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Patrick Tafforeau

13 place Carnot - C.O. 700 26 -
54035 Nancy Cedex

Patrick Tafforeau

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

Le web et le droit

lundi 23 mars 2020

30 ans de relations tumultueuses

Organisé par le CERDI, Université Paris Saclay, dans le cadre des trente ans du Cerdi

Le droit des affaires à l'épreuve de la digitalisation

vendredi 8 novembre 2019

Organisé par l'Institut François Gény, Université de Lorraine, et la Faculté de droit de l'Université catholique de Lyon

La propriété intellectuelle en partage

vendredi 21 juin 2019

Les nouvelles formes de création et d'exploitation collaboratives

Organisé sous la direction scientifique de Nathalie Mallet-Poujol, DR CNRS et Agnès Robin, MCF - HDR Université de Montpellier

Le secret en affaires

vendredi 22 mars 2019

De la loi du 30 Juillet 2018 relative à la protection du secret des affaires au secret en affaires

Colloque organisé par le Master 2 Juriste d’Entreprise sous la direction de Cwenola Bargain et Julien Bourdoiseau

La pensée de François Gény

jeudi 20 octobre 2011

Colloque international


Parutions

Droit des sûretés

Sûretés personnelles et réelles

Bruylant, 2020

Ce manuel couvre toutes les sûretés personnelles (cautionnement, garantie autonome et lettres d’intention) et toutes les sûretés réelles (gages et nantissements, hypothèques et privilèges, fiducie, propriété réservée et droit de rétention).

Aspects transfrontaliers de la contrefaçon

L'Harmattan, 2018

Obéissant à un principe de territorialité, les droits de propriété intellectuelle sont mis à mal par la mondialisation. Aussi le présent ouvrage se penche-t-il sur les aspects transfrontaliers de la contrefaçon, laquelle constitue un véritable fléau.



Publications

Ouvrages

Patrick Tafforeau, Droit des sûretés : sûretés personnes et réelles, Bruylant, 2020, Collection Paradigme, 543 p.

Patrick Tafforeau, Droit de la propriété intellectuelle, Gualino, une marque de Lextenso, 2017, Petit lexique, 94 p.

Patrick Tafforeau, Sébastien Évrard et Jean-Luc Piotraut (dir.), Les aspects transfrontaliers de la contrefaçon, L'Harmattan, 2017, Colloques et rencontres, 195 p.

Patrick Tafforeau, Le sentiment d'éternité dans l'oeuvre pour orgue d'Olivier Messiaen, Presses universitaires juridiques Université de Poitiers, 2016, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales, 454 p.

Patrick Tafforeau, Petit lexique droit de la propriété intellectuelle, Lextenso éditions, 2016, En poche, 46 p.

Patrick Tafforeau et Cédric Monnerie, Droit de la propriété intellectuelle, Gualino-Lextenso éditions, 2015, 4e éd., Master, 605 p.

Patrick Tafforeau et Cédric Monnerie, Droit de la propriété intellectuelle : propriété littéraire et artistique, propriété industrielle, droit international, Gualino-Lextenso, 2012, 3e éd., Fac universités, 529 p.

Patrick Tafforeau (dir.), Pratique de la propriété littéraire et artistique : contrats et gestion collective droit d'auteur et droits voisins, LexisNexis, 2012, Droit 360, 617 p.

Patrick Tafforeau, Droit de la propriété intellectuelle : propriété littéraire et artistique, propriété industrielle, droit international, Gualino éditeur, 2007, 2e éd., Fac universités, 610 p.

Patrick Tafforeau, Droit de la propriété intellectuelle : propriété littéraire et artistique, propriété industrielle, droit international, Gualino éd., 2004, Manuels, 554 p.

Patrick Tafforeau (dir.), La radiodiffusion par satellite et la retransmission par câble : aspects de droit privé et de droit public [actes du] colloque sous la présidence de André Françon [organisé le 18 juin 1998 par l'] Université d'Évry - Val d'Essonne, l'Harmattan, 2000, 170 p.

Patrick Tafforeau, Le droit voisin de l'interprète d'oeuvres musicales en droit français, Université Panthéon-Assas, 1994, 2 vol. , pagination multiple p.

Articles

Patrick Tafforeau, « L'introuvable obligation d'exploiter du producteur de phonogrammes », Dalloz IP/IT, N° 2, 2020, p. 111

Patrick Tafforeau, « Droits voisins : la fixation d'une prestation d'artiste-interprète s'entend de la première incorporation de celle-ci dans un support », Recueil Dalloz, N° 20, 2019, p. 1155

Patrick Tafforeau, « La convention collective nationale de l'édition phonographique dans la tourmente judiciaire », Dalloz IP/IT, N° 6, 2019, p. 383

Patrick Tafforeau, « Commentaire de trois arrêts de la Cour de cassation relatifs aux contrats d’artiste-interprète », Les Grands arrêts de la propriété intellectuelle, Dalloz, 2019, p. NC

