Rémy Prouvèze

Maître de conférences
Droit public.
Faculté des Sciences Sociales, des Organisations et des Institutions

Centre de Recherches Juridiques de l'Université de Franche-Comté
  • THESE

    L' immunité de juridiction pénale des autorités étatiques en droit international, soutenue en 2006 à AixMarseille 3 sous la direction de Ahmed Mahiou 

  • Rémy Prouvèze, Pierre-François Laval (dir.), L'ONU, entre internationalisation et constitutionnalisation, Editions Pedone, 2015, 137 p. 

    Rémy Prouvèze, Anne Cammilleri-Subrenat, Isabell Eva Büschel (dir.), Nouvelles technologies et défis du droit en Europe: l'imagerie active au service de la sécurité globale, Bruylant, 2012, Travaux de droit international et européen, 358 p. 

    Rémy Prouvèze, L'immunité de juridiction pénale du chef d'Etat, Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille, 2000, 177 p. 

  • Rémy Prouvèze, « Immunité de juridiction pénale vs obligation « aut dedere aut judicare » : un conflit de normes oublié ? », in Virginie Saint-James, Pascal Plas (dir.), L'immunité, Institut universitaire Varenne, 2017 

    Rémy Prouvèze, « « Les modes individuels de participation à l'infraction (action, co-action, complicité) » », Droit international pénal (2ème édition), Pedone, 2010 

    Rémy Prouvèze, « « Immunities » », Handbook of International Criminal Law, Routledge, 2010 

    Rémy Prouvèze, « « L'exceptionnalisme américain face à la justice internationale pénale » », Exceptionnalisme américain et droits de l'homme, DALLOZ, 2009, pp. 301-358 

  • Rémy Prouvèze, « La coopération policière des États membres de l'Union européenne : quelle place pour les accords bilatéraux ? », Revue de l'Union européenne, 2016, n°598, p. 268   

    Rémy Prouvèze, Thomas Margueritte, « Le droit international et la doctrine saisis par le fait : la diversification des sujets du droit international sous l’effet de la pratique », 2016, pp. 159-189    

    Il est des thèmes récurrents dans la doctrine internationaliste et les sujets du droit international en sont à l’évidence un. Alors que la doctrine classique reconnaît très majoritairement l’État souverain comme sujet premier et unique du droit international, il appert que la multiplication des acteurs sur la scène internationale entraîne d’autres entités à prétendre à cette dignité. Aux hésitations et variations de la doctrine, la pratique oppose ici un pragmatisme certain à l’égard d’entités non étatiques privées (personnes physiques et personnes morales), concrétisé au moins en partie par la jurisprudence et le droit positif. Ces derniers reconnaissent en effet de façon croissante des droits et devoirs à ces acteurs des relations internationales que la doctrine exclut (ou excluait ?) traditionnellement du cercle fermé des sujets de droit. Ainsi mise devant le fait accompli, la doctrine se voit en quelque sorte obligée d’évoluer. Il en ressort un phénomène d’alimentation réciproque entre doctrine et pratique qui permet au droit international de mûrir pour prendre en compte la réalité des relations internationales contemporaines et leur diversité. La diversification des sujets de droit qui en découle, loin de complexifier inutilement le droit international, marque sa maturité en développement.

    Rémy Prouvèze, « L’avènement juridique de la victime en droit international pénal : après le silence... beaucoup de bruit pour rien ? », Histoire de la justice , 2015, n° ° 25, pp. 51-62    

    Avant un véritable avènement juridique en droit international pénal, la victime s’est retrouvée confrontée au silence (ou presque) des premières expériences juridictionnelles et premiers instruments juridiques en la matière. Ce silence va petit à petit être troublé par un vacarme médiatique qui se révèlera dans une certaine mesure influent, conduisant notamment à l’adoption du Statut de Rome. Cette étape décisive dans la reconnaissance des victimes par la justice internationale pénale a été saluée par un concert de louanges qui pourrait cependant tourner court du fait d’une certaine « prudence » jurisprudentielle de la CPI notamment, ramenant les victimes au silence.

    Rémy Prouvèze, « Quand les prolongations se jouent devant le Conseil d'État : Quelques réflexions à propos de l'intervention croissante du juge administratif dans le monde du football », L'Observateur des Nations Unies, 2007, n°253, pp. 3-14 

    Rémy Prouvèze, « L'affaire relative au mandat d'arrêt du 11 avril 2000 (République démocratique du Congo c. Belgique) : Quelle contribution de la Cour Internationale de Justice au droit international pénal ? », L'Observateur des Nations Unies, 2002, n°12, pp. 285-309 

    Rémy Prouvèze, « Le TPIR et le Rwanda : une juridiction d'exception face à une crise exceptionnelle ? », L'Observateur des Nations Unies, 2002, n°13, pp. 259-282 

    Rémy Prouvèze, « L'apport du Tribunal Pénal International pour l'ex-Yougoslavie au statut du Comité International de la Croix-Rouge : la règle de la confidentialité en question », L'Observateur des Nations Unies, 2001, n°10, pp. 143-159 

    Rémy Prouvèze, « Les Tribunaux Pénaux Internationaux à l'aube du XXIème siècle : l'affaire Milosévic ou la difficile recherche d'un véritable rôle de juridiction pénale internationale », L'Observateur des Nations Unies, 2001, n°11, pp. 201-221 

    Rémy Prouvèze, « Hissène Habré face à la justice sénégalaise : une nouvelle occasion manquée dans la lutte contre l'impunité », L'Observateur des Nations Unies, 2000, n°9, pp. 93-117 

  • Rémy Prouvèze, Thematic Report on International and Domestic Prosecutions (Étude sur les différents modèles (internationaux et nationaux) de justice pénale en situation post-conflits) pour le Irish Centre for Human Rights, 2007 

  • Rémy Prouvèze, « Regards croisés sur les sens des générations futures », le 05 avril 2024  

    Journée organisée sous la responsabilité scientifique de Camila Perruso, Florian Savonitto et Remy Prouvèze, Maîtres de conférences à l’Université Paul-Valéry Montpellier 3, avec le soutien de l’Université Paul-Valéry Montpellier 3, la Fondation Anthony Mainguené, la Maison des Sciences de l’Homme Sud, ART-DEV et le CERCCLE.

    Rémy Prouvèze, « Immunité/impunité », le 26 février 2021  

    Organisée par le Centre de recherches juridiques de l’Université de Franche-Comté

    Rémy Prouvèze, « La justice pénale internationale et transitionnelle, entre réalité et représentations », le 29 septembre 2016  

    Forum de la justice pénale internationale et transitionnelle en espace francophone.

    Rémy Prouvèze, « L'avènement juridique de la victime », le 12 avril 2013 

    Rémy Prouvèze, « « L'exceptionnalisme américain face à la justice internationale pénale » », Colloque Exceptionnalisme américain et droits de l'homme à l'occasion de la sortie de l'ouvrage du même nom, Bruxelles Belgium (BE), le 26 novembre 2009 

    Rémy Prouvèze, « « L'évolution de la justice internationale pénale » », Séminaire Droit des conflits armés 2009, Salon de Provence, le 22 avril 2009 

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