Présentation

Aux confins des problématiques d’aménagement et de coopération transfrontalière, et marquées par la coexistence de plusieurs systèmes juridiques, administratifs et culturels, les dynamiques d’aménagement transfrontalier sont une réalité encore mal connue. Leur objet est d’autant plus difficile à saisir qu’il repose sur des régimes juridiques différents, que les pratiques qui en découlent, et que les modalités de règlement juridictionnel peuvent reposer sur des ressorts différents. Cette journée d’étude sera l’occasion de mener une réflexion comparée sur ces logiques croisées. Elle réunira chercheurs et praticiens pour confronter les approches, identifier les obstacles et explorer les leviers juridiques d’une planification plus efficiente à l’échelle transnationale.

Coordination scientifique : Pascal Caille, Professeur de droit public à l’Université de Lorraine ; Norbert Foulquier, Professeur de droit public à l’Université Paris Panthéon-Sorbonne ; Jimmy Meersman, Maître de conférences en droit public à l’Université de Lorraine et Frédéric Rolin, Professeur de droit public à l’Université Paris Saclay.

Programme

8h30 : Accueil des participants

1^ère Session - Les régimes et pratiques de coopération transfrontalière en matière d’urbanisme, 1^ère partie

Présidence : Frédéric Rolin, Professeur de droit public à l’Université Paris Saclay, Directeur scientifique du GRIDAUH

9h00 : Le régime et la pratique français de la coopération transfrontalière
Jimmy Meersman, Maîtres de conférences en droit public à l’Université de Lorraine

9h20 : Le régime et la pratique suisses de la coopération transfrontalière
Thierry Tanquerel, Professeur honoraire à l’Université de Genève, Président de l’AIDRU

9h40 : Débats

10h20 : Pause

1^ère Session - Les régimes et pratiques de coopération transfrontalière en matière d’urbanisme, 2^ème partie

Présidence : Norbert Foulquier, Professeur à l’Université Paris Panthéon Sorbonne, Directeur du GRIDAUH

10h40 : Le régime et la pratique turcs de la coopération transfrontalière
Bige Açimuz, Professeure assistante de droit administratif à l’Université d’Istanbul

11h00 : Le régime et la pratique espagnols de la coopération transfrontalière
Judith Gifreu, Prfesseure à l’Université Autonome de Barcelone

11h20 : Débats

12h00 : Pause déjeuner

2^ème Session - Le contentieux de l’urbanisme transfrontalier

Présidence : Anne Rainaud, Maître de conférences HDR en droit public à l’Université Côte d’Azur

14h00 : Le contentieux italien de l’urbanisme transfrontalier
Vera Parisio, Professeure de droit administratif à l’Université de Brescia, Secrétaire générale de l’AIDRU

14h20 : Le contentieux allemand de l’urbanisme transfrontalier
Matthias Rossi, Professeur de droit public à l’Université d’Augsbourg

14h40 : Le contentieux français de l’urbanisme transfrontalier
Grégory Kalflèche, Professeur de droit public à l’Université Toulouse Capitole

15h00 : Débats

15h30 : Pause

3^ème Session - Les expériences de l’urbanisme transfrontalier

Présidence : Robert Botteghi, Ingénieur territorial honoraire

15h45 : L’Eurodistrict trinational de Bâle
Frédéric Duvenage, Directeur général de l’Eurodistrict

16h45 : L’Eurodistrict Pamina
Anne Galliou, Chargée de l’aménagement du territoire à l’Eurodistrict

17h45 : Propos conclusifs
Vivian Laugier, Maître de conférences en droit public à l’Université de Lorraine

18h00 : Fin des travaux

L'inscription préalable est gratuite et obligatoire : chaire.uad@univ-lorraine.fr