Florent Roemer

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit, Sciences Economiques et Gestion

Institut Francois Gény
  • THESE

    Les gens du roi pres le parlement de metz (1633-1790) : les ambiguites d'un parquet de province, soutenue en 2000 à Paris 2 sous la direction de Jean-Marie Carbasse 

  • Florent Roemer, Contentieux fiscal, 6e éd., Bruylant, 2021, Collection Paradigme ( Manuels ), 131 p. 

    Florent Roemer, Contentieux fiscal, 5e éd., Bruylant, 2020, Collection Paradigme ( Manuels ), 125 p.  

    La 4e de couverture indique : "Clair et accessible, cet ouvrage présente les caractéristiques particulières des procédures applicables en matière fiscale : le déroulement du contrôle fiscal, la contestation de l'imposition, ainsi que la procédure devant les juridictions qui interviennent dans le domaine fiscal. Sont également évoquées les procédures amiables qui permettent au contribuable d'obtenir une diminution de l'imposition en raison de sa situation financière. L'application des textes est illustrée par des exemples concrets tirés de la jurisprudence et de la pratique. L'index facilite recherches et vérifications. Cet ouvrage s'adresse aux étudiants qui se forment dans le domaine du droit fiscal et du droit des sociétés, ainsi qu'à tous ceux dont la formation nécessite une compréhension complète du fonctionnement de l'entreprise, y compris dans ses rapports avec l'administration fiscale. Il s'adresse également aux professionnels et aux particuliers soucieux de comprendre comment peut se dérouler le contrôle de leur situation fiscale."

    Florent Roemer, Contentieux fiscal, 4e éd., Bruylant, 2018, Collection Paradigme ( Manuels ), 123 p.  

    La 4e de couverture indique : "Clair et accessible, cet ouvrage présente les caractéristiques particulières des procédures applicables en matière fiscale : le déroulement du contrôle fiscal, la contestation de l'imposition, ainsi que la procédure devant les juridictions qui interviennent dans le domaine fiscal. Sont également évoquées les procédures amiables qui permettent au contribuable d'obtenir une diminution de l'imposition en raison de sa situation financière. L'application des textes est illustrée par des exemples concrets tirés de la jurisprudence et de la pratique. L'index facilite recherches et vérifications. Cet ouvrage s'adresse aux étudiants qui se forment dans le domaine du droit fiscal et du droit des sociétés, ainsi qu'à tous ceux dont la formation nécessite une compréhension complète du fonctionnement de l'entreprise, y compris dans ses rapports avec l'administration fiscale. Il s'adresse également aux professionnels et aux particuliers soucieux de comprendre comment peut se dérouler le contrôle de leur situation fiscale."

    Florent Roemer (dir.), Contentieux fiscal, 3e éd., Bruylant, 2017, Collection Paradigme ( Manuels ), 123 p.  

    La 4e de couverture indique : "Clair et accessible, cet ouvrage présente les caractéristiques particulières des procédures applicables en matière fiscale : le déroulement du contrôle fiscal, la contestation de l'imposition, ainsi que la procédure devant les juridictions qui interviennent dans le domaine fiscal. Sont également évoquées les procédures amiables qui permettent au contribuable d'obtenir une diminution de l'imposition en raison de sa situation financière. L'application des textes est illustrée par des exemples concrets tirés de la jurisprudence et de la pratique. L'index facilite recherches et vérifications. Cet ouvrage s'adresse aux étudiants qui se forment dans le domaine du droit fiscal et du droit des sociétés, ainsi qu'à tous ceux dont la formation nécessite une compréhension complète du fonctionnement de l'entreprise, y compris dans ses rapports avec l'administration fiscale. Il s'adresse également aux professionnels et aux particuliers soucieux de comprendre comment peut se dérouler le contrôle de leur situation fiscale."

    Florent Roemer, Contentieux fiscal, 2e éd., Larcier, 2014, Collection Paradigme ( Manuel ), 108 p. 

    Florent Roemer, Contentieux fiscal, Larcier, 2013, Collection Paradigme ( Manuel ), 112 p. 

    Florent Roemer, Crimes et procès d'autrefois en Lorraine, 2e éd., Éd. Serpenoise, 2012, 201 p.    

    La 4e de couverture indique : "C'est une promenade dans la justice du Moyen Âge et de l'Ancien Régime qui nous est proposée. Avant la Révolution, la Lorraine a été le théâtre d'affaires criminelles remarquables : des empoisonnements, des suicides, des infanticides, des violences diverses et des crimes de sorcellerie. Cette région a également connu de nombreuses querelles entre religieux, des mariages forcés et des conflits familiaux de toutes sortes. Il s'en passait de belles, à l'époque ! Au-de là de l'aspect anecdotique de ces faits divers, apparaît la mise en scène de la justice avec son cadre, ses personnages, ses procédures et ses peines souvent terribles. Ces récits nous plongent aussi dans l'atmosphère d'autrefois. Ils mettent l'accent sur les préoccupations quotidiennes et les moeurs de nos ancêtres. Instructif."

    Florent Roemer, La fiscalité des professionnels de santé, Éditions Heures de France, 2011, Collection Droit professionnel, 130 p. 

    Florent Roemer, Les institutions de la République messine, Éditions Serpenoise, 2007, 219 p.   

