• THESE

    De la consécration des principes politiques, économiques et sociaux particuliérement nécessaires à notre temps : étude de droit public, soutenue en 1992 à Montpellier 1 

  • Michel Clapié, Droit constitutionnel: théorie générale, 3e éd., ellipses, 2023, 305 p. 

    Michel Clapié, Droit constitutionnel. La Vème République: la Ve République, Ellipses et Numérique Premium, 2022  

    Cet ouvrage se veut différent des nombreux autres manuels de Droit constitutionnel de la Ve République. Contrairement à l'approche positiviste et faussement scientifique qui a la faveur des auteurs contemporains souvent tentés par le juridisme, il appréhende la Ve République comme un ensemble de règles, de pratiques et d'usages établis pour gouverner, parce que le gouvernement des hommes est d'abord affaire de pouvoir et de volonté et que rien n'est pire que des gouvernants condamnés à l'impuissance. Au-delà du texte, de ses révisions et de la jurisprudence du Conseil constitutionnel, cet ouvrage privilégie surtout l'esprit qui anime la Constitution, la logique qui est la sienne et le contexte politique dans lequel elle s'inscrit. De multiples références et témoignages enrichissent le propos afin de le nourrir de faits et d'anecdotes, afin aussi de le resituer dans la perspective de ce que voulut faire le général de Gaulle... En assumant pleinement ce parti pris qui consiste à ne pas confondre objectivité et neutralité. On ne s'étonnera donc pas de retrouver cette définition - discutée - que le général de Gaulle donnait d'une Constitution dans sa conférence de presse du 31 Janvier 1964 : « une Constitution, c'est un esprit, des institutions, une pratique ». Précédé d'une introduction qui souligne la singularité de la Ve République comme son enracinement dans une triple légitimité, monarchique, démocratique mais aussi aristocratique, et d'un prologue qui analyse les conditions de la transition constitutionnelle de 1958, l'ouvrage se divise en deux grandes parties : l'architecture du régime autour des pouvoirs exécutif et législatif, puis la métamorphose du régime, conséquence de la mutation du Conseil constitutionnel et d'une altération de la logique des institutions que heurte de plein fouet l'intégration européenne

    Michel Clapié, Droit constitutionnel: la Ve République, Ellipses, 2022, 372 p. 

    Michel Clapié, Droit Constitutionnel. Théorie générale: théorie générale, 2e éd., Ellipses, 2018, 285 p.    

    Présentation de l'éditeur : "Souvent défini comme procédant de la norme fondamentale appelée Constitution mais aussi, plus classiquement, comme « l'ensemble des institutions grâce auxquelles s'établit, s'exerce et se transmet le pouvoir politique dans l'État » (Marcel Prélot), le droit constitutionnel régit les autorités politiques suprêmes et règle les relations établies entre gouvernants et gouvernés. Circonscrit à l'étude de la théorie générale du droit constitutionnel dont les concepts et principes fondamentaux ont été forgés dans le monde occidental, cet ouvrage, à partir de l'expérience française, traite dans une première partie du cadre général de l'organisation du pouvoir politique : l'État constitutionnel. Dans une seconde partie, il envisage les voies et moyens qui, en son sein, du seul point de vue institutionnel, sont de nos jours considérés comme la condition nécessaire - bien que non suffisante - d'un gouvernement légitime combinant limitation du pouvoir des gouvernants et participation au pouvoir des gouvernés. Sans prétendre à l'exhaustivité mais sans exclure non plus la discussion de certaines idées reçues ou dans l'air du temps : celles, notamment, qui, accouchées par la modernité tardive, sont devenues le catéchisme des postmodernes. Ce manuel est destiné aux étudiants en première année de licence en droit ou d'AES et aux élèves des Instituts d'études politiques ainsi qu'aux candidats aux concours de la fonction publique."

    Michel Clapié, Sébastien Denaja, Pascale Idoux (dir.), Indépendance(s): études offertes au professeur Jean-Louis Autin, Université de Montpellier I-CREAM, 2012, Collection Mélanges, 1695 p. 

    Michel Clapié, Manuel d'institutions européennes, 3e éd., Flammarion, 2010, Champs Université ( Droit ), 444 p. 

    Michel Clapié, Droit constitutionnel: théorie générale, Ellipses, 2007, 224 p. 

    Michel Clapié, Manuel d'institutions européennes, 2e éd., Flammarion, 2006, Champs Université ( Droit ), 415 p. 

    Michel Clapié, Institutions européennes, Flammarion, 2003, Champs ( Université ), 415 p. 

    Michel Clapié, Le principe de participation dans les jurisprudences du Conseil d'Etat et du Conseil Constitutionnel, 1987 

  • Michel Clapié, « Traité ou Constitution ? », Recueil Dalloz, 2004, n°17, p. 1176   

PublicationsENCADREMENT DOCTORAL
  • Bélinda Benzaquen, Primauté et recours, thèse soutenue en 2015 à Lyon 3, membres du jury : Michel Clapié (Rapp.)    

