Caroline Bugnon

Maître de conférences
Droit public.
UFR Droit et Sciences Économique et Politique

Centre de Recherche et d'Étude en Droit et Science Politique
JOURNÉE D'ÉTUDE

Les dix ans du contentieux indemnitaire DALO

9juin2021

Bilan et perspectives

Journée organisée conjointement par l'ISJPS, l'IRJS (SERDEAUT) de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, ainsi que le CRDA de...


SÉMINAIRE

L’application du principe de laïcité à la justice

19nov.2018

Séminaire organisé par le CREDESPO, UBFC, avec le soutien de la Mission de recherche « Droit et Justice » et la Direction Inter-Régionale...


Dijon

Dijon

PARUTION

Les flux migratoires au sein de l'Union européenne

Cet ouvrage examine comment le droit de l’Union européenne, en s’efforçant de rapprocher les législations des États membres,...

  Bruylant
11 / 2017

COLLOQUE

La politique migratoire de l'Union Européenne

13oct.2016

Comment est organisée « la gestion » de l’immigration, comment se partagent les compétences entre l’UE et les Etats membres,...


Dijon

Dijon

PARUTION

L'action de l'Union européenne en faveur de la jeunesse

Cet ouvrage vise à montrer comment l’Union européenne s’intéresse à sa jeunesse et, plus spécifiquement, les cadres dans lesquels...

  Bruylant
08 / 2016

  • THESE

    La construction d'un ordre public sexuel, soutenue en 2008 à Dijon sous la direction de Patrick Charlot et Yan Laidié 

  • Caroline Bugnon, Dominique Andolfatto, Laurent Dechâtre, Isabelle Gravelais, Armelle Guignier [et alii], Le principe de non-discrimination: l'analyse des discours rapport final,, 2016, 472 p. 

    Caroline Bugnon, La construction d'un ordre public sexuel, Atelier national de reproduction des thèses, Université de Lille 3, 2009, Lille-thèses 

    Caroline Bugnon, Patrick Charlot, Yan Laidié, Patrice Rolland, Gérald Simon [et alii], La construction d'un ordre public sexuel, 2008, 559 p.  

    Est-il possible d’imaginer un couple plus tumultueux que celui que forment la sexualité et le droit ? Activité humaine reflétant ce que l’individu a de plus intime, la sexualité ne devrait pas appeler l’intervention du droit, a fortiori depuis que ce dernier prône le principe de la neutralité éthique en la matière. Pourtant, malgré la consécration d’une liberté sexuelle au profit des individus en tant que composante du droit au respect de la vie privée, les autorités étatiques ne parviennent pas à détourner leur regard de la chambre à coucher des administrés. Elles légitiment leur intervention au nom de valeurs communes qu’elles entendent imposer aux citoyens et qui composent finalement ce que l’on a choisi d’appeler un ordre public sexuel. Ces valeurs communes, reflets de la fonction symbolique du droit, sont le respect du principe du consentement à l’acte sexuel et le respect du principe de la différence juridique des sexes. Si le premier signifie que le droit pénal est appelé à intervenir sous réserve d’une atteinte portée à la liberté sexuelle d’un individu par le biais de la violation de son consentement, le second principe s’avère être davantage un principe justificatif du privilège accordé au couple hétérosexuel qui, parce qu’il reflète les lois de la nature et peut mettre sa sexualité au service de la perpétuation de l’espèce humaine, se voit accorder le privilège exclusif du mariage et de la filiation. Les individus homosexuels se trouvent nécessairement en marge du droit. Tel est l’agencement des deux principes du consentement à l’acte sexuel et de l’altérité sexuelle que défend le législateur. L’ordre public tel qu’il a été façonné n’est pourtant pas figé ; il représente un ordre public davantage culturel que naturel et ses frontières fluctuent au gré de l’évolution des mentalités.

