Présentation de l'éditeur

Le mémoire sur la généralité de La Rochelle a été rédigé en 1698 dans le cadre de l’enquête destinée à l’instruction du duc de Bourgogne, héritier du royaume. Il constitue un document de première importance pour l’histoire des deux anciennes provinces d’Aunis et Saintonge, réunies en 1694. Son auteur, Michel Bégon, intendant de la nouvelle généralité, met l’accent sur les particularités de la circonscription administrative, dont le port arsenal de Rochefort qui fait l’objet d’une description enthousiaste. Il aborde la question religieuse, qui a profondément marqué l’histoire des deux provinces et qui reste d’actualité avec la politique de l’administration royale à l’égard des nouveaux convertis. Il mentionne les marais salants, générateurs de profits. Il donne également une description détaillée du phare de Cordouan, qui relève aujourd’hui de la Gironde.

Pascal Even, archiviste paléographe, docteur ès lettres, a été successivement responsable du Centre des Archives diplomatiques de Nantes, directeur des archives départementales de la Charente-Maritime, chef de département à la Direction des archives de France, sous-directeur au Service interministériel des archives de France, responsable du service des archives à la direction des archives du ministère de l’Europe et des Affaires étrangères. Il a écrit Les hôpitaux en Aunis et Saintonge sous l’Ancien Régime (Geste Éditions, 2003), Histoire de La Rochelle (Gisserot, 2012) et a participé à plusieurs ouvrages collectifs sur l’histoire de Saint-Jean-d’Angély et de l’île de Ré.

Sommaire

Introduction

L’intendant Michel Bégon : l’homme et l’administrateur
L’Aunis et la Saintonge en 1698 : deux provinces à l’histoire tumultueuse
Une nouvelle généralité
Les conditions de réalisation du mémoire et ses principales thématiques
La postérité du mémoire de Michel Bégon

Le manuscrit

Présentation matérielle
Manuscrits recensés

Mémoire sur la généralité de la Rochelle

État des paroisses de la généralité de la Rochelle avec l'imposition de l'année 1698, les noms des seigneurs et la qualité du terroir

Élection de la Rochelle
Élection de Saintes
Élection de Cognac
Élection de Saint-Jean-d’Angély
Élection particulière de Marennes
L’île de Ré
Appendice

Bibliographie

Ouvrages généraux
L’intendant Michel Bégon
Charente-Maritime et Charente

Présentation de l'éditeur

En France, les ordonnances du 15 septembre 2021 réformant le droit des sûretés et le droit des entreprises en difficulté font l'objet d'une attention particulière. Cet ouvrage propose un regard croisé du droit français avec celui de l'OHADA sur les sûretés réelles conventionnelles. Plusieurs thèmes y sont abordés : l'importance de la publicité des sûretés réelles, la résurgence du débat doctrinal sur le cautionnement réel, mais aussi la propriété-sûreté, la propriété-réalisation et l'analyse du « transfert fiduciaire de sommes d'argent » comparativement au gage d'espèces, ou encore la blockchain et les voies d'exécution. Le développement s'articule donc autour des sûretés réelles sans dépossession qui sont opposées aux sûretés réelles avec dépossession, en dehors et dans les procédures collectives. La publicité des sûretés réelles étant au centre de la réflexion, l'auteur relève les avantages et les limites de cette institution novatrice. La publicité apparaît finalement comme un critère d'efficacité moderne qui répond aux exigences de transparence de la vie économique et facilite le règlement des conflits.

Préface du Pr Dominique Legeais

Présentation de l'éditeur

Dans le prolongement direct des deux publications précédemment proposées dans la collection « L'Unité du Droit » des Editions L'Epitoge (Tome XXVIII - Orléans dans la jurisprudence des « Cours suprêmes » ; Tome XXIX - Toulouse par le droit administratif), le présent ouvrage aborde Orléans par le droit administratif, à l'ombre de Macarel et de Cormenin.

Partant, après avoir commencé la valorisation d'un « patrimoine jurisprudentiel orléanais » transcendant les différentes branches du droit, cet opus en poursuit l'analyse dans le cadre d'une unité d'enseignement particulière : le droit administratif général, « partie centrale du droit administratif », « ce qui, dans la connaissance du droit administratif vient et doit venir d'abord » d'après la définition proposée par René Chapus dans son manuel. Les grands chapitres du cours de droit administratif traditionnellement enseigné en deuxième année de Licence y sont traités à partir d'arrêts représentatifs en lien avec Orléans, entendu comme ressort territorial du tribunal administratif qui siège dans la commune et qui couvre aujourd'hui la région Centre. A la manière orléanaise de la glose, ils le sont sous la forme de commentaires tirant des leçons par rapport à la pensée de deux « pères fondateurs » du droit administratif français associés à la cité johannique : Louis-Antoine Macarel et Louis Marie de Lahaye de Cormenin, l'année 2021 marquant un anniversaire de deux siècles, celui de la création du Recueil des arrêts du Conseil ou ordonnances royales par le premier. Au-delà de constituer un simple recueil de « grands arrêts de la jurisprudence administrative orléanaise », cet ouvrage s'essaye à une présentation nouvelle du droit administratif général en en proposant une approche au prisme du territoire où il est enseigné et de nature à contribuer à la réinvention et à la redynamisation de son apprentissage.

Présentation de l'éditeur

Le Droit et la mixité sont intimement liés. Ubi societas, ibi jus : le Droit a vocation à régir les relations humaines, nées de la rencontre de plusieurs individus. L'appréhension de cette mixité originelle par des catégories abstraites n'est pas chose aisée. La mixité ne se laisse pas si facilement dompter et, parfois, elle interpelle le Droit. Tantôt pour le bousculer, revendiquant sa prise en compte et la reconnaissance de l'originalité de certaines situations. Tantôt pour le rappeler à l'ordre et s'élever contre des différences de traitement injustifiées.

La mixité caractérise également l'environnement du Droit. Il compose avec d'autres disciplines : la philosophie, la morale, l'économie, la médecine, la religion etc. Les liens qu'il entretient avec elles peuvent être différents, il peut s'en inspirer, les embrasser ou s'en détacher. Au sein même du Droit, la mixité est présente. Elle s'invite dans les sources du droit, les ordres juridiques et les matières elles-mêmes.

La mixité est par ailleurs une richesse que le Droit recherche. Elle est une aspiration de la société qui guide le législateur lorsqu'il recherche la parité homme-femme. Elle est un gage de qualité de la décision rendue lorsque l'Assemblée plénière de la Cour de cassation se réunit ou que le jury populaire entre aux assises. Elle est une solution aux insuffisances des qualifications juridiques lorsqu'elle fonde un régime mixte. Elle est une marque d'estime lorsque la remise d'un mélange vient couronner une carrière universitaire. Les rapports de la mixité et du Droit, qui ne sauraient être réduits à ces quelques illustrations, se placent ainsi sous le signe de la diversité. Les contributions de cet ouvrage ont participé à en dévoiler la richesse.