Depuis le 12 décembre 2022, la République autodéterminée de l’Artsakh est confrontée à un blocus imposé par l’Azerbaïdjan qui a causé une grave crise humanitaire. Bien que la situation s’aggrave chaque jour un peu plus, la communauté internationale reste passive face à cette situation dramatique.

Organisé par Numa Buchs, Jacques Beauseroy, Romain Goudjil, Chrysavgi Athanasiou sous la responsabilité scientifique de Béatrice Caseau et Charis Messis

Table ronde organisée dans le cadre des Assises de la recherche de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.

Colloque international – Laboratoire Droit & Sociétés religieuses

Organisé par La Société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, avec la Faculté de droit de l'Université de Lausanne et le Centre Georges-Chevrier (UMR 7366) de l'Université de Bourgogne

La religion a-t-elle encore, dans le champ du droit international, un rôle dans son élaboration, la formation des normes, la manière dont il est appréhendé ?

L’arrivée de Nikita Khrouchtchev marque un tournant majeur dans la perception des libertés religieuses en U.R.S.S. Les premières décennies de l’expérience soviétique ont vacillé entre un rejet complet de toute spiritualité et une tolérance passagère, mais la construction d’une réflexion autour de la question religieuse comme phénomène complexe et la mobilisation de différentes sphères publiques pour influer sur les croyances des citoyens ne prennent réellement une dimension centralisée qu’à partir de la déstalinisation. Les racines sociales du « brouillard religieux » ont disparu, pourtant les manifestations cultuelles ne s’affaiblissent pas et ce revirement idéologique reflète sans aucun doute un aveu – à demi-mot – que la foi ne peut être uniquement expliquée par des facteurs économiques. Ce constat n’empêche pour autant pas les gouvernants soviétiques de combattre férocement le phénomène religieux comme le montre la campagne khrouchtchévienne qui, contrairement aux persécutions précédentes, s’appuie en grande partie sur le droit comme outil idéologique.Pourtant, la politique religieuse entamée à partir des années 1950 semble poursuivre des finalités dépassant la seule idéologie. Dans une société soviétique en crise, fissurée par des années de décalage entre discours officiel et pratiques quotidiennes, la question spirituelle recouvre en effet des dimensions davantage politiques et sociales. La dialectique entre pouvoirs temporel et spirituel à partir du secrétariat de Nikita Khrouchtchev est d’autant plus complexe dans le cas de la république arménienne, dont le paysage religieux spécifique laisse entrevoir de puissants enjeux internationaux et politiques.

Dans ce travail de recherche, il s’agit de s’interroger sur le phénomène juridique entourant le refus de la maternité par les femmes elles-mêmes, à travers l’avortement et la contraception, et le refus de la maternité par la société, à travers l’image de la mère célibataire, dans une perspective historique. Du XIIe siècle au XVe siècle, le droit canonique s’approprie la compétence de régler les litiges entourant la vie privée des fidèles. L’avortement, la contraception et la maternité en dehors du mariage relèvent de la compétence juridique et judiciaire des ecclésiastiques, le droit séculier n’occupe qu’une place secondaire minime. Au XIIe siècle, la structuration de la pensée en matière de reproduction est influencée par la médecine issue de la Grèce antique, par les écrits des Pères de l’Église et par la philosophie proche-orientale. Le rôle de la femme est strictement encadré : elle doit, pour son salut, enfanter selon les règles canoniques. Au XVIe siècle, le droit séculier connaît une expansion importante, le droit canonique est relégué au second plan. L’édit d’Henri II datant de 1556 marque l’avènement de la primauté du droit émanant du roi sur les questions entourant la génération. Le souverain lie la bonne gestion du royaume au respect des valeurs traditionnelles familiales. Le recours à l’avortement et à la contraception est fermement réprimé, la maternité hors du mariage pourchassée. Entre le XVIe siècle et le XIXe siècle, on assiste à un durcissement de la société et du droit séculier vis-à-vis des femmes qui utilisent des moyens anticonceptionnels ou qui ont un enfant hors du mariage.

