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Gérard Teboul

Faculté de Droit
83-85 avenue du Général de Gaulle
94000 Créteil

Gérard Teboul

Professeur, Droit public.
Responsable des formations suivantes :

Actualités scientifiques

Les sources du droit

jeudi 16 mars 2017

Table ronde autour de l’ouvrage « Les sources du droit » de Stefan Goltzberg

Organisée par le Laboratoire Marchés, Institutions, Liberté (MIL) de l’Université Paris Est Créteil Val de Marne (UPEC).

Santé mentale et justice

lundi 14 novembre 2016

6e édition des rencontres du TGI de Créteil



Publications

Ouvrages

Gérard Teboul et David Ruzié, Droit international public, Dalloz, 2019, 25e éd., Les mémentos Dalloz, 380 p.

Gérard Teboul et David Ruzié, Droit international public, Dalloz, 2017, 24e éd., Les Mémentos Dalloz, 366 p.

Gérard Teboul et David Ruzié, Droit international public, Dalloz, 2015, 23e éd., Mémentos Dalloz, 354 p.

Gérard Teboul et David Ruzié, Droit international public, Dalloz, 2013, 22e éd., Mémentos Dalloz, 340 p.

Gérard Teboul et David Ruzié, Droit international public, Dalloz, 2012, 21e éd., Mémentos Dalloz, 344 p.

Gérard Teboul et David Ruzié, Droit international public, Dalloz, 2010, 20e éd., Mémentos Dalloz, 332 p.

Gérard Teboul, Héctor Gros Espiell et Jean Michaud (dir.), Convention sur les droits de l'homme et la biomédecine : analyses et commentaires, Economica, 2009, 674 p.

Gérard Teboul (dir.), Procréation et droits de l'enfant : actes des Rencontres internationales organisées les 16, 17 et 18 septembre 2003 à Marseille, Bruylant, 2004, Droit et justice, 298 p.

Gérard Teboul, Gérard Conac et Xavier Prétot (dir.), Le préambule de la Constitution de 1946 : histoire, analyse et commentaires, Dalloz, 2001, Thèmes et commentaires, 467 p.

Gérard Teboul (dir.), La vie, une énigme : le génome humain en devenir, Ed. LPM, 2000, Société, 218 p.

Gérard Teboul, Marc Debène et Gérard Conac (dir.), La déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 : histoire, analyse et commentaires, Economica, 1993, 365 p.

Gérard Teboul, Usages et coutume dans la jurisprudence administrative, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1989, Bibliothèque de droit public, 331 p.

Gérard Teboul, Usages et coutume dans la jurisprudence administrative, 1987

Gérard Teboul, Gérard Conac et Marc Debène (dir.), La déclaration des droits de l'homme et du citoyen : 1789 histoire, analyse et commentaires sous la direction, Hachette et Cie, 108 p.

Articles

Gérard Teboul, « Le droit des contrats réformé par ordonnance ? », Recueil Dalloz, N° 19, 2014, p. 1099

Gérard Teboul, « Arbitrage international et personnes morales de droit public », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 1, 1997, p. 25

Gérard Teboul, « Le juge administratif et le droit international : aspects récents de droit formel », L'Actualité juridique. Droit administratif, 1995, p. 43

Gérard Teboul, « Lorsque l'administration des postes et télécommunications est interrogée par le maître d'ouvrage sur l'emplacement de réseaux souterrains dans l'emprise des travaux projetés, elle doit répondre directement à l'entrepreneur par lettre recommandée ou par télex », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 7, 1994, p. 562

Gérard Teboul, « Rapports entre le droit international non écrit et la loi ordinaire dans la jurisprudence administrative », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 10, 1993, p. 720

Gérard Teboul, « Le juge judiciaire est-il compétent pour interpréter les conventions internationales ? », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 9, 1993, p. 667

Gérard Teboul, « Définition de l'intérêt à agir en annulation d'une délibération d'un jury accordant le titre de docteur d'Etat », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 3, 1993, p. 219

Gérard Teboul, « Compétence de la juridiction administrative pour connaître d'une décision ministérielle répartissant le prix de cession de créances entre les banques de deux pools et la COFACE », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 9, 1992, p. 617

Gérard Teboul, « Délimitation du domaine public maritime », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 1, 1992, p. 92

Gérard Teboul, « Sursis à exécution demandé par des collectivités publiques étrangères en raison d'une atteinte à l'environnement », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 11, 1991, p. 824

Gérard Teboul, « A quel contrôle est soumise la décision par laquelle un préfet refuse, après enquête préalable, de déclarer l'utilité publique d'une opération d'expropriation ? », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 9, 1991, p. 651

Gérard Teboul, « Notion de vice de procédure substantiel », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 7, 1991, p. 572

Gérard Teboul, « Portée du principe d'intangibilité des ouvrages publics », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 7, 1991, p. 563

Gérard Teboul, « Recouvrement de créances d'une collectivité locale auprès d'une personne privée », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 5, 1991, p. 394

Gérard Teboul, « Notion de domaine public », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 12, 1990, p. 909

Gérard Teboul, « Contrôle par le juge de l'interprétation d'un traité international et de la conformité à celui-ci d'une circulaire ministérielle », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 9, 1990, p. 621


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