Date limite le jeudi 15 déc. 2022
Résumé scientifique.
Située entre terre et mer, la Bretagne et ses habitants nourrissent des relations complexes avec l'environnement. Riche de sa biodiversité et de ses paysages exceptionnels, le territoire breton a été – et demeure – fortement affecté par l'artificialisation de son littoral, l'agriculture intensive, les algues vertes et les grands projets d'aménagement. C'est également la Bretagne qui, vraisemblablement, a été la région du monde la plus touchée par les marées noires. En outre, du rejet du nucléaire à la difficile acceptation de l'énergie éolienne ou de la méthanisation, la Bretagne est sans cesse confrontée à la question des choix énergétiques les plus adaptés à ses spécificités.
Ces nombreuses conflictualités environnementales, portées par des acteurs aux intérêts divergents, se retrouvent régulièrement devant les prétoires. C'est l'objet du présent colloque : retracer les contentieux environnementaux qui ont singulièrement marqué la Bretagne afin de dégager, si tant est qu'ils existent, les points communs et les spécificités de ces contentieux par rapport à ceux d'autres régions, tout en identifiant d'éventuelles solutions contentieuses innovantes qui ont pu influencer de manière générale le droit.
Informations générales.
Le colloque se tiendra les 13 et 14 juin 2023, à la Faculté de droit de Rennes. Une publication des actes est prévue. L'appel à communications est ouvert à tous, universitaires – dont les doctorants – et praticiens. Une attention particulière sera portée à la diversité des profils des intervenants.
Les propositions de contributions seront transmises à Cyprien Dagnicourt (cyprien.dagnicourt@univ-rennes1.fr) et Sarah Philibert (sarah.philibert@univ-rennes1.fr) avant le 15 décembre 2023 et ne devront pas excéder 3500 signes.
Il est possible de nous contacter au préalable en cas de doute sur l'opportunité du thème choisi. Le colloque ne se limite pas au contentieux administratif et des propositions de communications portant sur le contentieux judiciaire, européen ou international seront appréciées. Par ailleurs, le colloque porte sur la Bretagne historique, la Loire-Atlantique étant ainsi incluse.
Comité scientifique :
- Jacques Petit, professeur de droit public à l'Université de Rennes 1
- Gweltaz Eveillard, professeur de droit public à l'Université de Rennes 1
- Guillaume Le Floch, professeur de droit public à l'Université de Rennes 1
- Cyprien Dagnicourt, ATER en droit public à l'Université de Rennes 1
- Sarah Philibert, ATER en droit public à l'Université de Rennes 2