Présentation de l'éditeur

Loin de la vision de l'auteur de cinéma promue par la Nouvelle Vague, le présent ouvrage interroge la paternité des films sur le plan juridique. Partant d’études de cas courant de l’entre-deux-guerres jusqu’au temps présent, des visées comparatives sont ainsi proposées sur l’identité professionnelle du réalisateur. Instaurant un dialogue entre juristes et historiens du film, ce travail vient combler un manque dans la recherche et la réflexion sur ce domaine. À ce titre, il pourra répondre aux besoins tant des universitaires que des professionnels du cinéma et du droit.

Contributeurs : Alain Carou, Stéphane Fargier, Julien Ferrando, Lou Jeunet, Anne-Emmanuelle Kahn, Pascal Kamina, Isabelle Marinone, Isabelle Moine-Dupuis, Paola Palma, Karine Riahi, Agnès Sauvage, Edouard Treppoz, Dimitri Vezyroglou

Présentation de l'éditeur

This book presents a comparative study on various issues regarding legal aspects of cruises – mainly, the importance of the cruise business, the impact of cruise tourism, general and specific rules applicable to cruises, liability issues, cruise passengers as consumers, package travel, labor rules for cruise workers, relevant rules on ports (e.g. on taxes, costs and rates charged to cruises in different ports), rules on the environmental impact of cruises, jurisdiction, arbitration, and choice of law in cruise contracts, and general conditions used by companies offering cruise services – in order to identify the current sources of law on these matters and determine whether or not they are appropriate and sufficient. Combining a general report with individual national reports, the book offers not only a general overview, but also the perspectives of selected jurisdictions in the Americas, Europe and Asia, namely: Argentina, Belgium, Bulgaria, Germany, Japan, Poland, Romania, Spain, Turkey, the United States, and Uruguay.

Cecilia Fresnedo de Aguirre, Professor of Private International Law at the University of the Republic, Director of the Uruguayan Institute of Private International Law.

Sommaire

General Report

Front Matter

Legal Aspects of Cruises
Cecilia Fresnedo de Aguirre

National Reports: Europe

Front Matter

Legal Aspects of Cruises from a Belgian Perspective
Kristiaan Bernauw

Des aspects légaux des croisières en Bulgarie
Diana Marinova

Legal Aspects of Cruises from a German Perspective
Klaus Tonner

Legal Aspects of Cruises in Poland
Maria Dragun-Gertner, Zuzanna Pepłowska-Dąbrowska

Legal Aspects of Cruises from a Romanian Perspective
Gabriel Mihai

Spanish Report on Cruises
Rosario Espinosa Calabuig, José Roberto Pérez Salom, Laura Carballo Piñeiro

National Reports: North and South America

Front Matter

Legal Aspects of Cruises in Argentina
Giselle Javurek, Martín Lautaro Vega Correa

U.S. Law and Policy for the Cruise Industry
Ved P. Nanda

Legal Aspects of Cruises on the Uruguayan Legal System
Victoria Zorrilla, Horacio Rau

National Reports: Asia and Euro-Asia

Front Matter

Legal Aspects of Cruises from Chinese Perspective
Xiao-nian Li, Si-qi Sun

Japan National Report: Cruise Industry in Japan and Applicable Laws and Regulations
Fumiko Masuda, Shinichi Takano, Takashi Hakoi

Legal Rules Applicable to Cruise Ships Under Turkish Law
Melisa Konfidan

Back Matter

Présentation de l'éditeur

Selon l’OCDE, la contrefaçon représentait 6,8 % des importations de l’Union européenne.

Autrefois artisanale et limitée à l’industrie du luxe, elle constitue actuellement une activité illicite industrielle en pleine expansion qui n’épargne aucun secteur. Face à ce fléau, une amélioration des dispositifs national et européen s’impose tout en prenant en considération le départ du Royaume-Uni qui risque d’ouvrir la porte au forum shopping.

La démarche comparatiste conduit alors - au stade de l’identification des éléments constitutifs de ce délit civil - à abandonner la classification traditionnelle pour ouvrir la voie à de nouveaux rapprochements et à renforcer l’objectivité des qualifications juridiques tout en démontrant l’intérêt d’associer les droits de propriété intellectuelle au secret des affaires. Puis, elle amène à confronter la dissuasion européenne de la contrefaçon au Brexit, mais aussi à proposer en droit français la création de juridictions spécialisées, d’un corps de magistrats dédié, une nouvelle répartition des dépens et l'introduction des dommages et intérêts punitifs.

Cet ouvrage est ainsi destiné à répondre aux attentes des juristes francophones en leur permettant d’accéder aux dispositions anglaises et de comprendre les raisonnements élaborés par les magistrats anglais. Il constitue un outil efficace pour l’étudiant en droit de la propriété intellectuelle, de la concurrence déloyale ou en droit comparé mais aussi pour tout avocat spécialisé ou juriste d’entreprise soucieux de protéger le patrimoine informationnel des créateurs, des inventeurs et des auteurs.

Préface de William Swadling : Professeur à University of Oxford, Faculty of Law.

Salomé Rouquié : Juriste d’entreprise, docteur en droit Paris 2.