  • Florent Roemer, « Rapport de la mission d'information de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire de l'Assemblée nationale », Revue de droit rural, 2016, n°439, p. 3 

  • Florent Roemer, « Surveillance maritime / Le financement et l’exploitation des avions d’affaires : enjeux juridiques contemporains », le 13 décembre 2023  

    Conférence & webinaire organisé par l'IFG, Université de Lorraine sous la direction scientifique de Olivier Cachard, Professeur à l'Université de Lorraine

    Florent Roemer, « La fonction de notaire – Émergence, rôle et compétences », le 16 novembre 2021  

    Organisé par l'IFG, Université de Lorraine sous la direction scientifique de Paul Klötgen, Maître de conférences à l'Université de Lorraine ; Nicolas Damas, Professeur, Université de Lorraine et Marta Peguera Poch, Professeure, Université de Lorraine

    Florent Roemer, « Cryptomonnaie : approche économique et fiscale d'un phénomène en devenir », le 25 février 2020  

    Organisée par Mathieu Martinelle, Maître de conférences à l'Université de Lorraine, Association Clinique du Droit de Nancy, en partenariat avec l’IFG.

    Florent Roemer, « Le droit des affaires à l'épreuve de la digitalisation », le 08 novembre 2019  

    Organisé par l'Institut François Gény, Université de Lorraine, et la Faculté de droit de l'Université catholique de Lyon

    Florent Roemer, « Les enjeux de la mobilité », le 05 novembre 2019 

    Florent Roemer, « L’instruction dans le procès administratif », le 15 mars 2018 

    Florent Roemer, « Les prix de transfert en droit fiscal », le 07 décembre 2017  

    Co-organisé par le CERCRID (UMR 5137) et DCT (EA 4573)

    Florent Roemer, « La contractualisation de l’action publique locale », le 05 octobre 2017  

    Organisé sous la direction de Roselyne Allemand, Professeur à l’Université de Reims/CRDT et de Nadine Dantonel-COR, MCF/HDR, Université de Lorraine/IRENEE

    Florent Roemer, « Le travailleur sans frontière(s) », le 30 mars 2017 

    Florent Roemer, « Les nouvelles compétences régionales : quel(s) renforcement(s), quelle(s) orientation(s) ? », le 23 septembre 2016  

    Organisé par l'Institut de Recherches sur l'Evolution de la Nation Et de l'Etat (IRENEE) sous la direction de Reine Wakote, MCF, IRENEE - UL

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Cyril Laurent, L'encadrement normatif des politiques budgétaires sous la Vème République., thèse soutenue en 2017 à Reims sous la direction de Hervé Groud et Julie Benetti, membres du jury : Line Touzeau-Mouflard  

    L'époque contemporaine est marquée par le caractère apparemment inexorable de la progression de la dette publique. Sous l'effet de l'accumulation des déficits, cette dernière a augmenté quasiment sans discontinuer depuis la fin des années 1970. Au niveau international, l'encadrement normatif des politiques budgétaires n'a eu de cesse de s'accroître et la France n'est pas restée étrangère à cette tendance. Désireuse de maîtriser ses finances publiques sur le long terme et de ne plus prendre des mesures discrétionnaires conjoncturelles, la France a mis en place un certain nombre de règles budgétaires sous la Vème République. En effet, depuis la loi organique relative aux lois de finances (LOLF) du 1er août 2001, on constate une multiplication des « règles de gouvernance » des finances publiques avec une accélération depuis l'apparition de la crise économique et financière de 2008. Alors que certaines règles résultent de simples circulaires ou tout simplement de la pratique politique comme la règle de non remplacement d'un fonctionnaire sur deux partant en retraite issue de la révision générale des politiques publiques, d'autres proviennent d'engagements européens comme le pacte de stabilité et de croissance voire même de la Constitution elle même. Ainsi, l'objectif de la présente recherche est l’encadrement normatif des politiques budgétaires. Il s'agit de se demander si l'encadrement normatif des politiques budgétaires françaises participe efficacement à l'assainissement des finances publiques.

  • Youma Dieng, Le rôle des collectivités territoriales et leurs groupements dans le sauvetage des entreprises en difficulté., thèse soutenue en 2018 à Reims sous la direction de Roselyne Allemand, membres du jury : François Rangeon (Rapp.), Nadine Dantonel-Cor (Rapp.)  

    La réglementation européenne a un réel impact sur l’octroi des aides publiques aux entreprises en difficulté. Elle encadre principalement celui-ci dans le but de garantir le respect de la concurrence sur le marché intérieur. Ces aides sont, ensuite, mises en œuvre par les règles d’origine interne qui précisent les modalités d’intervention des autorités publiques locales. Mais d'importants écarts peuvent être observés entre les textes et la pratique.Depuis la légalisation, en 1982, de l'intervention économique de ces collectivités en faveur des entreprises, leur rôle s'est transformé et renforcé. Cette évolution a été facilitée par différentes réformes de la décentralisation ayant affecté leurs interventions. La plus récente date de 2015 (loi NOTRe). Également, en raison des différentes crises économiques successives que connaît la France, l'État a progressivement délégué à ces collectivités un nombre croissant de compétences. Ceci a, sans doute, justifié le nombre d'acteurs qui pouvaient intervenir. Aujourd'hui, la loi NOTRe est venue " verrouiller " la situation en accordant à la région la compétence de plein droit pour accorder des aides aux entreprises en difficulté. Néanmoins, certaines collectivités infrarégionales sont autorisées à participer au financement de l’intervention régionale.