La paléographie arménienne est une discipline récente, qui émerge à la fin du xixe avec le Père mekhitariste Yakovbos Tašean. Il est le premier à réellement proposer une description détaillée des lettres arméniennes, une classification et une théorie argumentée de leur évolution qui, selon l'historien du ve siècle Koriwn, ont été inventées par Mesrop Machtots en 405 ap. J.-C. De nombreux auteurs ont depuis discuté et enrichi ses travaux. On peut ainsi citer les plus notables : Hrac'eay Acarean (1928), Ašot Abrahamyan (1940, 1958, 1973), et surtout Dickran Kouymjian et Michael Stone (2002) qui se sont intéressés à 193 extraits de manuscrits complets et datés dans leur monumental et très précieux album de paléographie arménienne. Toutefois, ces auteurs ne se sont intéressés qu'à des manuscrits datés. Or, entre l'invention supposée de l'alphabet arménien en 405 ap. J.-C et le premier manuscrit daté de 862, il y a un hiatus de plus de 450 ans. Durant cette période, nous n'avons que des inscriptions lapidaires, et des fragments de manuscrits. Les conclusions, souvent disputées, sur l'évolution de l'écriture, la terminologie à employer et les critères de datation, ainsi que les théories de l'évolution souffrent donc de cette lacune. L'originalité de notre recherche repose en particulier dans l'étude de ces fragments de manuscrits, notamment les palimpsestes antérieurs au ixe siècle pour combler ce hiatus, avec une vision globale des caractères manuscrits arméniens grâce aux bases de données du Calfa.fr. Elle se place dans une démarche de comparaison et de mise en perspective avec la paléographie latine, discipline où les typologies sont désormais établies, et les méthodes d'étude éprouvées. Cette recherche poursuit plusieurs objectifs. Il s'agit d'une part d'apporter un éclairage nouveau sur l'écriture arménienne et de renouveler la façon d'appréhender les manuscrits arméniens, en disposant d'une terminologie sûre, d'une représentation du développement des lettres et de l'évolution de l'écriture arménienne, ainsi que de critères permettant la datation des manuscrits. D'autre part, nous nous proposons d'étudier les critères strictement paléographiques permettant de simplifier les problèmes de reconnaissance automatique de l'écriture manuscrite. La thèse s'inscrit ainsi dans une démarche pluridisciplinaire, en incluant également les champs des sciences cognitives et de l'intelligence artificielle.

Basile de Césarée (évêque de 370 à 379), à l'image d'autres Pères de l'Eglise, œuvre à établir l'ordre au sein de son évêché de Cappadoce. Reconnu pour ses différentes homélies, ses règles monastiques et ses actes envers les plus démunis, Basile le Grand va intéresser les canonistes en sa qualité de législateur du christianisme oriental. Entre 374 et 375, le Père cappadocien établit une liste de canons par le biais d'une correspondance épistolaire, à la manière d'un rescrit, à l'évêque Amphiloque d'Iconium. Ses lettres canoniques ont pour fonction d'exposer, de clarifier, voire, lorsque ceci est nécessaire, de formaliser les normes issues de la tradition ecclésiastique. Le Père cappadocien, rédige un texte juridique répondant aux exigences attendues de celui qui édicte une règle normative. Il transparait de ses textes une réelle volonté d'agir comme un législateur de l'Eglise. Ainsi l'évêque de Césarée confirme et fixe une pratique ecclésiastique ancienne. Il clarifie une situation pouvant être ambiguë. Et, lorsque cela est nécessaire, il présente une nouvelle approche réglementaire en accord avec la tradition et le respect du dogme. L'évêque assied sa position de législateur, en cohérence avec le système monarchique de l'Eglise du IVe siècle. Deux siècles plus tard, Jean III le Scholastique, d'abord juriste à Antioche puis patriarche de Constantinople de 565 à 577, introduit pour la première fois les lettres de Basile de Césarée dans son recueil, collectio L titulorum. Les canons de l'évêque cappadocien sont les premiers écrits des Pères de l'Eglise à entrer officiellement dans une collection grecque canonique. Ceci peut s'expliquer par l'autorité de Basile de Césarée au sein du monde hellénistique, mais aussi par la qualité juridique de ses écrits. Notre thèse vise, d'une part, à étudier l'aspect juridique émanant de cette source en nous intéressant spécifiquement à la conception de la sanction proposé par le corpus basilien. L'évêque préconise d'établir une sanction graduelle, permettant une réintégration progressive du pécheur pénitent au sein de la communauté. Cette réflexion sur la sanction chrétienne est intéressante en ce qu'elle intervient au IVe siècle, période où l'encadrement de la pénitence n'est pas ou peu établi par la norme chrétienne. D'autre part, nos recherches visent à déterminer comment est reçu ce corpus devenu juridique au sein du droit canonique byzantin par le biais de la collectio de Jean le Scholastique.

