Gérard Teboul, David Ruzié, Droit international public, 27e éd., Dalloz et BNLefebvre Dalloz, 2023, Les mémentos Dalloz ( Série droit public ), 388 p.
Gérard Teboul (dir.), Droit de la bioéthique, L'Harmattan, 2021
Gérard Teboul, David Ruzié, Droit international public, 26e éd., Dalloz, 2021, Les mémentos Dalloz ( Série droit public ), 378 p.
Sur l'écran d'accueil : "L'essentiel du droit international public. Ce Mémento a pour objet l’étude juridique complète de la société internationale. Cette étude comprend l’examen des techniques juridiques utilisées et des règles du droit international positif, c’est-à-dire les normes qui s’appliquent effectivement aux rapports entre les sujets de la communauté internationale. L’ouvrage aborde tour à tour les sources du droit international, le statut international de l’État, le domaine public international, une théorie générale des organisations internationales et les modes de règlement des différends internationaux. Une annexe, qui dénote l’activité croissante de la Cour internationale de justice, fournit un résumé des principales affaires contentieuses internationales. Les auteurs s’attachent aux rapports entre le droit international et le droit interne. Par ailleurs, ils traitent des problèmes soulevés par les avancées nouvelles du droit international dans le domaine des immunités de l’État, tant devant les tribunaux étatiques que devant les juridictions internationales. L’ouvrage prend en compte les acteurs non-étatiques (Al Qaida, Boko Haram, Daech) et la légitime défense qu’ils appellent. Enfin, il souligne, à partir des crises récentes, les limites de la contribution."
Gérard Teboul, David Ruzié, Droit international public, 25e éd., Dalloz, 2019, Les mémentos Dalloz ( Série droit public ), 380 p.
Présentation de l'éditeur : "Ce Mémento a pour objet l’étude juridique complète de la société internationale. Cette étude comprend l’examen des techniques juridiques utilisées et des règles du droit international positif, c’est-à-dire les normes qui s’appliquent effectivement aux rapports entre les sujets de la communauté internationale. L’ouvrage aborde tour à tour les sources du droit international, le statut international de l’État, le domaine public international, une théorie générale des organisations internationales et les modes de règlement des différends internationaux. Une annexe, qui dénote l’activité croissante de la Cour internationale de justice, fournit un résumé des principales affaires contentieuses internationales. Les auteurs s’attachent aux rapports entre le droit international et le droit interne. Par ailleurs, ils traitent des problèmes soulevés par les avancées nouvelles du droit international dans le domaine des immunités de l’État, tant devant les tribunaux étatiques que devant les juridictions internationales. L’ouvrage prend en compte les acteurs non-étatiques (Al Qaida, Boko Haram, Daech) et la légitime défense qu’ils appellent. Enfin, il souligne, à partir des crises récentes, les limites de la contribution"
Gérard Teboul, David Ruzié, Droit international public, Dalloz, 2017, Les Mémentos Dalloz ( Série droit public ), 366 p.
Présentation de l'éditeur : "Ce Mémento a pour objet l’étude juridique complète de la société internationale. Cette étude comprend l’examen des techniques juridiques utilisées et des règles du droit international positif, c’est-à-dire les normes qui s’appliquent effectivement aux rapports entre les sujets de la communauté internationale. L’ouvrage aborde tour à tour les sources du droit international, le statut international de l’État, le domaine public international, une théorie générale des organisations internationales et les modes de règlement des différends internationaux. Une annexe, qui dénote l’activité croissante de la Cour internationale de justice, fournit un résumé des principales affaires contentieuses internationales. Les auteurs s’attachent aux rapports entre le droit international et le droit interne. Par ailleurs, ils traitent des problèmes soulevés par les avancées nouvelles du droit international dans le domaine des immunités de l’État, tant devant les tribunaux étatiques (loi Sapin II de 2016) que devant les juridictions internationales. L’ouvrage prend en compte les acteurs non-étatiques (Al Qaida, Boko Haram, Daech) et la légitime défense qu’ils appellent. Soulignant, à partir des crises récentes, les limites de la contribution de l’ONU, en Europe (Ukraine), en Afrique (Mali) et au Moyen-Orient (Libye, Syrie), il met l’accent, enfin, sur les incidences de l’élection de Donald Trump aux États-Unis, concernant les finances de cette Organisation"
Gérard Teboul, David Ruzié, Droit international public, 23e éd., Dalloz, 2015, Mémentos Dalloz ( Série Droit public ), 354 p.
