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Histoire du droit et des institutions

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Articles

Katia Weidenfeld, « Dans l'« atelier du juge » », Actualité juridique Droit administratif, N° 10, 2024, p. 552 

Patrick Arabeyre, « Aperçus sur le genre du traité dans le droit canonique de l’époque post-classique », Proceedings of the Fifteenth International Congress of Medieval Canon Law [Colloque Paris, 17-23 juillet 2016] / Florence Demoulin-Auzary, Nicolas Laurent-Bonne, Franck Roumy ediderunt, Città del Vaticano, Biblioteca Apostolica Vaticana, 2022, pp. 263-286 

Patrick Arabeyre, « Conclusions », Figures du notaire dans la France méridionale : institutions, clientèles et actes (XIIe-XVIe siècle) / études réunies par Olivier Poncet ; avec la collaboration de Sylvie Desachy et Olivier Guyotjeannin, Paris, École nationale des chartes, 2022, pp. 293-301 

Katia Weidenfeld, « Les grands commis de l’Etat en France à la fin du Moyen Age », Qu’est-ce qu’un grand commis de l’Etat ?, 2022, pp. 33-43 

Patrick Arabeyre, « Les Bartolistes ont-ils lu Budé ? De l’influence de l’humanisme juridique sur les travaux des juristes français de la première moitié du XVIe siècle », Les noces de philologie et de Guillaume Budé : un humaniste et son oeuvre à la Renaissance / études réunies par Christine Bénévent, Romain Menini et Luigi-Alberto Sanchi, Paris, École nationale des Chartes, 2021, pp. 439-452 

Katia Weidenfeld et Patrick Arabeyre, « Les chartistes et le droit au XXe siècle », Bibliothèque de l'École des chartes, 2021, pp. 105-132 

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Katia Weidenfeld, « Les grands commis de l’État en France à la fin du Moyen Âge », Qu'est-ce qu'un grand commis de l'État ? Passé et avenir : actes du colloque organisé à Paris, le 5 février 2021 / par le Comité d'histoire du Conseil d'État et de la juridiction administrative, Paris, La Documentation française, 2021, pp. 33-43 

Patrick Arabeyre, « Faire la guerre au pape à l'heure du concile de Pise-Milan (1510-1514) », Rerum novarum ac veterum scientia : mélanges en l’honneur de Brigitte Basdevant-Gaudemet / sous la direction de Michèle Bégou-Davia, Florence Demoulin-Auzary et François Jankowiak, Paris, mare & martin, 2020, pp. 63-80 

Patrick Arabeyre, « Jason et la France », Giasone Del Maino, 1435-1519 : diritto, politica, letteratura nell'esperienza di un giurista rinascimentale / a cura di Ettore Dezza e Stefano Colloca, Bologne, Società Editrice Il Mulino, 2020, pp. 15-37 

Katia Weidenfeld, « La transparence fiscale », La justice fiscale (Xe-XXIe siècle) / sous la direction d'Emmanuel de Crouy-Chanel, Cédric Glineur et Céline Husson-Rochcongar, Bruxelles, Bruylant, 2020, pp. 195-216 

Katia Weidenfeld, « L’affaire Pagès (1939-1943) », Des racines du droit & des contentieux : mélanges en l'honneur du professeur Jean-Louis Mestre. Tome II, Le Mans, Éditions l'Épitoge, 2020, pp. 295-308 

Katia Weidenfeld, « Conseil d’État, 3 juillet 1936 n°43239 et 43240, Demoiselle Bobard et autres », Les grands arrêts politiques de la jurisprudence administrative / sous la direction de Thomas Perroud, Jacques Caillosse, Jacques Chevallier et Danièle Lochak, Issy-Les-Moulineaux, LGDJ, 2019, pp. 219-228 

Patrick Arabeyre, « La "Tour de justice », Justice, justices‎ : études en hommage à Jean-Jacques Clère, Dijon, Éditions universitaires de Dijon, 2019, pp. 255-267 

Katia Weidenfeld, « La répression de la fraude fiscale, un accompagnement ambigu du pouvoir royal d'imposer (XIVe-XVIIIe siècle) », La règle de l'unité ? Le juge et le droit dans la France moderne (XVe-XVIIIe siècle) / sous la direction de Patrick Arabeyre et Olivier Poncet, Paris, Classiques Garnier, 2019, pp. 105-124 

Katia Weidenfeld, Florent Garnier et Olivier Poncet, « Les moutons tondus », Déclarez vos revenus ! Histoire et imaginaire d'un instrument fiscal (XVIIIe-XXIe siècle) / études réunies par Olivier Poncet et Katia Weidenfeld, Paris, École nationale des chartes, 2019, pp. 245-294 