En l’absence d’autorité nationale, la majorité du peuple kurde a vécu selon un mode d’organisation social tribal régi par des coutumes. C’est donc en prenant les coutumes des sociétés tribales des Barzani comme exemple que nous allons montrer en quoi la coutume est le fondement de toute société tribale kurde. La confédération tribale Barzani regroupe sous son nom sept tribus (les Chérwâni, les Baroji, les Mazouri, les Dolamari, les Nazâri, les Harki-Bénagi et les Gardi) et est gérée par les cheikhs du village de Barzan, tout au nord du Kurdistan Irakien. La coutume des Barzani comprend l’ensemble des normes à la fois à l’origine des coutumes des Kurdes tribaux en général mais également les règles coutumières qui se sont développées selon l’évolution des conditions socio- économiques sous l’impact religieux des cheikhs de Barzan.Le mode de fonctionnement du pouvoir des cheikhs qui se donne pour objectif de garantir l’autonomie et la survie de la société tribale en s’appuyant sur la coutume et des principes de justice et de fraternité nous permet d’affirmer que la société tribale des Barzani peut être éventuellement comparée à un État.Parmi les Barzani le lien de parenté fondé sur la filiation patrilinéaire joue un rôle principal dans la vie sociale. La lignée avec à sa tête un chef est le segment le plus important dans un village et correspond à une unité du groupe agnatique composé de plusieurs familles. Au sein d’une lignée, les Barbes blanches, de par leur sagesse et leur grande connaissance des règles coutumières, sont respectées. Au sein de la famille de nature patriarcale, le père avait un pouvoir absolu sur les membres et les biens de sa famille. Une femme devait obéir à son mari, en respecter le prestige et la renommée notamment en faisant de l’hospitalité une valeur de la famille. De plus, la fidélité d’une femme envers son mari et la pureté des filles représentaient l’honneur de la famille.

