Depuis le début de l'année 2020, la propagation rapide de la Covid-19 frappe les esprits. Le monde connaît une pandémie aux conséquences sanitaires, économiques et sociales sans précédent. Mais cette crise est-elle vraiment inédite ? Les maladies infectieuses restent une des grandes peurs de l'humanité. Le souvenir de la peste noire du milieu du XIVe siècle est toujours présent dans les mémoires, tout comme celui du choléra au XIXe siècle ou de la grippe espagnole au XXe siècle. Plus proche de nous, le sida n'épargne aucun milieu et sévit partout dans le monde. L'Histoire témoigne de la récurrence des épidémies depuis l'Antiquité et révèle les comportements et les réactions des hommes des siècles passés devant la souffrance, la maladie et la mort. La réponse sanitaire aux épidémies, coercitive et policière, exprime aussi la volonté de l'État d'un contrôle absolu. La ville confinée devient le théâtre d'une expérience du renfermement et du contrôle policier, un « rêve politique de la peste », de « l'utopie de la cité parfaitement gouvernée » selon Michel Foucault. Se reporter aux leçons du passé et aux « retours d'expériences » des fléaux anciens peut-il permettre une meilleure compréhension de la pandémie actuelle ? C'est tout l'enjeu de ce livre.

À l'évocation de la folie, on ne peut qu'être saisi par les images carcérales du traitement jadis réservé par la société au fou entravé et isolé derrière de hauts murs. Pourtant, cette histoire ne doit pas se laisser si aisément « enfermer ». En arrière-plan se dégage une autre réalité, celle du soin et de la prise en charge du malade par le médecin. Depuis l'Antiquité, la folie est source d'intérêt, de fascination et de crainte. Du furieux à l'idiot en passant par le fou de Dieu et le possédé, celui que l'on appellera aliéné au XIXe siècle et malade mental au XXe siècle questionne chaque époque sur son identité et sa place dans la société. Du cercle familial vers la scène publique, le fou est ballotté au cours des siècles au gré de vents souvent contraires qui poussent tantôt à l'intégrer tantôt à limiter ses agissements. L'évolution historique témoigne de cette délicate recherche du point d'équilibre entre protection du fou et garantie de l'ordre public. En marge des idées reçues, ce livre raconte l'histoire tourmentée du face-à-face entre la société et le fou de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Colloque organisé par l'Axe de recherche juridique sur la place du patient au 21eme siècle de la Faculté de Médecine, Université Côte d'Azur ; le CRP8, Paris 8 sous la direction scientifique de Alexandre Lunel, Professeur, Université Paris 8 Vincennes-St Denis, Codirecteur du CRJP8 et Luigi Flora, Codirecteur patient du CI3P, Membre associé du CRJP8

Organisé par le Professeur Alexandre Lunel - CRJP8

Colloque organisé par Alexandre Lunel, codirecteur du CRJP8, et Luigi Flora, codirecteur du Centre d’innovation du Partenariat avec les patients et le public (CI3P)

Organisé par le CNVIF et le CRJP8

Colloque organisé par le Centre de recherches juridiques de Paris 8.

VIème Rencontre du Droit de la Santé, organisé par le Barreau d’Aix en Provence, Aix-Marseille Université, Paris 8 et l'Université de Montpellier

Organisé pour le Centre d’innovation du Partenariat avec les Patients et le Public (CI3P) par le CRJP8 et l’Université Côte-d’Azur avec le concours de la Maison de la médecine et de la culture (MMC).

