Denis Mazeaud

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Université Paris Panthéon-Assas

Laboratoire de Droit Civil
Responsable des formations suivantes :

Thèse

La notion de clause pénale. Thèse soutenue en 1990 à Paris 12, sous la direction de François Chabas.


Ouvrages

Denis Mazeaud, Nathalie Blanc et Mathias Latina, Droit des obligations, LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, 2023, 4e éd., CRFPA, 634 p.

Denis Mazeaud, Henri Mazeaud et Nathalie Blanc, Méthodes générales de travail, LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, 2022, 5e éd., 100 p.

Denis Mazeaud, Nathalie Blanc et Mathias Latina, Droit des obligations, LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, 2022, 3e éd., CRFPA, 616 p.

Denis Mazeaud, Nathalie Blanc et Mathias Latina, Droit des obligations, LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, 2021, 2e éd., CRFPA, 589 p.

Denis Mazeaud, Philippe Dupichot et Marie Goré, Mélanges en l'honneur de Jean-Paul Decorps, Defrénois-Lextenso, 2021, 235 p.

Denis Mazeaud, Henri Mazeaud et Nathalie Blanc, Méthodes générales de travail, LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, 2020, 4e éd., 99 p.

Voir plus

Denis Mazeaud, Nathalie Blanc et Mathias Latina, Droit des obligations, LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, 2020, CRFPA, 578 p.

Denis Mazeaud, Dominique Fenouillet, Jean Garrigue et Thomas Genicon (dir.), Flexibles notions : la responsabilité civile, Éditions Panthéon-Assas, 2020, Colloques, 436 p.

Denis Mazeaud, Philippe Dupichot, Marie Goré et Claire Séjean-Chazal (dir.), Mélanges en l'honneur du Professeur Michel Grimaldi, Defrénois un savoir-faire de Lextenso, 2020, 1038 p.

Denis Mazeaud, Romain Boffa et Nathalie Blanc (dir.), Dictionnaire du contrat, LGDJ, une marque de Lextenso, 2018, Dictionnaires LGDJ, 1085 p.

Denis Mazeaud, Philippe Dupichot et Cyril Grimaldi (dir.), Intellectual property Yearbook of French Law 2016 to mid-2017, Lextenso editions, 2018, 358 p.

Denis Mazeaud, Philippe Dupichot, Cyril Grimaldi et Michel Séjean (dir.), Solidarity Yearbook of French law 2017 to mid-2018, Lextenso éditions, 2018, 105 p.

Denis Mazeaud et Alain Bénabent, Les grands articles du code civil, Dalloz, 2017, 3e éd., À savoir, 238 p.

Denis Mazeaud, Philippe Dupichot et Cyril Grimaldi (dir.), Independent administrative authories Yearbook of French Law 2015 to mid-2016, Lextenso editions, 2017, 172 p.

Denis Mazeaud et Yves Picod (dir.), La violence économique : à l'aune du nouveau droit des contrats et du droit économique 21e journées nationales de l'Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française, 1er avril 2016, Perpignan, organisée par le Centre de droit économique et du développement et l'Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française, Dalloz, 2017, Thèmes & commentaires, 142 p.

Denis Mazeaud, Guillaume Wicker et Reiner Schulze (dir.), La représentation en droit privé : 6e journées franco-allemandes [Bordeaux, 22 et 23 octobre 2015], Société de législation comparée, 2016, Droit comparé et européen, 237 p.

Denis Mazeaud, Philippe Dupichot et Cyril Grimaldi (dir.), Le contrôle de constitutionnalité en France Panorama du droit français en 2014, Lextenso, 2016, 160 p.

Denis Mazeaud et Thierry Bonneau (dir.), Sur quelques aspects du renouvellement des sources du droit, Éditions Panthéon-Assas, 2016, 232 p.

Denis Mazeaud et Nathalie Blanc (dir.), Méthodes générales de travail, LGDJ-Lextenso éditions, 2015, 3e éd., Les méthodes du droit, 80 p.

Denis Mazeaud, Olivier Descamps, Alain Ghozi, Cécile Pérès et Benoît Plessix, Hommage à Eugène Gaudemet : [actes de la "Journée en hommage à Eugène Gaudemet",19 décembre 2013], Dalloz, 2015, Thèmes & commentaires, 94 p.

