Grégoire Calley

Maître de conférences HDR
Droit public.
Département Droit, Economie et Gestion

Gouvernance et Développement Insulaire
Centre de Recherche en Droit Antoine Favre
Spécialités :
Droit des Outre-Mer ; Fonction publique.

Thèse

L'exploitation publique des services postaux. Thèse soutenue en 2001 à Besançon, sous la direction de Yan Laidié.


Ouvrages

Grégoire Calley et Florence Poirat (dir.), Le traitement juridique contemporain du fait nucléaire en Polynésie française, Editions A. Pedone, 2023, 405 p.

Grégoire Calley et David Bailleul (dir.), La fonction publique contractuelle, Presses universitaires Savoie Mont-Blanc, 2021, 490 p.

Grégoire Calley et Christophe Broche (dir.), Le street art : esquisse juridique d'un art vandale l'exemple du tag et du graff Journée d'étude organisée par le Centre de droit privé et public des obligations et de la consommation le 26 octobre 2017, Faculté de droit, Université Savoie Mont Blanc, Université Savoie Mont Blanc, 2019, 97 p.

Grégoire Calley, Jean-François Joye et Jean-François Dreuille (dir.), L'accident en montagne : étude juridique, Université Savoie Mont Blanc et de Lextenso éd., 2015, 453 p.

Grégoire Calley, L'exploitation publique des services postaux, LGDJ, 2002, Bibliothèque de droit public, 565 p.

Grégoire Calley, L'exploitation publique des services postaux, [s.n.], 2001, 606 p.


Articles

Grégoire Calley, « L'attribution de « jours de congés déguisés » face au décompte du temps de travail », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 3, 2024, p. 164 

Grégoire Calley, « La continuité de la rupture ? », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 3, 2024, p. 121 

Grégoire Calley et Charles Froger, « Le droit des fonctions publiques des outre-mer », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 2, 2024, p. 71 

Grégoire Calley, « Non-discrimination selon le sexe et égalité de traitement des agents publics dans la fonction publique de la Polynésie française », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 7, 2023, p. 397 

Grégoire Calley, « Contentieux fiscal et préférence locale foncière en Polynésie française. Note sous l’arrêt du Conseil d’Etat, 9 novembre 2022, Haut-Commissaire de la République en Polynésie française et autres, n°464367. », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2023, p. 24

Grégoire Calley, « La procédure de l'appel d'offres en matière de production d'énergie solaire », in PUSMB (dir.), Le développement de l'énergie photovoltaïque, 2023, pp. 169-191

Voir plus

Grégoire Calley, « La protection de l’emploi local en Polynésie française : la genèse », Identité, peuple et emploi en Polynésie française (dir. Y. Guenzoui), Institut francophone pour la Justice et la Démocratie, collection « Kultura », 2023, p. 9

Grégoire Calley, « Le devenir des atolls de Moruroa et de Fangataufa », Le traitement juridique contemporain du fait nucléaire en Polynésie française (dir. F. Poirat et G. Calley), Pedone, 2023, p. 301

Grégoire Calley, « Les systèmes de la carrière et de l’emploi dans la fonction publique de la Polynésie française », La fonction publique dans le Pacifique Sud (dir. C. Froger), Presses Universitaires de Nouvelle-Calédonie, 2023, p. 61

Grégoire Calley, « La préférence locale à l'embauche s'applique-t-elle au recrutement dans la fonction publique de la Polynésie française ? », Actualité juridique Droit administratif, N° 8, 2022, p. 464 

Grégoire Calley, « Fonction publique outre-mer : le congé bonifié et le congé administratif face au principe d'égalité », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 6, 2022, p. 342 

Grégoire Calley, « Le statut de la fonction publique communale », Revue française de droit administratif, N° 6, 2022, p. 1076 

Grégoire Calley et Vincent Trequattrini, « Les représentants syndicaux : des agents comme les autres face à l’obligation vaccinale ? Note sous Conseil d'État, ord., 20 octobre 2021, n° 457101 », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 2, 2022, p. 97

