Portail universitaire du droit

Vichy et les préfets

Marc-Olivier Baruch

Les rencontres organisées en 2016 sur le thème "Préfets et préfectures pendant le Seconde Guerre mondiale" étaient destinées...

La Cour des comptes au Palais d'Orsay

Jean-Michel Leniaud, Comité d'histoire de la Cour des Comptes

Ce livre, largement illustré, qui replonge son lecteur dans les dernières décennies du XIXe siècle, vise à élucider un aspect complexe de l’histoire.

Justice et esclavages

Olivier Pluen, André Bendjebbar, Sylvie Humbert, Jean-Paul Jean

Cet ouvrage propose une vue rétrospective de ce que fut la réalité de l’esclavage colonial ainsi que le long combat pour la reconnaissance...

La régulation économique de la santé

Conseil d'État

Un ouvrage documenté, issu du colloque du 1er février 2019, pour tout ceux qui s’interrogent sur l’impact de cette régulation...

Qui gouverne l'Union européenne ?

Michel Mangenot

Cet ouvrage remet en perspective, complète et actualise les rubriques consacrées aux personnels des institutions de l’Union et...

Santé et protection des données

Conseil d'Etat

En France, le droit positif, notamment depuis la loi « santé » de 2016, s'efforce de parvenir à un équilibre satisfaisant entre...

Municipales : quels enjeux démocratiques?

Rémi Lefebvre

Cet ouvrage analyse la démocratie participative et ses limites : de l’organisation autour du maire, du profil des élus municipaux...

Le droit du renseignement

Bertrand Warusfel, Olivier Forcade

Ce livre est le fruit des actes du colloque organisé par l’Académie du renseignement. Les interventions d’une vingtaine de participants,...

1979, genèse d'une loi sur les archives

Noé Wagener, Marie Cornu, Yann Potin, Christine Nougaret, Bruno Ricard

Il y a quarante ans, le 3 janvier 1979, était promulguée une loi « sur les archives ». C'est au nom de cette loi - aujourd'hui...

Punir et réparer en justice

Claude Gauvard

Punir et réparer sont au coeur de l'acte de juger. Mais combien le processus s'avère délicat quand la justice a mal jugé, voire...

La constitution

Philippe Blachèr, Jean Garrigues

Ce beau livre, illustré de nombreuses photographies, retrace l’histoire de la Constitution. Il offre l’intégralité du texte...

Les grands investissements publics

Conseil d'Etat

Le colloque du 20 octobre 2017 a pour objet, à travers quatre tables rondes, de présenter une analyse actuelle des mécanismes qui...

Conférences "Vincent Wright"

Comité d'histoire du Conseil d'Etat

Ce volume de la collection "Histoire et mémoire" du Comité d'histoire du Conseil d'État et de la juridiction administrative rassemble...

Droit public et patrimoine

Jean-Louis Crémieux-Brilhac

Julien Winock

Jean-Louis Crémieux-Brilhac a eu plusieurs vies. Rallié à la France Libre du général de Gaulle, collaborateur de Pierre Mendès...

Brûler et renaître

Comité d'histoire de la Cour des comptes, Christian Descheemaeker

A la fin du Second Empire, la Cour des comptes est une institution solide. La France est fière de l'organisation et du contrôle de...

Guide de recherche dans les archives du Conseil d'Etat

Comité d'histoire du Conseil d'Etat

Un retour des nations en Europe ?

Jean-Claude Barbier

L'ordre public

Actes du colloque organisé par le Conseil d'Etat et la Cour de cassation le 24 février 2017.