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Laurent Aynès

Professeur émérite, Droit privé et sciences criminelles.

Articles

Laurent Aynès et Pierre-Yves Gautier, « La leçon du professeur », Recueil Dalloz, N° 13, 2021, p. 716

Laurent Aynès, « Publicité foncière : vers une modernisation ? », Recueil Dalloz, N° 3, 2019, p. 192

Laurent Aynès, « Réforme du droit des contrats et des obligations : aperçu général », Recueil Dalloz, N° 8, 2016, p. 434

Laurent Aynès, « Les promesses de vente de bien du domaine public sous condition suspensive de déclassement », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 17, 2014, p. 961

Laurent Aynès, « Le projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe : trop ou trop peu », Recueil Dalloz, N° 41, 2012, p. 2750

Laurent Aynès, « L'acte notarié et la procuration », Recueil Dalloz, N° 14, 2012, p. 890

Voir plus

Laurent Aynès, « Publicité foncière et mauvaise foi de l'acquéreur : un revirement de jurisprudence radical et salutaire », Recueil Dalloz, N° 12, 2011, p. 851

Laurent Aynès et Pierre Crocq, « La fiducie préservée des audaces du législateur », Recueil Dalloz, N° 38, 2009, p. 2559

Laurent Aynès, « Cession de contrat, cession de créance : rôle de la signification au débiteur cédé », Recueil Dalloz, N° 12, 2009, p. 842

Laurent Aynès et Denis Mazeaud, « Projet de réforme du droit des contrats : éclosion ou enlisement ? », Recueil Dalloz, N° 21, 2008, p. 1421

Laurent Aynès, « La cession de créance à titre de garantie : quel avenir ? », Recueil Dalloz, N° 14, 2007, p. 961

Laurent Aynès, « La réforme du droit des sûretés par l'ordonnance n° 2006-346 du 23 mars 2006 », Recueil Dalloz, N° 19, 2006, p. 1289

Laurent Aynès, « Une Chambre mixte se prononce sur la nature du cautionnement réel », Recueil Dalloz, N° 10, 2006, p. 733

Laurent Aynès et Antoine Hontebeyrie, « Pour une réforme du code civil, en matière d'obligation conjointe et d'obligation solidaire », Recueil Dalloz, N° 5, 2006, p. 328

Laurent Aynès, « La transmission de plein droit du cautionnement », Recueil Dalloz, N° 3, 2005, p. 227

Laurent Aynès, « Cautionnement disproportionné : point de départ du délai de prescription décennale », Recueil Dalloz, N° 37, 2004, p. 2708

Laurent Aynès, « Dans le cautionnement de dettes futures le taux conventionnel d'intérêts n'a pas à être mentionné », Recueil Dalloz, N° 37, 2004, p. 2706

Laurent Aynès, « L'élément extrinsèque ne peut se trouver dans l'acte de cautionnement lui-même », Recueil Dalloz, N° 37, 2004, p. 2708

Laurent Aynès, « La caution poursuivie peut appeler en garantie ses cofidéjusseurs avant même d'avoir payé », Recueil Dalloz, N° 37, 2004, p. 2707

Laurent Aynès, « Le banquier a le choix des armes », Recueil Dalloz, N° 37, 2004, p. 2708

Laurent Aynès, « Les dangers de l'hypothèque sur un immeuble provenant d'une donation entre époux », Recueil Dalloz, N° 37, 2004, p. 2709

Laurent Aynès, « Pas besoin de déclaration pour le créancier hypothécaire qui exerce son droit de suite », Recueil Dalloz, N° 37, 2004, p. 2710

Laurent Aynès, « Recours subrogatoire de la caution : « cause contractuelle » et « matière contractuelle », deux notions distinctes », Recueil Dalloz, N° 37, 2004, p. 2709

Laurent Aynès, « Sanction du cautionnement disproportionné », Recueil Dalloz, N° 37, 2004, p. 2707

Laurent Aynès, « Appréciation de l'élément extrinsèque permettant de compléter le commencement de preuve par écrit d'un acte de cautionnement incomplet », Recueil Dalloz, N° 44, 2002, p. 3333

Laurent Aynès, « Bénéfice de subrogation : le non-exercice par le créancier privilégié de la faculté prévue par l'article L. 121-13 du code des assurances n'établit pas sa faute », Recueil Dalloz, N° 44, 2002, p. 3336

Laurent Aynès, « Cautionnement réel et communauté conjugale », Recueil Dalloz, N° 44, 2002, p. 3337

Laurent Aynès, « Conflit opposant une caution et une sous-caution sur fond de procédure collective », Recueil Dalloz, N° 44, 2002, p. 3336

Laurent Aynès, « Distinction entre cautionnement et garantie autonome », Recueil Dalloz, N° 44, 2002, p. 3332

