Présentation de l'éditeur

Il volume raccoglie tredici contributi dedicati al ruolo svolto da consoli e consolati nella costruzione dello Stato e della nazione nell’Italia tra Otto e Novecento. Prima dell’Unità, negli anni della «diaspora italiana», comunità e sistemi consolari erano divisi tra sei Stati preunitari, seppur in presenza di una «italianità» già viva e attiva. Una italianità che è possibile ritrovare attraverso pratiche ben documentate nelle fonti consolari e, in particolare, nella speciale interazione esistente tra i consoli e i rispettivi rappresentati. L’obiettivo è stato dunque quello di esaminare l’evoluzione delle amministrazioni consolari italiane in quei decenni strategici e così rivelare quale sia stato il contributo di quelle istituzioni, impegnate in un processo di modernizzazione e di burocratizzazione, nella formazione del legame tra Stato e amministrati. I saggi ne seguono l’evoluzione attraverso il susseguirsi degli avvenimenti, dal dominio imperiale francese ai tentativi delle monarchie conservatrici di creare delle identità regionali, dalle vicende del lungo Quarantotto - che trasformò i consoli sardi nei promotori dell’unificazione delle Italie in una Italia - al momento della «transizione unitaria» e dell’età liberale, fino al Ventennio e ai nuovi compiti della promozione di una «italianità fascista». Un percorso che mette in luce fino a che punto i sistemi consolari delle Italie pre- e post-unitarie, finora quasi del tutto ignorati dalla storiografia, siano stati protagonisti nella genesi dello Stato e della nazione, tanto più se analizzati attraverso la lente comparativa e il confronto con altre realtà d’oltreconfine.

Marcella Aglietti è professore ordinario di storia delle istituzioni politiche presso il Dipartimento di Scienze politiche dell’Università di Pisa. Ha al suo attivo saggi e monografie sui temi della storia consolare, della cittadinanza e delle "istituzioni di confine” frutto di collaborazioni di ricerca in Italia, Spagna e Francia. 

Mathieu Grenet è maître de conférences di storia moderna all’INU Champollion di Albi e membro Junior dell’Institut Universitaire de France. È autore di La Fabrique communautaire : les Grecs à Venise, Livourne et Marseille, 1770-1840 (Roma-Atene, 2016), e ha pubblicato vari saggi sul tema delle mobilità internazionali, degli scambi interculturali e della costruzione delle identità in età moderna.

Fabrice Jesné è maître de conférences di storia contemporanea all’Università di Nantes e direttore per gli studi moderni e contemporanei all’École française de Rome. I suoi studi si sono concentrati sulla storia politica balcanica dell’Italia liberale e, più recentemente, sull’istituto consolare italiano in età contemporanea.

Présentation de l'éditeur

Classiquement, l’identité est appréhendée comme l’ensemble des traits ou caractéristiques qui, au regard de l’état civil, permettent de reconnaître une personne et d’établir son individualité au regard de la loi. Elle recoupe des identifiants tels que le nom, le prénom, la date de naissance, la filiation,… Avec les évolutions technologiques, ces éléments se sont multipliés. Un profil Facebook, un avatar de jeu vidéo, un double virtuel créé à partir des traces de navigation, etc., sont autant de données qui ont abouti à l’émergence dans la doctrine d’une identité électronique, génétique, numérique ou encore biométrique. Certains auteurs traitent même « des » identités pour viser, semble-t-il, chacun des pans de la vie d’un individu. Or, ces réalités relèvent-elles vraiment de l’identité au sens juridique du terme ? Existe-t-il une identité numérique ? Si oui, quelle est sa place par rapport à l’identité légale fondée sur les registres d’état civil ? Les deux sont-elles autonomes ? Complémentaires ? L’identité numérique n’existe-t-elle que par le truchement de l’identité issue des registres de l’état civil ?

Les réponses aux questions entourant l’identité numérique sont d’autant plus attendues que toutes les entités, publiques ou privées, sont aujourd’hui désireuses de solutions simples et efficaces pour identifier leurs usagers, leurs clients, leurs patients,… Plusieurs acteurs se sont d’ores et déjà positionnés sur le marché de la fourniture d’identité. Cette tendance à la privatisation de l’identification est-elle souhaitable et finalement, quelle place doivent respectivement tenir ces acteurs et l’État dans l’établissement d’une identité numérique ?

Avant-propos de Ludivic Guinamant

Préface de Céline Castets-Renard, professeure titulaire à la Faculté de droit civil de l’Université d’Ottawa au Canada.

