L’essor de l’intelligence artificielle (IA) dans plusieurs domaines d’activités est de plus en plus systémique et l’engouement du marché est fort. Aux nombreuses opportunités représentées par l’IA correspondent les doutes et les risques que génèrent les nouvelles technologies employées, particulièrement pour respecter les règles de droit existantes...

Le droit en général, et le droit des affaires en particulier, regorgent de concepts juridiques techniques et complexes. Quel juriste, qu’il soit apprenti ou expérimenté, ne s’est jamais interrogé sur le sens exact d’un terme du droit des affaires ? Crédit d’impôt, fonds d’investissement alternatif, redressement judiciaire, règle de raison, saisie-contrefaçon,...

« L’art d’être tantôt très audacieux et tantôt très prudent est l’art de réussir » (Napoléon 1er). Cette citation illustre parfaitement le difficile équilibre à trouver pour quiconque se lance dans l’aventure entrepreneuriale de la start-up. Guidés par le désir d’aller vite, l’enthousiasme effréné et l’appétence pour la prise de risques,...

Depuis la crise des subprimes, le mot « titrisation » est sorti du cercle des initiés, tout en restant entouré d’un certain mystère. Pourtant, la titrisation, souvent définie comme la transformation de créances en titres financiers, repose sur un ensemble de techniques bien connues du droit des affaires et se caractérise encore aujourd’hui par sa grande vitalité....

Face à la dégradation continue de l'environnement à l'échelle internationale, les sujets du droit international ainsi que les acteurs internationaux ont expérimenté des instruments juridiques de toute nature. Parmi eux, existent les études d'impact, définies comme une méthode permettant d'identifier, de mesurer, d'examiner systématiquement et de manière...

La Charte des Nations Unies, adoptée en 1945, est le ciment de l'ONU et de l'ordre mondial contemporain. Parfois désignée « Constitution mondiale », elle définit les fondements de la société internationale : interdiction du recours à la force et à la menace du recours à la force entre États, égalité souveraine des États, règlement pacifique des litiges,...

Comment qualifier en droit ce qui se passe depuis 2014 dans le nord-est de la Syrie ? Comment États, organisations internationales, juridictions et universitaires appréhendent cette zone contrôlée par des forces et institutions autonomes – essentiellement kurdes – qui ne revendiquent cependant ni le statut de gouvernement ou d’État, ni celui de région au...

Cet ouvrage propose un autre regard sur la propriété intellectuelle. C’est bien d’une promenade, d’une flânerie au gré des curiosités et des envies qui sont celles de l'auteur qu’il s’agit. Cet ouvrage n’a d’autre vue que de suggérer au lecteur des pistes de réflexion pour mieux appréhender ce domaine, en empruntant à l'histoire, l’économie,...

Profondément marqué par un phénomène d’amplification voire d’expansion, le droit de la propriété intellectuelle constitue le siège de nombreuses incertitudes, génératrices de risques collectifs. Constitue-t-il un frein à l’innovation ou plutôt un moteur de son partage ? Est-il un verrou liberticide ou, au contraire, un garant de la liberté de la création...

Cet ouvrage présente le droit des brevets, une matière de droit des affaires au carrefour d'autres disciplines comme le droit des biens et des sûretés, la technique contractuelle, le droit de la concurrence, le droit de la procédure civile, le droit des procédure collectives, ou encore le droit international privé, de l'arbitrage et de la médiation.

Il...