Présentation

La part de l'aviation privée dans le trafic aérien mondial s'est accrue pendant et à l'issue de la pandémie de COVID-19 jusqu'à représenter près de 20 %, alors que, au même moment, l'aviation de ligne traversait une crise sans précédent. Cette augmentation du trafic des avions d'affaire, sur des trajets internationaux, répond au besoin de flexibilité et à la desserte d'aéroports et d'aérodromes qui ne sont pas accessibles par des avions de ligne. Un tel essor répond aussi à des nouveaux usages qui s'inscrivent dans une approche renouvelée de la mobilité, à une époque caractérisée par les défis environnementaux, financiers, sécuritaires et sociaux.

Considérant l'importance européenne de la place de Luxembourg dans l'aviation d'affaires, ce séminaire, co-organisé par l'Institut François Geny (Université de Lorraine), AKD Benelux et le Cluster Maritime Luxembourgeois entend proposer une analyse juridique actualisée des questions posées par le financement et l'exploitation des avions d'affaires.

Programme

17h00 : Discours d'ouverture
Daniel Haag, Head of Corporates à la Banque Internationale à Luxembourg

17h10 : Innovative tracking solutions for the maritime and aviation sectors
Gerd Eiden, Head of Satellite Services & Applications
Guillermo Gutierrez, Product/Solutions Manager, at LuxSpace

17h30 : Le financement des avions d'affaires
Yann Hilpert, Avocat à la Cour, Partner AKD Benelux

17h45 : Les garanties internationales sur les avions d'affaires selon la Convention du Cap et le protocole aéronautique
Olivier Cachard, Agrégé de droit privé, Doyen honoraire de la Faculté de droit de Nancy, Institut François Gény

18h00 : Les contrats d'exploitation des avions d'affaires
Philippe Delebecque, Agrégé de droit privé, Université Paris I Panthéon-Sorbonne

18h15 : L'exploitation des avions d'affaires, aspects de droit fiscal
Florent Roemer, Maître de conférences, Doyen honoraire de la Faculté de droit de Metz, Institut François Gény.

18h30 : L'exploitation des avions d'affaires, aspects de droit social
Barbara Palli, Maître de conférences, Institut François Gény

18h45 : L'exploitation des avions d'affaires, aspects de sécurité aérienne
Pascal Dupont, Docteur en droit, Secrétaire général de la Société Française de droit aérien et spatial

19h00 : Clôture du séminaire, suivi d'un cocktail

Possibilité de suivre la conférence à distance, le lien sera transmis aux inscrits avant l'événement

Inscription : www.cluster-maritime.lu/Event_2023/