I. Présentation du réseau CIELO Laboral

Le Réseau CIELO Laboral, communauté de recherche et d'étude sur le travail et l'emploi, publie cet appel à contributions en vue de l'organisation prochaine de son 5ème Congrès mondial. Ce congrès aura pour objet l'étude et la discussion – selon une approche pluridisciplinaire et interdisciplinaire – des réponses possibles aux questions centrales de la protection du travail (que protéger, qui protéger et comment protéger) face aux défis posés par les différentes crises, récentes et actuelles, traversées par les sociétés. Le Congrès sera organisé par le COMPTRASEC (Centre de Droit Comparé du Travail et de la Sécurité Sociale et se tiendra les 4, 5 et 6 juin 2025 à Bordeaux (France).

Depuis sa création en 2015, le Réseau CIELO Laboral n'a cessé de croître aussi bien en termes d'adhésions individuelles (plus de 1000 membres individuels venant 39 pays différents) qu'institutionnelles. De nombreuses activités nationales et internationales ont été développées, organisées exclusivement par la Communauté CIELO ou en collaboration avec ses membres et des organismes locaux. A ce titre, ont été organisés quatre congrès qui se sont tenus dans les villes de Porto (2016), Montevideo (2018), Nantes (2020) et Santiago du Chili (2023). Les documents présentés lors de ces événements ont été publiés par des éditeurs de premier plan et de prestige international, tels que Peter Lang ou Thomson Reuters. Le Réseau publie régulièrement la lettre d'information CIELO News.

Le Réseau CIELO salue le travail de tous les membres qui, d'une manière ou d'une autre, participent activement à la construction de la Communauté, en apportant des idées, en offrant leur soutien aux comités de pilotage. D'autres prennent part aux différentes activités académiques proposées ou en s'appuyant sur le Réseau pour partager leurs propres initiatives ou les résultats de leurs recherches. Ces petits gestes actifs et généreux sont sans doute les plus importants pour continuer à créer une authentique et véritable communauté – principalement latine – d'experts intéressés par l'étude commune des graves problèmes et défis auxquels le monde du travail est actuellement confronté. Nous vous encourageons tous à continuer à croire et à renforcer le Réseau CIELO par votre participation.

II. Objectifs et appel à propositions

Les crises multiples (écologiques, sanitaires, géopolitiques, sociales, etc.) du 21ème siècle accélèrent et amplifient les transformations du travail qui étaient déjà à l'œuvre avant l'arrivée de la pandémie. Dans ce contexte, le 5ème Congrès mondial du Réseau CIELO Laboral a pour objectif d'explorer les mutations actuelles du droit du travail et de la sécurité sociale à la lumière d'une société désormais sous l'influence des transitions écologiques, numériques et démographiques et de leur accélération progressive et continue.

Sur la base de cet objectif général, Le congrès CIELO2025 a pour objectif principal d'analyser les questions suivantes :

- Comment le droit du travail et le droit de la sécurité sociale (au niveau national, régional et international) réagissent-ils aux demandes de protection juridique des individus et de leurs organisations collectives, par la reconnaissance de singularités, la création de nouvelles catégories juridiques, l'introduction de nouvelles techniques juridiques ou, encore la conception d'un droit social commun ?

- Quel est le rôle des droits fondamentaux, des modèles de sécurité sociale et des sources du droit dans le maintien ou le renforcement de la cohésion sociale ?

- Quels sont les moyens et les solutions pour pallier le risque de fragmentation du droit social et, plus largement, pour éviter l'effondrement ou la fin du contrat social ?

- Quels sont les conflits de normes ou de droits générés par les réponses du droit social aux mutations du travail ? Comment les partenaires sociaux et la société en général accueillent-ils ou évaluent-ils ces réformes juridiques ?

- Comment les travailleurs tentent-ils collectivement (avec les syndicats ou les collectifs informels) de trouver des solutions (via diverses initiatives ou expérimentations) pour faire face à la transformation du travail ? Dans quelle mesure la négociation collective est-elle utilisée à cette fin ? Quelles sont les stratégies les plus appropriées pour obtenir de nouveaux droits (projets ou propositions de loi, etc.) et de nouvelles protections ?

- Comment les organisations syndicales et patronales, les juges ou l'administration du travail participent-ils à cette transformation du droit social, à travers les instruments classiques du dialogue social, du conflit collectif ou de la création d'autres institutions ? A l'inverse, quels sont les effets des transformations du droit social sur les pratiques et les stratégies des organisations syndicales et patronales, des juges et de l'administration du travail ?