Il est impensable de mentir dans une expertise médicale. Et pourtant… ! Pour un nombre non négligeable de justiciables, cette faute honteuse est une méthode comme une autre, afin de faire valoir une position trompeuse auprès de l’expert et que, dans leur esprit, l’expert comprenne bien comment il doit statuer. La philosophie du mensonge emmène le lecteur de Platon à Kant, de St Augustin à Jankelevitch, la nécessaire rigueur des uns contrastant avec l’indispensable souplesse des autres. L’analyse psychologique des tenants fondamentaux du mensonge nous montre les modalités de l’élaboration du processus. On pénètre la vie psychique du menteur, face à ses contraintes, ses dépendances et ses moyens d’évitement, ses mécanismes de sécurisation, parfois sa chûte. La culpabilité le rendra visible, l’habitude le préservera. L’incohérence contextuelle apparait être un des meilleurs déterminants de détectabilité parmi nos 702 dossiers d’expertise médicale. La conséquence du mensonge dans la procédure est majeure. Le neuro droit invite à l’analyse de la pensée, mais doit garantir la fiabilité scientifique tout autant qu’un non dépassement des prérogatives procédurales, afin de préserver les droits de la défense face à d’éventuelles sur-utilisations, abusives. L’évaluation des méthodes de détection montre qu’une méthode a postériori permet d’obtenir la meilleure performance pour mettre en évidence la tromperie. Au-delà des paramètres complexes et de la clinique du mensonge, c’est bien l’incohérence, situationnelle et scientifique, qui constitue finalement le meilleur élément de détection du mensonge, parmi les méthodes que nous proposons.

La légalisation de la sectorisation psychiatrique en France procéda d'un long mûrissement idéologique. Avant 1945, l'organisation de la psychiatrie reposait sur le modèle asilaire malgré le développement des soins et des structures extrahospitaliers. Suite à la défaite de juin 1940, les hôpitaux psychiatriques subirent de sévères pénuries et les malades psychiques moururent massivement.Les Journées psychiatriques nationales de 1945 et 1947 permirent à de jeunes psychiatres d’exprimer leur volonté réformatrice et de construire les fondements de ce qui devint, par la circulaire du 15 mars 1960, la politique de sectorisation psychiatrique. Cette circulaire pionnière résulta de la coopération entre hauts fonctionnaires de la santé publique et psychiatres conseillers ministériels. Puis, les pouvoirs publics œuvrèrent uniquement par voie réglementaire pour développer la politique de sectorisation psychiatrique car le cadre législatif demeurait la loi du 30 juin 1838. La sectorisation psychiatrique se réalisa en l'absence d'une loi propre mais elle bénéficia de l'apport de textes législatifs indirectement relatifs à la santé mentale.La psychiatrie de secteur avait donc besoin d'une loi-cadre pour renforcer sa légitimité. Avant l'adoption de cette loi, fut remis le rapport Demay qui, le premier, proposa des mesures se référant directement à l'esprit des fondateurs de la psychiatrie de secteur.La loi relative à la sectorisation psychiatrique fut votée le 20 décembre 1985 et promulguée le 31. Cette loi ne fit pas l'unanimité dans le corps médical car certains y virent un manque d'ambition politique. Pourtant, elle demeure, à ce jour, le texte législatif