Denis Mazeaud, Reiner Schulze, Guillaume Wicker et Gerald Mäsch (dir.), La réforme du droit des obligations en France : [actes des 5èmes journées franco-allemandes tenues à l'Université de Münster les 23 et 24 octobre 2014], Société de législation comparée, 2015, Droit comparé et européen, 278 p.

Denis Mazeaud, Philippe Dupichot et Cyril Grimaldi (dir.), La réserve héréditaire, Lextenso, 2015, 204 p.

Denis Mazeaud, Mustapha Mekki et Naoki Kanayama (dir.), Le préjudice : entre tradition et modernité [actes des journées franco-japonaises], 10 et 11 septembre 2013, [à l'Université Paris 13 et l'Université Panthéon-Assas] co-organisées par l'Association Henri Capitant, l'Institut de recherche pour un droit attractif (IRDA) et l'ARIDA, Bruylant et de LB2V, 2015, 211 p.

Denis Mazeaud, François Terré et Hervé Synvet (dir.), Mélanges en l'honneur du Professeur Didier R. Martin, LGDJ-Lextenso éditions et de portr., 2015, 633 p.

Denis Mazeaud et Alain Bénabent, Les grands articles du code civil, Dalloz, 2014, 2e éd., Collection A savoir, 196 p.

Denis Mazeaud et Yves Lequette (dir.), L'ouverture du mariage aux personnes de même sexe, Éd. Panthéon-Assas, 2014, Colloques, 220 p.

Denis Mazeaud et Philippe Dupichot (dir.), Le temps et le droit : Journées nationales, Dijon, [22 novembre 2013 organisées par l'Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française en partenariat avec le CREDESPO et le CREDIMI de l'université de Bourgogne], Dalloz, 2014, Thèmes & commentaires, 126 p.

Denis Mazeaud, Naoki Kanayama, Yoshida Katsumi et Mustapha Mekki (dir.), Les notions fondamentales de droit civil : regards croisés franco-japonais [journées, septembre 2012, à Paris corganisées par l'IRDA, l'Association Henri Capitant et l'ARIDA], LGDJ Lextenso éditions, 2014, 302 p.

Denis Mazeaud, Yves Picod et Elena Lauroba Lacasa (dir.), Les clauses abusives : approches croisées franco-espagnoles 1er colloque franco-espagnol (journées Henri Capitant), Perpignan, le 3 mai 2012, Société de législation comparée, 2013, Droit comparé et européen, 256 p.

Denis Mazeaud et Benoît Moore (dir.), Les conflits d'intérêts : Journées nationales, tome XVII, Lyon 3, [20 novembre 2012, organisées par l'] Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française [et l'équipe de Droit Privé de l'Université Jean Moulin Lyon 3 ; dans le cadre des 25e entretiens Jacques Cartier], Dalloz, 2013, Thèmes & commentaires, 250 p.

Denis Mazeaud, Philippe Dupichot, Cyril Grimaldi et Michel Séjean (dir.), Public law, private law The law of evidence, Lextenso éd., 2013, 235 p.

Denis Mazeaud et Alain Bénabent, Les grands articles du code civil, Dalloz, 2012, Collection A savoir, 177 p.

Denis Mazeaud, Philippe Dupichot et Cyril Grimaldi, The primacy of execution in kind The legal professions, Dalloz, 2012, 156 p.

Denis Mazeaud, Philippe Dupichot et Cyril Grimaldi, Civil law perspectives on law and economics The legendary destiny of the theory of the unicity of patrimony : the emergence and development of the economic analysis of the law the economic analysis of the law in question the economic analysis of the law and the competition of law l'analyse économique du droit en question l'analyse économique du droit et la compétition des droits birth of a theory critical reviews of the theory the theory today les critiques de la théorie la theorie aujourd'hui, Dalloz, 2011, 194 p.

Denis Mazeaud, Reiner Schulze et Guillaume Wicker (dir.), L'amorce d'un droit européen du contrat : la proposition de directive relative aux droits des consommateurs, Société de législation comparée, 2010, Droit privé comparé et européen, 216 p.