- Comment les disciplines du droit du travail, dela sécurité sociale et de l'assistance sociale abordent-elles les transformations actuelles du travail ; comment le droit social évolue-t-il vers la fragmentation ou l'adaptation deson champ d'application objectif et/ou vers l'universalisation du champ d'application subjectif de la protection sociale ? Ces trois aspects peuvent être abordés individuellement ou de manière combinée, en fonction du contexte national, en soulignant le rôle des acteurs et des institutions impliqués. Les analyses critiques peuvent être basées sur des connaissances apportées par les sciences sociales et/ou parles comparaisons internationales.

Il s'agira donc d'envisager comment le droit du travail et le droit de la sécurité sociale se (re)structurent et dépassent les tensions entre : (1) La fragmentation ou l'adaptation du droit social ; et (2) l'universalisation des droits sociaux.

1. La fragmentation ou l'adaptation des normes et des institutions du droit social

Le contrat de travail s'est progressivement imposé comme un mode d'encadrement juridique du travail subordonné au cours du 20ème siècle. Ce mouvement est à l'origine de l'élargissement continu du champ d'application personnel du droit du travail et de la sécurité sociale. Le début du 21ème siècle connaît une tendance inverse face à l'émergence de formes de mobilisation de la main-d'œuvre qui s'éloignent des formes classiques de la subordination et qui s'apparente de près ou de loin à du travail indépendant ou autonome. Ceci s'est traduit soit par une simple prise en compte des changements soit, dans certains pays, par la création de régimes spéciaux qui relèvent en partie du droit du travail (tiers-statuts en Espagne, en Italie, en Amérique latine, en Allemagne, etc.) ou qui sont situés hors du droit du travail dans d'autres branches du droit (droit civil, droit commercial, droit des transport, droit de l'environnement, etc.). Ce mouvement exacerbe et réactualise la tension entre fragmentation et consolidation d'un droit du travail subordonné ; il est un révélateur des transformations contemporaines du travail, illustrées par les travailleurs du numérique, les travailleurs du soin (« care »), les travailleurs domestiques, le travail à la demande, le travail informel etc. A l'inverse, le droit de la sécurité sociale semble gouverné par une tendance historique à l'extension de la notion de travailleur/assuré, et connait aujourd'hui un mouvement de réduction des régimes spéciaux, voire leur suppression. Quelles sont les conséquences de ce double mouvement pour les travailleurs ?

Les transformations du travail et l'émergence de nouvelles figures de travailleurs interrogent aussi la capacité des acteurs sociaux à les intégrer et à défendre leurs intérêts soit au sein de structures existantes soit par la création de nouvelles organisations (par exemple la création d'Union Indépendants par la Confédération française démocratique du travail (CFDT) en France) et en tous les cas par la conception de stratégies nouvelles et la réorientation des lignes de défense et d'actions collectives traditionnelles.

En même temps que se développe cette tension entre fragmentation et adaptation du droit social sous la pression des transitions numérique, écologique, démographique, etc. se renforce un mouvement d'universalisation des droits sociaux.

2. L'universalisation des droits sociaux

L'universalisation touche tous les droits fondamentaux associés à la qualité de travailleurs (salariés / non-salariés) et à celle d'être humain indépendamment de la condition de travailleur. Les premiers visent le droit du travail et les seconds le droit de la sécurité sociale et les droits de l'homme, au niveau international régional et national, selon des modalités et des finalités différentes.

L'universalisation des droits fondamentaux du travailleur a été portée par l'OIT au travers de la Déclaration relative aux principes et droits fondamentaux au travail de 1998 révisée en 2022, qui comprend la liberté syndicale et la négociation collective, l'interdiction du travail des enfants, l'interdiction du travail forcé, la prohibition de la discrimination, et, désormais, le droit à un milieu de travail sûr et salubre. Ce mouvement suppose toutefois le soutien interprétatif des organes de contrôle de l'OIT et des juges au niveau international, régional et national, ce qui peut se traduire par des formes de dialogue spontané entre organes juridictionnels et non juridictionnels parfois même par des audaces des juges de la CEDH ou de la CIADH. Il dépend également de l'adhésion des acteurs sociaux et des Etats membres des organisations internationales et de la promotion qu'ils en font dans le cadre de leurs compétences et de leur champ d'action respectifs. Cette universalisation est expressément prise en compte dans la détermination des champs d'application personnels des normes internationales du travail les plus récentes (Convention sur le travail maritime (MLC 2006), Convention sur le travail domestique n° 189, Convention sur la violence et le harcèlement, n° 190). Le droit de l'Union européenne tend aussi à universaliser l'application des droits sociaux à tout type de travailleur (Socle des droits sociaux fondamentaux, etc.).