Santé publique. Près d’une personne sur quatre dans le monde est exposée à l’apparition de troubles psychiatriques au cours de son existence. Les soins peuvent être dispensés en hôpital psychiatrique ou en ville. L’hospitalisation du malade peut être volontaire ou réalisée sous contrainte mais elle doit respecter un certain nombre de critères afin de préserver l’exercice de ses droits et libertés fondamentales. En effet, il ne peut y avoir aujourd’hui de soins psychiatriques sans respect des droits du patient. La psychiatrie n’a pas toujours eu cependant bonne réputation. Accusée d’être inutile voire dangereuse pour les patients, la psychiatrie hospitalière ne semblait-elle pas indissociable de la pratique de la contrainte ? Son histoire est marquée par l’insalubrité des asiles et les mauvais traitements aux XIXe et XXe siècles : malades enchaînés, battus, brimés, mal nourris, mise à l’isolement, recours à la sédation chimique et aux sangles de contention, rigidité du règlement intérieur du service hospitalier, etc. Dans le but de rompre avec les pratiques asilaires antérieures sont nés en réaction la psychothérapie institutionnelle puis l’antipsychiatrie qui ont permis d’apporter des réflexions pertinentes sur les améliorations dont l’hôpital psychiatrique pourrait bénéficier. De nos jours, il s’agit surtout de mettre en adéquation les modalités de soins en psychiatrie avec le respect des droits et de la dignité du patient. Les établissements de santé mentale ne doivent plus constituer un lieu de relégation et d’enfermement. La qualité des soins est désormais indissociable de certaines libertés qui doivent leur être accordées : liberté d’aller et venir hors des murs de l’hôpital, droit à la correspondance, au refus de soins, etc. Mais la diminution des budgets alloués aux hôpitaux n’est pas sans poser des difficultés précisément sur la qualité des soins et le respect des droits et libertés des malades : diminution du nombre de soignants, installation de la vidéosurveillance, enfermement des patients dans leur chambre, etc. Les législations française, britannique et américaine feront ainsi l’objet d’une approche comparative afin d’étudier les différents régimes de l’hospitalisation psychiatrique sous contrainte. Leurs différences et possibles points communs permettront d’apporter un éclairage sur la pratique psychiatrique au-delà de nos frontières. Nos questionnements s’étendront aussi aux détenus et aux sans-abris souffrant de troubles mentaux dont la prise en charge médicale sera exposée et analysée. L’accès aux soins de ces populations est en effet particulièrement difficile en raison de la précarité de leur situation ou des résistances opposées par l’administration pénitentiaire. L’innocuité des psychotropes et leur efficacité entreront enfin dans le champ de nos réflexions puisqu’elles constituent avec l’hôpital psychiatrique le premier vecteur de soins.

La multiplication des facteurs d’exposition environnementaux et leur évolution dans le temps et dans l’espace créent une situation d’incertitude et de controverse scientifique quant aux risques d’atteinte à la santé qui peuvent affecter la population actuelle et celle de demain. Un régime de responsabilité préventive et coercitive à titre de précaution adaptée aux spécificités spatiotemporelles des risques émergents et susceptible d’appréhender le dommage transgénérationnel dans toutes ses dimensions, doit être envisagé. La mise en œuvre de ce type de responsabilité sous-entend la consécration préalable d’un droit à la vie des générations de demain. La recevabilité de l’action suppose l’extension de la notion d'intérêt personnel à agir à celle d’intérêt sociétal en matière pénale et à celle d’intérêt collectif en matière civile. De surcroît, la nature transgénérationnelle du risque justifie l’imprescriptibilité de l’action en responsabilité préventive. Sur le plan civil, ce nouveau modèle de responsabilité va également bouleverser les trois conditions d’engagement de l’action en responsabilité. Sur le plan pénal, la répression à titre de précaution étant légitime au regard de la valeur constitutionnelle du principe de précaution, la notion de précaution va désormais s’entendre en tant que règle de conduite pénalement sanctionnable. Ce nouveau régime pourrait être mis en œuvre pour une défense judiciaire des générations de demain devant une juridiction spécialisée et dédiée exclusivement au droit sanitaire, appelant dans son sillage l'adoption de réformes de l’organisation juridictionnelle.

Cette étude envisage les conflits liés à la santé et leur résolution comme voie d’approche de la pratique des médecins, chirurgiens, barbiers et de la structuration de leurs activités entre le XIVe et le milieu du XVIe siècle. Les différends traduits devant les tribunaux permettent d’envisager les interactions entre ces praticiens, qu’ils possèdent ou non des titres, et avec des patients au sujet de différends professionnels – sur la formation, le droit d’exercer, les prérogatives – ou thérapeutiques, sur la qualité des soins, la rémunération, les règles « déontologiques ». L’enquête est menée à Paris, où la faculté de médecine entend contrôler les pratiques médicales et à Londres, qui ne bénéficie pas d’un tel encadrement. Dans ces deux villes, où des conflits similaires sont tranchés dans le cadre de systèmes juridiques différents, des parallèles documentaires – sources judiciaires, normatives et produites par les groupes de praticiens – invitent à tisser des comparaisons et à interroger la fécondité des querelles, les formes de la responsabilité des soignants et l’évolution d’une préoccupation pour la santé des populations. En justice, les conflits participent à la recherche, sous l’autorité des juges, d’issues conciliant les attentes des praticiens et des patients, les revendications professionnelles et les préoccupations sanitaires des autorités publiques. Ils se révèlent structurants car ils sont l’occasion pour les acteurs de s’approprier les moyens d’action à leur disposition, de définir des conceptions parfois concurrentes de la médecine et de la chirurgie et, enfin, de forger les normes qui encadrent les activités en les interprétant ou en obtenant qu’elles soient précisées.

