La notion de vulnérabilité dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme
Contours et utilité d'un concept en vogue
Nesa Zimmermann.
Schulthess mai 2022 Collection Genevoise 728 pages 80,00 €
9783725588251
La notion de vulnérabilité dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme
Parution Justice, procès et procédure Droit européen 9783725588251 Schulthess Notice SUDOC Disponible dans 16 BU

Présentation de l'éditeur

Au cours des vingt dernières années, la vulnérabilité est devenue une notion phare dans le domaine des droits humains. Mais que signifie-t-elle réellement ? Cet ouvrage propose une étude approfondie du « phénomène vulnérabilité » dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme. Il montre comment la vulnérabilité est devenue un concept jurisprudentiel important et étudie sa portée et ses limites. Il apporte également des éclaircissements conceptuels tirés d'approches théoriques et examine de manière critique les risques liés à la notion.

L'ouvrage est structuré en quatre parties, dédiées respectivement à un approfondissement philosophique et sociologique de la notion, une étude panoramique de l'évolution jurisprudentielle, une analyse de l'influence de la vulnérabilité sur les conditions de recevabilité et un examen critique de la jurisprudence au sujet des violences domestiques et de sa mobilisation de la vulnérabilité pour déterminer les obligations positives des États.

À travers ces quatre parties, l'ouvrage montre que la vulnérabilité est une notion normative, dont la reconnaissance entraîne des conséquences juridiques, et qui permet de renforcer aussi bien l'effectivité de l'accès à la Cour que l'effectivité des droits conventionnels. Ce faisant, la vulnérabilité s'inscrit dans l'interprétation évolutive ou dynamique de la Convention européenne des droits de l'homme et contribue à en assurer la pertinence. 

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