Denis Mazeaud, Gerald Mäsch et Reiner Schulze (dir.), Nouveaux défis du droit des contrats en France et en Europe : [actes du colloque "Journées françaises du droit européen des contrats" qui s'est tenu les 22 et 23 janvier 2009 à Münster, Sellier, European Law Publishers, 2009, GPR Grundlagen, 112 p.

Denis Mazeaud et Bénédicte Fauvarque-Cosson (dir.), European contract law : materials for a common frame of reference terminology, guiding principles, model rules, Sellier-European Law Publishers, 2008, 613 p.

Denis Mazeaud et Bénédicte Fauvarque-Cosson (dir.), Principes contractuels communs : projet de cadre commun de référence, Société de législation comparée, 2008, Droit privé comparé et européen, 853 p.

Denis Mazeaud et Thierry Revet (dir.), L'avant-projet de réforme du droit de la responsabilité : actes du colloque, Les Petites Affiches et de diff. LGDJ, 2007, 204 p.

Denis Mazeaud et Stefan Grundmann (dir.), General clauses and standards in European contract law : comparative law, EC law and contract law codification, Kluwer law international, 2006, Private law in European context series, 218 p.

Denis Mazeaud et Thierry Revet (dir.), La réforme du droit des contrats : projet et perspectives actes du colloque du 25 octobre 2005, Les Petites Affiches et de diff. LGDJ, 2006, 264 p.

Denis Mazeaud et Thierry Revet (dir.), Exécution du contrat en nature ou par équivalent : colloque [du 14 octobre 2004, Cour de Cassation, 1re chambre civile], Les Petites Affiches et de diff. LGDJ, 2005, 230 p.

Denis Mazeaud et Christophe Jamin (dir.), La nouvelle crise du contrat : [actes du colloque], Dalloz, 2003, Thèmes & commentaires, 260 p.

Denis Mazeaud et Bénédicte Fauvarque-Cosson (dir.), Pensée juridique française et harmonisation européenne du droit, Société de législation comparée, 2003, Droit privé comparé et européen, 303 p.

Denis Mazeaud et Christophe Jamin (dir.), L'harmonisation du droit des contrats en Europe : [actes de colloque], Economica, 2001, Collection Études juridiques, 178 p.

Denis Mazeaud et Henri Mazeaud, Méthodes de travail : DEUG droit comment réussir la dissertation juridique, le commentaire d'arrêt, le cas pratique, les travaux dirigés, l'examen, Montchrestien, 2001, Collection des exercices pratiques, 134 p.

Denis Mazeaud et Christophe Jamin (dir.), L'unilatéralisme et le droit des obligations : actes du colloque, 9 janvier 1998, Économica, 1999, Études juridiques, 103 p.

Denis Mazeaud et Christophe Jamin (dir.), Les clauses abusives entre professionnels : actes du colloque [du] (23 mai 1997), (Paris XII), Economica, 1998, Collection Etudes juridiques, 166 p.

Denis Mazeaud (dir.), Méthodes de travail, DEUG droit : comment réussir la dissertation juridique, le commentaire d'arrêt, le cas pratique..., Montchrestien, 1996, Collection des exercices pratiques, 134 p.

Denis Mazeaud et Marie-Anne Frison-Roche (dir.), L'expertise, Dalloz, 1995, Thèmes et commentaires, 143 p.

Denis Mazeaud (dir.), Méthodes de travail, DEUG droit, Montchrestien, 1994, Collection des exercices pratiques, 134 p.

Denis Mazeaud et Henri Mazeaud, Méthodes de travail, DEUG droit, Montchrestien, 1993, Exercices pratiques, 128 p.

Denis Mazeaud, La notion de clause pénale, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1992, Bibliothèque de droit privé, 448 p.

Denis Mazeaud, La notion de clause pénale, 1990, 2 vol. , p.


