• THESE

    La construction d'un ordre public sexuel, soutenue en 2008 à Dijon sous la direction de Patrick Charlot et Yan Laidié 

  • Caroline Bugnon, La construction d'un ordre public sexuel, Atelier national de reproduction des thèses, Université de Lille 3, 2009, Lille-thèses 

  • Caroline Bugnon, « L'impact du contentieux indemnitaire DALO sur les politiques du logement : coup d'épée dans l'eau ou ultime sursaut en faveur de l'effectivité du droit ? », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2021, n°04, p. 616   

    Caroline Bugnon, « La loi Egalité et citoyenneté et la politique du logement social. Un nouveau jeu d'acteurs en faveur de la mixité sociale », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2017, n°2079   

    Caroline Bugnon, « Le rôle des partenariats public-privé dans la production du logement social », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2015, p. 1255 

    Caroline Bugnon, « Le contrôle de l'Etat sur la production du logement social par les communes: une main de fer dans un gant de velours », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2015, n°37 

    Caroline Bugnon, « Loi ALUR : quelles interférences sur le logement social et le DALO ? », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2014, n°37 

    Caroline Bugnon, Geneviève Iacono, « Les critères d’éligibilité au droit à l’hébergement opposable », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2011, n°12, p. 843   

    Caroline Bugnon, « L’amicus curiae, facteur de démocratisation du procès administratif », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2011, n°28, p. 1608   

    Caroline Bugnon, « L’action contre les actes de piraterie maritime. A propos de l’affaire du voilier Ponant », Annuaire de droit maritime et océanique, Nantes : Centre de droit maritime ; Paris : Ed. A. Pédone , 2010 

    Caroline Bugnon, « La loi HPST : une nouvelle répartition des pouvoirs au sein de la gouvernance hospitalière », Revue générale de droit médical, Les Études hospitalières éditions , 2010, n°34, p. 65 

    Caroline Bugnon, « La classification des œuvres cinématographiques : l’art de faire du juge un spectateur averti ? », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) , 2006, p. 703 

  • Caroline Bugnon, Elsa Forey, Yan Laidier, Claus Dieter Classen, Arnaud Coutant [et alii], L'application du principe de laïcité à la justice, 2019   

    Caroline Bugnon, Dominique Andolfatto, Laurent Dechâtre, Denisa Docaj, Virginie Donier [et alii], Le principe de non-discrimination : l'analyse des discours, 2016   

  • Caroline Bugnon, Catherine Baumont, Camille Grivault, Emmanuelle Leturque, Solidarité et occupations des logements : dispositifs et modèles d’analyse, 2014 

    Caroline Bugnon, Catherine Baumont, Martine Barré-Pépin, Camille Grivault, Les solidarités, le logement abordable et le logement partagé : entre dispositifs juridiques et modèles économiques, 2013 

  • Caroline Bugnon, « Les dix ans du contentieux indemnitaire DALO », le 09 juin 2021  

    Journée organisée conjointement par l'ISJPS, l'IRJS (SERDEAUT) de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, ainsi que le CRDA de l’Université Paris 2 Panthéon-Assas, la présente journée d’étude a pour objet de mieux cerner ce contentieux original.

    Caroline Bugnon, « L’application du principe de laïcité à la justice », le 19 novembre 2018  

    Séminaire organisé par le CREDESPO, UBFC, avec le soutien de la Mission de recherche « Droit et Justice » et la Direction Inter-Régionale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse (Grand Centre)

    Caroline Bugnon, « La politique migratoire de l'Union Européenne », le 13 octobre 2016  

    Comment est organisée « la gestion » de l’immigration, comment se partagent les compétences entre l’UE et les Etats membres, quels sont les objectifs visés et dans quelle mesure les solutions adoptées respectent les valeurs et principes fondamentaux ?

    Caroline Bugnon, « La diversité sexuelle », Le concept de diversité en droit de l'Union européenne , Dijon, le 01 janvier 2014 

    Caroline Bugnon, « L’accès des femmes à l’éducation », les femmes dans le droit de l'Union européenne , Dijon, le 01 janvier 2013