Présentation de l'éditeur

Cet ouvrage reprend les actes des sixièmes journées de la justice pénale internationale qui se sont tenues en ligne les 28 et 29 janvier 2021.

A l’occasion de cette nouvelle édition, le Centre Thucydide et le Centre de recherche sur les droits de l’homme et le droit humanitaire (CRDH) de l’Université Paris-Panthéon-Assas ont proposé de faire le bilan du processus d’examen engagé à la Cour pénale internationale (dit « review process »), mais aussi de discuter de l’actualité judiciaire de la Cour et des derniers développements au sein des tribunaux hybrides et mécanismes ad hoc.

Ce large tour d’horizon portant sur l’actualité en 2020 fait apparaître une justice pénale internationale sous tension, sur fond de crise sanitaire, entravant nombre des enquêtes et freinant l’engagement des poursuites. Mais un regard plus attentif permet aussi de voir de multiples dynamiques à l’œuvre. La justice pénale internationale fait preuve de résilience et trouve des interstices pour se déployer et se renouveler, en attendant des vents plus favorables. Cet ouvrage rend compte de ce tableau nuancé. Il revient sur les dynamiques institutionnelles à l’œuvre au sein de la Cour pénale internationale, l’activité judiciaire des différentes juridictions compétentes sur des crimes de droit international – avant de faire la part belle, en guise de synthèse, à quelques défis permanents de la justice pénale internationale.

Ce volume rassemble les contributions de Amélie Becquart, Aurélie Belliot, Antoine Bernard, Natacha Bracq, Bruno Cotte, Isabelle Delpla, Viviane Dittrich, Emmanuelle Ducos, Chile Eboe-Osuji, Marina Eudes, Andréa Feuillâtre, Nicolas Guillou, Joël Hubrecht, Catherine Mabille, Rafaëlle Maison, Frédéric Mégret, William Schabas, Johann Soufi, Pascal Turlan et Alex Whiting.

Présentation de l'éditeur

Présentant les grands principes ainsi que les règles fondamentales du droit constitutionnel espagnol et ses rapports avec le droit européen, cet ouvrage permet de découvrir et d’appréhender les spécificités de l’histoire constitutionnelle de l’Espagne au sein de l’Union européenne. Sa lecture est indispensable pour comprendre la dynamique constitutionnelle qui accompagne la construction européenne dans cet État et pour saisir la culture tant politique que juridique qui singularise l’Espagne.

L’auteur appréhende le droit constitutionnel espagnol dans son volet tout à la fois historique, institutionnel, normatif et jurisprudentiel. Structuré en quatre chapitres, l’ouvrage aborde les thématiques essentielles du droit constitutionnel telles que le pouvoir, les normes, la justice ou encore les droits fondamentaux. Fidèle aux caractéristiques de cette collection, chaque chapitre consacre des développements au champ européen, permettant ainsi d’ouvrir l’étude du droit constitutionnel aux enjeux propres à l’Union européenne.

Cet ouvrage s’adresse aux étudiants en droit et en science politique de la première année de licence au doctorat ainsi qu’aux enseignants. Il sera également un outil précieux pour les acteurs politiques et économiques désireux de disposer d’une vision globale du droit constitutionnel de l’Espagne.

Francisco Balaguer Callejón, professeur de droit constitutionnel, directeur du Centre de droit constitutionnel de l’Université de Grenade.

Préface de Jordane Arlettaz et Fabrice Picod.

Sommaire

Préface
Introduction
1. Histoire constitutionnelle de l’État
2. Histoire de l’adoption de la Constitution
3. Histoire de l’adhésion à l’Union européenne

CHAPITRE 1. – La distribution constitutionnelle des pouvoirs
1. La distribution horizontale des pouvoirs dans l’État
2. La distribution verticale des pouvoirs dans l’État

CHAPITRE 2. – L’articulation constitutionnelle des normes
1. La Constitution
2. Les traités internationaux
3. Le droit européen
4. La loi et les normes ayant force de loi
5. Les normes régionales

CHAPITRE 3. – L’organisation constitutionnelle de la justice
1. Le pouvoir judiciaire
2. La justice constitutionnelle

CHAPITRE 4. – La protection constitutionnelle des droits fondamentaux
1. L’approche constitutionnelle des droits fondamentaux
2. La Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne et la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales
3. Les droits civils et politiques
4. Les droits économiques et sociaux
Bibliographie

Présentation de l'éditeur

Présentant les grands principes ainsi que les règles fondamentales du droit constitutionnel italien et ses rapports avec le droit européen, cet ouvrage permet de découvrir et d’appréhender les spécificités de l’histoire constitutionnelle de l’Italie au sein de l’Union européenne. Sa lecture est indispensable pour comprendre la dynamique constitutionnelle qui accompagne la construction européenne dans cet État et pour saisir la culture tant politique que juridique qui singularise l’Italie.

