Présentation de l'éditeur
Depuis la crise des subprimes, le mot « titrisation » est sorti du cercle des initiés, tout en restant entouré d’un certain mystère. Pourtant, la titrisation, souvent définie comme la transformation de créances en titres financiers, repose sur un ensemble de techniques bien connues du droit des affaires et se caractérise encore aujourd’hui par sa grande vitalité. La titrisation se présente comme un mécanisme financier et de transfert des risques essentiel pour les banques et bien d’autres entreprises.
Le présent ouvrage vise à expliquer, à l’aide d’exemples et de schémas, quelles sont les différentes techniques à la base des titrisations. Il se propose également de mettre en évidence que la titrisation ne peut plus, aujourd’hui, être pensée, ni pratiquée, dans un cadre purement national. Les montages de titrisation sont bien souvent transfrontaliers, au regard de la dispersion des parties prenantes et actifs titrisés dans plusieurs pays.
La globalisation du droit et des pratiques de titrisation, ainsi que la création de montages toujours plus innovants, lancent des défis considérables aux régulateurs, aux niveaux européen et national. Le droit de l’Union européenne, les droits français, luxembourgeois et américain servent particulièrement de points d’appui à cette approche, compte tenu de leur importance en pratique et de l’actualité normative.
Ce livre s’adresse aux chercheurs, professionnels du droit et décideurs du monde des affaires, désireux d’accéder aux fondamentaux juridiques et stratégiques de la titrisation, et d'approfondir l’étude de celle-ci grâce à l’appareil de références. Les étudiants en master 2 de droit des affaires ou des finances, en écoles de management ou doctorat, y trouveront également les explications nécessaires pour aborder la titrisation.
Cette édition est publiée avec le soutien de l’Institut CDC pour la Recherche de la Caisse des Dépôts.
Sommaire
Préface
Avant-propos
Abréviations et modes de citation
Introduction
Chapitre 1 – La préparation de la titrisation
Chapitre 2 – Les acteurs de la titrisation
Chapitre 3 – Les actifs titrisables
Chapitre 4 – La constitution du véhicule de titrisation
Chapitre 5 – Le transfert des risques liés aux actifs au véhicule de titrisation
Chapitre 6 – L’émission des titres financiers
Chapitre 7 – Le fonctionnement de la titrisation
Chapitre 8 – Contrôle de la titrisation
Chapitre 9 – La fin de l’opération de titrisation
Conclusion. – Les titrisations, entre liberté contractuelle et impérativité des règles
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