On observe également dans les ordres juridiques nationaux quelques effets de l'universalisation engagée au niveau international ou régional, par exemple en ce qui concerne la santé et de la sécurité au travail (secteur privé / secteur public, salariés / indépendants), la formation professionnelle (salariés /indépendants), la négociation collective (salariés, indépendants, fonction publique), les discriminations, etc. Cette tendance, largement stimulée dans les Etats-membres de l'Union européenne par le concept de citoyenneté sociale, a été engagée bien avant en droit de la protection sociale par un élargissement de la couverture de risques sociaux liés ou non à l'emploi et à son statut (maladie, famille, handicap, perte de revenus, etc.). Néanmoins, ce mouvement n'est ni linéaire ni uniforme ; il fait l'objet de résistances et de régression, il manque parfois de cohérence et comprend des faiblesses, voire connaît un haut degré d'ineffectivité. Par exemple, demeurent dans de nombreux pays des régimes spéciaux de sécurité sociale qui sont encore aujourd'hui fortement défendus par leurs membres. Ce sont aussi les conditions de mise en œuvre pour l'application de certains droit sociaux qui sont telles qu'ils ne sont pas activés par leurs bénéficiaires et sont à l'origine de taux élevés de non-recours.

Néanmoins, ce mouvement d'universalisation crée possiblement un droit commun de la sécurité sociale pour tous les citoyens tandis que, dans le même temps, le droit du travail se fragmente et exclut de son champ un nombre grandissant de travailleurs et ne parvient pas à couvrir les travailleurs informels. Ce balancier permet toutefois de compenser plus ou moins les effets négatifs de l'un ou de l'autre. La portabilité des droits sociaux, organisée aussi bien par le droit du travail que le droit de la sécurité sociale, est souvent la technique retenue pour compenser ou amortir les effets négatifs d'une activité professionnelle fragmentée du point de vue des statuts, des temps, des lieux/espaces et donc des protections

Cette oscillation entre universalisation et fragmentation est créatrice de tensions, de compensations et de recompositions des liens non seulement entre droit du travail et droit de la sécurité sociale, mais aussi entre le droit social et d'autres branches du droit (droit civil, commercial, de l'environnement, de la propriété intellectuelle, droits de l'homme, etc.) qu'il serait souhaitable de voir analysées dans les contributions présentées lors du 5ème congrès CIELO 2025.

IV. Organisation du 5eme Congrès mondial CIELO Laboral

1. Président d'honneur du réseau CIELO : Michele Tiraboschi. Directeur scientifique ADAPT (Italie).
2. Comité exécutif du réseau CIELO

• Lourdes Mella Méndez. Université de Santiago de Compostela (Espagne). Coordinatrice générale du réseau CIELO Labour.
• Duarte Abrunhosa e Sousa. CIJE-Université de Porto (Portugal).
• Loïc Lerouge. COMPTRASEC. Université de Bordeaux (France).
• Nicole Maggi-Germain. Institut des sciences sociales du travail (ISST). Université Paris I Panthéon-Sorbonne (France).
• Tiago Pimenta Fernandes. Université de Portucalense (Portugal).
• Mª Luz Rodríguez Fernández. Université de Castilla-La-Mancha (Espagne).
• Esperanza Macarena Sierra Benítez. Université de Séville (Espagne).
• Profª Sandra Goldflus. Université de la République (Uruguay).
• Profª. Gabriela Mendizábal Bermúdez. Université autonome de l'Etat de Morelos (Mexique).
• Rodrigo Palomo Vélez. Université de Talca (Chili).
• Profª Eleonora Peliza. Pontificia Universidad Católica Argentina (Argentine).
• Juan Raso-Delgue. Université de la République (Uruguay).
• Luis Serrano Díaz. Universidad Nacional Mayor de San Marcos (Pérou).
• Fabiano Zavanella. Université de São Paulo - USP (Brésil).
• Profª Ana Teresa Ribeiro. Université catholique de Porto (Portugal).
• Lavinia Serrani. ADAPT (Italie). Secrétaire générale et responsable de la plateforme informatique CIELO NETWORK.
• Profª. Silvia Fernández Martínez. Université de Santiago de Compostela (Espagne). Secrétaire général et responsable de la plateforme informatique du réseau CIELO.
• Profª. Alicia Villalba Sánchez. Université de Santiago de Compostela (Espagne)
• Profª. Bárbara Torres García. Université de Santiago de Compostela (Espagne).

