revue Lamy Droit des Affaires, 2012, pp. 52-58

Blandine de Clavière, « Comm. de CJUE, 26 avril 2012, Nemzeti Fogyasztóvédelmi Hatóság c. Invitel Távközlési Zrt, aff. C-472/10 : Consécration européenne de l'effet erga omnes des actions en suppression des clauses abusives », Revue Lamy Droit des Affaires, 2012, pp. 68-70

Blandine de Clavière, « La lutte contre les discriminations dans les relations de travail : la profusion des sources », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2012, pp. 521-522

Blandine de Clavière, « Note de CA Lyon, Chambre sociale B, 27 janvier 2012, n° 11/00258 : Arbitrage du conflit entre la liberté d'expression du salarié et les obligations élémentaires issues du contrat de travail », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2012, p. NC

Blandine de Clavière, « Radiographie de la jurisprudence française faisant application du règlement 44/2001, dit " Bruxelles I », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2012, p. 525

Blandine de Clavière, « Comm. de CJCE, 16 juin 2011, aff. jointes C-65/09 et C-87/09, Gebr. Weber GmbH c/ Jürgen Wittmer et Ingrid Putz c/ Medianess Electronics GmbH : Régime européen de la garantie de conformité : dans la pesée d'intérêts antagonistes, le juge de l'Union compose, mais déçoit... », Revue Lamy Droit des Affaires, 2011, pp. 58-61

Blandine de Clavière, « Comm. de CJCE, 2 déc. 2009, aff. C-358/08, Aventis Pasteur SA c/ OB : Précisions sur le régime communautaire du délai de prescription en matière de responsabilité du fait des produits défectueux », Revue Lamy Droit des Affaires, 2010, pp. 56-60

Blandine de Clavière, « Comm. de CJCE, 16 déc. 2008, aff. C-205/07, Lodwijk Gysbrechts et Santurel Inter BVBA : De la rétractation et de la Cour de justice des Communautés européennes », Revue Lamy Droit des Affaires, 2009, pp. 67-72

Blandine de Clavière, « Comm. de CJCE, 23 avr. 2009, aff. C-509/07, Luigi Scarpelli c/ Neos Banca SpA : Crédit à la consommation : interrogations sur le régime communautaire de la responsabilité du prêteur en cas de défaillance du fournisseur », Revue Lamy Droit des Affaires, 2009, pp. 64-68

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