Patrick Tafforeau, « Le piratage de la rémunération équitable épinglé », Dalloz IP/IT, N° 11, 2018, p. 632

Patrick Tafforeau, « Droits voisins - Un an de droits voisins », Communication Commerce Électronique, N° 10, 2018, p. NC

Patrick Tafforeau, « Un hybride de la propriété littéraire et artistique : le droit du chef d'orchestre sur son interprétation », Juris art etc., N° 48, 2017, p. 27

Patrick Tafforeau, « Droits voisins - Un an de droits voisins », Communication Commerce Électronique, N° 10, 2017, p. NC

Patrick Tafforeau, « La validité et l'interprétation de l'annexe n° 3 à la convention collective nationale de l'édition phonographique du 30 juin 2008 soumises à la sagacité de la Cour de cassation », Dalloz IP/IT, N° 7, 2017, p. 393

Patrick Tafforeau, « Droits voisins - Un an de droits voisins », Communication Commerce Électronique, N° 10, 2016, p. NC

Patrick Tafforeau, « Le droit d'artiste-interprète confronté à l'exploitation des archives audiovisuelles publiques par l'Ina », Communication Commerce Électronique, N° 2, 2016, p. étude 3

Patrick Tafforeau, « Le sentiment d’éternité dans l’œuvre pour orgue d’Olivier Messiaen », Mélanges Patricia Buirette: Vers un nouvel ordre juridique - L'humanitaire ?, Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 2016, pp. 17-32

Patrick Tafforeau, « L’adaptation du contrat d’édition à l’ère du numérique », Le droit et l'édition. Regards français et étrangers sur les mutations engagées, L'Harmattan, 2016, p. NC

Patrick Tafforeau, « L’adaptation du contrat d’édition à l’ère du numérique », Les Petites Affiches, N° 209, 2015, pp. 7-12

Patrick Tafforeau, « Le droit d'artiste-interprète, un droit de plus en plus voisin du droit d'auteur », Recueil Dalloz, N° 40, 2015, p. 2328

Patrick Tafforeau, « Le droit d’artiste-interprète, un droit de plus en plus voisin du droit d’auteur », Recueil Dalloz, N° 38, 2015, p. 2328

Patrick Tafforeau, « Commentaire de trois arrêts de la Cour de cassation relatifs aux contrats d’artiste-interprète », Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, Dalloz, N° 2, 2015, p. NC

Patrick Tafforeau, « Retour sur une qualification séduisante mais inconséquente : la sonorité de l’orgue envisagée comme œuvre de l’esprit », Mélanges en l'honneur du professeur André Lucas, LexisNexis, 2014, p. NC

Patrick Tafforeau, « Phonogrammes réalisés à des fins de commerce : destination internet incluse », Légipresse, N° 310, 2013, pp. 604-608

Patrick Tafforeau, « Usage du nom d'un auteur pour désigner un produit : le droit moral ne joue plus », Légipresse, N° 308, 2013, pp. 474-480

Patrick Tafforeau, « La musique en ligne et les droits voisins : essai de bilan, une décennie après l’entrée en vigueur de la directive DADVSI du 22 mai 2001 », Revue internationale du droit d'auteur, N° 237, 2013, pp. 4-89

Patrick Tafforeau, « François Gény, l’art culinaire et le droit d’auteur », La pensée de François Geny, Dalloz, 2013, pp. 191-200

Communications

Patrick Tafforeau, « Gestion collective des droits et réseaux », p. NC, La propriété intellectuelle en partage - Les nouvelles formes de création et d’exploitation collaboratives, Montpellier, 21 juin 2019

Patrick Tafforeau, « Secret des affaires et propriété intellectuelle », p. NC, Master II Juriste d’Entreprise, sous la direction de Gwenola Bargain et Julien Bourdoiseau, Le secret en affaires - De la loi du 30 Juillet 2018 relative à la protection du secret des affaires au secret en affaires, Tours, 22 mars 2019

Patrick Tafforeau, « Contrefaçon sur internet, conflits de juridiction, conflits de lois », L'Harmattan, p. NC, Les aspects transfrontaliers de la contrefaçon - Cinquièmes Rencontres lorraines de la propriété intellectuelle, Metz, 21 mars 2017

Patrick Tafforeau, « Droits voisins : les nouvelles règles applicables en matière de phonogrammes », p. NC, Association française pour la protection internationale du droit d’auteur – AFPIDA, Les réformes françaises récentes du droit de la propriété littéraire et artistique - Loi du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine et Loi du 7 octobre 2016 pour une République numérique, Paris, 08 décembre 2016

Patrick Tafforeau, « L’adaptation du contrat d’édition à l’ère du numérique », L'Harmattan, pp. 153-163, Colloque des 4ème Rencontres lorraines de la propriété intellectuelle - Droit, économie et édition : regards français et étrangers sur les mutations engagées, Nancy, 08 décembre 2014


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Conférence des Doyens
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