3. Comité d'organisation du 5ème congrès mondial CIELO LABORAL

• Profª. Isabelle Daugareilh. COMPTRASEC, Université de Bordeaux (France)
• Loïc Lerouge. COMPTRASEC, Université de Bordeaux (France)
• Profª. Lourdes Mella Méndez. Université de Santiago de Compostela (Espagne)
• Profª. Silvia Fernández Martínez. U. de Santiago de Compostela (Espagne)
• Profª. Bárbara Torres García. Université de Santiago de Compostela (Espagne)
• Philippe Martin. COMPTRASEC, Université de Bordeaux (France)
• Duarte Abrunhosa e Sousa. CIJE-Université de Porto (Portugal)
• Esperanza Macarena Sierra Benítez. Université de Séville (Espagne)
• Lavinia Serrani. ADAPT (Italie)

V. Sponsors et partenaires

Les co-organisateurs du Congrès mondial (CIELO Laboral, COMPTRASEC UMR 5114, CIECST, Université de Bordeaux) se déclarent ouverts à accepter la collaboration d'autres entités externes dans l'organisation de cet événement, soit sous forme de sponsoring, soit sous forme de partenariat.

Le parrainage consiste à soutenir certains aspects du congrès (comme le financement de bourses pour jeunes chercheurs, le soutien à l'organisation de l'événement ou le soutien aux chercheurs de pays économiquement défavorisés). Le parrainage peut être assuré par une entité publique ou privée. S'il existe, ce type de collaboration sera officiellement reconnu (par le Réseau CIELO) par la publication du logo de l'entité mécène dans la documentation du congrès. En ce sens, le congrès bénéficie de la contribution financière du projet européen « Care to Care ».

Le partenariat est un soutien institutionnel sans contribution financière. Cependant, il est très précieux et contribue au succès du 5ème Congrès Mondial du Réseau CIELO.

VI. Soumission en ligne des propositions : instructions

Les personnes intéressées (membres ou non du Réseau Travail du CIELO) peuvent envoyer leurs propositions de participation à ce 5ème Congrès mondial du Réseau. A cet effet, il peut s'agir de personnes ayant une formation juridique, mais aussi de sociologues, d'économistes et, en général, conformément aux objectifs du réseau, de toute personne intéressée par la recherche sur le thème du congrès, tel qu'indiqué ci-dessus. Les communications qui s'inscrivent dans une perspective interdisciplinaire seront particulièrement bienvenues.

Formes de participation acceptées :

1) Présentation individuelle traditionnelle : intervention orale de 15 à 20 minutes maximum, avec la possibilité pour l'orateur de projeter des diapositives (il incombe au présentateur de les apporter et de respecter le format prévu par les dispositions du congrès pour leur projection). La présentation de ces documents se fera dans le cadre de sessions thématiques conjointes avec d'autres orateurs, d'une durée maximale de 1 heure et 30 minutes, y compris la discussion avec l'auditoire.

2) Poster : il est de la responsabilité de l'auteur d'apporter le poster en format physique. Lors d'une session spécifique, incluse dans le programme, les auteurs pourront présenter le contenu de base du poster (et de la recherche effectuée) aux personnes présentes dans la salle. Les directives de style pour la préparation du poster sont disponibles sur le lien suivant :

https://www.cielolaboral.com/wp-content/uploads/2024/07/normas_estilo_poster.pdf

3) Séminaire ou symposium spécifique sur proposition de ses auteurs : la personne intéressée peut proposer et organiser un séminaire ou un symposium en rapport avec un thème du congrès. Pour ce faire, elle doit proposer le sujet et les intervenants, qui doivent être au moins 4, de préférence de nationalités différentes. Durée maximale : 1 heure, y compris la discussion avec le public.

4) Session spéciale « Présentation d'un nouveau livre » : participation individuelle ou collective dans le but de présenter un livre récemment publié en rapport avec les thèmes abordés lors du congrès. La perspective internationale de l'ouvrage présenté sera particulièrement appréciée. Durée de la présentation : 10 minutes.

