# Droit des sûretés - Portail Universitaire du droit

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> Description : droit des sûretés, composé de 9 leçons, ce cours aborde les sûretés personnelles avant l'étude des sûretés réelles respectant ainsi la distinction ...

## Cours UNJF

- **Niveau** : Master 1, Licence 1
- **Auteurs** : Stéphanie Mauclair
- **Diffuseur** : Université Numérique Juridique Francophone
- **Disciplines** : Droit civil, Droit de l’entreprise, Droit du patrimoine, Droit des affaires, Droit privé, Droit des contrats et obligations
- **Concours préparés** : 1
- **Dernière révision** : 04/12/2024

## Objectifs

Cet enseignement traite des sujets suivants :Le créancier chirographaire - le créancier nanti face à la défaillance du débiteur - Les sûretés personnelles : la formation du cautionnement - Les sûretés personnelles : l'exécution du cautionnement : les obligations de la caution, le devoir de bonne foi du créancier, les recours de la caution - Les garanties personnelles nommées dans le Code civil : la garantie autonome et la lettre d'intention - Les garanties personnelles issues du droit commun des obligations : l'obligation solidaire et la délégation sûretés - Les sûretés réelles entraînant un concours entre les créanciers : les suretés réelles pour autrui, les sûreté réelles pour soi-même : les sûretés réelles mobilières (le gage et le nantissement), les sûretés réelles pour soi-même : les sûretés réelles immobilières - Les sûretés réelles entraînant un concours avec les autres créanciers : les privilèges généraux et spéciaux et le classement des privilèges - Les garanties réelles excluant tout concours avec les autres créanciers : la propriété - sûreté : la réserve de propriété et la fiducie-sûreté - Les garanties réelles excluant tout concours avec les autres créanciers : le droit de rétention.

## Plan du cours

Leçon 1 : Introduction au droit des sûretés
Leçon 2 : Les sûretés personnelles, le cautionnement : formation
Leçon 3 : Les sûretés personnelles, le cautionnement : exécution
Leçon 4 : Les garanties personnelles nommées dans le Code civil : la garantie autonome et la lettre d’intention
Leçon 5 : Les garanties personnelles issues du droit commun des obligations : l’obligation solidaire et la délégation sûreté
Leçon 6 : Les sûretés réelles entraînant un concours entre les créanciers : les suretés réelles pour soi-même et pour autrui
Leçon 7 : Les sûretés réelles entraînant un concours avec les autres créanciers : les privilèges
Leçon 8 : Les garanties réelles excluant tout concours avec les autres créanciers : la propriété-sûreté
Leçon 9 : Les garanties réelles excluant tout concours avec les autres créanciers : le droit de rétention


## Métadonnées

- **Catégorie** : Cours
- **Publié** : 2014-07-28

## Tags

Droit civil, Droit de l’entreprise, Droit des affaires, Droit des contrats et obligations, Droit du patrimoine, Droit privé

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