Depuis la fin des années 1950 jusqu'à l'aube de ce 21ème siècle au Cameroun, le débat sur l'Enseignement catholique a généralement présenté l'Eglise catholique à la croisée des chemins. Il s'est agi d'une Eglise confrontée au défi de choisir soit de continuer à placer l'Ecole catholique au cœur de sa mission d'évangélisation, soit de transférer à l'Etat ses œuvres scolaires, compte tenu des charges et des tensions que leur gestion provoque au sein des communautés éducatives. A la lumière de la lettre pastorale des Evêques de 1989 sur l'Enseignement catholique au Cameroun, de l'Exhortation apostolique post-synodale "Ecclesia in Africa" de Jean-Paul II (1995), ainsi que de l'Accord-cadre de 2014 entre le Saint-Siège et la République du Cameroun, il y a lieu de considérer que l'Eglise a désormais fait le choix de la continuité. Cette étude présente une Eglise catholique face à ses responsabilités. En effet, la poursuite de l'œuvre catholique d'enseignement au Cameroun engage cette Eglise à garantir la catholicité de ses écoles selon les normes du droit canonique, d'une part, et à veiller à ce que celles-ci se conforment à l'exigence de qualité posée par la législation camerounaise, d'autre part. En vertu de cette législation, des mesures disciplinaires sont prévues pour sanctionner les établissements privés qui seraient en situation de carence structurelle. Parmi ces mesures figure la fermeture d'établissements d'enseignement par les pouvoirs publics. Certes, ces mesures obligent les autorités ecclésiastiques à assurer la viabilité des œuvres scolaires catholiques en vue d'offrir une éducation de qualité aux jeunes. Cependant, l'application de telles mesures n'est-elle pas susceptible de remettre en question la légitimité canonique de l'Eglise en matière de création et de direction des écoles, une légitimité soulignée au canon 800 § 1er du CIC 1983? L'histoire de l'Enseignement catholique au Cameroun, ainsi que les défis du monde actuel invitent à repenser l'Ecole catholique. Mise au cœur de la mission de l'Eglise, l'Ecole catholique devrait former en se réformant. Les œuvres scolaires ou de formation catholiques sont davantage appelées à être des "lieux d'évangélisation, d'éducation intégrale, d'inculturation et d'apprentissage du dialogue de vie entre jeunes de religions et de milieux sociaux différents" (J.-Paul II, Ecclesia in Africa, n. 102). Une telle réforme passe par une redéfinition des compétences dévolues aux autorités ecclésiastiques, un professionnalisme avéré de la part des membres du personnel en matière de gestion des structures administratives, pédagogiques, financières et pastorales des œuvres scolaires catholiques. En outre, la même réforme suppose une valorisation de l'apport du personnel laïc dans une synergie de coresponsabilité au sein des communautés éducatives vivantes. Enfin, la recherche de la qualité en éducation engage l'Eglise dans un partenariat fiable avec l'Etat camerounais, et ce, par la faveur des avantages bilatéraux que pourraient générer les dispositions de l'Accord-cadre de 2014.

Le Canon de Scanderbeg n'est libellé ni proclamé par aucun organe législatif ou exécutif de l'État, il n'est décrété par aucun monarque et n'est imposé par aucun envahisseur : le droit coutumier est né de la nécessité de régler la vie des communautés rurales sur le plan judiciaire en l’absence de lois.Un rôle important y est accordé aux Anciens dans la gestion de la vie de la communauté rurale. Jusqu’à la création de l'État albanais, les us et les coutumes ont fonctionné comme des organes régissant les rapports entre personnes, entre membres d’une famille, d’une tribu, d’une région et entre les régions.Au fil du temps, ils sont devenus des normes, donnant naissance au droit coutumier albanais. L'évolution du droit coutumier non écrit s'est reflétée au cours des siècles dans les normes coutumières.Le Canon de Scanderbeg est conçu comme une unité organique comportant des éléments convergents et divergents avec les autres Canons. Cette diversité y a été représentée en une mosaïque de nuances définies en termes spécifiques.Le coutumier de Scanderbeg est riche en normes qui embrassent plusieurs aspects de la vie du peuple ; leur diversité témoigne de l'ancienneté de son usage.Bien qu’il offre l’aspect d’une unité organique indépendante, le Coutumier de Scanderbeg, au même titre que les autres coutumiers du peuple albanais, se rattache d'une part à une plus grande unité et d'autre part se subdivise à son tour en plusieurs subdivisions plus petites.Il confirme l’idée que les différents coutumiers du peuple albanais ont un grand nombre de points de contact entre eux ; cela justifie la thèse de l'existence d'un patrimoine commun comme une unité plus haute, que l'on peut appeler le droit coutumier du peuple albanais.Le Canon de Scanderbeg est donc considéré comme un corpus juris appliqué jusqu'à une période récente dans les régions placées sous la domination des Kastriotes, en particulier les régions de Mat, Krujë, Dibër, Kurbnesh, Bendë, Tamadhë et Martanesh.Le Canon de Scanderbeg comprend 225 pages ; il est reparti en 7 parties, 33 chapitres, 241 articles et 3534 paragraphes. Cette œuvre traite de l'organisation de la vie en famille, des droits et des devoirs de ses membres, des règles concernant le domicile et le patrimoine, du droit au patrimoine et à l'héritage, de la division de la famille, de la vente et l'achat d'une maison, des institutions de l'hospitalité et de la parole donnée, de l'organisation et de la cohabitation au niveau du voisinage et au niveau régional.Elle évoque aussi la hiérarchie et le fonctionnement de la vie au sein de la famille, de la tribu, du village, de la bannière, de la région, ainsi que des droits et des devoirs de l'individu et de la collectivité. Les normes coutumières de la vendetta, de la justice privée, des institutions, des garanties, du serment et de la réconciliation font l’objet de chapitres particuliers. On y trouve aussi des normes qui définissent la position des institutions religieuses, de l'église et de la mosquée.

