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Stéphane Doumbé-Billé

Faculté de Droit
6 cours Albert Thomas BP 8242
69355 Lyon Cedex 08

Stéphane Doumbé-Billé

Professeur, Droit public.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

De la Déclaration Universelle des Droits de l'Homme aux nouvelles demandes de protection juridique : entre permanence et renouvellement

lundi 10 décembre 2018

Organisé par le Centre de droit économique de la Faculté de droit et de science politique d'Aix Marseille Université (EA 4224), l'Institut de droit de l'environnement et du développement durable (IDEDD) et le Centre de droit de la santé (UMR ADES 7268)

Le conseil de sécurité des Nations Unies et la mer

jeudi 4 mai 2017

Organisée par le Centre de droit international en partenariat avec l’Association pour la promotion du droit international.


Parutions

Révolutions et droit international

Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2019

Les révolutions se situent-elles parmi des logiques d'émancipation, de rupture ou d'indépendance opposées, ou seraient-elles plutôt à mi-chemin entre deux logiques, de temporalité et de changement politique, dont les champs et buts ne relèvent pas nécessairement du droit international ?

Mélanges en l'honneur du Professeur Habib Slim

Ombres et lumières du droit international

Pedone, 2016



Publications

Ouvrages

Stéphane Doumbé-Billé et Jean-Marc Thouvenin (dir.), Ombres et lumières du droit international : mélanges en l'honneur du professeur Habib Slim, Éditions Pedone, 2016, 515 p.

Stéphane Doumbé-Billé, Maurice Kamto et Brusil Miranda Metou (dir.), Regards sur le droit public en Afrique : mélanges en l'honneur du Doyen Joseph-Marie Bipoun Woum, l'Harmattan, 2016, Études africaines, 466 p.

Stéphane Doumbé-Billé, Caroline Migazzi, Kiara Neri, Françoise Paccaud et Anna Maria Smolinska, Droit international de l'environnement, Larcier, 2013, Masters Droit, 226 p.

Stéphane Doumbé-Billé (dir.), Nouveaux droits de l'homme et internationalisation du droit, Bruylant, 2012, Cahiers de droit international, 277 p.

Stéphane Doumbé-Billé et Michel Prieur (dir.), Recueil francophone des traités et textes internationaux en droit de l'environnement, Bruylant, 2012, Universités francophones, 1030 p.

Stéphane Doumbé-Billé, Un quart de siècle de protection des droits de l'homme en Afrique, Ant. N. Sakkoulas, 2009, 141 p.

Stéphane Doumbé-Billé et Michel Prieur (dir.), Recueil francophone des textes internationaux en droit de l'environnement, Bruylant, 1998, Universités francophones, 719 p.

Stéphane Doumbé-Billé et Michel Prieur (dir.), Droit, forêts et développement durable : actes des 1ères Journées scientifiques du Réseau "Droit de l'environnement" de l'AUPELF-UREF, Limoges, 7-8 novembre 1994, Bruylant, 1996, Universités francophones, 567 p.

Stéphane Doumbé-Billé, Raphaël Romi et Catherine Baron, Les aspects juridiques de l'agenda 21 : la mise en oeuvre juridique de la convention de Rio, Université de Limoges, 1995, 422 p.

Stéphane Doumbé-Billé et Michel Prieur (dir.), Droit de l'environnement et développement durable, Pulim, 1994, 352 p.

Stéphane Doumbé-Billé et Michel Prieur, Etude relative à la mise en place d'une procédure administrative de consultation et de participation préalable à l'élaboration d, Université, Faculté de droit et des sciences économiques, 1994, 185 p.

Stéphane Doumbé-Billé, Recherches sur les rapports entre l'Etat camerounais et ses collectivités locales : contribution à l'analyse du système administratif camerounais, [s.n.], 1983, 2 vol. , XIV-615 f. p.

Articles

Stéphane Doumbé-Billé, « Editorial », Journal du CDI, 2018, p. 3

Stéphane Doumbé-Billé, « Quelle gouvernance pour l’environnement pour l’Après Rio + 20 ? Ambiguïtés et difficultés d’une gestion institutionnelle et politique du développement durable », Des petits oiseaux aux grands principes - Mélanges en l’honneur du Professeur Jean Untermaier / Ph. Billet (dir.), Mare et martin, 2018, p. 443 et s 2

Stéphane Doumbé-Billé, « Le mécanisme de saisine de la Cour africaine des droits de l’homme et des peuples est-il approprié à sa fonction ? », Réciprocité et universalité - Sources et régimes du droit international des droits de l'homme, Mélanges en l’honneur du Professeur Emmanuel Decaux, Paris, Pedone, 2017, p. 587-604