Articles

Denis Mazeaud, « Protection des consommateurs contre les clauses abusives : la Cour de cassation va piano », Recueil Dalloz, N° 24, 2018, p. 1355 

Denis Mazeaud, « Quelques mots sur la réforme de la réforme du droit des contrats », Recueil Dalloz, N° 17, 2018, p. 912 

Denis Mazeaud, « Le sort des clauses limitatives de réparation en cas de résolution du contrat », Recueil Dalloz, N° 10, 2018, p. 537 

Denis Mazeaud, « Curatelle renforcée : régime probatoire de l'action en nullité d'un acte conclu par la personne protégée », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2018, p. 627 

Denis Mazeaud, « Décision de mainlevée d'une mesure de protection : interjeter appel n'est pas « donné » à tout le monde », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2018, p. 631 

Denis Mazeaud, « La nature de la tutelle exclut l'existence de certains préjudices », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2018, p. 628 

Voir plus

Denis Mazeaud, « Les personnes morales ne sont toujours pas vraiment des personnes comme les autres », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2018, p. 624 

Denis Mazeaud, « Vie privée : l'indemnisation suppose au moins une atteinte », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2018, p. 626 

Denis Mazeaud, « Désignation du curateur : l'intérêt de l'incapable prime », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2018, p. 367 

Denis Mazeaud, « Désir d'autre tombe », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2018, p. 361 

Denis Mazeaud, « Le droit à l'image suit son titulaire dans la tombe », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2018, p. 364 

Denis Mazeaud, « Liberté du majeur en curatelle et insanité d'esprit », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2018, p. 368 

Denis Mazeaud, « Vie privée des personnes publiques : toujours moins ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2018, p. 362 

Denis Mazeaud, « L'habilitation familiale n'est pas une mesure de protection judiciaire », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2018, p. 74 

Denis Mazeaud, « La divulgation d'une filiation adoptive emporte une atteinte à la vie privée de l'adopté », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2018, p. 80 

Denis Mazeaud, « Le majeur en tutelle peut conclure un PACS pour peu que, comme pour tout contrat, son consentement soit libre et lucide », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2018, p. 78 

Denis Mazeaud, « Pouvoir de l'administrateur légal sous contrôle judiciaire et devoir d'ingérence du banquier : un doute sur la nature de l'acte relatif au patrimoine du mineur », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2018, p. 76 

Denis Mazeaud, « Une application inédite par la Cour de cassation de l'adage Infans conceptus pro nato habetur quoties de commodis ejus habetur », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2018, p. 72 

Denis Mazeaud, « Droit des obligations et application de la loi nouvelle aux contrats en cours : deux leçons de la chambre sociale », Recueil Dalloz, N° 34, 2017, p. 2007 

Denis Mazeaud, « Implication : la valse hésitation », Recueil Dalloz, N° 16, 2017, p. 902 

Denis Mazeaud, « Faute dolosive du constructeur : la troisième chambre civile de la Cour de cassation persiste et signe ! », Recueil Dalloz, N° 7, 2017, p. 392 

Denis Mazeaud, « La distinction obligation de résultat - obligation de moyens : le saut dans le vide ? », Recueil Dalloz, N° 4, 2017, p. 198 

Denis Mazeaud, « L'exécution forcée en nature dans la réforme du droit des contrats », Recueil Dalloz, N° 42, 2016, p. 2477 

Denis Mazeaud, « Qualification de clause pénale : encore et toujours », Recueil Dalloz, N° 27, 2016, p. 1628 

Denis Mazeaud, « Le contractant apparent », Recueil Dalloz, N° 19, 2016, p. 1120 

Denis Mazeaud, « La disparition de la cause d'un engagement unilatéral de volonté », Recueil Dalloz, N° 40, 2015, p. 2361 

Denis Mazeaud, « Brèves variations sur la condition », Recueil Dalloz, N° 23, 2015, p. 1349 

Denis Mazeaud, « L'influence de la faute de la victime sur son indemnisation », Recueil Dalloz, N° 19, 2015, p. 1137 

Denis Mazeaud, « L'indivisibilité des contrats de vente et de prêt conduit à la résolution du prêt en cas de résolution de la vente », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 11, 2015, p. 469 

Denis Mazeaud, « Frédéric Zenati-Castaing, Thierry Revet, Cours de droit civil, Contrats, Théorie générale - Quasi-contrats », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2015, p. 231 