Dans ce projet de recherche visant à une étude de la législation étatique de la Fédération de Russie en matière de liberté religieuse et de liberté de conscience, ainsi que de la législation canonique de l’Église orthodoxe russe et de l’Église catholique en matière de compétence de juridiction sur un territoire délimité, il s’agit avant tout d’analyser une genèse-processus. L’analyse passe, d’une part par l’étude de la formation du vocabulaire ecclésiastique ministériel et canonique ou nomocanonique, dans la mesure où il est employé par le législateur séculier, en l’occurrence les empereurs romains d’Orient (de Constantin à Théodose II), les Tsars et les Empereurs de Russie du XVIe au XXe siècle. Une autre partie de l’étude concerne la législation de l’époque soviétique (1917-1991) et la législation de la Fédération de Russie contemporaine (loi 1997) en matière de rapport avec les organisations religieuses, la liberté de conscience et la liberté religieuse. La notion de « territoire canonique » en elle-même est très récente. Mais, elle exprime, sans aucun doute, une construction juridique très ancienne En effet, les principes de non-empiétement sur une circonscription ecclésiastique, placée sous la juridiction d’un autre, et le refus de toute forme de polyarchie ecclésiale, menèrent à l’établissement de règles canoniques précises concernant l’organisation administrative des Églises. La Fédération de Russie constitue un exemple moderne où les juridictions de plusieurs Églises sont représentées dans le cadre de la législation étatique en matière de liberté de conscience et de liberté religieuse.

