# Le droit d’auteur européen en transition numérique - Portail Universitaire du droit

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> Description : le droit d’auteur européen en transition numérique, de ses origines à l’unification européenne et aux défis de l’intelligence artificielle et ...

## Parution

*De ses origines à l’unification européenne et aux défis de l’intelligence artificielle et des Big Data*

- **ISBN** : 978-2-807-93310-1
- **Éditeur** : Larcier

## Résumé

Présentation de l'éditeur
L’œuvre en couverture est un fragment du tableau de František Kupka intitulé Madame Kupka parmi les verticales (1910-1911). Un visage féminin peint avec soin s’efface entre des traces abstraites ou surgit des touches magiques d’un piano coloré.
La quatrième de couverture montre deux portraits sur écran tirés d’une série infinie (Memories of Passersby I) générée par le dispositif développé, un siècle plus tard, par Mario Klingemann, artiste, ou plutôt computer scientist. Ces portraits de femmes et d’hommes sont tirés d’œuvres classiques mais déformés par l’usage de l’intelligence artificielle.
La brosse du peintre a été remplacée par la machine et les réseaux neuronaux. Mais une intelligence et une imagination très humaines restent aux commandes, malgré la génération autonome des portraits. L’empreinte des auteurs demeure donc.
Le droit d’auteur organise le régime de protection et de rémunération des œuvres de l’esprit humain, il garde sa pertinence même s’il doit encore opérer de profondes mutations face à la transformation numérique.
Le présent livre relate les origines du droit d’auteur, son devenir face aux nouvelles technologies et pratiques, son avenir à réimaginer en Europe.
Préface de Julien Cabay, professeur à l’Université libre de Bruxelles, Chargé de cours à l’Université de Liège et de Jane Ginsburg, professor Columbia University School of Law, New York.
Alain Strowel, professeur Université catholique de Louvain, Université Saint-Louis Bruxelles et KU Leuven, avocat.
 
Sommaire
PRÉFACE
INTRODUCTION : UN PARCOURS RÉFLEXIF, DES ORIGINES AU FUTUR DU DROIT D’AUTEUR
PARTIE 1. SOURCES ET TRADITIONS DU DROIT D’AUTEUR ET DU COPYRIGHT
Chapitre Ier. Liberté, propriété, originalité : retour aux sources du droit d’auteurChapitre II. Droit d’auteur et copyright : convergence des droits, régulation différente des contrats
PARTIE 2. PROTECTION DES ŒUVRES : DE LA LIBERTÉ DE CRÉATION À L’ART CONTEMPORAIN ET L’INTELLIGENCE ARTIFICIELLE
Chapitre III. L’originalité comme manifestation de la liberté de création – et sa géométrie variableChapitre IV. Le droit d’auteur face à l’effacement de l’auteur : de l’art conceptuel aux créations de l’intelligence artificielle
PARTIE 3. REPENSER LES DROITS ÉCONOMIQUES ET MORAUX DE L’AUTEUR
Chapitre V. Reconstruire les droits de reproduction et de communication au public à la lumière des principes et finalitésChapitre VI. Reconnaître de manière plurielle l’universalité des intérêts moraux des auteurs
PARTIE 4. TENSIONS ENTRE DROITS FONDAMENTAUX : UN DROIT DE PROPRIÉTÉ FACE AUX DROITS À LA CULTURE, À LA LIBERTÉ D’EXPRESSION ET À L’INFORMATION
Chapitre VII. Le droit d’auteur européen : entre culture et économieChapitre VIII. Équilibrer liberté d’expression et droit d’auteur : entre libertés de création et d’accèsChapitre IX. Ingérences dans la liberté d’expression et responsabilité des plateformes : de la réserve des juges de Strasbourg à l’effort de concordance des juges de Luxembourg
PARTIE 5. LE DROIT D’AUTEUR À L’ÈRE NUMÉRIQUE : CONTRÔLER ET LIBÉRER L’ACCÈS AUX ŒUVRES ET DONNÉES
Chapitre X. La responsabilité pour l’établissement d’hyperliens et la protection des mesures techniques : apparition ou homologation d’un droit d’accès en droit d’auteur ?Chapitre XI. Les données, des ressources en quête d’appropriationChapitre XII. Les communs numériques et les outils de la dépropriation
PARTIE 6. L’AVENIR DU DROIT D’AUTEUR EN EUROPE : VERS UN TITRE UNITAIRE
Chapitre XIII. Plaidoyer pour un droit d’auteur unitaire de l’Union européenne


## Métadonnées

- **Catégorie** : Parutions
- **Publié** : 2022-02-28

## Tags

Données personnelles, Droit de la propriété intellectuelle, Droit du numérique, Droit européen, Droit privé, Droit public, Intelligence artificielle

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