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La responsabilité des professionnels et des dirigeants

Colloque

La responsabilité des professionnels et des dirigeants

Jurisprudence des Cours d’appel du Sud-Ouest

vendredi 19 avril 2019

Présentation

 

Les Cahiers de Jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées (ci-après « les Cahiers ») ont lancé en 2017 un rendez-vous annuel autour de l’analyse de la jurisprudence locale des Cours d’appel d’Agen, de Bordeaux, de Pau et de Toulouse. Ces journées s’inscrivent dans un cadre plus général qui est celui de la prévisibilité des décisions de justice, l’une des préoccupations de la réforme de la justice du 21ème siècle voulant mettre le citoyen au cœur de la justice. De ce point de vue, les « Cahiers » sont le résultat d’une collaboration active et ancienne entre les acteurs locaux : Juridictions (Cours d’appel précitées), Universités (Institut d'Etudes Judiciaires de l’Université de Bordeaux, Institut de Droit Privé (IDP) de l’Université de Toulouse I Capitole, et l’Observatoire de la Jurisprudence du Centre de Recherche et d’Analyse Juridiques de l’Université de Pau et des Pays de l’Adour).

Le thème retenu pour cette année 2019 est « la responsabilité des professionnels et des dirigeants ». Il sera abordé sous l’angle de l’analyse de la jurisprudence locale et décliné en 5 interventions d’une demi-heure chacune suivies d’échanges avec l’assistance :

La responsabilité des dirigeants sociaux - La responsabilité des professionnels du chiffre - La responsabilité des professionnels du droit - La responsabilité des professionnels de l’immobilier – La responsabilité des professionnels de la santé

Chaque intervention sera faite par un ou plusieurs spécialistes de la discipline et membre de l’équipe des « Cahiers ». Les branches du droit ont été choisies parce qu’étant au cœur des préoccupations les plus récurrentes des justiciables et des acteurs économiques.

Les analyses porteront sur la jurisprudence récente des quatre Cours d’appel mise en perspective les unes par rapport aux autres ainsi que par rapport à la jurisprudence « unificatrice » de la Cour de cassation. Les décisions analysées dans les « Cahiers » forment la matière première des analyses.

Public concerné : Praticiens du droit : magistrats, avocats, médiateurs, conciliateurs, professionnels de l’assurance et de la banque – Justiciables - Etudiants

Publication prévue d’un numéro spécial des « Cahiers »

 

Programme

 

Sous la présidence de M. Jean-Philippe Labes, Bâtonnier de l’Ordre des Avocats de Pau

 

9h00 : Accueil des participants

9h30 : Mot d’accueil –Présentation des Cahiers

9h45 : La responsabilité des dirigeants sociaux
Arnaud Lecourt, Maître de conférences à l’Université de Pau

10h15 : La responsabilité des professionnels du chiffre
Pierre-Yves Ardoy, Maître de conférences à l’Université de Pau

10h45 : La responsabilité des professionnels du droit
Charlotte Claverie-Rousset, Professeur à l’Université de Bordeaux
Evelyne Bonis, Professeur à l’Université de Bordeaux
Mélanie Chevreul, doctorante à l’Université de Bordeaux

11h15 : Echange avec la Salle

Pause

11h30 : La responsabilité des professionnels de l’immobilier
Séverin Jean, Maître de conférences à l’Université de Toulouse 1 Capitole

12h00 : La responsabilité des professionnels de la santé
Camille Drouiller, Docteur à l’Université de Pau
Pierre-Yves Ardoy, Maître de conférences à l’Université de Pau

12h30 : Echange avec la Salle

13h00 : Conclusion du Colloque

 

 

Pour vous inscrire : https://events.univ-pau.fr/formulaire.aspx?manifestation=30  - Tarif : 45€

Colloque validé pour la formation continue des avocats et des notaires


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Amphithéâtre 120
120 Avenue du Doyen Poplawski
64000 Pau