Présentation de l'éditeur

Dans notre histoire, la nation a longtemps constitué un facteur décisif d'émancipation face aux empires et au pouvoir de l'Église universelle, avant d'être désignée comme coupable de toutes les guerres modernes. Cette dialectique simpliste est aujourd'hui battue en brèche, tandis que les nations européennes se trouvent plongées dans l'impasse d'un monde post-politique qui a prétendu faire triompher la paix et les Droits de l'homme grâce au dépassement de la nation. S'exprime désormais le besoin de penser à nouveaux frais la question de la souveraineté et de la cohérence des communautés politiques, spécialement quand les enjeux liés à l'immigration et au multiculturalisme mettent en évidence la nécessité de retrouver une substance commune.

Cet essai engagé présente la nation comme une ressource d'avenir pour répondre à ces défis et défend la thèse que son renouvellement comme cadre politique émancipateur, dans une approche confédérale et non fédéraliste de l'Union européenne, peut fournir les clés qui permettront aux nations européennes de traverser les bouleversements du monde pour rester dans l'Histoire.

Professeur de philosophie politique, spécialiste d'histoire des religions et de théologie politique, le chercheur et universitaire Bernard Bourdin a notamment conduit de nombreux travaux sur les relations entre politique et religion et sur le lien entre nation et souveraineté.

Directeur de recherche au CNRS, économiste et anthropologue, Philippe d'Iribarne est l'auteur de nombreux ouvrages touchant aux défis contemporains liés à la mondialisation et à la modernité (multiculturalisme, diversité du monde, immigration, etc.).

Présentation de l'éditeur

Conçu comme un code de l'Assemblée nationale, cet ouvrage investit le champ du droit parlementaire, discipline centrale du droit constitutionnel, et comble ainsi plusieurs lacunes éditoriales et scientifiques. La méthode inédite en droit a consisté à commenter, chapitre par chapitre, le Règlement de l'Assemblée nationale, véritable matrice de ce droit parlementaire, sans jamais oublier l'analyse des sources constitutionnelles, législatives et internes indispensables à la bonne compréhension et à la connaissance des modes d'organisation et de fonctionnement du Parlement.

Cette présentation, qui a le mérite d'être particulièrement didactique et pédagogique, offre aux lecteurs une vue d'ensemble de la matière par un panorama exhaustif du droit positif, des comparaisons constantes avec le droit applicable au Sénat et de nombreuses illustrations pratiques.

La complémentarité des regards et des points de vue entre les différents profils des commentateurs - universitaires, ancien élu et ministre, administrateur et collaborateur -, a enrichi le contenu des commentaires en alliant constamment les approches théorique et pratique de la matière.

L'ouvrage se présente comme un guide pratique pour de nombreux acteurs parlementaires, que ce soit les élus, les administrateurs et les collaborateurs ou la presse spécialisée. Il sera également utile aux candidats aux concours de l'Assemblée nationale et aux étudiants de master. Il offre à tous les moyens de connaître les divers organes du Parlement et les droits et obligations du député et de comprendre les subtilités de la procédure parlementaire, les modalités d'adoption de la loi, les rapports institutionnels avec le Président et le Gouvernement ainsi que les différentes formes de responsabilité politique.

Avec les contributions de Éric Buge, Jean-Éric Gicquel, Abel Hermel, Priscilla Jensel-Monge, Audrey de Montis et Jean-Jacques Urvoas. 

Présentation de l'éditeur

Cet ouvrage célèbre le centenaire de la naissance de Jean Foyer, juriste et homme d'État français. Né en 1921, il eut un rôle essentiel dans la rénovation du Code civil et une influence certaine sur la réforme du droit des sociétés et du droit de la procédure civile entre autres. Rédigé en souvenir de Jean Foyer, cet ouvrage réunit donc une trentaine de contributions et plonge au cœur des évolutions qui affectent la loi dans toutes ses configurations, y compris lorsqu'elle est forgée en dehors des murs du Parlement.

Textes rassemblés par Pierre Mazeaud, Catherine Puigelier et François Terré.

Ancien président du Conseil constitutionnel, Pierre Mazeaud est un juriste, homme politique et alpiniste français. Catherine Puigelier est professeur de droit privé à l'université Paris 8, et membre du Laboratoire de droit social de l'université Panthéon-Assas. Enfin, François Terré est professeur émérite de l'université Panthéon-Assas et membre de l'Académie des sciences morales et politiques.

Présentation de l'éditeur

La sortie du Royaume-Uni de l'Union européenne a été marquée par l'accord de retrait qui a permis d'organiser le départ britannique de l'Union. Par la suite, les deux Parties ont pu conclure in extremis un accord commercial et de coopération destiné à régir leurs relations.

Ces deux accords comportent des mécanismes de règlement des différends susceptibles de survenir entre le Royaume-Uni et l'Union européenne. Les procédures de règlement retenues par les deux accords s'articulent entre le recours à la négociation diplomatique et la mise en œuvre des moyens juridictionnels.

Néanmoins, l'analyse montre que certains domaines d'application de ces accords ont été soustraits aux mécanismes de règlement des différends mis en place par les accords. D'autre part, un rôle important a été accordé à la procédure diplomatique. Il en a résulté, une limitation, parfois excessive, de l'intervention des juridictions arbitrales établies par ces accords.

Enfin, en témoignage de la méfiance existant entre les deux Parties, les accords ont institué le recours à des mesures unilatérales - contre-mesures et rétorsions - pour inciter à l'exécution des obligations auxquelles les deux Parties ont souscrit. À cet effet, les accords ont consacré des procédures de mise en conformité efficaces.

Jean-Grégoire Mahinga est docteur en droit. Sa thèse portait sur « Le droit intertemporel et la justice judiciaire internationale ». Il est ancien auditeur de l'Académie de droit international de La Haye et l'auteur de nombreux ouvrages et études de droit international.