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Baptiste Tranchant

Faculté de Droit et Science Politique
2 rue du Doyen-Gabriel-Marty
31042 Toulouse Cedex 9

Baptiste Tranchant

Professeur, Droit public.

Actualités scientifiques

La Russie face au droit international

jeudi 23 novembre 2017

Organisé par le CRDEI de l’Université de Bordeaux sous la direction scientifique de Vincent Correia, Professeur à l’Université Paris-Sud, Hugo Flavier, Maître de conférences à l’Université de Bordeaux, Pierre-François Laval, Prof. à l’Université d’Orléans

L'exécution des décisions juridictionnelles internationales

jeudi 20 octobre 2016

Colloque de l'IHEI


Parutions

Du conflit à la complémentarité

Etudes franco-québécoises sur les rapports entre normes internationales

Pedone, 2016

Si les conflits entre normes internationales intéressent la doctrine depuis longtemps, la question a fait l'objet d'une actualité contentieuse particulièrement remarquable ces dernières années, tant devant les juridictions internationales que devant les juridictions internes.



Publications

Ouvrages

Baptiste Tranchant, Olivier Blin et Baptiste Michel Marie Tranchant (dir.), Du conflit à la complémentarité : études franco-québécoises sur les rapports entre normes internationales, Éditions Pedone, 2016, Normes internationales, 155 p.

Baptiste Tranchant et Baptiste Michel Marie Tranchant, L'autorité de chose jugée : étude de procédure internationale contentieuse, Atelier national de reproduction des thèses [diffusion/distribution], 2010, Lille thèses

Baptiste Tranchant et Baptiste Michel Marie Tranchant, La responsabilité des Etats du fait de l'exécution nationale des obligations nées de leur participation à une organisation inter, [s.n.], 2003, 124 p.

Baptiste Tranchant et Baptiste Michel Marie Tranchant, L'autorité de chose jugée : étude de procédure internationale contentieuse, 2002, 681 p.

Baptiste Tranchant et Baptiste Michel Marie Tranchant, Recherches sur le retrait des États de l'Union européenne, [s.n.], 2002, 119 p.

Articles

Baptiste Tranchant, « Note sous Cass. crim., 14 octobre 2015, n° 15-84420 », Revue générale de droit international public (RGDIP), Pedone, N° 1, 2016, p. 185

Baptiste Tranchant, « Note sous Cass. crim., 15 décembre 2015, n° 15-83156 », Revue générale de droit international public (RGDIP), Pedone, N° 1, 2016, p. 185

Baptiste Tranchant, « Note sous Conseil d’Etat, 3ième et 8ième SSR, 27 octobre 2015, n° 393026, n° 393488, n° 393622, n° 393659 et n° 393724 », Revue générale de droit international public (RGDIP), Pedone, N° 1, 2016, p. 185

Baptiste Tranchant, « Note sous Cass. 1ière civ., 13 mai 2015, Société Commissions Import Export (Commisimpex) c. République du Congo, n° 13-17751 », Revue générale de droit international public (RGDIP), Pedone, N° 3, 2015

Baptiste Tranchant, « Note sous CE, 30 janvier 2015, n° 363520 », Revue générale de droit international public (RGDIP), Pedone, N° 2, 2015

Baptiste Tranchant, « Note sous CE, 30 janvier 2015, n° 384545 », Revue générale de droit international public (RGDIP), Pedone, N° 2, 2015

Baptiste Tranchant, « Cass. 1ière civ., 5 novembre 2014, République populaire de Chine c. République de Chine (Taïwan) et autres, n° 13-16307 », Revue générale de droit international public (RGDIP), Pedone, N° 1, 2015

Baptiste Tranchant, « Note sous Cass. 1ière civ., 19 mars 2014, Strategic technologies c. Procurement Bureau of the Republic of China Ministry of National Defence, n° 11-20312 », Revue générale de droit international public (RGDIP), Pedone, N° 1, 2015

Baptiste Tranchant, « Note sous Cass. 1ière civ., 5 mars 2014, Société Romak c. République d’Ouzbékistan, n° 12-22406 », Revue générale de droit international public (RGDIP), Pedone, N° 1, 2015

Baptiste Tranchant, « Les instruments de la constitutionnalisation : la Charte des Nations Unies », L’ONU entre internationalisation et constitutionnalisation, Editions Pedone, 2015

Baptiste Tranchant, « L’articulation entre le droit de l’UE et le droit international », La protection des droits fondamentaux dans l'Union européenne, Bruylant, 2015, Collection Droit de l'Union européenne. Colloques

Baptiste Tranchant, « Note sous CE, 10 février 2014, n° 358992 », Revue générale de droit international public (RGDIP), Pedone, N° 3, 2014

Baptiste Tranchant, « Note sous CE, 28 avril 2014, n° 372679 », Revue générale de droit international public (RGDIP), Pedone, N° 3, 2014

Baptiste Tranchant, « Note sous CE, 28 mars 2014, n° 373064 », Revue générale de droit international public (RGDIP), Pedone, N° 3, 2014

Baptiste Tranchant, « Note sous Cour d’appel de Versailles, 22 mars 2013, Association France-Palestine Solidarité et Organisation de Libération de la Palestine c. Société Alstom Transport SA, Société Alstom SA et SA Veolia Transport, n° 11/05331 », Revue générale de droit international public (RGDIP), Pedone, N° 3, 2014

Baptiste Tranchant, « Note sous Cass. crim., 15 janvier 2014, n° 13-84.778 », Revue générale de droit international public (RGDIP), Pedone, N° 2, 2014

Baptiste Tranchant, « Note sous Cass. crim., 26 février 2014, n° 13-86.631, n° 13-87.846 et n° 13-87.888 », Revue générale de droit international public (RGDIP), Pedone, N° 2, 2014

Baptiste Tranchant, « La continuité de la juridiction en droit international », La (Dis)continuité en droit, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2014, Actes de colloques (IFR Mutation des normes juridiques)

Baptiste Tranchant, « Une clarification partielle : l’arrêt rendu sur la demande en interprétation de l’arrêt du 15 juin 1962 en l’affaire du Temple de Préah Vihéar », Annuaire français de droit international (AFDI), CNRS, 2014

Baptiste Tranchant, « Les immunités des Etats tiers devant la Cour pénale internationale », Revue générale de droit international public (RGDIP), Pedone, N° 3, 2013, p. 633-656

Baptiste Tranchant, « Le partage entre l’Union et les Etats membres de la compétence externe : questions soulevées par les accords de protection des investissements », L’Europe face au monde, Pedone, 2013, Collection Droits européens

Baptiste Tranchant, « Les nouveaux champs de la non-discrimination », La non-discrimination entre les européens, Pedone, 2012, Collection Droits européens

Baptiste Tranchant, « Note sous Comité ad hoc CIRDI, 29 mai 2010, Helnan International Hotel A/S c. République arabe d’Egypte, ARB/05/19 », Revue de l’arbitrage, Comité français de l'arbitrage, 2010

Baptiste Tranchant, « Note sous Tribunal CIRDI, 16 juillet 2010, Millicom International Operations B.V. et Sentel GSM SA c. République du Sénégal (compétence du tribunal), ARB/08/20 », Revue de l’arbitrage, Comité français de l'arbitrage, 2010

Baptiste Tranchant, « L’arrêt rendu par la CIJ sur la demande en interprétation de l’arrêt Avena (Mexique c. Etats-Unis d’Amérique) », Annuaire français de droit international (AFDI), CNRS, N° 1, 2009, p. 191-220




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