Présentation de l'éditeur

The Roman empire set law at the center of its very identity. A complex and robust ideology of law and justice is evident not only in the dynamics of imperial administration, but a host of cultural arenas. Citizenship named the privilege of falling under Roman jurisdiction, legal expertise was cultural capital. A faith in the emperor’s intimate concern for justice was a key component of the voluntary connection binding Romans and provincials to the state. 

Even as law was a central mechanism for control and the administration of state violence, it also exerted a magnetic effect on the peoples under its control. Adopting a range of approaches, the essays explore the impact of Roman law, both in the tribunal and in the culture. Unique to this anthology is attention to legal professionals and cultural intermediaries operating at the empire’s periphery. The studies here allow one to see how law operated among a range of populations and provincials—from Gauls and Brittons to Egyptians and Jews—exploring the ways local peoples creatively navigated, and constructed, their legal realities between Roman and local mores. They draw our attention to the space between laws and legal ideas, between ethnic, especially Jewish, life and law and the structures of Roman might; cases in which shared concepts result in diverse ends; the pageantry of the legal tribunal, the imperatives and corruptions of power differentials; and the importance of reading the gaps between depiction of law and its actual workings. 

This volume is unusual in bringing Jewish, and especially rabbinic, sources and perspectives together with Roman, Greek or Christian ones. This is the result of its being part of the research program “Judaism and Rome” (ERC Grant Agreement no. 614 424), dedicated to the study of the impact of the Roman empire upon ancient Judaism.

Katell Berthelot is a CNRS Professor working on the history of Jews and Judaism in the Greco-Roman world, and a member of the TDMAM research center at Aix-Marseille University (UMR 7297). In 2014-2019 she was the Principal Investigator of the ERC “Judaism and Rome”.

Natalie B. Dohrmann of the University of Pennsylvania researches rabbinic culture in the context of the Roman Near East, especially on the relationship between Roman law and the emergence of rabbinic Judaism.

Capucine Nemo-Pekelman is Assistant Professor at the University of Paris-Nanterre, in the Faculty of Law. She is a Legal Historian specialized in Roman Law and the legal status of the Jews in Late Antiquity.

Présentation de l'éditeur

Cet ouvrage est innovant et original. Il porte sur la formation d’un « droit de l’Union européenne de la bioéthique ». L’organisation d’intégration s’affirme en effet comme une source formelle et substantielle du « biodroit ».

Le droit de l’Union européenne de la bioéthique correspond à l’existence d’un corpus de textes, de règles, d’organes, de procédures, dont la systématisation et le développement traduisent la nature singulière et la dimension axiologique de l’organisation d’intégration.

L’affirmation de cette nouvelle branche du droit de l’Union repose sur la consécration de la dignité humaine, mais aussi sur une logique institutionnelle et normative propre à la bioéthique.

L’ouvrage contribue au renouvellement de l’étude du processus d’intégration à travers le prisme de la question éthique. Il permet d’aborder de manière singulière l’interrogation classique portant sur le sort et la nature juridique de l’Union à l’aune de la redéfinition des légitimités intégrative et étatique qu’implique la bioéthique.

Suivant une démarche dynamique, l’ouvrage s’ouvre sur un chapitre liminaire sur la relation entre bioéthique et droit, avant de proposer des développements propres aux fondements axiologiques du droit de l’Union européenne de la bioéthique (Chapitre I), au cadre institutionnel de la bioéthique au sein de l’Union européenne (Chapitre II), à l’action normative de l’Union européenne en matière de bioéthique (Chapitre III), au marché intérieur et la bioéthique (Chapitre IV), et enfin, à l’autonomisation du droit de l’Union européenne de la bioéthique (Chapitre V).

