Présentation
La Première Guerre mondiale, en tant que période de rupture, a entraîné des adaptations juridiques et administratives inédites, particulièrement perceptibles dans les avis rendus par le Conseil d’État. Longtemps restés confidentiels, ces documents constituent aujourd’hui une source essentielle pour comprendre l’évolution du droit administratif sous l’effet de la guerre.
L’ouvrage « Les avis du Conseil d'État (1914-1918) : Assurer la permanence de l'État en temps de guerre rassemble pour la première fois les commentaires d’une centaine d’avis rendus par le Conseil d’État durant la Première Guerre mondiale, en croisant une approche à la fois juridique et historique.
Ses trois auteurs reviendront sur les principaux apports de leur ouvrage et leur démarche singulière. Une démarche qui ne s’est pas limitée à une transcription littérale des textes, mais a impliqué un travail d’interprétation contextuelle, indispensable pour appréhender les enjeux juridiques, politiques et administratifs sous-jacents.
Les auteurs aborderont également la place de ces avis – rendus dans l’urgence ou en réponse à des questions techniques particulièrement sensibles – dans un cadre analytique global, afin d’en restituer le contexte et de mettre en lumière les adaptations rendues nécessaires par la guerre.
Programme
Accueil des participants dès 17h15 (merci de vous munir d’une pièce d’identité).
18h00 : Intervention sur l’ouvrage "Les avis du Conseil d'État (1914-1918) : Assurer la permanence de l'État en temps de guerre"
par les auteurs Anthony Falgas, Maître de conférences, Institut Maurice Hauriou
Florent Garnier, Professeur des universités, Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques
et Grégory Kalflèche, Professeur des universités, Institut Maurice Hauriou
20h00 : Fin
Inscription obligatoire dans la limite des places disponibles en salle d’Assemblée générale : https://my.weezevent.com/les-avis-rendus-par-le-conseil-detat-au-cours-de-la-premiere-guerre-mondiale
La conférence sera également retransmise en direct depuis le site Internet et sur les réseaux sociaux du Conseil d’État
Conférence validée au titre de la formation continue des avocats
Conférence organisée par le Comité d’histoire du Conseil d’État et de la juridiction administrative avec le concours de l'Ecole de droit de l'Université Toulouse Capitole