Manuel Tirard

Maître de conférences HDR
Droit public.
UFR de Droit et  Science politique

Centre de Recherches sur le Droit Public
Laboratoire de Recherches Juridique et Economique
Spécialités :
Finances publiques ; Droit fiscal ; Droit comparé.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Co-directeur du Master Droit public financier
  • THESE

    La gouvernance aux Etats-Unis : Etude comparative des conceptions américaine et française du droit public, soutenue en 2009 à Paris 2 sous la direction de Élisabeth Zoller 

  • Manuel Tirard, Sébastien Kott, Carole Moniolle, Anne-Claire Dufour, Finances publiques, 4e éd., Ellipses et Cyberlibris, 2023, 100 % droit, 605 p.    

    Les finances publiques sont particulièrement redoutées des étudiants et souffrent d'une injuste réputation. La matière n'est ni plus difficile, ni plus technique, ni moins intéressante que les autres disciplines juridiques. Le droit constitutionnel n'est pas plus facile, il fait juste appel à des notions qui nous sont plus familières : le Gouvernement, le Parlement, le référendum sont autant de notions connues à défaut d'être maîtrisées. L'apprentissage en est facilité. Inversement, les finances publiques reposent sur des notions a priori inconnues : budget annexes, comptable public, sincérité financière. Autant de concepts à comprendre avant d'intégrer le droit qui les régit. Cet ouvrage s'adresse aux étudiants en sciences politiques, en administration économique et sociale ou en droit ainsi qu'à ceux préparant des concours administratifs. Il vise une présentation globale de la matière. Pour autant, cet ouvrage propose une approche pédagogique rénovée des finances publiques. Puisque la technique effraie, expliquons-la ! Puisque les finances publiques reposent sur des concepts inconnus, plaçons-les au centre de l'apprentissage.

    Manuel Tirard, Les relations financières dans les formes d'organisations étatiques, Bruylant et Strada Lex, 2021, Finances publiques/ Public finance, 526 p. 

    Manuel Tirard, Françoise Cayrol-Baudrillart (dir.), Actes du colloque international sur la crise des finances publiques La Nouvelle-Calédonie face à la crise des finances publiques? : des 12 et 13 juillet 2017 à l’Université de la Nouvelle-Calédonie, Presses universitaires de la Nouvelle-Calédonie, 2019, Collection LARJE - Collectif LARJE – Laboratoire de recherches juridique et économique, Presses universitaires de Nouvelle-Calédonie, PUNC, 2019, 241 p.  

    L’ approche de cet ouvrage, dirigé par Manuel Tirard, se veut large à au moins deux titres. D’une part, d’un point de vue disciplinaire, car il s’agit de lier approches juridique, économique et gestionnaire, en associant universitaires et praticiens. D’autre part, d’un point de vue géographique, puisque les spécificités calédoniennes sont étudiées en tant que telles mais aussi à la lumière des problématiques et des solutions métropolitaines et internationales. En définitive, l’objectif est de replacer les questions financières au cœur des débats démocratiques et des choix sociaux dont elles sont indissociables. C’est fondamental à l’heure où les Néo-Calédoniens se prononcent sur leur destin

    Manuel Tirard, Françoise Cayrol-Baudrillart (dir.), La Nouvelle-Calédonie face à la crise des finances publiques: Acte du colloque international sur la crise des finances publiques des 12 et 13 juillet 2017 à l'Université de la Nouvelle-Calédonie, Presses universitaires de la Nouvelle-Calédonie, 2019, Collection LARJE, 238 p. 

    Manuel Tirard (dir.), Les finances publiques autour du Pacifique, Mare & Martin, 2018, Collection Droit & gestions publiques, 313 p. 

    Manuel Tirard, Carlos González-Palacios, Thilo Rensmann (dir.), Kulturelle Bedingungen des Verfassungsstaates, TUD Press, 2015, 260 p. 

  • Manuel Tirard, « La réception du modèle budgétaire anglais en Australie. Entre héritage et particularités propres », in A. Guigue (dir.), Les finances publiques des pays anglo-saxons. Approche historique et juridique, Mare & Martin, 2023, pp. 55-75 

    Manuel Tirard, « Public Finances and Taxation in New Caledonia: Situation and Outlook », in C. Gravelat (dir.), Understanding New Caledonia, PUNC, 2021, pp. 346-355 

    Manuel Tirard, « L’expérience française des budgets de programme et ses enseignements », in P. Bezes, F. Descamps et S. Kott (dir.), Le moment RCB ou le rêve d’un gouvernement rationnel (1962-1978). L’invention de la gestion des finances publiques, IGPDE, 2021, pp. 203-226 

    Manuel Tirard, « L’hypothèse de ‘systèmes de finances publiques’ en droit comparé et sa portée pour la France », in M. Tirard (dir.), Les finances publiques autour du Pacifique : Australie, Chine, États-Unis, Japon, Mexique, Russie, Mare & Martin, 2019, pp. 271-298 

