Programme

9h30 : Accueil et propos introductifs

10h00 : La motivation entre mythe et réalité
Maxime Brenaut, Professeur à l'université de Bordeaux

10h20 : La motivation en droit comparé
Marie Nicolas, Maître de conférences à l'université Clermont Auvergne

10h40 : Pause

11h00 : Table ronde – La motivation au concret : le magistrat face à l'obligation de motivation

Modérateur : Maxime Brenaut, Professeur à l'université de Bordeaux

Avec :
E. Maillaud, Procureur de la République
S. Talenti, Président de la Cour d'assises du Puy-de-Dôme
A. David, Première Vice-Présidente au tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand
J. Beylard-Ozeroff, Première Vice-Présidente en charge du pôle de l'application des peines

12h15 : Pause midi

14h00 : Faut-il penser une motivation spécialisée ? L'exemple du mineur
Philippe Bonfils, Professeur à Aix-Marseille Université

14h20 : La motivation des sanctions para-pénales
Evan Raschel, Professeur à l'université Clermont Auvergne

14h40 : Pause

15h00 : Le contrôle de la Cour de cassation sur la motivation des peines
Evelyne Bonis, Professeur à l'université de Bordeaux

15h20 : Faut-il motiver après la peine ?
Farah Safi, Professeur à l'université Clermont Auvergne

15h40 : Rapport de synthèse
Philippe Conte, Professeur à l'université Panthéon-Assas, Paris 2

Entrée libre