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Beginning in the twelfth century, taxation increasingly became an essential component of medieval society in most parts of Europe. The state-building process and relations between princes and their subject cities or between citizens and their rulers were deeply shaped by fiscal practices. Although medieval taxation has produced many publications over the past decades...

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Denis Menjot est de ceux qui défrichent de nouveaux champs de la recherche, questionnent des sources pas toujours très bavardes, décryptent les processus de formation et les dynamiques des systèmes fiscaux. Il est encore de ceux qui défendent une histoire globale de la fiscalité et se refusent à n’y voir que techniques et chiffres. Il est enfin...

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Cet ouvrage porte sur l'histoire singulière et plurielle de la bibliothèque de la Cour de cassation en tant qu'institution, collection et service.

Les contributeurs apportent, tout d'abord, un éclairage sur l'évolution des enjeux liés à la conservation et valorisation du patrimoine judiciaire, appliqués, en l'occurrence, au prestigieux fonds ancien de...

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Onze textes diffusés par les imprimeurs d’Henri III à la fin de l’année 1588 révèlent une autre histoire des États généraux de Blois. Ils ne résument plus l’assemblée aux assassinats des Guises (23 et 24 décembre 1588) et invitent à explorer ses deux premières séances (16 et 18 octobre 1588) dans toute leur densité. Maillons d’une vaste opération...

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Discret, fondu dans notre paysage et pourtant central. Tel est depuis plus de 800 ans le notariat. On le tient pour acquis, et presque inaltérable, tellement il s’inscrit au coeur des projets des Français qu’il conseille, dont il rédige et conserve les contrats, protège les transmissions et apaise les tensions. La vocation originelle du notariat n’a pas changé.

Le...

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Le traitement spécial et différencié évoque les efforts déployés par le système GATT/OMC pour faciliter l’intégration des pays en développement (PED) dans le système commercial multilatéral. Au temps du GATT (General Agreement on Tariffs and Trade [En français : Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce]), les parties contractantes ont...

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L’essor de l’intelligence artificielle (IA) dans plusieurs domaines d’activités est de plus en plus systémique et l’engouement du marché est fort. Aux nombreuses opportunités représentées par l’IA correspondent les doutes et les risques que génèrent les nouvelles technologies employées, particulièrement pour respecter les règles de droit existantes...

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Les contrats d’affaires, entendus comme les contrats conclus entre professionnels, sont, depuis la seconde moitié du XXe siècle, les premiers moteurs de l’évolution de la théorie générale des contrats.

Mais s’ils suscitent l’intérêt, c’est aussi parce qu’ils ne sont pas seulement saisis par un droit civil qui a su reconnaître (très officiellement...