9782390133056-2


Parution : 06/2021
Editeur : Bruylant
ISBN : 978-2-3901-3305-6
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Régime général des obligations

Valerio Forti

Présentation de l'éditeur

L’ouvrage présente le régime général des obligations de manière à la fois synthétique et complète. Il donne une vision critique et pratique de la matière.

Il est entièrement conçu à la lumière de la réforme réalisée par l’ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 et par la loi n° 2018-287 du 20 avril 2018.

Il est émaillé d’encadrés contenant des exemples chiffrés, des illustrations jurisprudentielles, des modèles de clauses, des références aux instruments d’uniformisation du droit, l’étymologie de certains mots, des adages, des citations juridiques ou littéraires, ainsi que des extraits de presse.

Cet ouvrage s’adresse autant aux étudiants qui abordent pour la première fois la matière ou qui la révisent en vue d’un examen ou concours d’accès aux professions juridiques, qu’aux praticiens qui souhaitent l’approfondir.

 

Sommaire

Introduction

PARTIE 1 – LES MODALITÉS DE L’OBLIGATION

TITRE 1 – L’obligation conditionnelle
TITRE 2 – L’obligation à terme
TITRE 3 – L’obligation avec pluralité d’objets
TITRE 4 – L’obligation avec pluralité de sujets

PARTIE 2 – LES OPÉRATIONS SUR OBLIGATIONS

TITRE 1 – La cession de créance
TITRE 2 – La subrogation personnelle
TITRE 3 – La cession de dette
TITRE 4 – La cession de contrat
TITRE 5 – La novation
TITRE 6 – La délégation

PARTIE 3 – LES ACTIONS OUVERTES AU CRÉANCIER

TITRE 1 – L’action en exécution forcée
TITRE 2 – L’action oblique
TITRE 3 – L’action paulienne
TITRE 4 – L’action directe

PARTIE 4 – L’EXTINCTION DE L’OBLIGATION

TITRE 1 – Le paiement
TITRE 2 – La compensation
TITRE 3 – La confusion
TITRE 4 – La remise de dette
TITRE 5 – L’impossibilité d’exécuter
TITRE 6 – La prescription extinctive

PARTIE 5 – LES RESTITUTIONS

TITRE 1 – Les règles spécifiques
TITRE 2 – Les règles communes

Paradigme - Métiers , 450 pages.  39,00 €