L’ouvrage rassemble les contributions de : Clémence Bensa, Maryline Bruggeman, Eric A. Caprioli, Emilie Debaets, Thibault Douville, Hélène Hurpy, Claire Levallois-Barth, Emmanuel Netter et Yves Poullet.

Sommaire

AVANT-PROPOS

PRÉFACE

INTRODUCTION

PARTIE 1. QUELLE EXISTENCE POUR L’IDENTITÉ NUMÉRIQUE EN DROIT ?

TITRE I. Quels contours pour l’identité en droit ?
TITRE II. Quels contours pour l’identité numérique en droit ?

PARTIE 2. QUEL ENCADREMENT JURIDIQUE POUR L’IDENTITÉ NUMÉRIQUE ?

TITRE I. Le cadre juridique d’un schéma d’identification fiable
TITRE II. Le cadre juridique d’un schéma d’identification protecteur des droits et libertés

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Cette publication recueille les contributions aux Ateliers doctoraux qui se sont tenus à Toulouse les 21 et 22 novembre 2019 sur le thème : « Le rôle des juges face aux crises migratoire, sécuritaire et économique en France et en Italie ». Les Ateliers ont été organisés dans le cadre et avec le soutien du programme de recherche PHC Galilée 2019 par deux équipes de recherche, l'une de l'Université Toulouse 1 Capitole et l'autre de l'Université de Vérone. Ils constituent la première phase d'un projet de recherche de plus longue haleine qui se poursuivra par l'organisation d'un colloque à l'Université de Vérone. Les doctorants et jeunes docteurs ont été invités à se pencher sur le rôle des juges face aux crises migratoire, sécuritaire et économique. La question est de savoir s'il existe un juge de la crise ou plus précisément une politique jurisprudentielle de crise. Projet de recherche bi-national, les contributions sont écrites en français, en italien et en anglais.

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L’équivalence des protections des droits fondamentaux est une exigence formulée par les juridictions nationales et par la Cour européenne des droits de l’homme afin de permettre de concilier les obligations de mise en oeuvre du droit de l’Union européenne et de protection des droits fondamentaux constitutionnels et conventionnels. En particulier, afin de répondre aux exigences d’unité et de de primauté du droit de l’Union, les juridictions nationales et la Cour européenne des droits de l’homme acceptent de suspendre le contrôle des actes étatiques mettant en œuvre le droit de l’Union européenne sur le fondement des droits fondamentaux constitutionnels et conventionnels aussi longtemps que le droit de l’Union européenne garantit une protection équivalente des droits fondamentaux. Dispositif baroque et instable, cette exigence est nécessairement précaire, des ruptures ponctuelles de l’équivalence apparaissant fréquemment. L’étude de cette exigence et de ces ruptures permet de faire apparaître la structure de l’Union européenne dans laquelle elle s’insère et à laquelle elle répond.
Notamment, la nature internationale de l’Union et les mécanismes de réception du droit de l’Union européenne dans le droit interne apparaissent au travers du jeu de l’équivalence. Le droit de l’Union européenne est mis en oeuvre en étant soumis aux contraintes des ordres juridiques nationaux et en particulier, de leur ordre constitutionnel.

Avant-propos de Denis Baranger, professeur à l’Université Paris II Panthéon-Assas.
Préface de Fabrice Picod, professeur à l’Université Paris II (Panthéon- Assas) Chaire Jean Monnet.

L'ouvrage a été couronné du prix de thèse Pierre Pescatore de droit de l’Union européenne 2020 et du prix de thèse de l’Université Pantheon-Assas.

Sommaire

Introduction

1^re PARTIE – L’ÉTABLISSEMENT DE L’ÉQUIVALENCE DES PROTECTIONS DES DROITS FONDAMENTAUX

Titre 1 – Un raisonnement adapté à la structure de l’Union européenne
Titre 2 – Une nécessité liée à l’obligation interne de protection des droits fondamentaux

2^e PARTIE – LA MISE EN OEUVRE DE L’ÉQUIVALENCE DES PROTECTIONS DES DROITS FONDAMENTAUX

Titre 1 – Un processus d’évaluation et de contrôle de l’équivalence interne aux États membres
Titre 2 – L’instabilité constitutive de l’équivalence des protections des droits fondamentaux

CONCLUSION GÉNÉRALE

ANNEXE 1 – Note du 5 juin 2018 par le magistrat de liaison aux Pays-Bas concernant l’exécution des mandats d’arrêt européens français aux Pays-Bas

ANNEXE 2 – A rrêts des Cours administratives d’appel relatifs aux suspensions de transfert de demandeurs d’asile vers la Hongrie