Procédure de soumission des propositions :

• Les formulaires de proposition de communication individuelle, de poster ou de présentation de livre doivent être soumis via le lien suivant : https://cielo2025.sciencesconf.org/
• Les propositions de séminaires ou de symposiums doivent être soumises sur un formulaire séparé, disponible sur le lien suivant : https://cielo2025.sciencesconf.org/
• Une personne ne peut soumettre plus de deux propositions au total et elles doivent être présentées sous des formes différentes. Dans votre cas, l'une doit être une communication individuelle ou un séminaire et l'autre une présentation sous forme de poster ou de livre.
• Les propositions de participation envoyées par les parties intéressées (maximum 2) seront évaluées par les membres du comité d'organisation du congrès.
• Si la proposition est acceptée, le formulaire sera inclus dans les documents du congrès, qui seront publiés sur le site web.
• Pour participer au congrès, il n'est pas obligatoire d'envoyer un document écrit, la présentation orale (et, le cas échéant, des diapositives) étant suffisante.
• Toutefois, les personnes souhaitant participer à la publication dérivée du congrès doivent s'adresser à l'Organisation et envoyer une première version de leur article écrit via le site web du congrès.
• Le travail écrit final doit respecter les règles de style et de contenu suivantes et doit être envoyé à l'adresse électronique suivante : cielo2025@sciencesconf.org: https://www.cielolaboral.com/wp- content/uploads/2024/09/normas_estilo_congreso_cielo_Burdeos.pdf
• Pour toute question concernant la procédure de soumission des propositions, veuillez contacter le Congrès à l'adresse électronique suivante : cielo2025@sciencesconf.org

VII. Délais

• Date limite d'envoi des propositions par les personnes intéressées  15 décembre 2024
• Date limite de notification des propositions acceptées par l'Organisation    25 janvier 2025
• Date limite d'inscription au Congrès        Du 1er février au 15 mai 2025
• Date limite pour la soumission de la première version et, en même temps, pour la demande de publication de l'œuvre écrite (volontaire)    Du 1er février au 4 mai 2025
• Date limite de notification aux auteurs de l'acceptation ou non de l'article écrit (volontaire) pour publication       Mi-juin 2025
• Date limite de soumission de la version finale des documents sélectionnés pour publication (si nécessaire)           6 juillet 2025

VIII. Publication des contributions écrites

Le comité scientifique du congrès sélectionnera les meilleurs articles soumis par écrit (volontairement) lors du congrès mondial pour être publiés dans des revues ou des collections en libre accès, éditées ou gérées par des membres de la communauté de travail du CIELO.

La possibilité de publier ces documents sous la forme d'un livre du Congrès, en format papier ou numérique, selon les opportunités, sera également envisagée.

Les personnes dont les travaux écrits (volontaires) ont été acceptés par l'Organisation pour publication disposeront d'un délai supplémentaire, à savoir le 6 juillet 2025, pour soumettre la version finale.

IX. Inscription au congrès

La phase d'inscription au congrès débutera le 1er février 2025 (jusqu'au 15 mai), une fois que l'acceptation ou la non-acceptation des propositions soumises aura été communiquée. Les modalités techniques d'inscription et de paiement, le cas échéant, seront alors précisées.

Tous les participants au congrès, qu'ils soient orateurs ou participants, doivent remplir le formulaire d'inscription, qui leur sera fourni lors de l'ouverture de la phase d'inscription.

L'inscription au congrès est gratuite, mais obligatoire, et donne droit à : la participation au congrès, le matériel du congrès (sac, crayon, brochures), les pauses café de chaque jour et les repas de midi des 4 et 5 juin 2025, un certificat de participation et, le cas échéant, un certificat d'orateur.

Les frais de voyage et d'hébergement sont à la charge des participants.

Sur le formulaire d'inscription, les participants au Congrès peuvent également s'inscrire, s'ils le souhaitent, pour assister au dîner des boursiers du Congrès mondial CIELO 2025, qui aura lieu le 5 juin 2025, dans la ville de Bordeaux. Tous les participants au Congrès qui souhaitent y assister doivent verser la somme de 50 euros, à titre de contribution au prix total du dîner[1]. Le paiement sera effectué en même temps que l'inscription au congrès. Le nombre de places sera limité.

X. Langues du congrès

Les langues du congrès seront les langues officielles du réseau CIELO Labour (espagnol, français, italien ou portugais). Les participants sont invités à s'exprimer dans l'une ou l'autre de ces langues, selon leur convenance.

XI. Informations complémentaires

Pour plus d'informations, veuillez consulter le site web du Congrès : https://cielo2025.sciencesconf.org/

Pour toute question supplémentaire concernant l'organisation scientifique du congrès, la soumission de propositions ou l'inscription au congrès, veuillez envoyer un courriel à : cielo2025@sciencesconf.org

[1] Les personnes accompagnantes doivent payer le prix total du dîner (indiqué ultérieurement).