L’auteur appréhende le droit constitutionnel italien dans son volet tout à la fois historique, institutionnel, normatif et jurisprudentiel. Structuré en quatre chapitres, l’ouvrage aborde les thématiques essentielles du droit constitutionnel telles que le pouvoir, les normes, la justice ou encore les droits fondamentaux. Fidèle aux caractéristiques de cette collection, chaque chapitre consacre des développements au champ européen, permettant ainsi d’ouvrir l’étude du droit constitutionnel aux enjeux propres à l’Union européenne.

Cet ouvrage s’adresse aux étudiants en droit et en science politique de la première année de licence au doctorat ainsi qu’aux enseignants. Il sera également un outil précieux pour les acteurs politiques et économiques désireux de disposer d’une vision globale du droit constitutionnel de l’Italie.

Paolo Passaglia, professeur de droit comparé, Université de Pise (Italie).

Préface de Jordane Arlettaz et Fabrice Picod.

Sommaire

Préface
Introduction
1. Histoire constitutionnelle de la période prérépublicaine
2. Histoire de l’adoption de la Constitution
3. Histoire de la République
4. Histoire de l’adhésion à l’Union européenne

CHAPITRE 1. – La distribution constitutionnelle des pouvoirs
1. La distribution horizontale des pouvoirs dans l’État
2. La distribution verticale des pouvoirs dans la République

CHAPITRE 2. – L’articulation constitutionnelle des normes
1. La Constitution
2. Le droit international
3. Le droit européen
4. La loi et les autres normes provenant de l’État
5. Les normes régionales et locales

CHAPITRE 3. – L’organisation constitutionnelle de la justice
1. Le pouvoir judiciaire
2. La justice constitutionnelle

CHAPITRE 4. – La protection constitutionnelle des droits fondamentaux
1. L’approche constitutionnelle des droits fondamentaux
2. La Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne et la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales
3. Les droits civils et politiques
4. Les droits économiques et sociaux
5. Les devoirs
Bibliographie

Présentation de l'éditeur

Cet ouvrage est le résultat d’une recherche portant sur l’expérience vécue par deux mères ayant perdu leurs enfants suite à un infanticide (filicide pour les scientifiques).

La première partie du livre fournit au lecteur une boîte à outils qui lui permet de saisir dans toute son épaisseur la complexité de l’expérience vécue par les proches de victimes de filicide. L’ouvrage analyse ensuite les récits des deux mères interviewées pour réaliser cette recherche. Cette analyse se fait selon deux axes particuliers, celui de la temporalité judiciaire (depuis le jour des faits jusqu’à la clôture du procès) d’une part, celui du rapport que ces deux mères entretiennent avec les acteurs du monde judiciaire d’autre part.

La recherche présentée adopte une méthodologie particulière puisque l’auteure du livre est également une des deux mères interviewées. Le lecteur découvre alors une écriture en « je » qui analyse son expérience à la troisième personne.

Cet ouvrage intéressera les professionnels du monde judiciaire, avocats, juges, policiers ou membres des services d’aide aux victimes, les professionnels du soin, les criminologues, les psychologues mais également toute personne qui souhaiterait en savoir plus sur le vécu des proches de victimes.

Préface de Dan Kaminski, professeur ordinaire à l'École de criminologie de l'Université catholique de Louvain.

Charlotte Laurent est juriste et criminologue.

Sommaire

Introduction
Chapitre 1. Le filicide à l’origine d’expériences multiples : étayage théorique
Chapitre 2. Deux mères, deux récits, une même souffrance
Chapitre 3. Filicide et justice : analyse d’une rencontre sous haute tension
Conclusion générale
Annexe : méthodologie
Bibliographie