Présentation

Il est assez fréquent, en France, de trouver un orgue à tuyaux dans une église. La sonorité de cet instrument est volontiers associée à ces lieux de culte. Cependant, moins connue est son admission très progressive dans la liturgie catholique latine. Ou encore, qu’un ensemble de normes juridiques a été élaboré pour encadrer son usage. Cet ouvrage se propose d’aborder le droit canonique lié à l’orgue et à la fonction d’organiste dans la liturgie. En parcourant l’histoire de cet instrument, ainsi que la théologie qui s’est développée autour de lui, le droit ecclésial montre que l’influence de la musique dans le culte a toujours été un sujet d’attention. Par ailleurs, il est devenu indispensable aujourd’hui d’intégrer le droit civil français, notamment pour la gestion matérielle des instruments ou la condition des musiciens. La connaissance du droit peut-elle guider la pratique musicale dans les églises, tant pour la liturgie que pour les concerts ? Peut-il aider à réguler d’éventuels conflits entre pasteurs, musiciens, et instances civiles ? C’est ce que l’auteur propose de découvrir, dans une étude où se côtoient deux domaines pourtant très différents : l’art et le droit.

Antoine Renoult est prêtre du diocèse de Vannes, organiste et licencié en droit canonique.

Présentation de l'éditeur

La liberté académique, essentielle au développement du savoir, est menacée dans le monde entier et en France en particulier. C’est ce qu’explore ici magistralement Olivier Beaud, à la fois par une réflexion sur la notion de liberté académique, très mal connue en France, et une enquête sur les menaces qui la visent.

Consubstantielle à l’idée même d’université moderne, cette notion se distingue de la liberté d’expression, ce que nous rappellent deux événements historiques, le maccarthysme aux États-Unis et Mai-68 en France, au cours desquels la liberté académique s’est trouvée fort malmenée. Mais le plus urgent est encore de prendre la mesure des menaces qui pèsent lourdement aujourd’hui sur la liberté académique, qu’elles proviennent de pouvoirs « classiques » (politique, administratif et économique) ou de « nouveaux » pouvoirs résultant de la lutte contre le terrorisme, de l’utili­sation abusive d’internet et de la promotion des causes identitaires, visibles dans le mouvement de la cancel culture. Ce livre démontre que de telles menaces dépassent la seule question de l’islamo-gauchisme qui a accaparé à tort l’attention des médias.

À travers l’examen de ces inquiétantes dérives, cet ouvrage est un plaidoyer vibrant et documenté en faveur du métier de professeur d’université.

Sommaire

Introduction

Concept et histoire de la liberté académique

Chapitre 1. Variations sur le concept de liberté académique

I – Aux sources intellectuelles de la liberté académique : les textes canoniques

II – Qui jouit de la liberté académique ? Conception large et conception étroite de la liberté académique

III – La singularité de la liberté académique : une liberté professionnelle

IV – Limites et limitations de la liberté académique

V – La justification délicate de la liberté académique

Chapitre 2. Liberté académique et liberté d’expression : une distinction délicate, mais nécessaire

I – L’assimilation de la liberté académique à la liberté d’expression

II – Nécessité de la distinction entre liberté académique et liberté d’expression

III – Le contenu concret de la liberté d’expression d’un professeur en action

IV – La liberté académique et les deux formes de liberté d’expression

V – Illustrations de la différence entre les deux types de liberté d’expression

Chapitre 3. La liberté académique aux prises avec le communisme : le cas du maccarthysme

I – Le maccarthysme, « anatomie d’une inquisition »

II – Le serment de Berkeley et le refus de le signer par Ernst Kantorowicz

Chapitre 4. Mai-68, ou la liberté académique malmenée

I – L’analyse lucide de John Searle sur les sixties et Mai-68

II – L’équivalent de Searle pour Mai-68 : René Rémond

III – Retour sur le moment 68 à Nanterre : le regard désabusé des administrateurs

IV – Nanterre après Mai-68 : retour sur le décanat de Paul Ricœur

V – L’attitude contrastée des professeurs face à la contestation étudiante

VI – Un oubli frappant : le silence sur la liberté académique

La résurgence d’anciennes menaces

Chapitre 5. L’inquiétante réactivation de l’ingérence du pouvoir « politique »

I – Deux cas d’ingérence politique peu connus

II – La querelle sur « l’islamo-gauchisme » à l’université et son rapport avec la liberté académique

Chapitre 6. L’Administration de l’Université et ses entraves à la liberté académique