    Manuel Tirard, « Les finances publiques en Australie », in M. Tirard (dir.), Les finances publiques autour du Pacifique, Mare & Martin, 2019, pp. 29-61 

    Manuel Tirard, « Le Pacifique, un ‘Nouveau-Monde financier’ », in M. Tirard (dir.), Les finances publiques autour du Pacifique, Mare & Martin, 2019, pp. 19-27 

    Manuel Tirard, « Intervention et dépenses publiques. Approche générale et comparée », in M. Tirard (dir.), La Nouvelle-Calédonie face à la crise des finances publiques, PUNC, 2019, pp. 101-107 

    Manuel Tirard, « Le corps électoral provincial en Nouvelle-Calédonie. Avancer dans la résolution d’un dilemme démocratique », in W. Mastor (dir.), Penser le droit à partir de l’individu. Mélanges en l’honneur d’Élisabeth ZOLLER, Dalloz, 2018, pp. 169-185 

    Manuel Tirard, « Les finances publiques aux États-Unis », in G. Orsoni (dir.), Dictionnaire encyclopédique de finances publiques, Economica, 2017, pp. 457-459 

    Manuel Tirard, « La comptabilité publique à la lumière du droit public comparé. Approche franco-américaine », in S. Kott (dir.), La normalisation des comptes publics, Economica, 2017, pp. 32-46 

  • Manuel Tirard, Carine David, « La Nouvelle-Calédonie après le troisième référendum d’indépendance du 12 décembre 2021 : 40 ans pour rien ? », La Revue des droits de l'Homme, 2022 

    Manuel Tirard, Carine David, « La Nouvelle-Calédonie après le troisième référendum d’autodétermination du 12 décembre 2021 : 40 ans pour rien ? », 2022  

    La Nouvelle-Calédonie est une collectivité sui generis de la République française, régie par le titre XIII de la Constitution qui lui est spécialement dédié, intitulé : Dispositions transitoires relatives à la Nouvelle-Calédonie. Ce statut constitutionnel transitoire est l’expression du caractère exceptionnel du statut de ce territoire qui est le théâtre d’un processus inédit de décolonisation. En effet, l’architecture institutionnelle actuelle de la Nouvelle-Calédonie, issue de l’accord de N...

    Manuel Tirard, « La buena gobernanza de las finanzas públicas y el desarrollo económico ( La bonne gouvernance des finances publiques et le développement économique ) », Giuristi: Revista de Derecho Corporativo, 2020, n°2, pp. 308-317 

    Manuel Tirard, « L’hypothèse de la Nouvelle-Calédonie comme État associé à la France. Perspectives comparées à partir des finances publiques », Revue française de finances publiques, 2018, n°143, pp. 151-168 

    Manuel Tirard, Y. Sekine, « Tri-National University Meeting: States and Borders », Kobe University Law Review, 2016, n°49 

    Manuel Tirard, « L'intégration budgétaire croissante en Europe : entre théorie et réalité », Revue du marché commun et de l'Union européenne, 2013, n°569, pp. 337-343   

    Manuel Tirard, « Le fédéralisme financier au chevet de l'Europe », Revue française de finances publiques, 2013, n°124, pp. 131-154 

  • Manuel Tirard, « Les finances publiques aux États-Unis », in de la publication Orsoni, Gilbert Directeur and Albert, Jean-Luc and Cabannes, Xavier (dir.), Finances publiques: dictionnaire encyclopédique, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2017, pp. 457-459 

    Manuel Tirard, « La régulation aux États-Unis (approche comparée) », in Bazex, Michel and Eckert, Gabriel and Lanneau, Régis and Le Berre, Christophe and Du Marais, Bertrand and Sée, Arnaud (dir.), Dictionnaire des régulations 2016, LexisNexis, 2015, pp. 287-294 

  • Manuel Tirard, « Les crises et le droit public », le 05 juin 2023  

    Colloque organisé par le Centre de Recherches en Droit Public - CRDP de l’Université Paris Nanterre et du Laboratoire des collectivités territoriales de l’Université Gaston Berger de Saint-Louis

    Manuel Tirard, « Finances locales et mutations contemporaines de l’État », le 06 septembre 2021  

    Organisé par Céline Husson-Rochcongar, MCF en droit public, Université de Picardie Jules Verne, CURAPP-ESS & Basile Ridard, MCF en droit public, Université de Poitiers, IDP en partenariat avec FONDAFIP

    Manuel Tirard, « Le(s) modèle(s) budgétaire(s) anglo-saxon(s) », le 23 novembre 2018  

    Organisé par le CDPPOC (Centre de droit privé et public des obligations et de la consommation) en partenariat avec la Société Française de Finances Publiques (SFFP).

