Baptiste Tranchant

Professeur
Droit public.
Faculté de droit et science politique

Centre de Recherche et de Documentation Européennes et Internationales
Responsable de la formation :

Thèse

L'autorité de chose jugée : étude de procédure internationale contentieuse. Thèse soutenue en 2009 à Bordeaux 4, sous la direction de Carlo Santulli.


Ouvrages

Baptiste Tranchant et Olivier Blin (dir.), Du conflit à la complémentarité : études franco-québécoises sur les rapports entre normes internationales, Éditions Pedone, 2016, Normes internationales, 155 p.

Baptiste Tranchant, La responsabilité des Etats du fait de l'exécution nationale des obligations nées de leur participation à une organisation internationale, 2003, 124 p.

Baptiste Tranchant, Recherches sur le retrait des États de l'Union européenne, 2002, 119 p.


Articles

Baptiste Tranchant, « Note sous Cass. crim., 14 octobre 2015, n° 15-84420 », Revue générale de droit international public (RGDIP), Pedone, N° 1, 2016

Baptiste Tranchant, « Note sous Cass. crim., 15 décembre 2015, n° 15-83156 », Revue générale de droit international public (RGDIP), Pedone, N° 1, 2016

Baptiste Tranchant, « Note sous Conseil d’Etat, 3ième et 8ième SSR, 27 octobre 2015, n° 393026, n° 393488, n° 393622, n° 393659 et n° 393724 », Revue générale de droit international public (RGDIP), Pedone, N° 1, 2016

Baptiste Tranchant, « Note sous Cass. 1ière civ., 13 mai 2015, Société Commissions Import Export (Commisimpex) c. République du Congo, n° 13-17751 », Revue générale de droit international public (RGDIP), Pedone, N° 3, 2015

Baptiste Tranchant, « Note sous CE, 30 janvier 2015, n° 363520 », Revue générale de droit international public (RGDIP), Pedone, N° 2, 2015

Baptiste Tranchant, « Note sous CE, 30 janvier 2015, n° 384545 », Revue générale de droit international public (RGDIP), Pedone, N° 2, 2015

Voir plus

Baptiste Tranchant, « Cass. 1ière civ., 5 novembre 2014, République populaire de Chine c. République de Chine (Taïwan) et autres, n° 13-16307 », Revue générale de droit international public (RGDIP), Pedone, N° 1, 2015

Baptiste Tranchant, « Note sous Cass. 1ière civ., 19 mars 2014, Strategic technologies c. Procurement Bureau of the Republic of China Ministry of National Defence, n° 11-20312 », Revue générale de droit international public (RGDIP), Pedone, N° 1, 2015

Baptiste Tranchant, « Note sous Cass. 1ière civ., 5 mars 2014, Société Romak c. République d’Ouzbékistan, n° 12-22406 », Revue générale de droit international public (RGDIP), Pedone, N° 1, 2015

Baptiste Tranchant, « Les instruments de la constitutionnalisation : la Charte des Nations Unies », L’ONU entre internationalisation et constitutionnalisation, Editions Pedone, 2015

Baptiste Tranchant, « L’articulation entre le droit de l’UE et le droit international », La protection des droits fondamentaux dans l'Union européenne, Bruylant, 2015, Collection Droit de l'Union européenne. Colloques

Baptiste Tranchant, « Note sous CE, 10 février 2014, n° 358992 », Revue générale de droit international public (RGDIP), Pedone, N° 3, 2014

Baptiste Tranchant, « Note sous CE, 28 avril 2014, n° 372679 », Revue générale de droit international public (RGDIP), Pedone, N° 3, 2014

Baptiste Tranchant, « Note sous CE, 28 mars 2014, n° 373064 », Revue générale de droit international public (RGDIP), Pedone, N° 3, 2014

Baptiste Tranchant, « Note sous Cour d’appel de Versailles, 22 mars 2013, Association France-Palestine Solidarité et Organisation de Libération de la Palestine c. Société Alstom Transport SA, Société Alstom SA et SA Veolia Transport, n° 11/05331 », Revue générale de droit international public (RGDIP), Pedone, N° 3, 2014

Baptiste Tranchant, « Note sous Cass. crim., 15 janvier 2014, n° 13-84.778 », Revue générale de droit international public (RGDIP), Pedone, N° 2, 2014

Baptiste Tranchant, « Note sous Cass. crim., 26 février 2014, n° 13-86.631, n° 13-87.846 et n° 13-87.888 », Revue générale de droit international public (RGDIP), Pedone, N° 2, 2014

Baptiste Tranchant, « La continuité de la juridiction en droit international », La (Dis)continuité en droit, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2014, Actes de colloques (IFR Mutation des normes juridiques)

Baptiste Tranchant, « Une clarification partielle : l’arrêt rendu sur la demande en interprétation de l’arrêt du 15 juin 1962 en l’affaire du Temple de Préah Vihéar », Annuaire français de droit international (AFDI), CNRS, 2014

Baptiste Tranchant, « Les immunités des Etats tiers devant la Cour pénale internationale », Revue générale de droit international public (RGDIP), Pedone, N° 3, 2013

Baptiste Tranchant, « Le partage entre l’Union et les Etats membres de la compétence externe : questions soulevées par les accords de protection des investissements », L’Europe face au monde, Pedone, 2013, Collection Droits européens

Baptiste Tranchant, « Les nouveaux champs de la non-discrimination », La non-discrimination entre les européens, Pedone, 2012, Collection Droits européens

Baptiste Tranchant, « Note sous Comité ad hoc CIRDI, 29 mai 2010, Helnan International Hotel A/S c. République arabe d’Egypte, ARB/05/19 », Revue de l’arbitrage, Comité français de l'arbitrage, 2010

Baptiste Tranchant, « Note sous Tribunal CIRDI, 16 juillet 2010, Millicom International Operations B.V. et Sentel GSM SA c. République du Sénégal (compétence du tribunal), ARB/08/20 », Revue de l’arbitrage, Comité français de l'arbitrage, 2010

Baptiste Tranchant, « L’arrêt rendu par la CIJ sur la demande en interprétation de l’arrêt Avena (Mexique c. Etats-Unis d’Amérique) », Annuaire français de droit international (AFDI), CNRS, N° 1, 2009

Actualités Publications Communications