I – L’autoritarisme des présidents d’université

II – La « caporalisation » en marche : les écoles doctorales comme exemple

III – La caporalisation (suite) : les centres de recherche

IV – Le harcèlement par l’administration universitaire : plongée dans la vie quotidienne des professeurs français

V – Examens à distance : l’affaire de Reims, ou le bras de fer entre l’administration et certains universitaires

Chapitre 7. Les diverses formes de la menace économique

I – Quand le financement public limite la liberté de la recherche

II – Une forme économique d’intimidation : les « procès-baillons » intentés par les entreprises contre les professeurs

Les nouvelles menaces envers la liberté académique

Chapitre 8. Les historiens au cœur du conflit sur les archives : liberté de recherche contre secret-défense

I – Quand des chercheurs sont privés de leur matériau de recherche : la guerre des archives

II – La lutte des historiens contre la bureaucratie d’État

III – La double portée de cette affaire : raison d’État et faiblesse du ministère de l’Enseignement supérieur

Chapitre 9. Intermède : les « causes identitaires » comme menaces pour la liberté académique

Pourquoi les trois causes identitaires affectent la liberté académique

Chapitre 10. Quand la « cause des femmes » menace parfois la liberté académique 

I – Les sciences dures confrontées au féminisme

II – Quand la lutte contre le harcèlement sexuel peut conduire à menacer la liberté académique

III – Le risque patent d’instrumentalisation de la lutte contre le harcèlement sexuel

IV – Quand les protestations contre le film J’accuse de Polanski empiètent sur la liberté académique

Chapitre 11. Le harcèlement par internet, ou un grave péril pour la liberté académique

I – L’affaire de Paris I, ou quand le fait de critiquer le mariage pour tous en chaire conduit au « bûcher médiatique »

II – L’affaire d’Aix-en Provence, ou quand un professeur de droit est menacé de mort

III – Les campagnes de haine touchent aussi les tenants de la gauche académique

Conclusion

Présentation de l'éditeur

« Race et droit colonial » constitue le thème d'un séminaire qui entendait susciter une réflexion sur le concept de « race », et la manière dont ce dernier serait susceptible d'enrichir la compréhension du droit français, en particulier des discriminations raciales. Évoquer la « race » dans une discipline qui, jusqu'ici, restait relativement épargnée par les controverses sur le sujet - généralement entretenues dans le domaine des sciences sociales et des humanités - pourrait surprendre à première vue. Pourquoi maintenant ? Pourquoi faire référence à un concept tant connoté, dont les usages et appropriations - en dehors de la sphère académique notamment - ne sont pas dénués de risques ? Après plusieurs décennies de travaux publiés en sciences sociales et dans les humanités, il est apparu important non seulement de faire un point sur les principaux travaux qui ont pris pour objet le matériau juridique ces dernières années, mais aussi d'interroger ce que la discipline pouvait apporter à ce débat.

Préface de Kenneth W.Mack. Lawrence D. Biele Professor of Law and Affiliate Professor of History, Harvard University.

Présentation de l'éditeur

Quel est le point commun entre le transfert d’un joueur de football, la réalisation d’un tatouage et une consultation chez son médecin traitant ? Chacune de ces situations renferme un « contrat portant sur le corps humain ». En ce sens, le présent ouvrage révèle l’existence de nombreux contrats autorisés (contrat médical, contrat de travail...) ou interdits (gestation pour autrui, prostitution...), ainsi que leur appartenance à une même catégorie juridique, laquelle repose sur un régime commun et des règles spécifiques.

Le contrat portant sur le corps humain est un accord de volontés par lequel l’une des parties met son corps à disposition de l’autre pour l’exécution de la prestation convenue entre elles. Le cocontractant exerce alors un pouvoir matériel sur le corps mis à sa disposition. La recherche des principes qui gouvernent cette catégorie juridique a permis de mettre à jour deux éléments essentiels de son régime : le consentement de la partie faible doit toujours être éclairé et révocable, et sa sécurité corporelle doit nécessairement être assurée. Cette analyse a conduit à l’élaboration d’une classification des espèces contractuelles, permettant d’affiner encore davantage la connaissance de ces contrats.

De l’embryon au cadavre, sans oublier l’hypothèse du mineur et du majeur protégé, cette thèse est la première étude d’ensemble ayant abouti à une théorie générale du contrat portant sur le corps humain, de nature à appuyer la reconnaissance et la consécration de cette catégorie juridique. Cet ouvrage propose ainsi un changement de paradigme et apporte une vision renouvelée du corps humain et des dangers qui le menacent.