    Manuel Tirard, « Quel droit pour les entreprises en Nouvelle-Calédonie ? », le 27 septembre 2018  

    Organisé par le LARJE sous la direction scientifique de Matthieu Buchberger

    Manuel Tirard, « La Nouvelle-Calédonie face à la crise des finances publiques », le 12 juillet 2017  

    Sous la direction scientifique de Manuel Tirard, Maître de conférences en droit public

    Manuel Tirard, « La comptabilité publique à la lumière du droit public comparé. Approche franco-américaine », Droit et comptabilité: la spécificité des comptes publics, Nanterre, le 25 janvier 2016 

    Manuel Tirard, « L'intervention de l'État français dans l'économie », Kulturelle Bedingungen des Verfassungsstaates, Lima Peru (PE), le 01 septembre 2014 

    Manuel Tirard, « Les aspects financiers de l'État social », Democracia y Estado de derecho, Lima Peru (PE), le 01 janvier 2013 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Gino Kalnpel, L'évasion fiscale internationale dans le pacifique , thèse en cours depuis 2019  

    Etant relativement éloigné des marchés boursiers de Londres, Paris et Tokyo en passant par Wall Street, ces iles devraient relever les défis de la mondialisation dont notamment les exigences de l'OMC qui met à mal leur économie majoritairement innervée par le secteur touristique. Pour financer leurs charges publiques certains Etats et territoires du Pacifique font appel à des bailleurs de fonds dont les principaux sont l'Australie et la Nouvelle-Zélande ainsi que la Chine qui occupe pour l'heure une place incontournable dans le Pacifique et dont son « ombre » pourrait « perturber » l'Etat Australien dans son rôle de « gendarme du Pacifique ». A côté ils tentent tout de même de porter la réflexion sur des systèmes juridiques dont le système à fiscalité privilégiée permettant de générer des recettes fiscales qui pourraient financer les charges publiques et de dynamiser leurs activités économiques. L'intérêt de la thèse est de porter une réflexion non pas sur toute l'Océanie mais sur quelques iles du Pacifique, à savoir la Nouvelle-Calédonie et le Vanuatu.

  • Badiaw Diao, La nouvelle comptabilité publique au sein de la zone UEMOA, thèse soutenue en 2020 à Paris 10 sous la direction de Sébastien Kott, membres du jury : Louis Bahougne (Rapp.), Stéphanie Damarey (Rapp.), Aurelien Camus    

    L'aggravation de la crise des finances publiques place l'information financière publique au cœur de la gestion de l'action publique. À ce titre, sous l’impulsion des partenaires techniques et financiers, l’Union Économique et Monétaire Ouest Africaine (UEMOA) s’est dotée d’un second cadre harmonisé des finances publiques en 2009, faisant suite à celui de 1997. Une nouvelle comptabilité publique, proche de celle du secteur privé, est promue par une série de directives. La novation majeure demeure la promotion d’une comptabilité d’exercice pour les États membres. Elle s’inspire des normes internationales, notamment du système comptable ouest africain (SYSCOA). La seule limite réside en la spécificité de l’État. La comptabilité publique change fondamentalement de nature. Elle est saisie en tant que système d'information financière devant garantir des comptes publics réguliers, sincères et fidèles. Sous ce rapport, l'étude s’emploie par le biais d’une approche analytique et appliquée aux ordres juridicocomptables nationaux à démontrer que le mouvement de régionalisation des normes juridiques UEMOA est le révélateur de la fabrique d’un droit public comptable autonome axé sur une nouvelle conception de la production de l’information financière.

  • Margot Jeanne Henriette Uzan-Marcesche, La responsabilité civile environnementale en Nouvelle-Calédonie. Des principes de son édiction aux modalités de sa mise en œuvre, thèse soutenue en 2022 à Nouvelle Calédonie sous la direction de Carine Gindre David et Clothilde Grare-Didier, membres du jury : Isabelle Dauriac (Rapp.), Martin Lebeau  

    Territoire insulaire du Pacifique, la Nouvelle-Calédonie abrite une grande richesse de biodiversité faunistique et floristique sur laquelle pèse des menaces telles que le territoire est considéré comme un « hot spot » de biodiversité. Dans ce cadre, proposer des mesures de réparation des conséquences d’un dommage à l’environnement, répond à une volonté de renforcer la protection de l’environnement calédonien. Compte tenu des particularités juridiques, environnementales, sociales et politiques inhérentes à la Nouvelle-Calédonie, collectivité sui generis en évolution, il serait opportun de parvenir à dépasser la complexité du partage de la compétence environnementale ainsi que celle relative à la dualité de statuts personnels et fonciers, afin de proposer que les principes directeurs d’un régime de responsabilité civile environnementale soient édictés au niveau territorial et mis en œuvre à l’échelon provincial. Cette hypothèse aurait le mérite d’envisager une application uniforme des principes du régime suggéré à toutes les personnes et sur toutes les terres qui composent le territoire de la Nouvelle-Calédonie, tout en continuant de s’inscrire dans le respect et la logique de destin commun qui fonde la construction du pays depuis la signature des accords de Matignon.