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Grégoire Calley

Faculté de Droit de l'Université Savoie Mont Blanc
Domaine universitaire Jacob Bellecombette 20 route de la Cascade BP 1104
73011 Chambéry Cedex

Grégoire Calley

Maître de conférences, Droit public.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

Le Tag, esquisse juridique d’un art vandale

jeudi 26 octobre 2017

Organisé sous la direction de M. Christophe Broche – MCF en droit privé, Université Savoie Mont Blanc et M. Grégoire Calley – MCF en droit public, Université Savoie Mont Blanc.


Parutions

Le street art : esquisse juridique d'un art vandale

L'exemple du tag et du graff

Editions de l'université de Savoie, 2019



Publications

Ouvrages

Grégoire Calley, Jean-François Joye et Jean-François Dreuille (dir.), L'accident en montagne : étude juridique, Université Savoie Mont Blanc, 2015, 453 p.

Grégoire Calley et Caille 10988888X, L'énergie solaire : aspects juridiques, Université de Savoie, 2010, 427 p.

Grégoire Calley, Emmanuel De La Burgade, Olivier Roblain, Laurent Berthelot, Marie-Noëlle Berthon, Fabienne Hanique, Aurélie Jeantet, Sylvain Leduc, Edouard Orban, Mikaël Salaün et Sophie Tasqué, "Bougez avec la Poste" : les coulisses d'une modernisation, La Dispute, 2006, 253 p.

Grégoire Calley, L'exploitation publique des services postaux, LGDJ, 2002, Bibliothèque de droit public, 565 p.

Grégoire Calley, L'exploitation publique des services postaux, [s.n.], 2001, 606 p.

Articles

Grégoire Calley et Vincent Trequattrini, « Les administrations face au chômage transfrontalier. A quand la réforme du règlement communautaire du 29 avril 2004 portant sur », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 17, 2018, p. 2

Grégoire Calley, « Préférence locale pour l'accès aux emplois dans les fonctions publiques calédoniennes », Revue du Droit Public, N° 6, 2018, p. 1537

Grégoire Calley, « La fin du monopole postal : quelles perspectives pour le financement du service universel postal ? », Les Petites Affiches, 2018, p. 3

Grégoire Calley, « La présence et l'organisation des services publics en montagne », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 14, 2017, p. 789

Grégoire Calley, « Devenir du lien d’instance en cas de création d’une commune nouvelle », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2017, p. 31

Grégoire Calley, « La filière administrative », Encyclopédie Juris-Classeur Collectivités territoriales, fascicule 815, 2017

Grégoire Calley, « La présence et l’organisation des services publics en montagne », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2017, p. 789

Grégoire Calley, « Recrutement et cessation de fonctions dans la fonction publique hospitalière », Encyclopédie Juris-Classeur Fonctions publiques, 2016

Grégoire Calley, « A propos du régime indemnitaire des élus du conseil municipal transitoire des communes nouvelles », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 50, 2015, p. 4

Grégoire Calley, « Départ à la retraite du fonctionnaire : les avantages parentaux à nouveau confrontés au principe d’égalité de rémunération des t », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2015, p. 27

Grégoire Calley, « L’engagement de la responsabilité administrative à raison de l’exercice des activités de police administrative en montagne », L’accident en montagne, Lextenso, 2015

Grégoire Calley, « A propos des provisions pour travaux non dépensées par le délégataire », Revue Contrats et Marché publics, 2012, p. 32

Grégoire Calley, « La faute de l’Administration envers l’agent exposé au tabagisme passif », Revue Lamy Collectivités Territoriales, 2012, p. 19

Grégoire Calley, « L’accident professionnel de l’agent contractuel : quelles modalités d’indemnisation ? », Revue Lamy Collectivités Territoriales, N° 72, 2011, p. 19

Grégoire Calley, « La radiation des cadres pour privation des droits civiques suppose une condamnation devenue définitive », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 41, 2011

Grégoire Calley, « La gestion de l’épargne-temps en cas de mobilité du fonctionnaire d’Etat », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 34, 2011

Grégoire Calley, « L’affectation sur un emploi adapté de l’agent déclaré inapte à l’exercice de ses fonctions », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2011, p. 36

Grégoire Calley, « Concubinat et pension de réversion. A propos du calcul des droits », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2010, p. 43

Grégoire Calley, « La scolarisation extra-communale dans l’enseignement primaire privé », Revue Lamy Collectivités Territoriales, 2010, p. 11

Grégoire Calley et Sandrine Pina, « Le développement de projets sur les propriétés publiques », Le droit de l’énergie solaire, Lextenso, 2010

