97828027688071


Parution : 08/2022
Editeur : Bruylant
ISBN : 978-2-8027-6880-7
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Droit constitutionnel de l'Italie

Paolo Passaglia

Présentation de l'éditeur

Présentant les grands principes ainsi que les règles fondamentales du droit constitutionnel italien et ses rapports avec le droit européen, cet ouvrage permet de découvrir et d’appréhender les spécificités de l’histoire constitutionnelle de l’Italie au sein de l’Union européenne. Sa lecture est indispensable pour comprendre la dynamique constitutionnelle qui accompagne la construction européenne dans cet État et pour saisir la culture tant politique que juridique qui singularise l’Italie.

L’auteur appréhende le droit constitutionnel italien dans son volet tout à la fois historique, institutionnel, normatif et jurisprudentiel. Structuré en quatre chapitres, l’ouvrage aborde les thématiques essentielles du droit constitutionnel telles que le pouvoir, les normes, la justice ou encore les droits fondamentaux. Fidèle aux caractéristiques de cette collection, chaque chapitre consacre des développements au champ européen, permettant ainsi d’ouvrir l’étude du droit constitutionnel aux enjeux propres à l’Union européenne.

Cet ouvrage s’adresse aux étudiants en droit et en science politique de la première année de licence au doctorat ainsi qu’aux enseignants. Il sera également un outil précieux pour les acteurs politiques et économiques désireux de disposer d’une vision globale du droit constitutionnel de l’Italie.

Paolo Passaglia, professeur de droit comparé, Université de Pise (Italie). Préface de Jordane Arlettaz et Fabrice Picod.

 

Sommaire

Préface
Introduction
1. Histoire constitutionnelle de la période prérépublicaine
2. Histoire de l’adoption de la Constitution
3. Histoire de la République
4. Histoire de l’adhésion à l’Union européenne

CHAPITRE 1. – La distribution constitutionnelle des pouvoirs
1. La distribution horizontale des pouvoirs dans l’État
2. La distribution verticale des pouvoirs dans la République

CHAPITRE 2. – L’articulation constitutionnelle des normes
1. La Constitution
2. Le droit international
3. Le droit européen
4. La loi et les autres normes provenant de l’État
5. Les normes régionales et locales

CHAPITRE 3. – L’organisation constitutionnelle de la justice
1. Le pouvoir judiciaire
2. La justice constitutionnelle

CHAPITRE 4. – La protection constitutionnelle des droits fondamentaux
1. L’approche constitutionnelle des droits fondamentaux
2. La Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne et la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales
3. Les droits civils et politiques
4. Les droits économiques et sociaux
5. Les devoirs
Bibliographie

Droit constitutionnel européen , 232 pages.  75,00 €

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