Le Droit est avant tout un protecteur, sa raison d'être ; dans le but de permettre la «vie bonne» des humains entre eux, formant la société. Ce rôle rassure les professionnels de santé : le médecin est protégé. Dès qu'un problème apparaît, le Droit intervient aussi, il devient alors menaçant : le médecin est exposé. À travers l'étude des croyances des médecins, qui peuvent être rassurantes ou effrayantes, les sentiments, positifs ou négatifs ressentis, induisent des comportements qui influent sur la pratique professionnelle, la décision médicale. La crise émotionnelle provoquée par l'accident médical, la mise en jeu de la responsabilité médicale sont mal vécues, la confrontation avec le droit, la réalité juridique entrent en jeu. La prise de conscience est inévitable, une sorte d'épiphanie. L'information a-t-elle été donnée ? Le consentement éclairé ?… Être responsable, c'est reconnaître que l'humain est faillible, l'accepter et prendre en compte l'altérité : le malade, pour réparer les dommages causés. Voilà tout l'enjeu de la connaissance de la responsabilité, remettre de l'égalité, dans un déséquilibre, fautif ou non, pour que la vie redevienne «bonne». La connaissance pour comprendre et agir sur son comportement. La formation initiale et continue joue ce rôle. Le médecin a à connaître le droit, il apprend aussi à se protéger, l'assurance est un allié. Le droit aussi se met à sa portée pour être plus intelligible et permettre une meilleure communication entre le monde de la médecine et celui du droit. Une rencontre est possible, un pont se construit, et l'expert est un des piliers du pont. L'institution médicale et l'institution judiciaire exercent un rôle sociétal très important, pour que chacun puisse avoir confiance.

Près de trente ans après le transfert de la prise en charge sanitaire des personnes incarcérées au ministère de la Santé, les données disponibles laissent toujours apparaître une situation contrastée. En témoignent les rapports alarmants du contrôleur général des lieux de privation de liberté et la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme. La France est confrontée à un phénomène de surpopulation qui concourt en grande partie à l’indignité des conditions de détention et à l’ineffectivité de leurs droits. Le milieu carcéral infléchit le droit à l’accès aux soins, tandis que l’état de santé du détenu influence l’exécution de sa peine. La question centrale qui se pose alors est celle de savoir si ce droit ne s’arrête pas aux portes des établissements pénitentiaires ? ... La première partie de la thèse procède à une analyse des caractéristiques et des difficultés inhérentes à la population carcérale, mais également à la prison, permettant de mettre en évidence la nécessité d’un droit spécifique à l’accès aux soins. Les établissements pénitentiaires, outre leur fonction initiale tenant à la préparation et à l’exécution des décisions judiciaires, sont devenus des lieux de prise en charge sanitaire des personnes que la société peine de plus en plus à assumer. Les contraintes carcérales restent par ailleurs au premier plan : impératifs de sécurité, surpopulation, établissements vétustes et insalubres, moyens budgétaires, matériels et humains insuffisants. Elles sont autant de freins au plein exercice des droits fondamentaux reconnus à tout patient. La personne incarcérée, à l’état de santé plus dégradé que la population générale, n’est pas un patient comme les autres. Elle se trouve dans une situation de double vulnérabilité en ce qu’elle est un malade dépendant de l’administration pénitentiaire. ... L’objet de la deuxième partie s’attache à la fragile conquête du statut de patient en faveur des prisonniers. Si l’impulsion internationale et européenne est certaine, elle n’a que timidement contribué à transposer les droits des personnes malades et des usagers du système de santé à l’égard de la population carcérale. Les pratiques ont évolué, mais la mise en conformité de la prison avec le droit commun demeure lacunaire, en dépit de l’intervention du législateur et de l’élargissement du contrôle des juges nationaux. Il existe une distorsion entre les droits reconnus et leur effectivité, ce qui fait de la prise en charge sanitaire des personnes incarcérées un véritable enjeu de santé publique. ... L’État est par conséquent tenu de réexaminer ses modalités d’action et de redéfinir ses dispositions législatives afin qu’elles ne deviennent pas elles-mêmes source d’atteintes. Un projet de loi devrait être déposé dans ce sens, pour ne plus faire de la prison une cause de perte de chance pour le patient détenu.

