Présentation
Ce livre issu du colloque organisé par le comité d’histoire de la Cour des comptes, retrace l’histoire des responsabilités financières depuis deux siècles. Les auteurs reviennent sur les régimes de responsabilité qui ont précédé la réforme mettant en place un régime unifié de responsabilité financière. Cet ouvrage débute par une allocution d’ouverture du premier président Pierre Moscovici et une introduction de Catherine Hirsch. Il présente les regards croisés sur cette histoire en trois grandes parties : l’histoire de la responsabilité financière, l’histoire de la responsabilité des comptables publics et l’histoire de la Cour de discipline budgétaire et financière (CDBF)
Sommaire
Ouverture
Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes
Introduction
Catherine Hirsch
Première partie : Regards croisés sur l’histoire de la responsabilité financière
Chapitre 1 Comptable donc responsable : la formalisation d’une obligation comptable de l’Etat
Sébastien Kott
Chapitre 2 La longue quête d’une responsabilité des gestionnaires publics
Nicolas Groper
Deuxième partie : Regards croisés sur l’histoire de la responsabilité des comptables publics
Chapitre 3 Les comptes publics face à leur juge : des questions qui ont traversé le temps
Gilles Miller
Chapitre 4 La lente subjectivisation de l’office du juge des comptes
Stéphanie Damarey
Troisième partie : Regards croisés sur l’histoire de la responsabilité des ordonnateurs
Chapitre 5 Faire vivre une responsabilité financière des ordonnateurs : la Cour de discipline budgétaire et financière (1948-2022)
Christophe Pierucci
Chapitre 6 La Cour de discipline budgétaire et financière, histoire d’un paradoxe
Thierry Savy
Conclusions
Échanges avec la salle et avec les personnes connectées à distance
Allocution de Clôture
Louis Gautier
Questions/Réponses
Annexe Chronologiques
