conf-97828027767271


Parution : 12/2025
Editeur : Bruylant
EAN : 9782802776727
Site de l'éditeur

Manuel de droit congolais

Régime général et régime spécial

Guy Pascal Ngoma Phanzu

Présentation de l’éditeur

Le Droit commercial congolais n’est pas né ex nihilo, il est la résultante des évolutions constatées dans d’autres systèmes juridiques tels que le Droit français et le Droit belge. De ces évolutions, nous avons relevé des aspects généraux du Droit commercial (1re partie) et les aspects spéciaux du Droit commercial (2e partie).

Dans la première partie, il a été question d’égrapiller des notions sur les actes de commerce, les acteurs du commerce, le fonds de commerce etc…

La deuxième partie quant à elle, nous a introduits dans une étude monographique de quelques contrats commerciaux prévus en Droit OHADA d’une part et de quelques contrats rencontrés dans la pratique des affaires d’autre part mais n’ayant pas de régimes juridiques incrustés dans l’ordonnancement juridique congolais.

Au-delà de sa vocation informative et formative, cet ouvrage étudie et propose les possibles solutions pour sécuriser davantage les parties dans les relations commerciales ; il s’adresse à tous les apprenants en Droit et à tous les praticiens du Droit, qui vont y découvrir des nouvelles pratiques contractuelles en Droit des affaires, les positions de certains juges dans la résolution de litiges en matière commerciale et des avis sur certaines questions de controverses doctrinales. Ceci n’a été possible que grâce notamment à la méthode comparative et l’analyse approfondie de quelques décisions judiciaires.

Préface de Patrick De Wolf, maître de conférence à l'Université catholique de Louvain et aux FUCAM, avocat.

Guy Pascal Ngoma Phanzu est docteur en droit de l'Université de Kinshasa (2021). Il est avocat au barreau de Kinshasa/Matete depuis 2010 et à ce titre coordonne le cabinet GPN et Associés, breveté en nouvelles méthodes de transmission du savoir par l'approche par compétence (Montréal, 2012). Il est professeur associé à l'UPC (Vice-doyen en charge de l'enseignement à la faculté de droit) et à l'UPN, membre de la commission pour la réforme du droit congolais et Administrateur Directeur Général de l'AMICONGO SA.

370 pages.  95,00 €