Grégoire Calley, « L’autorisation d’exploitation des installations photovoltaïques », Le droit de l’énergie solaire, Lextenso, 2010

Grégoire Calley, « L’urbanisme commercial : un contentieux à la recherche d’un juge », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2010, p. 2

Grégoire Calley, « Reprise des fonctions après congé maladie. Quels sont les pouvoirs de l’Administration face à l’expertise médicale ? », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2010, p. 34

Grégoire Calley, « Contrats de recrutement irrégulièrement conclus : l'obligation de régulariser de l'administration, et les droits des agents », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 3, 2009, p. 153

Grégoire Calley, « A travail égal, même complément de rémunération pour les fonctionnaires et les salariés de La Poste », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, 2009, p. 240

Grégoire Calley, « Contrats de recrutement irrégulièrement conclus : l’obligation de régulariser de l’administration et les droits de l’agent », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, 2009, p. 153

Grégoire Calley, « La problématique de l’accès des tiers au réseau postal : une illustration par le routage », Les Petites Affiches, 2009, p. 7

Grégoire Calley, « TVA et distorsion concurrentielle sur le marché des services postaux », Les Petites Affiches, 2009, p. 5

Grégoire Calley, « La fourniture du service minimum d'accueil des élèves en temps de grève face au juge des référés », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 44, 2008, p. 2464

Grégoire Calley, « La fourniture des services postaux face au droit communautaire des marchés publics », Les Petites Affiches, 2008, p. 9

Grégoire Calley, « La fourniture du service minimum d’accueil des élèves en temps de grève face au juge des référés », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2008, p. 2464

Grégoire Calley, « Le nouveau régime de l’avancement de grade dans la fonction publique territoriale », Revue Lamy Collectivités Territoriales, 2008, p. 31

Grégoire Calley, « Une nouvelle figure du service minimum : l’accueil des élèves des écoles maternelles et élémentaires pendant le temps scolaire. », Revue française de droit administratif, 2008, p. 1187

Grégoire Calley, « La responsabilité financière de la collectivité d'origine dans la prise en charge du fonctionnaire privé d'emploi », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 5, 2007, p. 228

Grégoire Calley, « La responsabilité financière de la collectivité d’origine dans la prise en charge du fonctionnaire privé d’emploi », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, 2007, p. 228

Grégoire Calley, « L’indemnisation des usagers pour distribution postale défaillante », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2007, p. 51

Grégoire Calley, « Vers un démantèlement des droits spéciaux de distribution du livret A ? Retour sur la décision de la Commission européenne de 10 », Les Petites Affiches, 2007, p. 4

Grégoire Calley, « La loi n° 2005-516 du 20 mai 2005 relative à la régulation des activités postales », Revue française de droit administratif, N° 1, 2006, p. 96

Grégoire Calley, « Aspects juridiques de la modernisation de La Poste », Bougez avec La Poste : les coulisses d’une modernisation, La Dispute, 2006

Grégoire Calley, « La loi n° 2005-516 du 20 mai 2005 relative à la régulation des activités postales », Revue française de droit administratif, 2006, p. 96

Grégoire Calley, « Le Conseil constitutionnel et l'entreprise », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, N° 2, 2003, p. 1203

Grégoire Calley, « Les notes en délibéré dans la procédure administrative contentieuse », Les Petites Affiches, 2003, p. 4

Grégoire Calley, « Le Conseil d'Etat et la divulgation des sondages en rapport avec une élection », Les Petites Affiches, N° 7, 2002

Grégoire Calley, « L’enseignement bilingue en langues régionales devant le Conseil d’Etat », La Tribune du Droit Public, 2002, p. 275

Communications

Grégoire Calley, « Le maintien et l’organisation des services publics en montagne », La loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne – Quelles évolutions pour le droit de la montagne ?, Chambéry, 08 mars 2017

Grégoire Calley, « Les interventions publiques foncières et la sécurité sur les domaines skiables », Safety and liability rules in european ski areas, Trento, Italy, 11 décembre 2015

Grégoire Calley, « La représentativité des communes dans les conseils communautaires », Le nouveau régime applicable à la composition des conseils communautaires, Montmélian, 14 mars 2013

Grégoire Calley, « Les aides publiques en faveur du tourisme », Aspects juridiques des activités liées au tourisme, Rencontres franco-russes, Chambéry, 22 mai 2008

Autre

Grégoire Calley et Christophe Broche, Le tag : esquisse juridique d’un art vandale


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