Présentation

Le présent ouvrage tente, pour la première fois semble-t-il, de dépeindre la politique pénale de la France depuis l’époque napoléonienne jusqu’à nos jours. À partir de ce que l’on peut appeler les douze piliers de la politique pénale de 1810, l’auteur s’efforce de décrire un mouvement de plus en plus rapide voire déconcertant : sous l’influence notamment des techniques, de l’économie, des mœurs, de l’Europe, le Législateur subit toujours plus la concurrence du juge ; les incriminations se multiplient, parfois dans le désordre ; la procédure et la peine tâtonnent dans la diversité ; la victime s’impose partout. Des ouvertures sur les droits d’ailleurs sont fréquentes. Il reste bien peu de chose des douze piliers de 1810.

Cet essai intéressera les étudiants en droit, mais également tous ceux qui, historiens, théoriciens du droit, philosophes, moralistes, sociologues voire économistes, sont sensibles aux évolutions de la réponse au fait criminel qui est au cœur de notre société. 

Présentation

Droit et économie entretiennent des relations étroites dans la vie du commerce depuis l’Antiquité. Avec l’apparition et l’évolution de règles et d’institutions pour les acteurs et leurs activités, des histoires du droit commercial se donnent à lire.

À travers le temps et pour l’espace européen, ces histoires intéressent la formation et la pratique des usages du commerce, l’expression du ius mercatorum et l’affirmation du droit commercial à partir du XIXe. Son évolution est mise en perspective et son dépassement au XXe siècle questionné.

Des droits antiques au droit des affaires, cet ouvrage porte attention aux divers acteurs privés et publics, aux savoirs des juristes et des marchands ainsi qu’aux techniques pour manifester la confiance, valoriser le capital et reconnaître l’entreprise.

Florent Garnier, agrégé d’histoire du droit et des institutions, est professeur à l’Université Toulouse 1 Capitole. Ancien élève de l’École normale supérieure de Cachan, il est l’auteur de plusieurs ouvrages dont Un consulat et ses finances : Millau 1187-1461 (Second prix Gobert de l’Académie des inscriptions et belles lettres).

Présentation

Les juristes ont un point commun avec les clercs d’à peu près toutes les religions. Dans l’exercice de leur métier, les hommes y portent une robe. Le paradoxe est que même revêtu par des femmes, l’apparat des gens de justice ne perd rien de son étrangeté. D’où vient cette bizarrerie vestimentaire ? C’est en fait à cette question qu’un professeur tente de répondre lorsqu’il enseigne l’introduction générale au droit à des étudiants de première année. C’est aussi le point de départ de ce livre qui reprend sous la forme d’un essai les principaux thèmes qui occupent les apprentis juristes comme les plus confirmés.

L’ornement fait le juge ou l’avocat comme l’habit fait le moine. Notre droit n’est pas une religion, mais il laïcise une sacralité. Au jour le jour et au cas par cas, l’homme de loi tente d’identifier la solution juste. Un tel office vaut bien une toge. Il mobilise aussi des notions, des théories et des méthodes dont le particularisme rend malaisée la localisation du droit dans le grand maillage des sciences humaines. Mais une chose est sûre, la connaissance du droit d’aujourd’hui offre un aperçu des changements de notre humanité. En société, l’être total, de raison comme d’émotion, s’est substitué à l’être moral. De cette transformation, le droit est le témoin, ce que tente d’expliquer ce livre dans une langue accessible à tous.

Xavier Lagarde est professeur à l’École de droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne).

Présentation de l'éditeur

Le droit est-il appliqué ? Ainsi formulée, la question est assurément provocante. Certes, nul ne doute de l’existence de comportements contraires aux prescriptions de la règle de droit. Cependant, ces violations ne trouvent-elles pas toujours une réponse assurant in fine le triomphe de l’ordre juridique ? L’acte administratif illégal est annulé, le préjudice réparé, bref, l’ordre des choses rétabli : le coupable puni, c’est la victoire du droit tout autant que l’absence de crime.

Pourtant, certains criminels courent toujours et certains actes illégaux échappent à tout recours. De nombreuses règles – éventuellement d’importance fondamentale – demeurent inappliquées. Les raisons de cette inapplication peuvent en être diverses : inaction des autorités, inertie des victimes et des créanciers, inadéquation des procédures, résignation ou force des habitudes, etc. Comment saisir l’incrédulité envers la règle, le labeur de la démarche, la crainte de représailles qui anéantiraient le gain escompté ? Quelle place réserver aux prescriptions non juridiques – qu’elles soient éthiques, religieuses, économiques ou autres – qui s’interposent au quotidien entre la règle de droit et son application ?

L’objet de cet ouvrage, issu d’une journée d’études organisée à la faculté de droit d’Aix-en-Provence le 13 septembre 2017, est de nourrir la réflexion sur cette thématique en rassemblant les contributions d’une quinzaine d’auteurs sur l’origine, l’ampleur et les manifestations du phénomène.