Présentation

À l’heure où les États sont toujours plus concurrencés par des institutions nombreuses aux pouvoirs divers sur la scène internationale, Samantha Besson invite à re-poser la question institutionnelle en droit international pour contribuer ainsi à reconstruire l’ordre institutionnel mondial.

Les États n’agissent plus seuls sur la scène internationale. Interviennent désormais à leurs côtés, voire parfois à leur place, d’autres institutions comme les organisations internationales, les entreprises multinationales, les organisations non gouvernementales, les régions, ou encore les villes globalisées. Or, on ne dispose d’aucune indication claire, et encore moins d’un « droit international des institutions », permettant de répondre aux trois questions essentielles de l’organisation sociale et politique que sont la représentation, la règlementation et la responsabilité. Quelles institutions peuvent agir pour qui sur le plan international ? À quelles conditions leurs décisions peuvent-elles prétendre lier juridiquement, et avoir la légitimité de le faire ? Et, quelles institutions doivent répondre envers qui, et comment, de la violation du droit international ? Le temps est venu de reconstruire l’ordre institutionnel international.

Juriste, spécialiste de droit international public et de droit de l’Union européenne, Samantha Besson est depuis 2004 professeure à l’université de Fribourg en Suisse. En 2019, elle a été nommée professeure au Collège de France, titulaire de la chaire Droit international des institutions.

Présentation de l'éditeur

Bien que les tueurs en série aient toujours existé, l’élaboration d’une définition consensuelle et d’une catégorisation universelle pose toujours de nos jours des difficultés. Avant même la médiation outrancière de « Jack l’éventreur », les meurtriers répétant à l’excès leur forfait ont toujours été présents. De nombreux exemples le prouvent et sont recensés dans la littérature historique. L’auteur propose de se replonger dans l’histoire pour démontrer que ce phénomène n’est en rien nouveau et qu’il perdure depuis longtemps à travers les siècles.

Présentation de l'éditeur

Partant du constat que le sport est devenu un fait de société majeur, dont les enjeux appellent un renouvellement continu de l'action publique confrontée sans cesse à de nouveaux défis, les différentes autorités publiques essayent de plus en plus de le réglementer.

Longtemps considéré comme un domaine a-juridique, le sport est désormais un objet d'étude privilégié des différentes branches de droit public. L'intérêt de plus en plus croissant de ce dernier pour le sport se concrétise par l’émergence d’un droit public du sport. Mettre ainsi en lumière les liens entre le phénomène sportif et le droit public et prendre la mesure de ces liens revêtent un intérêt certain à la fois pratique et théorique. Ce sont les tâches auxquelles se sont attelés les auteurs de cet ouvrage. Juristes publicistes spécialisés en droit international, en droit de l’Union, en droit européen, en droit administratif et en droit constitutionnel, tous ces auteurs ont tenté d’analyser les interactions qui existent entre les acteurs sportifs, leurs actions et les règles de droit public, afin de démontrer la place et le rôle de l’État dans le phénomène sportif.

Proposant une réflexion approfondie sur la matière sportive et la façon dont le droit public s’en saisit, cet ouvrage s’adresse aussi bien aux praticiens qu’aux théoriciens souhaitant comprendre les enjeux actuels du sport et la singularité du lien qui l’unit au droit public.

Contributions des doctorants de l'IRENEE - Institut de Recherches sur l'Évolution de la Nation Et de l'État.

Sommaire

Préface

Gérald Simon – Propos introductifs. Les liens entre sport et droit public

I. La place de l'État dans le phénomène sportif

A. États, acteurs internationaux et le phénomène sportif

Flora Atcho  – La reconnaissance des associations sportives rattachées aux entités politiques non reconnues comme États par les organisations sportives internationales

Bessou Donald Kouassi – Action en matière de lutte contre le dopage dans le sport : manifestation de l'omniprésence de l'État ou retour à l'action des organisations sportives ?

Nourrou-Dine Migan – Les ambiguïtés de la (non) appréhension par le droit international public de la question des Jeux Olympiques

B. Libertés publiques et le phénomène sportif

Claire Mathieu – Les effets du Brexit sur la libre circulation des sportifs européens : l'exemple du football professionnel

Romain Ciswicki – Lutte antidopage et respect de la vie privée : le cas de la géolocalisation des sportifs

Carlos Odjaga – La nécessité d'un contentieux constitutionnel du sport

II. La place du phénomène sportif dans l'État

A. Encadrement du déroulement des activités sportives

Kossi Biova Placide Lasmothey –  La réalisation des enceintes sportives à l'aune de la commande publique

Héritage Bita Heyeghe – Activités sportives et sécurité

B. Régulation des activités économiques liées au sport

Jérémy Brzenczek – Le régime juridique de la diffusion audiovisuelle des évènements sportifs d'importance majeure

Olivier Renaudie – Les compétitions de jeux vidéo : sport ou loterie ?

Franck Latty  – Phénomène sportif et droit public : Propos conclusifs

Présentation de l'éditeur

Dans ce deuxième opus du programme BonDroit s’entrecroisent sur les notions de bonheur et bien-être les analyses de spécialistes de différentes disciplines (philosophie, histoire, droit, économie, gestion, psychologie, géographie sociale, sociologie du travail et santé au travail). Sous de multiples angles, le bonheur se donne à lire dans sa finalité sociale, en ne niant certes pas ce qu’il contient de subjectivité individuelle mais en conciliant toujours cette approche avec la collectivité. Les différentes sciences sociales informent à cet égard le droit sur ce qu’il a d’utile, dans sa recherche de réduction du mal-être au travail par exemple aussi bien que dans sa recherche de satisfaction des besoins essentiels. A travers le récit de la variété des expériences et représentations, elles l’invitent aussi à la pondération dans sa fonction de régulation.