Stéphane Doumbé-Billé, « Environnement et droit international : regards sur une évolution », Hommage à un printemps environnemental, Mélanges en l'honneur des professeurs S. Bouraoui, M. Ghezali et Ali Mekouar / M. Prieur (dir.), Pulim, 2016, p. 561-574

Stéphane Doumbé-Billé et Alberto Oddenino (dir.), « Le rôle des régions dans la coopération internationale transfrontalière : l'expérience franco-italienne », Le rôle des régions dans la coopération internationale transfrontalière. L’expérience franco-italienne / S. Doumbé-Billé, A. Oddenino (dir.), Naples, Editoriale scientifica, 2016, Quaderni del Dipartimento di giurisprudenza dell'Università di Torino, 334 p.

Stéphane Doumbé-Billé, « Les déplacés environnementaux : la fuite devant l’environnement », Revue Juridique de l'Environnement, 2016, p. 476-492

Stéphane Doumbé-Billé, « Rapport introductif », Droit international et développement - Colloque de Lyon de la Société française pour le droit international (SFDI), Paris, Pedone, 2015, p. 11-30

Stéphane Doumbé-Billé, « À la recherche d’un régime international pour les déplacés environnementaux », D’Urbanisme et d’environnement. Liber amicorum Francis Haumont., Bruxelles, Bruylant, 2015, p. 563-574

Stéphane Doumbé-Billé, « 50 ans de constitutions africaines et le droit international », Le pouvoir, mythes et réalité : Mélanges en l’honneur de Henry Roussillon, Toulouse, Presses de l’IEP, 2014

Stéphane Doumbé-Billé, « Droit international et stabilité constitutionnelle en Afrique de l’Ouest », Espace du service public : Mélanges en l’honneur de J. Du Bois de Gaudusson, Bordeaux, Presses universitaires de Bordeaux, 2014

Stéphane Doumbé-Billé, « L’Organisation des Nations Unies et le défi de l’environnement. », L'Observateur des Nations Unies, 2014, p. 103‐123

Stéphane Doumbé-Billé, « La juridictionnalisation des droits de l'homme en Afrique », L'homme dans la société internationale, Mélanges en l'honneur du professeur Paul Tavernier sous la coordination de J.F. Akandji Kombe, Bruylant, 2013, p. 693-706

Stéphane Doumbé-Billé, « Dispositif institutionnel du développement durable - Rio + 20 », Revue Juridique de l'Environnement, N° 4, 2012, p. 635-642

Stéphane Doumbé-Billé (dir.), « Justice et solidarité », Justice et solidarité, Bruylant, 2012, Cahiers de droit international, 311 p.

Stéphane Doumbé-Billé, « La déclaration d'indépendance du Biafra », Les déclarations unilatérales d'indépendance / R. Kherad (dir.), Pedone, 2012, p. 93-115

Stéphane Doumbé-Billé, « La multiplication des organisations régionales en Afrique : concurrence ou diversification ? », La concurrence des organisations régionales en Afrique, sous la direction de M. Fau-Nougaret, L'Harmattan, 2012, p. P15-28

Stéphane Doumbé-Billé, « Le droit international de l'environnement : un droit de l'humanité ? », Humanisme et Droit, Mélanges en l'honneur du professeur J.P. Dhommeaux, sous la direction de H. Trigouja., Pédone, 2012, p. P

Stéphane Doumbé-Billé, « Propos introductifs », La régionalisation du droit international, Bruxelles, Bruylant, 2012, p. 9-17

Stéphane Doumbé-Billé, « A propos de la nature de l'OHADA », Droit, Liberté, Paix Développement, Mélanges en l'honneur de Madjid Benchikh, Pedone, 2011, p. 423 et s

Stéphane Doumbé-Billé (dir.), « Défis énergétiques et droit international », Défis énergétiques et droit international, Larcier, 2011, Droit international, 371 p.

