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L'enseignement aborde les fondements de la modernité politique an particulier à partir du XVIIIème siècle (Rousseau, Kant, Hegel, ...) en situant l'automatisation du politique par rapport à l'ordre théologico-politique ...
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Ce cours vise à envisager le droit et les institutions de l’Eglise d’Occident dans leurs rapports avec la genèse des systèmes juridiques et étatiques contemporains. Il s’agit donc de retracer les grandes ...
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Ce cours, composé de 9 leçons, est un cours de droit. Ce n’est pas un cours de comptabilité et encore moins un cours nécessitant des connaissances en mathématique. Ce n’est pas non plus un cours de droit ...
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Cet enseignement aborde la science politique au travers des concepts fondamentaux du pouvoir. Il situe la discipline, son histoire ancienne et récente ainsi que ses fondements épistémologiques, puis approfondit ...
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Pendant longtemps, la logique dominante pour les pouvoirs adjudicateurs était une logique administrative de sécurisation juridique qui reléguait au second plan la recherche de l’efficience et de la performance ...
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Le cours, issu d’un cours de Master 1 Droit des libertés de la faculté de droit de Grenoble, est consacré aux fondements du droits des étrangers et de l’asile. Il est conçu comme une première approche ...
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La responsabilité des personnes publiques, ou responsabilité administrative, désigne l'obligation qui incombe à l'administration de réparer les dommages occasionnés par son action ou son inaction. Le ...
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Le droit des établissements et des opérations de crédit est une branche du droit des affaires. Il occupe également une place importante au sein du droit civil en étant complémentaire à l’étude du droit ...
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Le droit de l’OMC relève du droit international économique et, de façon plus générale, constitue une branche du droit international public. Il est composé d’un ensemble de règles concernant le fonctionnement ...
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Leçon 1 : De quoi la sociologie des organisations est-elle le nom ? Leçon 2 : Max Weber, un fondateur enrôlé et discuté Leçon 3 : L’apport des ingénieurs à la science de l'organisation Leçon 4 : De la ...
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L'objet de ce cours, qui a pour thème le « droit du sport », consiste tout d'abord à s'interroger sur la manière dont le sport a été saisi par le droit. Il sera ainsi essentiel de constater que seule l’organisation ...
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Ce cours, qui correspond à l’enseignement semestriel de droit fiscal international en Master 1, constitue un approfondissement des problématiques internationales du droit fiscal, aujourd’hui incontournables ...
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Leçon 1 : La « modernisation » de l'administration française Leçon 2 : Les principes fondamentaux de l'administration française Leçon 3 : Les institutions politico-administratives nationales Leçon 4 ...
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« Justice jamais ne bouge », écrivait un poète et praticien du parlement de Paris au XVème siècle. Mais si la justice est pérenne, elle n’en a pas moins une histoire. C’est cette histoire qu’entend retracer ...
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A partir d’une analyse des dynamiques de mondialisation des vingt dernières années (développement des échanges transnationaux, élargissement des interdépendances, apparition de nouveaux acteurs internationaux), ...
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La leçon 1 revient sur les différentes approches permettant d’étudier l’administration comme un objet des sciences sociales, tandis que la leçon 2 étudie le phénomène bureaucratique dans sa dimension socio-historique, ...
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Le cours retrace d’abord l’invention du concept de droits naturels de l’homme et son invocation au service de l’instauration de régimes politiques fondés sur les principes du rationalisme et de l’individualisme ...
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Dans l’ancienne France, existe un conservatisme institutionnel auquel n’échappent pas l’organisation du travail et l’assistance. Mais le XVIIIème siècle va voir cet édifice, hérité du Moyen Âge, quelque ...
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Le droit de l’environnement est considéré par les spécialistes comme un droit jeune, identifié dans les années 1970. Malgré une discipline récente, il est possible de retracer une histoire du droit de ...
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Le droit de la distribution rassemble l'ensemble des règles applicables à l'opération de distribution. Le choix du mode d'organisation de l'opération de distribution est largement influencé par ces règles. ...
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Les obligations naissent de la loi, du contrat ou d’un fait juridique. Le processus de naissance de l’obligation fait l’objet du droit des contrats et du droit de la responsabilité civile délictuelle. ...
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Pour la première fois, un cours d’histoire du droit colonial est disponible en ligne. Il s’adresse au public estudiantin, mais aussi aux chercheurs, voire aux professionnels du droit. Tous ceux qui étudient ...
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Le cours de "Droit fiscal de l'entreprise 2" est la deuxième composante du cours de fiscalité d'entreprise. Il peut donc correspondre au deuxième semestre d'enseignement d'un cours annuel de droit fiscal ...
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La science administrative est une science sociale qui mobilise plusieurs disciplines – sociologie, histoire, science politique, science de gestion, droit…- et qui interroge les problèmes d’administration ...
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Cours de droit constitutionnel allemand intégrant une partie historique. Leçon 1 : De la monarchie sans constitution aux monarchies constitutionnelles (1648-1848) Cette première leçon couvre la période ...