Présentation de l'éditeur

L'éthique individuelle et collective, la responsabilité, la transparence, la déontologie, font l'objet de réflexions nombreuses et approfondies dans les sphères publique et privée depuis les années 1980. La transparence de la vie publique, la bioéthique, l'éthique environnementale, la responsabilité sociale des entreprises, le name and shame, la compliance, etc. sont autant de concepts qui visent à intégrer une part d'éthique dans les comportements, par le biais de dispositions législatives ou réglementaires contraignantes mais aussi de soft law. De nouveaux champs de l'éthique sont découverts régulièrement, comme la responsabilité numérique, l'éthique de l'intelligence artificielle ou de la blockchain. Alors que l'éthique et le droit sont deux notions théoriquement bien distinctes, la première a tendance à infuser les ordres juridiques, voire à devenir un objet d'étude à part entière pour les juristes. 

La crise sanitaire de la Covid-19 a révélé la difficulté de maintenir un haut niveau d'éthique face à des raisons impérieuses : l'éthique médicale, celle de la recherche, des entreprises, des organisations internationales, des juges, et bien sûr, des décisions publiques, ont été considérablement bousculées par la crise. Les normes en la matière ont fait l'objet d'une nécessaire adaptation afin qu'« une perspective de bioéthique et d'éthique des sciences et des technologies, ancrée dans les droits de l'homme » joue « un rôle clé dans le contexte de cette pandémie difficile » (Comité international de bioéthique de l'UNESCO et Commission mondiale d'éthique des connaissances scientifiques et des technologies de l'UNESCO). 

L'objet de cet ouvrage, réunissant les contributions du colloque virtuel qui s'est tenu à l'été 2020, est de proposer une réflexion sur le rôle et les modulations des exigences éthiques en temps de crise, tout comme sur ses limites aussi bien dans les champs publics que privés, en France et à l'étranger. L'ouvrage se découpe en trois parties : l'éthique et le processus décisionnel public et privé (I), l'éthique et le contenu des décisions publiques et privées (II) & Modulation de l'éthique ou nouvelles formes d'éthique ? (III). 

Les présentes contributions ont été réunies grâce au précieux concours de l'Université Polytechnique Hauts-de-France (UPHF) (Unité de Recherche CRISS - Valenciennes, France) & de l'observatoire de l'éthique publique (Paris, France).

Présentation de l'éditeur

Ce Liber Amicorum, qui rend hommage à Gilles de Kerchove, coordinateur de l’Union européenne pour la lutte contre le terrorisme de 2007 à 2021, dresse le bilan de ce qui a été mené dans ce secteur ces dernières années et se penche également sur les défis à venir.

Après une introduction retraçant le parcours du récipiendaire, la première partie se penche sur différents aspects de la coopération au sein de l’Union européenne, allant du mandat d’arrêt européen, à la protection des droits fondamentaux en passant par le rôle de certaines institutions ou agences de l’UE. La deuxième partie traite de la coopération entre l’UE et le reste du monde, qu’il s’agisse d’organisations mondiales ou de certains États en particulier, comme les États-Unis. La troisième partie, plus transversale, rassemble des contributions diverses touchant notamment à l’État islamique, au financement du terrorisme, aux victimes et aux nouvelles technologies. L’ouvrage se clôt par une quatrième partie relative à la prévention, à la lutte contre la radicalisation, aux valeurs, à la liberté de la presse et à la littérature.

Les auteurs, issus de diverses parties du monde, présentent des profils très divers, parmi lesquels d’éminentes figures politiques, des fonctionnaires européens, des académiques, des magistrats et des journalistes. L’ouvrage a été coordonné par Dr. Christiane Höhn, Conseillère principale de Gilles de Kerchove, Isabel Saavedra, son Assistante personnelle et Prof. Anne Weyembergh, Professeur ordinaire à l’Université libre de Bruxelles (ULB).

Sommaire

Gilles de Kerchove : Biographie

Gilles de Kerchove : Publications

I. GILLES DE KERCHOVE DANS TOUS SES ÉTATS – GILLES DE KERCHOVE: A 360° VIEW

II. COOPÉRATION CONTRE LE TERRORISME AU SEIN DE L’UE – EU COOPERATION IN THE FIGHT AGAINST TERRORISM

III. COOPÉRATION INTERNATIONALE – INTERNATIONAL COOPERATION

IV. AFFAIRES TRANSVERSALES – CROSS-CUTTING ISSUES

V. PRÉVENTION, VALEURS, ÉDUCATION, CULTURE, ARTS – PREVENTION, VALUES AND THE SOFT: EDUCATION, CULTURE, THE ARTS

VI. LETTRES – LETTERS

Présentation de l'éditeur

L’ouvrage présente le régime général des obligations de manière à la fois synthétique et complète. Il donne une vision critique et pratique de la matière.

Il est entièrement conçu à la lumière de la réforme réalisée par l’ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 et par la loi n° 2018-287 du 20 avril 2018.

Il est émaillé d’encadrés contenant des exemples chiffrés, des illustrations jurisprudentielles, des modèles de clauses, des références aux instruments d’uniformisation du droit, l’étymologie de certains mots, des adages, des citations juridiques ou littéraires, ainsi que des extraits de presse.

Cet ouvrage s’adresse autant aux étudiants qui abordent pour la première fois la matière ou qui la révisent en vue d’un examen ou concours d’accès aux professions juridiques, qu’aux praticiens qui souhaitent l’approfondir.

Sommaire

Introduction

Présentation de l'éditeur

Le présent précis fournit une explication synthétique de la poursuite et du jugement en matière de droit pénal administratif. Il explique les bases nécessaires pour comprendre les principes communs qui régissent la répression des infractions dans nombreux domaines du droit : fiscal, environnemental, douanier, de la santé, des finances, des transports, des télécommunications, etc.

Cet ouvrage est un parfait outil d’apprentissage pour les étudiants et les juristes. Grâce aux références jurisprudentielles et doctrinales récentes, il sera assurément utile aux praticiens.