Grégoire Calley, « Le Conseil d’Etat face à l’obligation vaccinale en Polynésie française », Bulletin juridique des collectivités locales, N° 1, 2022, p. 50

Grégoire Calley, « Mobilité dans la fonction publique d'Etat et régionalisation des recrutements », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2022, p. 2052

Grégoire Calley, « Singularité de l'accès à l'emploi en Polynésie. A propos d'un protectionnisme polynésien. », Lettres d'outre-mer et d'ailleurs (dir. Y. Guenzoui), PUAM, 2022, p. 119

Grégoire Calley, « Prévention des risques de pollution maritime : le référé conservatoire au secours de la Polynésie française. Note sous Conseil d’Etat,19 novembre 2020, n° 440644. », Bulletin juridique des collectivités locales, N° 4, 2021, p. 318

Grégoire Calley, « Reprise d'activité par une entité publique, transfert du personnel par voie de titularisation : la Polynésie française, un laboratoire ? », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 4, 2021, p. 200 

Grégoire Calley, « La préférence locale à l'embauche en Polynésie française », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, N° 1, 2021, p. 374

Grégoire Calley, « À propos de la prise imposée de congés annuels en cas d'obligation sanitaire d'isolement ou de confinement », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 1, 2021, p. 36 

Grégoire Calley, « Le « sourcing » et le « background check » face au droit de la fonction publique », Horizons publics, 2021, p. NC

Grégoire Calley, « Quarantaine et isolement outre-mer : qui fait quoi en Polynésie française ? », Bulletin juridique des collectivités locales, 2021, p. 11

Grégoire Calley, « Urgence sanitaire, libertés fondamentales et obligation vaccinale en Polynésie française, commentaire TAPF (ord.), M. A. T. et autres, 1° septembre 2021, n° 2100414. », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2021, p. 2322

Grégoire Calley, « Libre propos sur la nécessité de compléter le cadre comptable applicable aux délégations de service public », Le contrôle de la gestion financière des délégations de service public A. Troianiello (dir),, Lexis Nexis, 2020, p. 89

Grégoire Calley, « Expulsion coutumière et droit administratif », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2019, p. 36 

Grégoire Calley, « Régime comptable des délégations de service public », Les Petites Affiches, 2019, p. 4 

Grégoire Calley et Vincent Trequattrini, « Les administrations face au chômage transfrontalier. A quand la réforme du règlement communautaire du 29 avril 2004 portant sur la coordination des systèmes de sécurité sociale ? », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, N° 17, 2018, p. 2

Grégoire Calley, « Préférence locale pour l'accès aux emplois dans les fonctions publiques calédoniennes », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, N° 6, 2018, p. 1537

Grégoire Calley, « La fin du monopole postal : quelles perspectives pour le financement du service universel postal ? », Les Petites Affiches, 2018, p. 3

Grégoire Calley, « La présence et l'organisation des services publics en montagne », Actualité juridique Droit administratif, N° 14, 2017, p. 789 

Grégoire Calley, « Devenir du lien d’instance en cas de création d’une commune nouvelle », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2017, p. 31

Grégoire Calley, « La filière administrative », Encyclopédie Juris-Classeur Collectivités territoriales, fascicule 815, 2017, p. NC

Grégoire Calley, « Recrutement et cessation de fonctions dans la fonction publique hospitalière », Encyclopédie Juris-Classeur Fonctions publiques, 2016, p. NC

Grégoire Calley, « A propos du régime indemnitaire des élus du conseil municipal transitoire des communes nouvelles », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, N° 50, 2015, p. 4

Grégoire Calley, « Départ à la retraite du fonctionnaire : les avantages parentaux à nouveau confrontés au principe d’égalité de rémunération des travailleurs féminins et masculins », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2015, p. 27

Grégoire Calley, « L’engagement de la responsabilité administrative à raison de l’exercice des activités de police administrative en montagne », L’accident en montagne, Lextenso, 2015, p. NC

Grégoire Calley, « A propos des provisions pour travaux non dépensées par le délégataire », Contrats et marchés publics, 2012, p. 32

Grégoire Calley, « La faute de l’Administration envers l’agent exposé au tabagisme passif », Revue Lamy Collectivités territoriales, 2012, p. 19

