Histoire environnementale, anthropologie de la nature, sociologie de l'environnement... : on assiste, depuis une trentaine d'années, à la multiplication de sciences humaines et sociales qui prennent l'environnement pour objet, et revendiquent de voir ainsi leur épistémologie transformée. Le foisonnement de ces labels est tel que, aujourd'hui, certains souhaitent les rassembler sous une bannière commune, celle d'« humanités environnementales ». Plutôt qu'un manifeste, cet ouvrage propose une histoire des humanités environnementales au prisme des disciplines (anthropologie, histoire, philosophie, géographie, sociologie, études littéraires, sciences politiques, économie, droit). Il retrace pour la première fois l'émergence intellectuelle et institutionnelle de ces domaines d'étude. En prêtant attention à la pluralité des débats et des controverses passés, ce livre décrypte un paysage singulier de la recherche internationale contemporaine : celui des sciences humaines et sociales aux prises avec l'environnement

La Charte de l’environnement érige un ensemble de droits, devoirs et principes environnementaux au rang de normes de valeur constitutionnelle, mais pour autant il n’en ressort pas une « catégorie » de normes. En effet, en l’état actuel de la jurisprudence, la portée des dispositions de la Charte n’est pas uniforme. Leur applicabilité n’est pas pleinement reconnue par les juges et le contrôle opéré sur leur fondement est hésitant. L’essor d’une lecture finaliste du texte par le Conseil constitutionnel devrait permettre aux juges, non seulement, de rendre aux différentes dispositions de la Charte leur socle commun, mais aussi et surtout d’étendre le contrôle opéré sur les potentielles atteintes du législateur aux droits, devoirs et principes environnementaux.

Les évolutions contradictoires auxquelles est en proie le droit de l’environnement témoignent de l’incapacité du pouvoir normatif à rompre avec une approche économique des ressources naturelles mais la théorie des communs pourrait offrir de nouvelles pistes de réflexion pour repenser les rapports des humains à la nature dans le monde du droit.

Le 17 janvier 2018, le Premier ministre français annonçait l’abandon définitif du projet d’aéroport de Notre-Dame-des-Landes sur le territoire de la commune du même nom. Si cet abandon était avant tout justifié par le gouvernement par la nécessité de rétablir l’ordre public sur un territoire en proie à de fortes tensions depuis le début des années 1970, il a en parallèle incontestablement révélé que cette zone au potentiel écologique important constitue un « commun » et mis en relief la compl...

Colloque organisé par le SERDEAUT, l'IRJS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne avec l'Université Paris II Panthéon-Assas sous la Coordination de François Guy Trébulle, Doyen honoraire de l’École de Droit de la Sorbonne

Conférence organisée par le département du SERDEAUT, IRJS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne sous la présidence du Pr. Norbert Foulquier

Journée d'étude organisée par l'IRJS, l'Ecole de droit, le SERDEAUT, l'ISJPS, l'AJDE et l'IREDIES, Université Paris 1 Panthéon Sorbonne, sous la direction scientifique de François-Guy Trébulle, Professeur à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et Agnès Roblot-Troizier, Professeure à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Journée organisée par les étudiants du Master Droit de l'environnement et de l'Association Nantaise des Juristes en Droit de l'Environnement (ANJDE), le laboratoire DCS, Université de Nantes - CNRS, et la SFDE

Conférence organisée par la Chaire Observatoire Santé et Environnement - Analyse Juridique et InterdisciplinaiRe (OSE AJIR) avec l'assistance du Centre de Recherches en Droit Administratif de l'Université Paris-Panthéon-Assas

Colloque annuel de l’Association Française pour la recherche en Droit Administratif

Journée organisée conjointement par l'ISJPS, l'IRJS (SERDEAUT) de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, ainsi que le CRDA de l’Université Paris 2 Panthéon-Assas, la présente journée d’étude a pour objet de mieux cerner ce contentieux original.

Organisée dans le cadre des Conférences du SERDEAUT par Arnaud Gossement, Professeur associé à l’Université Paris 1 –Panthéon-Sorbonne, Membre du SERDEAUT

Journée organisée par le SERDEAUT (IRJS, Paris 1 Panthéon-Sorbonne), avec le soutien du Gridauh.