Stéphane Doumbé-Billé, « Regionalism and Universalism in The Production of Environmental Law », The transformation of International Environmental Law (Y. Kerbrat and S. Maljean-Dubois, eds), A. Pedone & Hart, 2011, p. 117-129

Stéphane Doumbé-Billé, « Le règlement (CE) n° 401/2009/PE/CE du 23 avril 2009 relatif à l'Agence européenne pour l'environnement », European Consumer Law Journal / Revue européenne de droit de la consommation (R.E.D.C.), N° 2010, 2010, p. P 181 et s

Communications

Stéphane Doumbé-Billé, « De la pratique déclaratoire à la formalisation : l’exemple du Projet de troisième Pacte de l’ONU sur l’environnement », Colloque sur la Déclaration universelle des droits de l’homme aux nouvelles demandes de protection juridique : Entre permanence et renouvellement, Aix-en-provence, 10 décembre 2018

Stéphane Doumbé-Billé, « Le droit de l’environnement : quelle conventionnalisation ? », Séminaire régional africain sur le lancement du projet de troisième Pacte des Nations Unies sur l’environnement, Dakar, Senegal, 03 mai 2018

Stéphane Doumbé-Billé, « Propos introductifs », Colloque international sur les frontières maritimes de l’Afrique, Paris, 12 octobre 2018

Stéphane Doumbé-Billé, « Quel apport du juge de l’intégration aux droits nationaux ? », 4ème Rencontre de Dakar sur « Le juge administratif, le juge constitutionnel et le juge communautaire dans la protection des droits et libertés fondamentaux : regards croisés », Dakar, Senegal, 09 juillet 2018

Stéphane Doumbé-Billé, « Les réfugiés, une catégorie à part de droit international », Sixth forum of the african union commission on international law on the theme:“the legal, political and socio-economic consequences of migration, situation of refugees and internally, displaced persons in africa, Malabo, Equatorial Guinea, 04 décembre 2017

Stéphane Doumbé-Billé, « Propos d’ouverture », CDI - EDIEC, Colloque « Le Conseil de sécurité et la mer » / dir. K. Neri, Lyon, 04 mai 2017

Stéphane Doumbé-Billé, « Participation et discussion », Cinquième forum de la Commission de l’Union africaine, Accra, Ghana, 05 décembre 2016

Stéphane Doumbé-Billé, « The problem of reservations and revision of treaties », – Communication. – 4th Forum of the African Union on International Law and African Union Law “The challenges of ratification and implementation of treaties in Africa”, Le Caire, Egypt, 19 octobre 2015

Stéphane Doumbé-Billé, « Communication au séminaire doctoral franco-italien de Nice sur la Diversification des acteurs et dynamiques normatives en droit international contemporain », Séminaire doctoral franco-italien sur la Diversification des acteurs et dynamiques normatives en droit international contemporain, Nice, 03 septembre 2012

Stéphane Doumbé-Billé, « Développement durable et biodiversité : le droit, l'environnement et le développement après Rio + 20, rapport au colloque international de Florianópolis (SC, Brésil) sur Développement durable et biodiversité », Développement Durable et Biodiversité, Florianópolis (SC, Brésil), Brazil, 10 octobre 2012

Stéphane Doumbé-Billé, « Rapport introductif au colloque international de Lyon portant sur "La régionalisation du droit international », La régionalisation du droit international, Bruylant, p. Raort introductif, La régionalisation du droit international, Lyon, 25 octobre 2012

Stéphane Doumbé-Billé, « Disparités de développement et droits de l'homme : rapport introductif », Disparités de développement et droits de l'homme : Journée d'étude, Lyon, 18 mars 2011

Stéphane Doumbé-Billé, « Le droit forestier international : état de (non) développement. (rapport de colloque) », Le droit international forestier, Paris, 03 octobre 2011

Stéphane Doumbé-Billé, « Le défi de la gouvernance environnementale (rapport) », Séminaire doctoral franco-italien de Nice sur La gouvernance globale face aux défis de la sécurité collective, Nice, 12 septembre 2011

Stéphane Doumbé-Billé, « Rapport au séminaire " Rio + 20 " sur le projet de pacte international sur l'environnement et le développement durable », Séminaire " Rio + 20 " sur le projet de pacte international sur l'environnement et le développement durable, Limoges, 29 septembre 2011

Stéphane Doumbé-Billé, « Énergies renouvelables et villes durables : la problématique du 21ème siècle », Séminaire doctoral sur les énergies renouvelables, Nice, 05 septembre 2011

Stéphane Doumbé-Billé, « Rapport à la conférence d'experts " Beyond Mitigation and Adaptation : Towards a new research Agenda for International Law to face the conséquences of Climate change », Beyond Mitigation and Adaptation : Towards a new research Agenda for International Law to face the conséquences of Climate change, Amsterdam, 24 septembre 2010

Autre

Stéphane Doumbé-Billé, Rapport de recherche au 6e forum de la Commission de l’Union africaine de droit international sur « Les réfugiés, une catégorie à part du droit international des migrations »


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