Grégoire Calley, « L’accident professionnel de l’agent contractuel : quelles modalités d’indemnisation ? », Revue Lamy Collectivités territoriales, N° 72, 2011, p. 19

Grégoire Calley, « La radiation des cadres pour privation des droits civiques suppose une condamnation devenue définitive », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, N° 41, 2011, p. NC

Grégoire Calley, « La gestion de l’épargne-temps en cas de mobilité du fonctionnaire d’Etat », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, N° 34, 2011, p. NC

Grégoire Calley, « L’affectation sur un emploi adapté de l’agent déclaré inapte à l’exercice de ses fonctions », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2011, p. 36

Grégoire Calley, « Concubinat et pension de réversion. A propos du calcul des droits », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2010, p. 43

Grégoire Calley, « La scolarisation extra-communale dans l’enseignement primaire privé », Revue Lamy Collectivités territoriales, 2010, p. 11

Grégoire Calley et Sandrine Pina, « Le développement de projets sur les propriétés publiques », Le droit de l’énergie solaire, Lextenso, 2010, p. NC

Grégoire Calley, « L’urbanisme commercial : un contentieux à la recherche d’un juge », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2010, p. 2

Grégoire Calley, « Reprise des fonctions après congé maladie. Quels sont les pouvoirs de l’Administration face à l’expertise médicale ? », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2010, p. 34

Grégoire Calley, « A travail égal, même complément de rémunération pour les fonctionnaires et les salariés de La Poste », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2009, p. 240

Grégoire Calley, « Contrats de recrutement irrégulièrement conclus : l’obligation de régulariser de l’administration et les droits de l’agent », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2009, p. 153

Grégoire Calley, « La problématique de l’accès des tiers au réseau postal : une illustration par le routage », Les Petites Affiches, 2009, p. 7

Grégoire Calley, « TVA et distorsion concurrentielle sur le marché des services postaux », Les Petites Affiches, 2009, p. 5

Grégoire Calley, « La fourniture du service minimum d’accueil des élèves en temps de grève face au juge des référés », Actualité juridique Droit administratif, N° 44, 2008, p. 2464

Grégoire Calley, « La fourniture des services postaux face au droit communautaire des marchés publics », Les Petites Affiches, 2008, p. 9

Grégoire Calley, « Le nouveau régime de l’avancement de grade dans la fonction publique territoriale », Revue Lamy Collectivités territoriales, 2008, p. 31

Grégoire Calley, « Une nouvelle figure du service minimum : l’accueil des élèves des écoles maternelles et élémentaires pendant le temps scolaire. », Revue française de droit administratif, 2008, p. 1187

Grégoire Calley, « La responsabilité financière de la collectivité d’origine dans la prise en charge du fonctionnaire privé d’emploi », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 5, 2007, p. 228

Grégoire Calley, « L’indemnisation des usagers pour distribution postale défaillante », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2007, p. 51

Grégoire Calley, « Vers un démantèlement des droits spéciaux de distribution du livret A ? Retour sur la décision de la Commission européenne de 10 mai 2007 », Les Petites Affiches, 2007, p. 4

Grégoire Calley, « Aspects juridiques de la modernisation de La Poste », Bougez avec La Poste : les coulisses d’une modernisation, La Dispute, 2006, p. NC

Grégoire Calley, « La loi n° 2005-516 du 20 mai 2005 relative à la régulation des activités postales », Revue française de droit administratif, 2006, p. 96

Grégoire Calley, « Le Conseil constitutionnel et l'entreprise », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, N° 2, 2003, p. 1203

Grégoire Calley, « Les notes en délibéré dans la procédure administrative contentieuse », Les Petites Affiches, 2003, p. 4

Grégoire Calley, « Le Conseil d'Etat et la divulgation des sondages en rapport avec une élection », Les Petites Affiches, N° 7, 2002, p. NC

Grégoire Calley, « L’enseignement bilingue en langues régionales devant le Conseil d’Etat », TDP : La Tribune du droit public : Revue semestrielle de droit public général, 2002, p. 275

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