Denis Mazeaud, Laurence Dubin, Karine Parrot, Jean Matringe, Julie Alix, Pascal Beauvais, Cyril Brami, Gilles J. Guglielmi, Nathalie Ferré, Marie-Laure Basilien-Gainche, Hugues Hellio, Laurence Sinopoli, Etienne Pataut, Catherine Haguenau-Moizard, Claire Saas, Manuela Grévy, Mireille Poirier, Charlotte Girard, Charalambos Apostolidis, Isabelle Meyrat, Bérangère Taxil, Marie Caffin-Moi, Carlos Herrera, Cyril Wolmark, Diane Roman, Pierre Brunet, Nicolas Kada, Thomas Perroud, Christine Lazerges, Bernadette Aubert, Valérie Mutelet, Rafaëlle Maison, Thibaut Fleury-Graff, François Julien-Laferrière, Damien Roets, Camille Viennot, Niki Aloupi, Aurore Chaigneau, Stéphanie Hennette-Vauchez, Éric Millard, Sophie Robin-Olivier, Philippe Guez, Laurence Leturmy et Marjolaine Roccati, « Contre la constitutionnalisation de la frénésie sécuritaire », Le Monde, 2015, p. NC

Denis Mazeaud, « À propos de quelques petits arrêts de la jurisprudence civile... », Recueil Dalloz, N° 33, 2014, p. 1915 

Denis Mazeaud, « Droit des contrats : réforme à l'horizon ! », Recueil Dalloz, N° 5, 2014, p. 291 

Denis Mazeaud, « Le rayonnement des clauses processuelles », Recueil Dalloz, N° 2, 2014, p. 121 

Denis Mazeaud, « Un tout petit éclair solidariste dans le ciel de la rupture des contrats de distribution.. », Recueil Dalloz, N° 39, 2013, p. 2617 

Denis Mazeaud, « Clauses de responsabilité : et toujours modérément ! », Recueil Dalloz, N° 31, 2013, p. 2142 

Denis Mazeaud, « L'important, c'est la clause, l'important.. », Recueil Dalloz, N° 24, 2013, p. 1658 

Denis Mazeaud, « La cause, une notion dans le vent.. », Recueil Dalloz, N° 10, 2013, p. 686 

Denis Mazeaud, « La responsabilité du débiteur contractuel à l'égard des tiers : évolution de la jurisprudence de la Cour de cassation ? », Recueil Dalloz, N° 10, 2012, p. 659 

Denis Mazeaud, « Judith ROCHFELD, Les grandes notions du droit privé », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2012, p. 177 

Denis Mazeaud, « Les sanctions contractuelles : contradictions, approximations, imprécisions, etc. », Recueil Dalloz, N° 39, 2011, p. 2711 

Denis Mazeaud, « Promesse unilatérale de vente : la Cour de cassation a ses raisons... », Recueil Dalloz, N° 21, 2011, p. 1457 

Denis Mazeaud, « Groupes de contrats : liberté contractuelle et réalité économique », Recueil Dalloz, N° 8, 2011, p. 566 

Denis Mazeaud, « L'arrêt Canal « moins » ? », Recueil Dalloz, N° 37, 2010, p. 2481 

Denis Mazeaud, « Rupture unilatérale du contrat : encore le contrôle des motifs ! », Recueil Dalloz, N° 33, 2010, p. 2178 

Denis Mazeaud, « Clauses limitatives de réparation, la fin de la saga ? », Recueil Dalloz, N° 28, 2010, p. 1832 

Denis Mazeaud, « Une nouvelle rhapsodie doctrinale pour une réforme du droit des contrats », Recueil Dalloz, N° 20, 2009, p. 1364 

Denis Mazeaud, « L'influence des droits nationaux sur le droit communautaire », Justice et cassation : Revue annuelle des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation, N° 5, 2009, p. 308 

Denis Mazeaud, « Réforme du droit des contrats : haro, en Hérault, sur le projet ! », Recueil Dalloz, N° 38, 2008, p. 2675 

Denis Mazeaud, « La prescription extinctive dans les codifications savantes », Recueil Dalloz, N° 36, 2008, p. 2523 