    Primauté absolue du droit de l’UE ou suprématie des dispositions constitutionnelles ? Consacrée à l’analyse des conflits nés ou à naître entre normes constitutionnelle et celles du droit de l’UE, cette étude doctorale s’est focalisée sur l’analyse du lien entre les termes primauté et recours pour relever que dans ce genre de litiges contentieux un syllogisme juridique inédit est appliqué. Il s’agit de celui qui préserve cumulativement le critère hiérarchique caractérisant les ordres juridiques internes des États membres, à son sommet le principe de suprématie des dispositions constitutionnelles sur toutes les autres et l’application effective de la primauté matérielle du droit de l’Union ; les évolutions récentes du droit interne de l’UE convergent toutes dans ce sens : dans le cadre d’un litige contentieux, la primauté n’est plus une problématique de légalité constitutionnelle, le conflit est contourné. En la matière, les débats sur l’autorité et la force du droit international classique sur le droit constitutionnel ne se pose plus. Il a été séparé entre la force et l’effet des traités du droit international de l’Union. Pourtant sur le plan des principes, même au sein d’un État fédéral, le contenu définitionnel et surtout le maniement du texte constitutionnel n’ont pas été revisités ; la Constitution est le fondement sans être le contenu de validité de la primauté du droit de l’Union, le texte suprême opère en tant que technique de renvoi, il cadre deux types de champs en fonction du critère de l’objet du litige contentieux. Suprématie et primauté sont deux principes de nature juridique différente qui ne s’affrontent pas. La prévalence de la primauté matérielle du droit de l’Union n’affecte nullement la suprématie au sommet de la hiérarchie pyramidale des normes de chacun des États adhérents.

    Myriam Younes, Démocratie et terrorisme au Proche-Orient, thèse soutenue en 2013 à Lyon 3, membres du jury : Michel Clapié (Rapp.)    

    À l'aube du troisième millénaire, la démocratie fait face à deux défis différents. D'une part, elle est secouée par le terrorisme qui bafoue les principes et les valeurs démocratiques tout en déstabilisant les institutions et en menaçant les citoyens et même la nation. D'autre part, la démocratie peut être défiée par les dérives d'une lutte contre le terrorisme, non-proportionnelle et même excessive, menée par certains régimes « démocratiques ». Sous prétexte de contrer le terrorisme, la pratique de certains États démocratiques fragilise l'État de droit et révèle des violations des droits de l'homme et des libertés fondamentales. Cette étude se propose de rechercher l'infrastructure légale qui répond à la lutte contre le terrorisme sans nuire aux principes et valeurs démocratiques. Elle met en exergue la contradiction entre les deux concepts : démocratie et terrorisme. Cette étude aborde deux sujets d'actualité qui revêtent une importance particulière. Le premier porte sur la création du Tribunal Spécial pour le Liban [TSL] comme étant la première juridiction internationalisée à juger les actes relevant du terrorisme. Le second présente une étude comparatiste portant sur les « révolutions » survenues dans les pays arabes tout en mettant en évidence la nécessité de l'acheminement vers la démocratie face à la montée du terrorisme dans la région. Cette étude expose de même un panorama de la lutte des États du Proche-Orient contre le terrorisme. Elle projettera les conditions pour sortir d'une démocratie « masquée », éclatée par le terrorisme, à une démocratie « authentique », éclatante par le droit.

  • Nadege Segnou Manto, La réalisation de l'indivisibilité des droits de l'Homme : Etude de cas des systèmes africain et européen des droits de l'homme, thèse soutenue en 2015 à SaintEtienne sous la direction de Stéphane Caporal, membres du jury : Michel Clapié (Exam.)    

    La distinction entre droits civils et politiques d'une part et droits économiques, sociaux et culturels d'autre part est relative comme l'affirme Patrice Meyer Bisch dans son ouvrage le corps des droits de l'homme : l'indivisibilité comme principe d'interprétation et de mise en oeuvre des droits de l'Homme paru aux éditions universitaires de Fribourg en 1992. Les déterminants entre ces deux catégories de droits sont très peu rigoureux et témoignent de la contingence de la distinction. En réalité, la définition des déterminants utilisés montre une certaine dépendance les unes à l'égard des autres, entrainant une ineffectivité autant des droits que l'on veut subordonner que de ceux qu'on veut privilégier. Conscient de cette interactivité, le juge devient l'instrument indispensable qui par une redéfinition de son office, va relever cette dépendance réciproque et restaurer le corps des droits de l'homme éclaté par des initiatives tant idéologiques, économiques ou politiques.

    Pierre Hillard, La contribution de l'Allemagne à la construction européenne, thèse soutenue en 2005 à Paris 5, membres du jury : Michel Clapié (Exam.)  

    Cette thèse poursuit l’objectif d’expliquer les ambitions politiques de l’Allemagne à l’égard de l’Europe peu importe ses régimes politiques. En raison de colonies de peuplement germanique dans tout l’Est européen, une organisation politique favorisant l’autonomie dans tous les domaines est née. Ce principe purement allemand jusqu’au XVIIIè siècle s’est européanisé à partir du XIXè siècle. La première partie traite de la conscience identitaire allemande du Moyen-Âge jusque dans l’élaboration du projet de constitution européenne. Une deuxième partie traite du renouveau ethniciste dans l’Union européenne et du rôle majeur de l’Allemagne en sa faveur. Enfin, la troisième partie traite des outils politiques permettant une nouvelle construction territoriale en Europe afin d’insérer le vieux continent dans le Nouvel Ordre Mondial.