La Thèse du doctorat qu'on a élaborée concerne l'histoire religieuse du haut plateau arménien. Selon son titre «Le substrat préchrétien et la réception arménienne du christianisme», vont être présentées la vision religieuse, liturgique, culturelle, anthropologique, sociologique et historique, ainsi que l'étude philologique des peuples du haut plateau arménien en général et du peuple arménien en particulier. Le champ d’application de ce mémoire est d’étudier dans le domaine de la religion: la sociologie, l’histoire, la liturgie, la mythologie et l’anthropologie suivant les traditions, les mœurs, les mythes, les fêtes, les superstitions et tous les éléments clés qui définissent la culture de la religion. Dans notre étude, l'objet de notre recherche sera de voir quels éléments païens arméniens religieux sont passés dans le christianisme depuis la conversion. Dans les quatre premiers chapitres de la thèse, on étudiera la mythologie arménienne, qui a servi au peuple arménien, comme chez presque toutes les civilisations antiques, à mémoriser les événements passés, ainsi qu'à idéaliser selon la créativité des peuples. En bref, la mythologie arménienne au-delà des croyances exprime la religiosité du peuple arménien. La situation politique et géographique de l’Arménie a joué un grand rôle pour fonder une riche vision de la religion au voisinage des différents peuples. Le point de vue arménien de la religion, étant une fusion de croyances locales et non locales, a évolué à travers les différentes phases. Même avant le culte des idoles, l’Arménie a été sous l’influence des religions et des cultes des nations environnantes. Ces nations sont les Assyriens, les Chaldéens, les Babyloniens, les Akkadiens, les Perses et les Grecs, avec lesquels les Arméniens entretiennent d'étroites relations linguistiques, spatiales, ethniques ou bien de subordination. Sous l’oppression des influences de la politique étrangère, la vision de la religion arménienne étant une fusion avec la religion locale, a eu son caractère unique. À travers la thèse, on analysera l'objet de la religion: les puissances abstraites, présentes dans les divinités, les esprits, les aïeux, les endroits réceptacles sacrés de forces, d'arbres, d'eaux, de feux, d'animaux. Ensuite on étudiera le sujet de la religion: l'homme (roi et prêtre), la communauté cultuelle (clan, Église, secte, société secrète), et les éléments spirituels de l'homme (âme). Enfin on citera les expressions de l'expérience religieuse: idéaux (croyances, mythes, doctrines) et pratiques (cultes, rites, fêtes, actes magiques). En étudiant les «Substrats préchrétiens», on est arrivé à la conclusion qu’en essayant de déraciner le «profane», on créa un système «sacré», qui dans le langage philosophique n'existe pas sans la présence du premier. Dans notre étude, on a fait une réflexion sur ce qu’est la politique d’«arméniser» des éléments étrangers, et sur ce qui est passé aussi dans le champ de la foi. La vision du peuple arménien à propos de l'homme, du monde et de Dieu a formé un ordre de croyances: les mythes, les rites et la liturgie, qui ont survécu et ont été transmis de génération en génération sous forme de tradition. Les manières dont de tels éléments sont transmis sont essentiellement les traditions orales, la répétition de la liturgie et des techniques rituelles au travers de l'imitation et de l'apprentissage. En apparence, l’héritage spirituel païen a été remplacé par l'héritage chrétien, mais en réalité a eu lieu une sublimation du patrimoine précédent. Sur les bases de la culture païenne et des ruines de la religion païenne, l’Église a placé ses fondements. L’Église s'est établie pratiquement grâce à l’invention de l’alphabet au Ve siècle, qui a été appelé l’âge d’or et qui a favorisé la croissance de l’Église arménienne et la prospérité du peuple.

Le règne de Manuel Ier, est décrit à partir du respect du principe de la pietas. Le terme a une teneur morale canoniste et juridique qui concerne la capacité du Basileus de légiférer de façon juste en faveur des intérêts de l’État, en respectant toujours le Droit sacré. L’œuvre législative de Manuel Ier que les commentaires des juristes byzantins de l’époque tendaient vers une interprétation moderne de dispositions fondamentales du droit romain.L’objectif principal du programme a été de raffermir l’image sacerdotale du Basileus, qui avait été sécularisée durant la crise politique du XIe siècle. Le rapprochement de l’État et de l’Église sous Manuel Ier a été le fruit d’un réalisme politique, étant donné que l’Église était reconnue, premièrement comme un réservoir idéologique pour l’Empereur, deuxièmement comme un facteur de légitimité et troisièmement comme un facteur de cohésion sociale. Sur le plan du Droit, l’attachement de Manuel Ier aux lois civiles et la nécessité de leur application rigoureuse étaient liés à sa conception selon laquelle la civilisation juridique était en accord avec la supériorité du système d’État byzantin qui, dans le fond, exprimait l’ordre divin et la volonté de Dieu lui-même. Par conséquent, la soumission de la Basileia à la loi impliquait la soumission aux commandements de Dieu.L’incorporation et la soumission du droit canonique au droit public signifiaient la nécessité de dépasser le dualisme étatique entre Imperium et Sacerdotium, au profit d’un ordre juridique aux caractéristiques intrinsèquement suprématistes. L’intégration organique de l’Église dans ce programme valorisait de façon décisive ses responsabilités spirituelles vis-à-vis d’un Empereur qui concevait la gouvernance comme une responsabilité avant tout spirituelle. De même, la distinction entre canons et lois et la systématisation de l’étude de droit canonique témoignent de la nécessité pratique de l’existence d’un code de Droit unitaire, où non seulement la loi de l’État serait présentée alignée sur les besoins modernes de l’État, mais où le droit canonique contribuerait aussi aux besoins spirituels de la société.