Sommaire

INTRODUCTION

PREMIÈRE PARTIE. L’APPRÉHENSION FRANÇAISE, ANGLAISE ET EUROPÉENNE DE LA CONTREFAÇON

TITRE 1. LA DIVERSITÉ DE LA CONTREFAÇON ET DES TECHNIQUES DE QUALIFICATION

Chapitre 1. La contrefaçon traditionnelle de marque et de brevet
Chapitre 2. La contrefaçon des droits d’auteur et des dessins et modèles en progression

TITRE 2. LES AUTRES INSTRUMENTS JURIDIQUES FRANÇAIS ET ANGLAIS CONTRE LA CONTREFAÇON

Chapitre 1. L’action en concurrence déloyale et parasitaire, un instrument à encadrer
Chapitre 2. Le secret des affaires, un instrument à privilégier

DEUXIÈME PARTIE. L’ÉVOLUTION DES DISPOSITIFS FRANÇAIS ET ANGLAIS CONTRE LA CONTREFAÇON

TITRE 1. LA DISSUASION EUROPÉENNE DE LA CONTREFAÇON CONFRONTÉE AU BREXIT

Chapitre 1. Les douanes, acteurs incontournables de la mobilisation européenne et interne
Chapitre 2. Le Brexit, un risque pour l’harmonisation européenne des droits privatifs

TITRE 2. LES SANCTIONS CIVILES PRONONCÉES PAR DES JURIDICTIONS SPÉCIALISÉES

Chapitre 1. Le recours aux juridictions spécialisées
Chapitre 2. Les sanctions françaises et anglaises de la contrefaçon

CONCLUSION

Présentation de l'éditeur

À un moment où l’Union européenne rencontre des difficultés inédites, dues à la montée de l’« illibéralisme » et de nationalismes, qui remettent en cause les valeurs de l’Union européenne et le principe de primauté du droit de l’Union européenne posé par la Cour de justice des Communautés européennes, il était important de rassembler des contributions permettant de mieux comprendre les facteurs de plus en plus nombreux de la différenciation entre l’Est et l’Ouest de l’Union européenne. Tel est l’objet de cet ouvrage qui aborde des questions fondamentales permettant de mieux comprendre les systèmes de partis politiques, la perception du concept de nation, l’identité européenne, les identités nationales, et bien d’autres sujets, tant à l’Est qu’à l’Ouest.

Cet ouvrage se veut original et entend contribuer à dissiper les nombreux malentendus minant les relations entre quelques États membres et les institutions de l’Union européenne, alors que l’intégration européenne traverse une crise profonde et sans précédent.

Le Centre européen universitaire (CEU) de Nancy (Université de Lorraine) a souhaité célébrer son 70^e anniversaire en publiant cet ouvrage. Ayant le même âge que la déclaration Robert Schuman du 9 mai 1950, ce centre compte parmi les plus anciennes structures d’enseignement et de recherche à vocation européenne.

Une de ses premières valeurs est d’être et avoir toujours été un lieu de brassage entre l’Europe de l’Est et l’Europe de l’Ouest, en particulier pendant la période de guerre froide marquée par la division du continent européen, partition symbolisée par le Mur de Berlin. Ainsi, en observant la liste des auteurs de cet ouvrage, il est aisé de remarquer qu’ils proviennent d’États membres de l’Est et de l’Ouest de l’Union européenne et que, de ce fait, leurs approches de la construction européenne sont plurielles. Elles le sont d’autant plus que les contributeurs de cet ouvrage sont juristes, économistes, politistes, historiens ou encore spécialistes de gestion ou de communication.

L'ouvrage rassemble les contributions de : Alain Buzelay, Etienne Criqui, Frédéric Delaneuville, Jean-Félix Delile, Maria Fartunova-Michel, Didier Francfort, Vincent Fromentin, Marian Giba, Paul Gradvohl, Jean-Denis Mouton, Yves Petit, Stéphane Pierré-Caps, Robert Pyka, Branko Rakic, Atanas Semov, Xenia Stoupnikova-Kaltani, Marija Vlajkovic, Dr. Kinga Wernicka et Linda Zummerova.

Préface de Frans Timmermans, vice-président exécutif de la Commission européenne chargé du Pacte vert européen.

Sommaire

Préface

Rapport introductif : Ces nationalismes qui fracturent l’Union européenne

Partie I – Les facteurs de la différenciation

A. Les données historico-politiques

Différenciations internes et affirmations de la spécificité régionale de l’Europe centrale : les usages de l’histoire depuis 1989
Le concept de nation entre Est et Ouest : vraies ou fausses divergences ?
Clivages politiques et systèmes de partis : la dualité Est/Ouest
De l’enthousiasme suscité par le « retour vers l’Europe » à la tentation souverainiste : comprendre les États du groupe de Višegrad
La redécouverte de voix et de musiques du passé en Europe centrale depuis 1989 : l’exemple des musiques populaires et « légères » de l’Entre-deux-guerres

B. Les données économico-juridiques

Les migrations intra-européennes de travailleurs : un bienfait pour l’Europe ?
Espace de liberté, de sécurité et de justice (ELSJ ) et Europe différenciée : la fracture assumée ?
La problématique de nouveaux élargissements à l’Est face aux contraintes de cohésion
La protection des brevets en Europe : un exemple de différenciation

Partie II – L’identité de l’Union européenne entre unité et diversité

Le principe démocratique comme moyen de résistance à l’intégration européenne
Identités nationales et identité européenne
L’État membre de l’Union européenne entre respect de son identité constitutionnelle et promotion de l’identité européenne
L’identité constitutionnelle nationale : cadre général et approche bulgare

Partie III – VARIA

Erasmus+, vecteur de l’identité européenne