Présentation de l'éditeur

Caractérisé par sa complexité, ses enjeux et sa durée hors norme, le grand projet à l’international attire l’attention des médias au moment de la signature du contrat qui le formalise, puis de l’inauguration souvent politisée de la réalisation qui en est le produit. Cet ouvrage lève le voile sur le cycle de vie du grand projet en amont, en aval et entre ces deux dates.

Droit et Pratique des Grands Projets à l’International met en perspective des concepts, mécanismes ou systèmes déjà présentés avec talent par de nombreux auteurs sous un angle académique en les inscrivant dans une dynamique qui les rend plus tangibles et plus vivants.

Les thèmes qui en forment la trame sont les suivants : la genèse du projet, le financement du projet, la mobilisation et la structuration des acteurs, l’attribution du marché, l’exécution du projet à travers le contrat principal, la déclinaison du contrat principal en sous-contrats, la gestion contractuelle, la prévention et le règlement des différends, l’éthique des affaires. Ils constituent autant d’étapes indispensables et complémentaires qui conduisent inéluctablement à l’issue pacifique ou contentieuse du grand projet.

Ces thèmes invitent des notions familières : obligations, contrats, ensembles contractuels, sous-contrats, groupements momentanés d’entreprises, financements, sûretés, assurances, responsabilités, MARD, arbitrage international… Par-delà l’intérêt intellectuel des concepts, mécanismes ou systèmes exposés, cet ouvrage a pour finalité de donner à comprendre comment leur mise en oeuvre pratique peut contribuer au succès ou à l’échec d’un projet, à la destinée des entreprises qui y prennent part, ainsi qu’à la prospérité et au développement des Etats qui les initient.

L’auteur y souligne le rôle clé joué par le juriste d’entreprise et le contract manager au sein des équipes projets dans l’identification et la maîtrise des risques et l’identification et la poursuite d’opportunités, la prévention et le règlement des différends, la préservation et l’optimisation de la marge opérationnelle des projets, et plus généralement la stratégie des entreprises qui exécutent de grands projets à l’international. L’efficacité de leur action repose sur leur ouverture d’esprit, leur capacité d’écoute et leur aptitude à œuvrer de concert avec les autres membres des équipes projets.

Rédigé par un praticien du droit des affaires afin de faciliter l’acquisition de connaissances et de fournir des éléments de réponses concrets, Droit et Pratique des Grands Projets à l’International s’adresse aux étudiants de Master en universités de droit, en écoles de commerce et en écoles d’ingénieurs, comme aux praticiens i.e. juristes d’entreprise, contract managers, avocats, médiateurs, membres de dispute boards, arbitres intervenant dans la gestion de grands projets ou le conseil aux acteurs des grands projets.

Préface de Jean-Michel Jacquet

Avant-propos de Yves Derains

Présentation de l'éditeur

Cet ouvrage fournira aux étudiants en droit toutes les clés pour comprendre le droit du travail . Pour chaque chapitre couvrant un thème de droit du travail, cet ouvrage vise 4 objectifs :

Apprendre : des fiches de cours pédagogiques et exhaustives ;
Approfondir : des éléments pour aller plus loin sur un point spécifique du sujet ;
Appliquer : des exercices d’application corrigés ;
Réviser : des fiches sur les notions essentielles à connaître.

Un ouvrage essentiel pour maîtriser et approfondir son cours de droit du travail.

Présentation de l'éditeur

Le droit à l'information du public justice la couverture médiatique de procès pénaux exceptionnels. Or, cette médiatisation du procès pénal conduit inévitablement à créer des conflits entre droits et libertés fondamentaux présents dans une société démocratique. Ainsi, la liberté de la presse et plus spécifiquement la liberté d'expression et le droit à l'information du public apparaissent en contradiction avec les principes directeurs du procès pénal que sont le droit à la présomption d'innocence et le secret de l'enquête et de l'instruction.

Ont contribué à cet ouvrage : Christophe ALLARD, Roxanne BELRAMON, Loïc BIENVENU, Valérie BOUCHARD, Alain CHEMAMA, Christine COURTIN, Eric DE MONTGOLFIER, Jean-Philippe DENIAU, Fabienne GHELFI, Michaël JANAS, Michèle LIS-SCHAAL, Olivier MORICE, Mario PIRROTTA, Cédric PORTERON, Edwige ROUXMORIZOT, Michel VALIERGUE.

Textes réunis par Christine Courtin

Présentation de l'éditeur

L’agriculture durable est sur toutes les lèvres, y compris désormais sur celles des politiques. 

À la recherche d’une agriculture plus respectueuse de l’environnement, de la biodiversité et de la santé humaine, tous les acteurs concernés s’interrogent. Le secteur est bouillonnant. Des réponses et solutions émergent, existent ou sont parfois déjà à l’œuvre. 

On comprend que la pression est forte sur le secteur agricole et qu’elle arrive de toutes parts. 

Si l’on peine encore à trouver le modèle parfait d’agriculture, on connaît désormais ce qui va à l’encontre de notre Nature et de sa préservation, donc de la durabilité. 

Cet ouvrage qui s’est intéressé à la nouvelle entreprise agricole, aux ressources alimentaires et à la santé humaine produit des états des lieux alarmants mais aussi des solutions d’avenir, juridiques, scientifiques, agronomiques, économiques... 

L’un des volets novateurs, et dont l’étude sera poursuivie au-delà de cet ouvrage, concerne les mers et océans. Ils sont une ressource alimentaire qui a été totalement négligée et profanée, posant à ce jour de multiples problèmes de pollution, d’appauvrissement, parfois de destruction massive. Quelques solutions existent, qui ne pourront cependant restituer leur efficacité qu’au terme de décisions internationales, le plus souvent de nature juridique. 

Voici les mérites de ce nouveau tome III, riche de recherches ou de témoignages qui tous apportent les connaissances et contribuent à l’acquisition d’une plus grande conscience de la situation de la planète, de la Nature et de la survie de l’Homme qui en dépend au plus haut point.