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Patrick Tafforeau

13 place Carnot - C.O. 700 26 -
54035 Nancy Cedex

Patrick Tafforeau

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

La propriété intellectuelle en partage

vendredi 21 juin 2019

Les nouvelles formes de création et d'exploitation collaboratives

Organisé sous la direction scientifique de Nathalie Mallet-Poujol, DR CNRS et Agnès Robin, MCF - HDR Université de Montpellier

Le secret en affaires

vendredi 22 mars 2019

De la loi du 30 Juillet 2018 relative à la protection du secret des affaires au secret en affaires

Colloque organisé par le Master 2 Juriste d’Entreprise sous la direction de Cwenola Bargain et Julien Bourdoiseau

La pensée de François Gény

jeudi 20 octobre 2011

Colloque international


Parutions

Aspects transfrontaliers de la contrefaçon

L'Harmattan, 2018

Obéissant à un principe de territorialité, les droits de propriété intellectuelle sont mis à mal par la mondialisation. Aussi le présent ouvrage se penche-t-il sur les aspects transfrontaliers de la contrefaçon, laquelle constitue un véritable fléau.



Publications

Ouvrages

Patrick Tafforeau, Droit de la propriété intellectuelle, Gualino, une marque de Lextenso, 2017, Petit lexique, 94 p.

Patrick Tafforeau, Le sentiment d'éternité dans l'oeuvre pour orgue d'Olivier Messiaen, Presses universitaires juridiques Université de Poitiers, 2017, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales, 454 p.

Patrick Tafforeau, Sébastien Évrard et Jean-Luc Piotraut (dir.), Les aspects transfrontaliers de la contrefaçon, L'Harmattan, 2017, Colloques et rencontres, 195 p.

Patrick Tafforeau, Petit lexique droit de la propriété intellectuelle, Gualino, 2016, En poche, 46 p.

Patrick Tafforeau et Cédric Monnerie, Droit de la propriété intellectuelle, Gualino-Lextenso éditions, 2015, 4e éd., Master, 605 p.

Patrick Tafforeau (dir.), Pratique de la propriété littéraire et artistique : contrats et gestion collective, LexisNexis, 2013, Droit 360, 617 p.

Patrick Tafforeau et Cédric Monnerie, Droit de la propriété intellectuelle : propriété littéraire et artistique, propriété industrielle, droit international, Gualino-Lextenso, 2012, 3e éd., Fac universités, 529 p.

Patrick Tafforeau, Droit de la propriété intellectuelle : propriété littéraire et artistique, propriété industrielle, droit international, Gualino éditeur, 2007, 2e éd., Fac universités, 610 p.

Patrick Tafforeau, Droit de la propriété intellectuelle : propriété littéraire et artistique, propriété industrielle, droit international, Gualino éd., 2004, Manuels, 554 p.

Patrick Tafforeau, Musique et droits voisins du droit d'auteur, Université de Paris-Sorbonne, 1996, Observatoire musical français, 31 p.

Patrick Tafforeau, Le droit voisin de l'interprète d'oeuvres musicales en droit français, 9, 1994, 2 vol., p.

Patrick Tafforeau, Le droit voisin de l'interprète d'oeuvres musicales en droit français, Université Panthéon-Assas, 1994, 2 vol. , pagination multiple p.

Articles

Patrick Tafforeau, « Le piratage de la rémunération équitable épinglé », Dalloz IP/IT, N° 11, 2018, p. 632

Patrick Tafforeau, « Un hybride de la propriété littéraire et artistique : le droit du chef d'orchestre sur son interprétation », Juris art etc., N° 48, 2017, p. 27

Patrick Tafforeau, « La validité et l'interprétation de l'annexe n° 3 à la convention collective nationale de l'édition phonographique du 30 juin 2008 soumises à la sagacité de la Cour de cassation », Dalloz IP/IT, N° 7, 2017, p. 393

Patrick Tafforeau, « Le droit d'artiste-interprète confronté à l'exploitation des archives audiovisuelles publiques par l'Ina », Communication Commerce Électronique, N° 2, 2016, p. étude 3

Patrick Tafforeau, « Le sentiment d’éternité dans l’œuvre pour orgue d’Olivier Messiaen », in Collectif (dir.), Mélanges Patricia Buirette: Vers un nouvel ordre juridique - L'humanitaire ?, Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 2016, p. 17-32

Patrick Tafforeau, « L’adaptation du contrat d’édition à l’ère du numérique », in Jean-Luc Piotraut, Sébastien Evrard (dir.), Le droit et l'édition. Regards français et étrangers sur les mutations engagées, L'Harmattan, 2016

Patrick Tafforeau, « L’adaptation du contrat d’édition à l’ère du numérique », Les Petites Affiches, N° 209, 2015, p. 7-12

Patrick Tafforeau, « Le droit d'artiste-interprète, un droit de plus en plus voisin du droit d'auteur », Recueil Dalloz, N° 40, 2015, p. 2328

Patrick Tafforeau, « Le droit d’artiste-interprète, un droit de plus en plus voisin du droit d’auteur », Recueil Dalloz, N° 38, 2015, p. 2328

Patrick Tafforeau, « Commentaire de trois arrêts de la Cour de cassation relatifs aux contrats d’artiste-interprète », Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, Dalloz, N° 2, 2015

Patrick Tafforeau, « Retour sur une qualification séduisante mais inconséquente : la sonorité de l’orgue envisagée comme œuvre de l’esprit », Mélanges en l'honneur du professeur André Lucas, LexisNexis, 2014

Patrick Tafforeau, « Phonogrammes réalisés à des fins de commerce : destination internet incluse », Légipresse, N° 310, 2013, p. 604-608

Patrick Tafforeau, « Usage du nom d'un auteur pour désigner un produit : le droit moral ne joue plus », Légipresse, N° 308, 2013, p. 474-480

Patrick Tafforeau, « La musique en ligne et les droits voisins : essai de bilan, une décennie après l’entrée en vigueur de la directive DADVSI du 22 mai 2001 », Revue internationale du droit d'auteur, N° 237, 2013, p. 4-89

Patrick Tafforeau, « François Gény, l’art culinaire et le droit d’auteur », in Olivier Cachard, François-Xavier Licari, François Lormant (dir.), La pensée de François Geny, Dalloz, 2013, p. 191-200


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