Laurent Aynès, « Frontière entre le cautionnement et la garantie autonome lorsqu'il y a renonciation aux exceptions », Recueil Dalloz, N° 44, 2002, p. 3333

Laurent Aynès, « L'inobservation de l'obligation annuelle d'information est sanctionnée par la seule déchéance du droit aux intérêts, sauf dol ou faute lourde », Recueil Dalloz, N° 44, 2002, p. 3335

Laurent Aynès, « L'inscription de nantissement d'un fonds de commerce : point de départ du délai », Recueil Dalloz, N° 44, 2002, p. 3338

Laurent Aynès, « La décharge de la caution dans le cadre de l'article 2037 du code civil peut n'être que partielle », Recueil Dalloz, N° 44, 2002, p. 3336

Laurent Aynès, « Le cautionnement indéfini d'une obligation principale s'étend à tous les accessoires de la dette », Recueil Dalloz, N° 44, 2002, p. 3334

Laurent Aynès, « Lettre d'intention « de résultat » : confirmation du revirement de jurisprudence », Recueil Dalloz, N° 44, 2002, p. 3332

Laurent Aynès, « Lettre d'intention « de résultat » : revirement de jurisprudence de la Cour de cassation », Recueil Dalloz, N° 44, 2002, p. 3331

Laurent Aynès, « Pas d'obligation d'information du banquier à l'égard du dirigeant-caution se retirant », Recueil Dalloz, N° 44, 2002, p. 3335

Laurent Aynès, « Pas de délai pour l'inscription d'une hypothèque conventionnelle », Recueil Dalloz, N° 44, 2002, p. 3338

Laurent Aynès, « L'exécution partielle d'un contrat de crédit-bail immobilier s'oppose à la survie de l'exception de nullité », Recueil Dalloz, N° 37, 2002, p. 2837

Laurent Aynès, « La révocabilité du mandat irrévocable », Recueil Dalloz, N° 37, 2002, p. 2838

Laurent Aynès, « L'article 1129 du code civil ne s'applique pas à l'indemnité de remboursement anticipé d'un prêt », Recueil Dalloz, N° 40, 2001, p. 3239

Laurent Aynès, « L'erreur provoquée est toujours excusable », Recueil Dalloz, N° 40, 2001, p. 3236

Laurent Aynès, « Une discrète consécration de la cession de créances futures à titre de garantie », Recueil Dalloz, N° 38, 2001, p. 3110

Laurent Aynès, « A quelles conditions un gérant de SCI peut-il faire cautionner par celle-ci un engagement d'une société commerciale ? », Recueil Dalloz, N° 8, 2001, p. 692

Laurent Aynès, « Annexe à un acte authentique de cautionnement d'une procuration irrégulière », Recueil Dalloz, N° 8, 2001, p. 690

Laurent Aynès, « Cas où la caution peut procéder par voie de défense au fond pour échapper au paiement », Recueil Dalloz, N° 8, 2001, p. 698

Laurent Aynès, « Commencement de preuve par écrit d'un cautionnement : insuffisance des liens familiaux comme complément de preuve », Recueil Dalloz, N° 8, 2001, p. 691

Laurent Aynès, « Commencement de preuve par écrit la qualité de gérant est un complément de preuve », Recueil Dalloz, N° 8, 2001, p. 690

Laurent Aynès, « Effet sur les autres cautions », Recueil Dalloz, N° 8, 2001, p. 697

Laurent Aynès, « La banque n'est pas tenue de prouver que la caution a reçu l'information envoyée », Recueil Dalloz, N° 8, 2001, p. 698

Laurent Aynès, « La caution n'est pas tenue des intérêts au taux conventionnel en cas d'insuffisance des mentions manuscrites », Recueil Dalloz, N° 8, 2001, p. 691

Laurent Aynès, « La caution peut opposer au créancier la compensation de ce que le créancier doit au débiteur principal », Recueil Dalloz, N° 8, 2001, p. 696

Laurent Aynès, « La caution peut opposer la disproportion de son engagement dans le délai de deux ans à compter de la demande d'exécution du cautionnement », Recueil Dalloz, N° 8, 2001, p. 698

Laurent Aynès, « La caution peut-elle contester la validité de l'acte de cautionnement alors qu'elle a reçu une injonction de payer revêtue de la formule exécutoire ? », Recueil Dalloz, N° 8, 2001, p. 693

Laurent Aynès, « La mesure de réduction accordée au débiteur s'applique-t-elle aux créances de prêt ayant financé la rénovation du logement dont le débiteur est propriétaire ? », Recueil Dalloz, N° 8, 2001, p. 699

Laurent Aynès, « Le terme « solidaire » n'ajoute pas au cautionnement réel un engagement personnel », Recueil Dalloz, N° 8, 2001, p. 694