Denis Mazeaud, « Clauses limitatives de réparation : les quatre saisons », Recueil Dalloz, N° 26, 2008, p. 1776 

Denis Mazeaud et Laurent Aynès, « Projet de réforme du droit des contrats : éclosion ou enlisement ? », Recueil Dalloz, N° 21, 2008, p. 1421 

Denis Mazeaud, « Principes du droit européen du droit du contrat, Projet de cadre commun de référence, Principes contractuels communs », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2008, p. 723 

Denis Mazeaud, « Un droit européen en quête d'identité. Les Principes du droit européen du contrat », Recueil Dalloz, N° 42, 2007, p. 2959 

Denis Mazeaud et Thierry Revet, « Lorsque le Conseil national du droit paraît... », Recueil Dalloz, N° 23, 2007, p. 1585 

Denis Mazeaud, « Réticence de l'acquéreur sur la valeur du bien vendu : la messe est dite ! », Recueil Dalloz, N° 15, 2007, p. 1051 

Denis Mazeaud, « Renégocier ne rime pas avec réviser ! », Recueil Dalloz, N° 11, 2007, p. 765 

Denis Mazeaud, « Prescription et contrat au XXIe siècle : florilège positif et prospectif », Justice et cassation : Revue annuelle des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation, N° 3, 2007, p. 83 

Denis Mazeaud, « Cl. GRARE, Recherches sur la cohérence de la responsabilité délictuelle - L'influence des fondements de la responsabilité sur la réparation », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2007, p. 212 

Denis Mazeaud, « Réparation des préjudices précontractuels : toujours moins... ? », Recueil Dalloz, N° 42, 2006, p. 2963 

Denis Mazeaud, « Saga Chronopost : les maîtres du temps perdent une manche... », Recueil Dalloz, N° 33, 2006, p. 2288 

Denis Mazeaud, « La bonne foi : en arrière toute ? », Recueil Dalloz, N° 11, 2006, p. 761 

Denis Mazeaud, « Mais qui a peur du solidarisme contractuel ? », Recueil Dalloz, N° 27, 2005, p. 1828 

Denis Mazeaud, Philippe Delebecque et Patrice Jourdain, « Responsabilité civile : panorama 2004 », Recueil Dalloz, N° 3, 2005, p. 185 

Denis Mazeaud, « Du nouveau sur l'obligation de renégocier », Recueil Dalloz, N° 25, 2004, p. 1754 

Denis Mazeaud, « Jurisprudence non-fumeurs », Recueil Dalloz, N° 19, 2004, p. 1346 

Denis Mazeaud, « La distension du lien de causalité a des limites », Recueil Dalloz, N° 19, 2004, p. 1344 

Denis Mazeaud, « La passivité de la victime, l'intérêt de l'auteur du dommage », Recueil Dalloz, N° 19, 2004, p. 1346 

Denis Mazeaud, « Affaire Chronopost : suite au prochain épisode », Recueil Dalloz, N° 7, 2003, p. 457 

Denis Mazeaud, « Rapports entre le régime mis en place par la directive du 25 juillet 1985 sur la responsabilité des produits défectueux et les autres régimes de responsabilité », Recueil Dalloz, N° 7, 2003, p. 463 

Denis Mazeaud, « Responsabilité contractuelle sans préjudice : confusion ou conversion ? », Recueil Dalloz, N° 7, 2003, p. 458 

Denis Mazeaud, « Un petit plomb en moins dans l'aile du solidarisme contractuel... », Recueil Dalloz, N° 2, 2003, p. 93 

Denis Mazeaud, « Transposition de la directive du 25 mai 1999 : la parole est à la défense... », Recueil Dalloz, N° 1, 2003, p. 6 

Denis Mazeaud, « D'une source, l'autre... », Recueil Dalloz, N° 39, 2002, p. 2963 

Denis Mazeaud, « Appréciation de la potestativité d'une clause résolutoire », Recueil Dalloz, N° 37, 2002, p. 2839 

Denis Mazeaud, « Fixation unilatérale abusive des conditions de vente par un concédant automobile », Recueil Dalloz, N° 37, 2002, p. 2841 