Patrick Arabeyre, « L’unité, une règle ? [Conclusions] », La règle de l'unité ? : le juge et le droit dans la France moderne (XVe-XVIIIe siècle) : [actes du colloque organisé par la Cour de Cassation, l'École nationale des chartes et le centre Jean Mabillon les 21-22 novembre 2013] / sous la direction de Patrick , Paris, Classiques Garnier, 2019, pp. 225-230 

Katia Weidenfeld et Alexis Spire, « Obtenir justice : une affaire de capital ? », Délibérée, 2019, p. NC

Patrick Arabeyre, « Paul Viollet, le professeur et l’historien du droit », Paul Viollet (1840-1914) : «un grand savant assoiffé de justice» : [Actes de la journée d’études organisée par l'École nationale des chartes le 25 septembre 2015] / études réunies par Patrick Arabeyre, Frédéric Audren et Alexandra Gottely, Paris, École nationale des chartes, 2019, pp. 17-31 

Patrick Arabeyre, « Quelques notes sur le genre du traité dans la production juridique française du premier XVIe siècle », Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique, 2019, pp. 11-27 

Patrick Arabeyre, « Toulouse, une vie universitaire au XVIe siècle », Toulouse Renaissance : [exposition, Toulouse, organisée par le Musée des Augustins du 17 mars au 24 septembre 2018 et la Bibliothèque d'étude et du patrimoine du 17 mars et 19 juin 2018] / [commissariat d'exposition Axel Hémery], Toulouse, Musée des Augustins|Somogy éditions d'art, 2018, pp. 70-74 

Katia Weidenfeld et Alexis Spire, « Punir les délinquants fiscaux en France et au Royaume-Uni : vers la convergence des modèles ? », Archives de politique criminelle, 2017, p. NC

Katia Weidenfeld et Alexis Spire, « Punishing tax offenders in France and Great Britain: two criminal policies », Journal of Financial Crime, 2017, p. NC

Patrick Arabeyre, « Favre. Codex Fabrianus », The formation and transmission of western legal culture : 150 books that made the law in the age of printing, Berlin, Springer, 2016, pp. 158-162 

Patrick Arabeyre, « Quand Rome était éternelle », À la croisée des temps : approches d'histoire politique, juridique et sociale, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2016, pp. 143-156 

Patrick Arabeyre, « Éloge de la cité et de la loi », La rigueur et la passion : mélanges en l'honneur de Pascale Bourgain, Turnhout, Brepols, 2016, pp. 831-846 

Katia Weidenfeld, « Quel recours pour un député sanctionné ? », Actualité juridique Droit administratif, N° 30, 2015, p. 1692 

Patrick Arabeyre, « Combiner les cours de l’École des chartes avec ceux de l’École de droit s'ils le désiraient », L'École des chartes et sa "Grande Guerre" : servir la nation par la politique et l'histoire, Paris, École nationale des chartes|Bibliothèque Mazarine|Éditions des Cendres, 2015, pp. 105-113 

Patrick Arabeyre, « Entre priscus docendi stylus et nova docendi methodus », Historia et Ius, 2015, pp. 1-16 

Patrick Arabeyre, « Le Traité du bénéfice de Jean de Selve l'Aîné (1509) », Plenitudo Juris : mélanges en hommage à Michèle Bégou-Davia, Paris, Mare & Martin, 2015, pp. 61-75 

Patrick Arabeyre, Géraldine Cazals, Marie Bassano et Arnaud Vergne, « Doctrine et pensée juridique, XIIe-XVIIIe siècle », L'histoire du droit en France : nouvelles tendances, nouveaux territoires, Paris, Classiques Garnier, 2014, Histoire du droit, 1, pp. 95-115 

Patrick Arabeyre, « L'ombre portée du parlement de Paris sur le premier recueil d'arrêts toulousain (début du XVIe siècle) », Des "arrests parlans" : les arrêts notables à la Renaissance entre droit et littérature, Genève, Droz, 2014, pp. 19-42 

Patrick Arabeyre, « Listes d'honneur méridionales de juristes médiévaux (France, fin XVe - début XVIe siècle) », Honos alit artes : studi per il settantesimo compleanno di Mario Ascheri. [1], La formazione del diritto comune : giuristi e diritti in Europa (secoli XII-XVIII), Florence, Firenze University Press, 2014, pp. 143-152 