Organisé par Droit et changement social DCS - UMR CNRS 6297 de la Faculté de Droit et Sciences politiques de Nantes

Organisé par l'École de Droit de l'Université Paris 2 Panthéon-Assas

Organisé par l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne, le SERDEAUT et l’IRJS

Colloque organisé par le SERDEAUT et l'IRJS

L'autorisation environnementale est une réforme procédurale, entrée en vigueur au 1er mars 2017 dans le Code de l'environnement. Si elle est issue d'expérimentations des « autorisations uniques » de 2014, il est indéniable qu'elle va au-delà de ces expérimentations et s'inscrit dans un large champ d'application. Cette autorisation environnementale est à relier directement avec l'ordonnance n°2016-1058 du 3 août 2016 relative à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets, des plans et des programmes, en vigueur de manière concomitante. Cette réforme a permis d'une part, l'évolution de la notion d'étude d'impact qui est dorénavant imbriqué dans un processus d'évaluation environnementale, et d'autre part, l'apparition de la notion d'un projet global. Ainsi, c'est tout le paradigme d'instruction d'une demande d'un projet ayant des incidences notables sur l'environnement qui est réorganisé, dont l'autorisation environnementale centralise les attentions de simplification et de modernisation. La problématique sous-jacente est globalisante puisque l'autorisation environnementale est une création juridique récente. Néanmoins, l'analyse est centrée sur les objectifs affichés de simplification et de rationalisation des procédures au bénéfice du porteur de projet. La méthode suivie est l'analyse des nouveaux textes et de leurs interprétations jurisprudentielles, qui viennent préciser les enjeux très variés, mais inscrits dans une balance des intérêts en présence, des activités industrielles et de la protection de l’environnement. En procédant de manière globale, on peut notamment apprécier les connexions entre le droit de l'urbanisme et de l'environnement, et donc leurs articulations procédurales vis-à-vis du principe de l'indépendance des législations. Cependant, même s'il apparaît que chaque paragraphe pourrait faire l'objet de développements plus conséquents, c'est le choix d'un aperçu d'ensemble de la procédure de l'autorisation, de son exécution et de son contentieux qui ont été choisis

L'autorisation environnementale est une réforme procédurale, entrée en vigueur au 1er mars 2017 dans le Code de l'environnement. Si elle est issue d'expérimentations des « autorisations uniques » de 2014, il est indéniable qu'elle va au-delà de ces expérimentations et s'inscrit dans un large champ d'application. Cette autorisation environnementale est à relier directement avec l'ordonnance n°2016-1058 du 3 août 2016 relative à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets, des plans et des programmes, en vigueur de manière concomitante. Cette réforme a permis d'une part, l'évolution de la notion d'étude d'impact qui est dorénavant imbriqué dans un processus d'évaluation environnementale, et d'autre part, l'apparition de la notion d'un projet global. Ainsi, c'est tout le paradigme d'instruction d'une demande d'un projet ayant des incidences notables sur l'environnement qui est réorganisé, dont l'autorisation environnementale centralise les attentions de simplification et de modernisation. La problématique sous-jacente est globalisante puisque l'autorisation environnementale est une création juridique récente. Néanmoins, l'analyse est centrée sur les objectifs affichés de simplification et de rationalisation des procédures au bénéfice du porteur de projet. La méthode suivie est l'analyse des nouveaux textes et de leurs interprétations jurisprudentielles, qui viennent préciser les enjeux très variés, mais inscrits dans une balance des intérêts en présence, des activités industrielles et de la protection de l’environnement. En procédant de manière globale, on peut notamment apprécier les connexions entre le droit de l'urbanisme et de l'environnement, et donc leurs articulations procédurales vis-à-vis du principe de l'indépendance des législations. Cependant, même s'il apparaît que chaque paragraphe pourrait faire l'objet de développements plus conséquents, c'est le choix d'un aperçu d'ensemble de la procédure de l'autorisation, de son exécution et de son contentieux qui ont été choisis

L’eau constitue un élément naturel fondamental dans la constitution des communautés humaines qui se sont regroupées autour d’elle. Ces sociétés de l’eau se sont organisées en fonction de la ressource qui fonde les liens juridiques entre leurs membres. L’on remarque alors l’existence d’une solidarité écologique qui lie les individus entre eux, et conduit à l’émergence de règles de droit en fonction des pratiques mises en œuvre au sein de ces communautés. Généralement qualifiées de coutumes, ces règles sont spontanées dans le sens où ses promoteurs en sont également les récepteurs, et sont transmises à l’échelle d’un groupement identifié qui assure leur pérennité. Les usages de l’eau désignent alors tant les utilisations qui sont faites de la ressource, que les règles de droit qu’elles induisent. La généralisation d’un droit commun à vocation uniformisatrice du système juridique français conduit à marginaliser l’existence de systèmes de droit traditionnels. Pour autant, certains territoires ruraux appliquent encore des règles spontanées et coutumières dans le cadre de l’exploitation de la ressource en eau, à des fins d’irrigation ou de pisciculture. S’opposent alors le droit coutumier et le droit commun qui s’appliquent à l’eau. Ces usages sont alors confrontés aux règles propres à la préservation de la propriété et à la protection de l’environnement. Bien que leurs finalités diffèrent radicalement, le droit spontané contribue à la réalisation des objectifs du droit de l’environnement dans la mesure où il participe à une gestion équilibrée et durable de la ressource en eau. Le renouvellement des formes juridiques des règles traditionnelles permet ainsi d’envisager la coexistence de ces deux ordres normatifs sur certains territoires ruraux dans la perspective de consacrer un pluralisme juridique.