Les médicaments humains sont des produits chimiques conçus de façon à avoir une durée de vie suffisamment longue pour avoir les effets recherchés sur le corps tout en résistant aux altérations non-voulues pour éviter les effets indésirables. Ces propriétés, étudiées de près par les autorités européennes et nationales, permettent de garantir des médicaments sûrs, efficaces et de qualité mais, à l’inverse, rendent la gestion de leur fin de vie compliquée. Ces molécules « traversent » le corps humain en subissant des degrés d’altération pouvant aller d’une élimination complète à un statut inchangé, se retrouvant en tout ou partie dans les eaux usées (via nos excrétions). À cela s’ajoutent les médicaments non utilisés mal éliminés, les effluents des sites de production industrielles de médicaments et des établissements de santé, et les boues d’épuration des STEU, elles-mêmes contenant des médicaments. Or, que ce soit au titre des réglementations propres aux médicaments que celles destinées à la gestion de l’eau, des déchets ou des boues, la France comme l’UE, n’ont pas de cadre réglementaire approprié pour gérer ces polluants émergents ; ce qui se traduit dans les traitements mis en place dans les STEU. En conséquence, l’on retrouve des résidus de médicaments dans l’ensemble des eaux européennes [et de la planète], dont certains ont des effets nocifs sur les milieux aquatiques. Cette thèse a ainsi pour objectif de proposer des recommandations destinées à lutter contre cette pollution dans l’UE et en France sans réduire l’accès indispensable aux médicaments.

L'objectif principal de cette thèse était de déterminer la prévalence des antécédents de traumatisme crânien dans une population de détenus. Les objectifs secondaires étaient de déterminer les co-facteurs pouvant influencer le parcours pénal en cas d'association avec un antécédent de traumatisme crânien. Une revue systématique de la littérature a retrouvé une prévalence moyenne calculée d'antécédents de traumatisme crânien de 46%. Une enquête épidémiologique descriptive a inclus 1148 arrivants en prison à Fleury-Mérogis. La prévalence d'antécédents de traumatisme crânien était de 30,6%. L'analyse des résultats pour la population masculine adulte a mis en évidence que les personnes déclarant un antécédent de traumatisme crânien ont passé plus de temps en prison et ont fait plus de séjours en prison durant les 5 dernières années. Ils avaient également une santé perçue moins bonne. Ils étaient plus nombreux à déclarer une épilepsie, un suivi psychiatrique, une consommation d'alcool, de cannabis et de médicaments psychotropes. Dans la population féminine, la santé perçue était plus mauvaise et la consommation d'alcool était plus fréquente en cas d'antécédent de traumatisme crânien. La comparaison entre hommes et femmes ayant déclaré un traumatisme crânien n'a pas retrouvé de différence en dehors d'une santé perçue plus mauvaise pour les femmes et d'une consommation de cannabis plus importante pour les hommes. L'analyse la population des mineurs est en cours. Ces résultats amènent un certain de nombre de propositions pour la prise en charge médicale et sociale de cette population.