Katia Weidenfeld, « La cession de l'hippodrome de Compiègne devant le tribunal administratif de Paris », Actualité juridique Droit administratif, N° 30, 2013, p. 1744 

Patrick Arabeyre, « Henri Gilles (1921-2012) », Bibliothèque de l'École des chartes, 2013, pp. 622-625 

Patrick Arabeyre et Catherine Chédeau, « Les entrées des gouverneurs de Bourgogne à Dijon au XVIe siècle », Urbanités : vivre, survivre, se divertir dans les villes, XVe-XXe siècle : études en l'honneur de Christine Lamarre, Dijon, Éditions universitaires de Dijon, 2012, pp. 257-273 

Patrick Arabeyre, « Le premier recueil méthodique d'ordonnances royales françaises », Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis / Revue d'histoire du droit / Legal History Review, 2011, pp. 391-453 

Patrick Arabeyre, « Maîtres méridionaux de la Faculté de Droit de Bourges au premier tiers du XVIe siècle », Bourges à la Renaissance : hommes de lettres, hommes de lois, Paris, Klincksieck, 2011, pp. 157-176 

Patrick Arabeyre, « Manière d'enseigner chez les bartolistes français des XVe et XVIe siècles : la fin d'une écriture ? », L'Ecriture des juristes, Editions classiques Garnier, 2010, pp. 75-91 

Patrick Arabeyre, « Culture juridique et littérature européennes chez les derniers bartolistes français (première moitié du XVIe siècle) », Clio@Thémis : Revue électronique d'histoire du droit, 2009, p. NC 

Patrick Arabeyre, « Mémoire judiciaire du parlement de Toulouse », Une histoire de la mémoire judiciaire de l'Antiquité à nos jours, Paris, École nationale des chartes, 2009, pp. 305-318 

Patrick Arabeyre, « Un autre lieu du politique ? l’enseignement caché de la science politique au Moyen Age dans les facultés de droit », Territoires contemporains, N° 1, 2008 

Patrick Arabeyre, « Avant-propos », Une civile société. La République selon Guillaume de La Perrière (1499-1554), Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 2008, pp. 7-9 

Patrick Arabeyre, « Un enseignement de science politique dans les facultés de droit canonique françaises de la fin du XVe et au début du XVIe siècle », Science politique et droit public dans les facultés de droit européennes (XIIIe - XVIIIe siècle), Frankfurt am Main, V. Klostermann, 2008, pp. 299-324 

Patrick Arabeyre, « Une ébauche des Miranda de laudibus Francie de Bernard de Rosier (+1475) dans un recueil de consultations de la Bibliothèque nationale universitaire de Turin », Le ciel sur cette terre. Dévotions, Eglise et religion au Moyen-Age. Mélanges en l'honneur de Michelle Fournié, Presses de l'Université de Toulouse, 2008, pp. 251-262 

Patrick Arabeyre, « Les deux justices. Les deux pouvoirs. La production doctrinale des juristes méridionaux sur les rapports entre justice ecclésiastique et justice royale, de Bernard de Rosier à Guillaume Benoît (deuxième moitié du XVe siècle) », Les justices d'Eglise dans le Midi (XIe-XVe siècle), Privat, 2007, pp. 373-397 

Patrick Arabeyre, « Union ou incorporation ? », Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, 2007, pp. 101-118 

Patrick Arabeyre, « Union ou incorporation ? Languedoc et Bourgogne dans le royaume selon quelques juristes du XVIe siècle », Mémoires de la société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, Editions Universitaires de Dijon, 2007, pp. 101-118 

Patrick Arabeyre, « Un "mariage politique" : pouvoir royal et pouvoir local chez quelques juristes méridionaux à l'époque de Charles VIII et de Louis XII », Annales du Midi : revue archéologique, historique et philologique de la France méridionale, 2005, pp. 145-162 

Katia Weidenfeld, « Une nouvelle annulation de placement à l'isolement d'un détenu contre son gré », Actualité juridique Droit administratif, N° 25, 2004, p. 1364 

Patrick Arabeyre, « Notices n° 1 (Andrea Barbazza), 15 (Etienne Aufréri), 16 (Jean Montaigne), 17 (Jean Ferrault), 18 (Guillaume Benoît), 19 (Jean d'Ayma) et 25 (Charles de Grassaille) », L'Humanisme à Toulouse (1480-1580), catalogue d'exposition, Bibliothèque municipale de Toulouse, 2004, pp. 10, 26-33, 38-39 

Katia Weidenfeld, « L'affirmation de la liberté d'expression : une oeuvre de la jurisprudence administrative ? », Revue française de droit administratif, N° 6, 2003, p. 1074