# Régime général des obligations - Portail Universitaire du droit

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> Description : régime général des obligations, présentation de l'éditeur l’ouvrage présente le régime général des obligations de manière à la fois synthétique ...

## Parution

- **ISBN** : 978-2-390-13305-6
- **Éditeur** : Bruylant
- **Auteurs universitaires** : Valerio Forti

## Résumé

Présentation de l'éditeur
L’ouvrage présente le régime général des obligations de manière à la fois synthétique et complète. Il donne une vision critique et pratique de la matière.
Il est entièrement conçu à la lumière de la réforme réalisée par l’ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 et par la loi n° 2018-287 du 20 avril 2018.
Il est émaillé d’encadrés contenant des exemples chiffrés, des illustrations jurisprudentielles, des modèles de clauses, des références aux instruments d’uniformisation du droit, l’étymologie de certains mots, des adages, des citations juridiques ou littéraires, ainsi que des extraits de presse.
Cet ouvrage s’adresse autant aux étudiants qui abordent pour la première fois la matière ou qui la révisent en vue d’un examen ou concours d’accès aux professions juridiques, qu’aux praticiens qui souhaitent l’approfondir.
 
Sommaire
Introduction


PARTIE 1 – LES MODALITÉS DE L’OBLIGATION
TITRE 1 – L’obligation conditionnelleTITRE 2 – L’obligation à termeTITRE 3 – L’obligation avec pluralité d’objetsTITRE 4 – L’obligation avec pluralité de sujets
PARTIE 2 – LES OPÉRATIONS SUR OBLIGATIONS
TITRE 1 – La cession de créanceTITRE 2 – La subrogation personnelleTITRE 3 – La cession de detteTITRE 4 – La cession de contratTITRE 5 – La novationTITRE 6 – La délégation
PARTIE 3 – LES ACTIONS OUVERTES AU CRÉANCIER
TITRE 1 – L’action en exécution forcéeTITRE 2 – L’action obliqueTITRE 3 – L’action paulienneTITRE 4 – L’action directe
PARTIE 4 – L’EXTINCTION DE L’OBLIGATION
TITRE 1 – Le paiementTITRE 2 – La compensationTITRE 3 – La confusionTITRE 4 – La remise de detteTITRE 5 – L’impossibilité d’exécuterTITRE 6 – La prescription extinctive
PARTIE 5 – LES RESTITUTIONS
TITRE 1 – Les règles spécifiquesTITRE 2 – Les règles communes


## Métadonnées

- **Catégorie** : Parutions
- **Publié** : 2021-09-20

## Tags

Droit des contrats et obligations, Droit privé, Droit public

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