La 4e de couverture indique : "Ce mémento a pour objet l'étude juridique complète de la société internationale. Cette étude comprend l'examen des techniques juridiques utilisées et des règles du droit international positif, c'est-à-dire les normes qui s'appliquent effectivement aux rapports entre les sujets de la communauté internationale. L'ouvrage aborde tour à tour les sources du droit international, le statut international de l'Etat, le domaine public international, une théorie générale des organisations internationales et les modes de règlement des différends internationaux. Une annexe, qui dénote l'activité croissante de la Cour internationale de justice, fournit un résumé des principales affaires contentieuses internationales. Les auteurs s'attachent aux rapports entre le droit international et le droit interne. Par ailleurs, ils traitent des problèmes soulevés par les avancées nouvelles du droit international dans le domaine des immunités de l'Etat, tant devant les tribunaux étatiques que devant les juridictions internationales. L'ouvrage prend en compte les acteurs non-étatiques (Al Qaida, Boko Haram, Daech) et la légitime défense qu'ils appellent. Enfin, il souligne, à partir des crises récentes, les limites de la contribution de l'ONU, en Europe (Ukraine), en Afrique (Mali) et au Moyen-Orient (Syrie)"
Gérard Teboul, David Ruzié, Droit international public, 22e éd., Dalloz, 2013, Mémentos Dalloz ( Série Droit public ), 340 p.
La 4e de couverture indique : "Ce mémento a pour objet l'étude juridique complète de la société internationale. Cette étude comprend l'examen des techniques juridiques utilisées et des règles du droit international positif, c'est-à-dire les normes qui s'appliquent effectivement aux rapports entre les sujets de la communauté internationale. L'ouvrage aborde tour à tour les sources du droit international, le statut international de l'Etat, le domaine public international, une théorie générale des organisations internationales et les modes de règlement des différends internationaux. Une annexe, qui dénote l'activité, croissante de la Cour internationale de justice, fournit un résumé des principales affaires contentieuses internationales. Les auteurs s'attachent aux rapports entre le droit international et le droit interne. Par ailleurs, ils traitent des problèmes soulevés par les avancées nouvelles du droit international dans le domaine des immunités de l'Etat, tant devant les tribunaux étatiques que devant les juridictions internationales. L'ouvrage met, également, l'accent sur le développement de la justice pénale dans ses rapports internationaux (tribunaux spécialisés, Liban, Sierra Leone, affaire Hissene Habre). Enfin, il souligne, à partir des crises récentes, les limites de la contribution de l'ONU, notamment au Mali et en Syrie. "
Gérard Teboul, David Ruzié, Droit international public, 21e éd., Dalloz, 2012, Mémentos Dalloz ( Série Droit public ), 344 p.
Gérard Teboul, David Ruzié, Droit international public, 20e éd., Dalloz, 2010, Mémentos Dalloz ( Série Droit public ), 332 p.
Gérard Teboul, Héctor Gros Espiell, Jean Michaud, Laurence Azoux Bacrie (dir.), Convention sur les droits de l'homme et la biomédecine: analyses et commentaires, Economica, 2009, 674 p.
Gérard Teboul (dir.), Procréation et droits de l'enfant: actes des Rencontres internationales organisées les 16, 17 et 18 septembre 2003 à Marseille, Némésis et Bruylant, 2004, Droit et justice, 298 p.
