Portail  Actualités de la recherche  Manifestations  10 ans d’application de la jurisprudence Danthony : bilan et perspectives

10 ans d’application de la jurisprudence Danthony : bilan et perspectives
Sur place et en ligne
mardi15mars2022
09:0012:30

Journée d'étude

10 ans d’application de la jurisprudence Danthony : bilan et perspectives

In memoriam Claude Danthony


Programme

 

I. La fabrique de la jurisprudence Danthony

Claude Danthony : Portrait d'un requérant d'habitude
Caroline Lantero, Maître de conférences, Université Clermont-Auvergne.

Danthony par son juge (les dessous de l'arrêt Danthony)
Gaëlle Dumortier, membre du Conseil d'Etat, présidente de chambre, rapporteur public de l'arrêt Danthony.

 

II. Le bilan de la jurisprudence Danthony

Danthony : une jurisprudence rebelle à la codification ?
Fabrice Melleray, Professeur de droit public, Sciences Po.

10 ans d'application de la jurisprudence Danthony au Conseil d'Etat
Olga Mamoudy, Professeure de droit public, UPHF.

10 ans d'application de la jurisprudence Danthony devant les TA et les CAA
Yann Livenais, vice-président du tribunal administratif de Nantes.

La diffusion de la jurisprudence Danthony en dehors du contentieux de l'excès de pouvoir
Jean-Charles Rotoullié, Professeur de droit public, Université de Saint-Etienne.

 

 

Inscription obligatoire : https://docs.google.com/forms/d/e/1FAIpQLSfhKHJZ3FBJ_oAGAcjrwIaiCVXch1R2rFdRukDJp0gVLwzGKw/viewform?usp=sf_link

Pour toute question : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. . Le lien Zoom vous sera envoyé après inscription, la veille de l'évènement.

 

 


Journée organisée sous la direction scientifique d'Olga Mamoudy, Professeure de droit public, Université Polytechnique des Hauts de France, CRISS


Sciences Po
Salle K027
1 rue Saint-Thomas
75007 Paris

Université Polytechnique Hauts-de-France
Institut d'études politiques de Paris
École de Droit de Sciences Po
Centre de Recherche Interdisciplinaire en Sciences de la Société
Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien de l'Académie des Sciences Morales et Politiques
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.
Copyright © 2022 Portail Universitaire du droit - Tous droits réservés
Une réalisation Consultech