Sommaire

Introduction

CHAPITRE LIMINAIRE. – Bioéthique et droit

Section 1. – De la bioéthique au droit de la bioéthique
Section 2. – De la bioéthique aux droits de la bioéthique

CHAPITRE I. – Fondements axiologiques du droit de l’UE de la bioéthique

Section 1. – Valeurs et droits fondamentaux de l’UE
Section 2. – Valeurs et droits fondamentaux du biodroit de l’UE

CHAPITRE II. – Cadre institutionnel de la bioéthique au sein de l’UE

Section 1. – Institutionnalisation de la bioéthique au niveau de l’UE
Section 2. – Institutionnalisation de la bioéthique au niveau des États membres

CHAPITRE III. – Action normative de l’UE en matière de bioéthique

Section 1. – Justification de l’action normative de l’UE
Section 2. – Étendue de l’action normative de l’UE

CHAPITRE IV. – Marché intérieur et bioéthique

Section 1. – Accès au marché et bioéthique
Section 2. – Exercice de l’activité économique et bioéthique

CHAPITRE V. – Autonomisation du droit de l’UE de la bioéthique

Section 1. – Émergence d’une terminologie propre à la bioéthique
Section 2. – Émergence d’un cadre procédural de protection

Conclusion

Présentation de l'éditeur

Une blockchain est un registre, une grande base de données partagée simultanément avec tous ses utilisateurs, également détenteurs de ce registre, et qui ont la capacité d’y inscrire des données, selon des règles spécifiques fixées par un protocole informatique sécurisé grâce à la cryptographie.

Cet ouvrage analyse l’impact des technologies en forte croissance en termes de transformations et les modifications disciplinaires qui en résultent. En effet, les systèmes d’information possèdent un potentiel disruptif impressionnant, en tant que fait social total, notamment en matière financière.

La blockchain pourrait-elle s’analyser en un véritable «système», multilatéral mais non centralisé ?

D’un point de vue méthodologique, les travaux sont allés au-delà d’une simple pluridisciplinarité, chacun essayant d’adopter le regard de l’autre. Il fallait aussi bien circonscrire l’objet de l’étude, ce qui a été proposé à travers un cas pratique dans l’industrie du logiciel. Les auteurs démontrent que les applications technologiques de la blockchain convergent autours de principes. Des principes d’information permettent de revisiter le contrat en lui adjoignant les propriétés des smart contracts, le rôle de l’agence et en incitant à compléter la théorie économique d’essence contractualiste. L’impact sociétal à travers la notion de commun a aussi permis une réflexion fondamentale. Une catégorisation des parties prenantes autour de la blockchain traduit cette quête de convergence qui s’est ensuite focalisée sur son application dans la transformation de l’entreprise. La gestion et le modèle économique de certaines activités juridiques et fiscales d’entreprises d’avocats, actives dans le domaine du rapprochement d’entreprises participe de ce constat. Le design d’un cadre conceptuel général pour insérer la fiscalité de la blockchain est abordé, en s’appuyant sur les travaux fondamentaux de Von Hayek. Des interrogations philosophiques et des perspectives comparatistes ont conforté des premières conclusions de convergence, dans les méthodes de recherche, la qualification de la blockchain, les économies informationnelles et organisationnelles, tout en soulignant l’incomplétude des règles – notamment fiscales, d’appréhension de la valeur. L’autonomie du droit fiscal et le silence du législateur fiscal en matière de blockchain sont des freins à l’adoption massive de la blockchain en matière fiscale. Cela conduit à la création de nouveaux modèles d’organisation, de rapport à l’impôt, a daptés à de nouvelles matérialités, à une redéfinition de la valeur travail, du droit souple ou non, qui s’inscrivent dans le concept général de «nouvelles méthodes de travail» et de nouvelles règles fiscales pour appréhender de nouveaux cyberisques.

L’équipe de recherche Louis Josserand de l’Université Lyon 3 (EA 3707) regroupe les enseignants chercheurs travaillant en droit privé et a pour objectif de promouvoir et d’encadrer les recherches individuelles et collectives menées dans cette discipline.