  • Caroline Bugnon, « L'impact du contentieux indemnitaire DALO sur les politiques du logement : coup d'épée dans l'eau ou ultime sursaut en faveur de l'effectivité du droit ? », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2021, n°04, p. 616  

    Caroline Bugnon, « L’application du principe de laïcité au sein des établissements pénitentiaires », Revue du droit public, Revue du droit public, 2019, n°Juillet, pp. 913-938  

    Caroline Bugnon, « La loi Egalité et citoyenneté et la politique du logement social. Un nouveau jeu d'acteurs en faveur de la mixité sociale », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2017, n°2079   

    Caroline Bugnon, « Le rôle des partenariats public-privé dans la production du logement social », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2015, p. 1255 

    Caroline Bugnon, « Le contrôle de l'Etat sur la production du logement social par les communes: une main de fer dans un gant de velours », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2015, n°37 

    Caroline Bugnon, « Le rôle des partenariats public-privé dans la production de logement social », Revue du droit public, Revue du droit public, 2015, n°Septembre, pp. 1255-1280  

    Caroline Bugnon, « Loi ALUR : quelles interférences sur le logement social et le DALO ? », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2014, n°37 

    Caroline Bugnon, Geneviève Iacono, « Les critères d'éligibilité au droit à l'hébergement opposable », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2011, n°12, p. 843  

    Caroline Bugnon, « L’amicus curiae, facteur de démocratisation du procès administratif », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2011, n°28, p. 1608  

    Caroline Bugnon, Geneviève Iacono, « 7. L’impact du DALO sur les politiques locales de l’habitat », Cahiers du GRIDAUH, Cahiers du GRIDAUH, 2011, n°21, pp. 129-144  

    Caroline Bugnon, « Les critères d’éligibilité au droit à l’hébergement opposable », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2011, p. 843 

    Caroline Bugnon, « L’action contre les actes de piraterie maritime. A propos de l’affaire du voilier Ponant », Annuaire de droit maritime et océanique, Nantes : Centre de droit maritime ; Paris : Ed. A. Pédone , 2010 

    Caroline Bugnon, « La loi HPST : une nouvelle répartition des pouvoirs au sein de la gouvernance hospitalière », Revue générale de droit médical, Les Études hospitalières éditions , 2010, n°34, p. 65 

    Caroline Bugnon, « La réforme de l'hôpital public », Revue du droit public, Revue du droit public, 2010, n°Javier, pp. 29-62  

    Caroline Bugnon, « La classification des œuvres cinématographiques : l’art de faire du juge un spectateur averti ? », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) , 2006, p. 703 

  • Caroline Bugnon, Elsa Forey, Yan Laidier, Claus Dieter Classen, Arnaud Coutant [et alii], L'application du principe de laïcité à la justice, 2019   

    Caroline Bugnon, Dominique Andolfatto, Laurent Dechâtre, Denisa Docaj, Le principe de non-discrimination : l'analyse des discours, 2016   

  • Caroline Bugnon, Catherine Baumont, Camille Grivault, Emmanuelle Leturque, Solidarité et occupations des logements : dispositifs et modèles d’analyse, 2014 

    Caroline Bugnon, Catherine Baumont, Martine Barré-Pépin, Camille Grivault, Les solidarités, le logement abordable et le logement partagé : entre dispositifs juridiques et modèles économiques, 2013 

  • Caroline Bugnon, « Les dix ans du contentieux indemnitaire DALO », le 09 juin 2021  

    Journée organisée conjointement par l'ISJPS, l'IRJS (SERDEAUT) de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, ainsi que le CRDA de l’Université Paris 2 Panthéon-Assas, la présente journée d’étude a pour objet de mieux cerner ce contentieux original.

    Caroline Bugnon, « L’application du principe de laïcité à la justice », le 19 novembre 2018  

    Séminaire organisé par le CREDESPO, UBFC, avec le soutien de la Mission de recherche « Droit et Justice » et la Direction Inter-Régionale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse (Grand Centre)

    Caroline Bugnon, « La politique migratoire de l'Union Européenne », le 13 octobre 2016  

    Comment est organisée « la gestion » de l’immigration, comment se partagent les compétences entre l’UE et les Etats membres, quels sont les objectifs visés et dans quelle mesure les solutions adoptées respectent les valeurs et principes fondamentaux ?

    Caroline Bugnon, « La diversité sexuelle », Le concept de diversité en droit de l'Union européenne , Dijon, le 01 janvier 2014 

    Caroline Bugnon, « L’accès des femmes à l’éducation », les femmes dans le droit de l'Union européenne , Dijon, le 01 janvier 2013