Denis Mazeaud, « Le concédant n'est pas tenu d'une obligation d'assistance du concessionnaire au vue de sa reconversion lors de la rupture du contrat », Recueil Dalloz, N° 37, 2002, p. 2842 

Denis Mazeaud, « Régime de la violence économique », Recueil Dalloz, N° 37, 2002, p. 2844 

Denis Mazeaud, « La résistance de la règle morale dans la responsabilité civile », Recueil Dalloz, N° 33, 2002, p. 2559 

Denis Mazeaud, « Intentionnellement coupable donc civilement responsable : une brèche dans l'immunité du préposé », Recueil Dalloz, N° 16, 2002, p. 1317 

Denis Mazeaud, « L'enfant handicapé et les affres de la causalité : retour sur une histoire déjà ancienne... », Recueil Dalloz, N° 16, 2002, p. 1314 

Denis Mazeaud, « La responsabilité des parents malgré l'irresponsabilité des enfants : la Cour de cassation enfonce le clou... », Recueil Dalloz, N° 16, 2002, p. 1315 

Denis Mazeaud, « Loteries publicitaires : la fluidité des frontières entre le contrat et le délit... », Recueil Dalloz, N° 16, 2002, p. 1316 

Denis Mazeaud, « Les vices de la protection du consentement du consommateur », Recueil Dalloz, N° 1, 2002, p. 71 

Denis Mazeaud, « Dura clausula, sed clausula », Recueil Dalloz, N° 40, 2001, p. 3240 

Denis Mazeaud, « L'unilatéralisme en matière de résolution du contrat, nouvel épisode », Recueil Dalloz, N° 40, 2001, p. 3239 

Denis Mazeaud, « Petite leçon de solidarisme contractuel... », Recueil Dalloz, N° 40, 2001, p. 3236 

Denis Mazeaud, « Se dédire sans dédit, vaut ! », Recueil Dalloz, N° 40, 2001, p. 3241 

Denis Mazeaud, « Unilatéralisme et motivation en droit des contrats », Recueil Dalloz, N° 40, 2001, p. 3237 

Denis Mazeaud, « L'influence de l'erreur excusable », Recueil Dalloz, N° 33, 2001, p. 2702 

Denis Mazeaud, « Indemnisation de l'aléa thérapeutique : la Cour de cassation résiste à la tentation... », Recueil Dalloz, N° 28, 2001, p. 2236 

Denis Mazeaud, « Responsabilité médicale sans faute : la Cour de cassation découvre une nouvelle obligation de sécurité de résultat », Recueil Dalloz, N° 28, 2001, p. 2236 

Denis Mazeaud, « Indemnisation de l'aléa thérapeutique », Recueil Dalloz, N° 20, 2001, p. 1550 

Denis Mazeaud, « Chacun peut se prévaloir de son erreur de droit pour demander la nullité d'un contrat ! », Recueil Dalloz, N° 14, 2001, p. 1135 

Denis Mazeaud, « Détermination du prix : l'indemnité de remboursement anticipé d'un prêt rentre dans le rang ! », Recueil Dalloz, N° 14, 2001, p. 1136 

Denis Mazeaud, « Le maintien judiciaire des effets du contrat, sanction de sa rupture unilatérale abusive », Recueil Dalloz, N° 14, 2001, p. 1137 

Denis Mazeaud, « Vers l'émancipation du vice de violence », Recueil Dalloz, N° 14, 2001, p. 1140 

Denis Mazeaud, « Réflexions sur un malentendu », Recueil Dalloz, N° 4, 2001, p. 332 

Denis Mazeaud, « La condition de cohabitation dans la responsabilité des parents : chronique d'un escamotage annoncé », Recueil Dalloz, N° 44, 2000, p. 469 

Denis Mazeaud, « Requiem pour l'article 1386 du code civil : premières notes jurisprudentielles », Recueil Dalloz, N° 44, 2000, p. 467 

Denis Mazeaud, « Responsabilité générale du fait d'autrui : au tour du tuteur ! », Recueil Dalloz, N° 44, 2000, p. 466 

Actualités Publications Communications