Elle fonctionne selon une structure matricielle combinant une organisation par centres de recherche disciplinaires (droit de la famille, droit pénal, droit de la responsabilité et des assurances, droit de l’entreprise, patrimoine et contrats) et par thèmes et méthodes de recherche transversaux (corps et santé ; éthique et nouvelles technologies ; approche philosophique du droit privé ; pratiques du droit; globalisation).

Coactis est l’Unité de Recherche en gestion des Universités Lumière Lyon 2 et Jean Monnet de Saint Etienne. Anciennement Équipe d’Accueil (EA 4161), elle regroupe une cinquantaine d’enseignants-chercheurs titulaires (Professeurs des Universités et Maîtres de conférences HDR, et Maîtres de Conférences, parmi lesquels certains sont rattachés aux Mines Saint-Etienne) et associés et une vingtaine de doctorants.

L’équipe se caractérise par sa dimension pluridisciplinaire (stratégie, finance, marketing, RH, Management des systèmes d’information…) dans le champ de la recherche en Sciences de Gestion

Elle se structure autour de quatre axes de recherches, mais aussi autour de programmes scientifiques transversaux qui mobilisent et croisent les compétences des différentes spécialités et disciplines (Plan PME, Aura PMI et Interreg ASIS - Innovations sociales en sont des exemples caractéristiques). Cette approche correspond aux pratiques réelles des entreprises et des organisations qui ne cloisonnent pas les champs fonctionnels mais croisent au contraire les regards et approches pour construire leurs dynamiques.

Les auteurs remercient les universités de Lyon pour leur soutien.

Préface de Marc Bidan : AIM Past Président, Université de Nantes

Sommaire

Introduction générale

TITRE 1. – LES APPRÉHENSIONS DE LA BLOCKCHAIN

Chapitre 1. – La blockchain, une disruption en cours
Chapitre 2. – La blockchain : un système, ou la première pierre ignorée

TITRE 2. – LES PRINCIPES D’UNE CONVERGENCE – UNE MÊME TECHNOLOGIE AUX CONSÉQUENCES PRATIQUES VARIABLES

Chapitre 3. – Ğ1 : la création monétaire comme communs
Chapitre 4. – Smart contracts: some elements from a case-based approach
Chapitre 5. – Blockchain, Cryptos, and Von Hayek’s Theory on concurrent currencies: tax implications in France and Italy
Chapitre 6. – Blockchain et transformation numérique
Chapitre 7. – Registre distribué, blockchain, smart contract : vers une digitalisation et une automatisation des opérations de M&A
Chapitre 8. – Blockchain et relations interorganisationnelles dans la supply chain : une approche par la théorie de l’agence
Chapitre 9. – Monitoring activities of State Financial Administrations and prevention of triangular VAT frauds: applicability profiles of blockchain technology

TITRE 3. – LES CONDITIONS D’UNE CONVERGENCE – L’ADAPTATION DES SOURCES

Chapitre 10. – Security tokens : les conditions d’un marché secondaire
Chapitre 11. – La blockchain et le droit souple de la normalisation (ISO/TC 307)
Chapitre 12. – Droit commercial et BC, vendre et financer et financer pour vendre
Chapitre 13. – Blockchain et preuve en matière fiscale

TITRE 4. – LA MESURE DE LA CONVERGENCE – FERTILISATION ET NOUVEAUX HORIZONS

Chapitre 14. – Les blockchains dans la littérature en sciences : une analyse lexicométrique
Chapitre 15. – Blockchain: A Stakeholder Analysis
Chapitre 16. – Blockchains Philosophy. Towards a New International Digital Social Contract
Chapitre 17. – Blockchain’s Impact on the Chinese Economy
Chapitre 18. – Blockchain & ICO: the need for an international and interdisciplinary approach
Chapitre 19. – Rapport de synthèse

Conclusion générale

Présentation de l'éditeur

Cet ouvrage retrace la lente élaboration, d’abord juridique, puis théologique, morale, philosophique, politique et littéraire de la notion de personne dans les sociétés occidentales. On s’y interroge aussi sur les récentes contestations de cette notion encore jeune, et plus fragile qu’on ne croit.