Laurent Aynès, « Les dispositions relatives à l'information annuelle ne sont pas applicables à la caution réelle », Recueil Dalloz, N° 8, 2001, p. 694

Laurent Aynès, « Lettre d'intention avec absence de substitution à la filiale : obligation de moyens », Recueil Dalloz, N° 8, 2001, p. 700

Laurent Aynès, « Office du juge du cautionnement en cas de poursuite contre la caution d'un débiteur principal en redressement judiciaire », Recueil Dalloz, N° 8, 2001, p. 695

Laurent Aynès, « Perte du bénéfice de subrogation : Condition concernant la garantie perdue », Recueil Dalloz, N° 8, 2001, p. 699

Laurent Aynès, « Sort de la caution hypothécaire portant sur un bien indivis en cas de redressement judiciaire du débiteur », Recueil Dalloz, N° 8, 2001, p. 696

Laurent Aynès, « Sous le régime de la communauté universelle, les dettes contractées par les époux au cours du mariage obéissent aux règles du régime légal », Recueil Dalloz, N° 8, 2001, p. 693

Laurent Aynès, « Validité d'un cautionnement n'entrant qu'indirectement dans l'objet social de la société garante », Recueil Dalloz, N° 8, 2001, p. 692

Laurent Aynès, « Préjudice de l'enfant né handicapé : la plainte de Job devant la Cour de cassation », Recueil Dalloz, N° 6, 2001, p. 492

Laurent Aynès, « Cession de contrat : le cautionnement n'est-il plus un accessoire de la créance ? », Recueil Dalloz, N° 10, 2000, p. 224

Laurent Aynès, « Lettre de confort et notion de garantie », Recueil Dalloz, N° 38, 1999, p. 577

Laurent Aynès, « La compensation peut-elle s'appliquer aux sommes respectivement dues au titre de l'indemnité d'occupation et de l'indemnité d'éviction d'un bail commercial ? », Recueil Dalloz, N° 13, 1999, p. 117

Laurent Aynès, « Le tiers qui a payé par erreur la dette d'autrui a un recours contre le débiteur », Recueil Dalloz, N° 13, 1999, p. 116

Laurent Aynès, « Usufruit d'un portefeuille de valeurs mobilières : les pouvoirs de l'usufruitier », Recueil Dalloz, N° 12, 1999, p. 167

Laurent Aynès, « Qu'est-ce qu'un actionnaire ? », Revue des Sociétés, N° 3, 1999, p. 593

Laurent Aynès, « Groupe de contrats : effets de l'annulation de la vente sur le prêt et le cautionnement », Recueil Dalloz, N° 3, 1998, p. 32

Laurent Aynès, « Cession de contrat : nouvelles précisions sur le rôle du cédé », Recueil Dalloz, N° 2, 1998, p. 25

Laurent Aynès et Pierre-Yves Gautier, « Antithèse de « l'entité » », Recueil Dalloz, N° 28, 1997, p. 229

Laurent Aynès, « Imputation du remboursement partiel d'un crédit à la consommation et point de départ de la prescription biennale », Recueil Dalloz, N° 22, 1997, p. 178

Laurent Aynès, « Les dispositions relatives aux mentions informatives qui doivent accompagner un crédit immobilier ne s'appliquent pas dès lors qu'il s'agit d'un prêt aidé par l'Etat transféré à l'acquéreur », Recueil Dalloz, N° 22, 1997, p. 177

Laurent Aynès, « Sauf intention contraire des parties, la transaction n'emporte pas novation », Recueil Dalloz, N° 22, 1997, p. 179

Laurent Aynès, « C'est à la caution, qui invoque l'extinction de son engagement, de rapporter la preuve que la subrogation a été rendue impossible par le fait du créancier », Recueil Dalloz, N° 21, 1997, p. 166

Laurent Aynès, « En matière de crédit à la consommation, la caution solidaire ne peut invoquer la forclusion si l'action dirigée contre elle a été engagée dans le délai de deux ans à compter de la première échéance impayée alors même que l'action dirigée contre les emprunteurs a dépassé ce délai », Recueil Dalloz, N° 21, 1997, p. 165

Laurent Aynès, « L'acte par lequel une partie s'engage à donner son cautionnement doit être constaté dans un titre qui comporte la signature de celui qui souscrit cet engagement », Recueil Dalloz, N° 21, 1997, p. 164

Laurent Aynès, « L'extinction de la dette de la caution en liquidation judiciaire est sans effet sur l'obligation de l'autre caution à toute la dette », Recueil Dalloz, N° 21, 1997, p. 167