Gérard Teboul, Gérard Conac, Xavier Prétot (dir.), Le préambule de la Constitution de 1946: histoire, analyse et commentaires, Dalloz, 2001, Thèmes et commentaires, 467 p.
Gérard Teboul (dir.), La vie, une énigme: le génome humain en devenir, Ed. LPM, 2000, Société, 218 p.
Gérard Teboul, Marc Debène, Gérard Conac (dir.), La déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789: histoire, analyse et commentaires, Economica, 1993, 365 p.
Gérard Teboul, Usages et coutume dans la jurisprudence administrative, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1989, Bibliothèque de droit public, 331 p.
Gérard Teboul, Remarques sur les réserves aux conventions de codification, Pédone, 1982, Revue générale de droit international public
Gérard Teboul, Gérard Conac, Marc Debène (dir.), La déclaration des droits de l'homme et du citoyen: 1789 histoire, analyse et commentaires sous la direction, Hachette et Cie, 1900, 108 p.
Gérard Teboul, « À propos du droit international non écrit : présence du passé devant le juge français aux XIXe et XXe siècles », 1998, pp. 155-171
Aux XIXe et XXe siècles, le juge français a été confronté, en de nombreuses occasions, à des règles de droit international non écrit. Ces règles (coutumes ou principes généraux) ont souvent une origine très ancienne : la lecture de la doctrine antérieure à la Révolution française de 1789 et la consultation des traités conclus avant la fin du XVIIIe siècle permettent d'en trouver la trace. Par le biais de ces vieilles règles, la passé est présent devant le juge français ; mais il ne s'agit pas là d'une survivance de normes qui, appartenant à une époque révolue, auraient été maintenues en vigueur, dans l'ordre juridique français, par une technique de réception. Cette présence du passé — qui relève de l'histoire du droit des gens — enrichit l'histoire du droit national; dans la mesure où elle peut être constatée devant de nombreuses juridictions étatiques étrangères, elle révèle l'existence d'un ciment commun, dont les origines sont déjà anciennes.
Gérard Teboul, « Arbitrage international et personnes morales de droit public », Actualité juridique Droit administratif, 1997, n°01, p. 25
Gérard Teboul, « Le juge administratif et le droit international : aspects récents de droit formel », Actualité juridique Droit administratif, 1995, p. 43
Gérard Teboul, « Lorsque l'administration des postes et télécommunications est interrogée par le maître d'ouvrage sur l'emplacement de réseaux souterrains dans l'emprise des travaux projetés, elle doit répondre directement à l'entrepreneur par lettre recommandée ou par télex », Actualité juridique Droit administratif, 1994, n°0708, p. 562
Gérard Teboul, « Rapports entre le droit international non écrit et la loi ordinaire dans la jurisprudence administrative », Actualité juridique Droit administratif, 1993, n°10, p. 720
Gérard Teboul, « Le juge judiciaire est-il compétent pour interpréter les conventions internationales ? », Actualité juridique Droit administratif, 1993, n°09, p. 667
Gérard Teboul, « Définition de l'intérêt à agir en annulation d'une délibération d'un jury accordant le titre de docteur d'Etat », Actualité juridique Droit administratif, 1993, n°03, p. 219
Gérard Teboul, « Compétence de la juridiction administrative pour connaître d'une décision ministérielle répartissant le prix de cession de créances entre les banques de deux pools et la COFACE », Actualité juridique Droit administratif, 1992, n°09, p. 617
Gérard Teboul, « Délimitation du domaine public maritime », Actualité juridique Droit administratif, 1992, n°01, p. 92
Gérard Teboul, « Sursis à exécution demandé par des collectivités publiques étrangères en raison d'une atteinte à l'environnement », Actualité juridique Droit administratif, 1991, n°11, p. 824