Laurent Aynès, « Le consentement donné par un époux au cautionnement donné par son conjoint n'est pas soumis aux exigences de la mention manuscrite », Recueil Dalloz, N° 21, 1997, p. 163

Laurent Aynès, « Les exigences d'un écrit pour la validité de la stipulation de l'intérêt dans un prêt d'argent s'appliquent à la prorogation du prêt », Recueil Dalloz, N° 21, 1997, p. 171

Laurent Aynès, « Lorsque le cautionnement ne garantit qu'une partie de la dette, il n'est éteint que lorsque cette dette est intégralement payée. Il appartient à la caution qui se prétend déchargée de son obligation sur le fondement de l'article 2038 du code civil d'établir que les conditions de ce texte sont réunies et, par suite, que le paiement a été effectif », Recueil Dalloz, N° 21, 1997, p. 166

Laurent Aynès, « Nullité de l'engagement de caution si au jour de la conclusion des engagements les juges du fond relèvent leur caractère manifestement disproportionné par rapport aux biens et revenus des cautions », Recueil Dalloz, N° 21, 1997, p. 166

Laurent Aynès, « La caution d'un contrat de crédit-bail cédé dans le cadre d'une liquidation judiciaire reste garante des loyers envers le cessionnaire si elle maintient sa garantie personnelle », Recueil Dalloz, N° 37, 1996, p. 336

Laurent Aynès, « Le consentement du délégué à la délégation de créance, s'il doit être certain, peut être tacite. La consignation opérée par le délégué sur les sommes saisies-arrêtées par les créanciers du délégant, ne le libère pas envers le délégataire », Recueil Dalloz, N° 37, 1996, p. 333

Laurent Aynès, « L'indétermination du prix dans un contrat de concession n'affecte pas la validité du contrat et ne donne lieu qu'à résiliation de celui-ci ou indemnisation », Recueil Dalloz, N° 36, 1996, p. 323

Laurent Aynès, « Condition de forme du mandat de se porter caution », Recueil Dalloz, N° 30, 1996, p. 264

Laurent Aynès, « Conditions du recours de la caution contre ses cofidéjusseurs », Recueil Dalloz, N° 30, 1996, p. 266

Laurent Aynès, « Déchéance du créancier négligent de ses droits contre la caution et clause de réserve de propriété », Recueil Dalloz, N° 30, 1996, p. 269

Laurent Aynès, « Il n'est pas interdit de se porter sciemment caution d'un débiteur dont l'insolvabilité est avérée », Recueil Dalloz, N° 30, 1996, p. 265

Laurent Aynès, « L'absence de mention du taux des intérêts empêche l'acte de cautionnement de constituer une preuve parfaite : il n'est qu'un commencement de preuve par écrit devant être complété par des éléments extrinsèques », Recueil Dalloz, N° 30, 1996, p. 266

Laurent Aynès, « L'article 1326 du code civil n'exige pas que la nature des dettes garanties soit précisée dans la mention manuscrite contenue dans l'acte de cautionnement », Recueil Dalloz, N° 30, 1996, p. 263

Laurent Aynès, « La décharge de la caution en cas de perte du bénéfice de subrogation est subordonnée à un fait imputable exclusivement au créancier, c'est-à-dire fautif », Recueil Dalloz, N° 30, 1996, p. 268

Laurent Aynès, « Le cautionnement d'une dette productive d'intérêts et autres accessoires ne s'étend à ceux-ci qu'à la condition que la caution s'y soit spécialement engagée », Recueil Dalloz, N° 30, 1996, p. 266

Laurent Aynès, « Le client d'un agent immobilier ne peut agir contre la société de caution mutuelle s'il ne déclare pas sa créance au passif du redressement judiciaire de l'agent », Recueil Dalloz, N° 30, 1996, p. 267

Laurent Aynès, « Le créancier n'est pas tenu d'un devoir de conseil envers la caution », Recueil Dalloz, N° 30, 1996, p. 265

Laurent Aynès, « Le rôle de la mention manuscrite à propos du cautionnement d'une dette indéterminée », Recueil Dalloz, N° 30, 1996, p. 263

Laurent Aynès, « Si l'obligation principale vient à s'éteindre après le jugement condamnant la caution à exécuter son engagement, celle-ci est libérée », Recueil Dalloz, N° 30, 1996, p. 268

Laurent Aynès, « Si la caution est libérée lorsque la subrogation aux droits, privilèges et hypothèques du créancier ne peut plus s'opérer en sa faveur, ces garanties doivent exister antérieurement au contrat de cautionnement », Recueil Dalloz, N° 30, 1996, p. 268

Actualités Publications Communications
  • « Le non-professionnel »
    Lyon, le 08 octobre 2020

  • « Les grandes évolutions du droit patrimonial au cours des 25 dernières années »
    Paris, le 19 septembre 2017




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