Gérard Teboul, « A quel contrôle est soumise la décision par laquelle un préfet refuse, après enquête préalable, de déclarer l'utilité publique d'une opération d'expropriation ? », Actualité juridique Droit administratif, 1991, n°09, p. 651
Gérard Teboul, « Portée du principe d'intangibilité des ouvrages publics », Actualité juridique Droit administratif, 1991, n°0708, p. 563
Gérard Teboul, « Notion de vice de procédure substantiel », Actualité juridique Droit administratif, 1991, n°0708, p. 572
Gérard Teboul, « Recouvrement de créances d'une collectivité locale auprès d'une personne privée », Actualité juridique Droit administratif, 1991, n°05, p. 394
Gérard Teboul, « Notion de domaine public », Actualité juridique Droit administratif, 1990, n°12, p. 909
Gérard Teboul, « Contrôle par le juge de l'interprétation d'un traité international et de la conformité à celui-ci d'une circulaire ministérielle », Actualité juridique Droit administratif, 1990, n°09, p. 621
Gérard Teboul, Alain Brouillet, Olivier Audeoud, Pascale Martin-Bidou, Laurence Boisson de Chazournes [et alii], Revues des revues, CNRS Editions, Paris : CNRS Editions et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1985, pp. 1098-1130
Brouillet Alain, Audeoud Olivier, Martin-Bidou Pascale, Boisson de Chazournes Laurence, Chambault Jean-François, Isselé Jean-Pierre, Jeancolas Catherine, Pellet Alain, Poulain Michèle, Roth Armand, Tavernier Paul, Teboul Gérard, Ziller Jacques. Revues des revues. In: Annuaire français de droit international, volume 31, 1985. pp. 1098-1130.
Gérard Teboul, Alain Brouillet, Olivier Audeoud, Laurence Boisson de Chazournes, Jean-François Chambault [et alii], Revues des revues, CNRS Editions, Paris : CNRS Editions et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1984, pp. 1142-1188
Brouillet Alain, Audeoud Olivier, Boisson de Chazournes Laurence, Chambault Jean-François, Isselé Jean-Pierre, Jeancolas Catherine, Labouz Marie-Françoise, Larger Dominique, Pellet Alain, Roth Armand, Tavernier Paul, Teboul Gérard, Ziller Jacques. Revues des revues. In: Annuaire français de droit international, volume 30, 1984. pp. 1142-1188.
Gérard Teboul, Alain Brouillet, Olivier Audeoud, Laurence Boisson de Chazournes, Jean-François Chambault [et alii], Revues des revues, CNRS Editions, Paris : CNRS Editions et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1983, pp. 1060-1106
Brouillet Alain, Audeoud Olivier, Boisson de Chazournes Laurence, Chambault Jean-François, Decaux Emmanuel, Labouz Marie-Françoise, Larger Dominique, Ndiaye Tafsir, Pellet Alain, Serra Patrick, Tavernier Paul, Teboul Gérard, Ziller Jacques. Revues des revues. In: Annuaire français de droit international, volume 29, 1983. pp. 1060-1106.
Gérard Teboul, Alain Brouillet, Olivier Audeoud, Dominique Berlin, Jean-François Chambault [et alii], Revue des revues, CNRS Editions, Paris : CNRS Editions et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1982, pp. 1232-1278
Brouillet Alain, Audeoud Olivier, Berlin Dominique, Chambault Jean-François, Decaux Emmanuel, Labouz Marie-Françoise, Ndiaye Tafsir Malick, Pellet Alain, Serra Patrick, Tavernier Paul, Teboul Gérard, Ziller Jacques. Revue des revues. In: Annuaire français de droit international, volume 28, 1982. pp. 1232-1278.
Gérard Teboul, Alain Brouillet, Olivier Audeoud, Dominique Berlin, Jean-François Chambault [et alii], Revue des revues, CNRS Editions, Paris : CNRS Editions et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1981, pp. 1021-1052
Brouillet Alain, Audeoud Olivier, Berlin Dominique, Chambault Jean-François, Decaux Emmanuel, Ndiaye Tafsir, Tavernier Paul, Teboul Gérard, Ziller Jacques. Revue des revues. In: Annuaire français de droit international, volume 27, 1981. pp. 1021-1052.