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Caroline Bugnon

Maître de conférences, Droit public.

Thèse

La construction d'un ordre public sexuel. Thèse soutenue en 2008 à Dijon, sous la direction de Patrick Charlot et de Yan Laidié.


Ouvrage

Caroline Bugnon, Dominique Andolfatto et Laurent Dechâtre, Le principe de non-discrimination : l'analyse des discours rapport final, [éditeur inconnu], 2016, 472 p.


Articles

Caroline Bugnon, « L'impact du contentieux indemnitaire DALO sur les politiques du logement : coup d'épée dans l'eau ou ultime sursaut en faveur de l'effectivité du droit ? », Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2021, p. 616

Caroline Bugnon, « La loi "Egalité et citoyenneté" et la politique du logement social. Un nouveau jeu d'acteurs en faveur de la mixité sociale », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 2079, 2017, p. NC

Caroline Bugnon, « Le contrôle de l'Etat sur la production du logement social par les communes: une main de fer dans un gant de velours », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 37, 2015, p. NC

Caroline Bugnon, « Le rôle des partenariats public-privé dans la production du logement social », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2015, p. 1255

Caroline Bugnon, « Loi ALUR : quelles interférences sur le logement social et le DALO ? », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 37, 2014, p. NC

Caroline Bugnon et Geneviève Iacono, « Les critères d’éligibilité au droit à l’hébergement opposable », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, 2011, p. 843

Voir plus

Caroline Bugnon, « L’amicus curiae, facteur de démocratisation du procès administratif », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2011, p. 1608

Caroline Bugnon, « La loi HPST : une nouvelle répartition des pouvoirs au sein de la gouvernance hospitalière », Revue générale de droit médical, N° 34, 2010, p. 65

Caroline Bugnon, « L’action contre les actes de piraterie maritime. A propos de l’affaire du voilier Ponant », Annuaire de droit maritime et océanique, 2010, p. NC

Caroline Bugnon, « La classification des œuvres cinématographiques : l’art de faire du juge un spectateur averti ? », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2006, p. 703


Autres

Caroline Bugnon, Dominique Andolfatto, Laurent Dechâtre, Denisa Docaj, Virginie Donier, Nathalie Droin, Maria Fartunova, Aurélia Fautré-Robin, Elsa Forey, Aurore Granero, Caroline Foulquier-Expert, Matthieu Houser, Philippe Icard, David Jacotot, Walter Jean-Baptiste, Arthur Joyeux, Yan Laidie, Béatrice Lapérou-Scheneider, Céline Laurichesse, Clémence Lavigne, Aude Lejeune, Denis Martin, Georges Martin-Baltar, Sophie Monnier, Laetitia Ogorzelec, Yves Poirmeur, Bernard Quiriny, Hélène Tourard, Isabelle Gravelais, Armelle Guignier et Juliette Olivier Leprince, Le principe de non-discrimination : l'analyse des discours, p. NC

Caroline Bugnon, Catherine Baumont, Martine Barré-Pépin et Camille Grivault, Les solidarités, le logement abordable et le logement partagé : entre dispositifs juridiques et modèles économiques, p. NC

Caroline Bugnon, Catherine Baumont, Camille Grivault et Emmanuelle Leturque, Solidarité et occupations des logements : dispositifs et modèles d’analyse, p. NC

Actualités Publications Communications
  • « Les dix ans du contentieux indemnitaire DALO »
    en visio-conférence, le 09 juin 2021

  • « L’application du principe de laïcité à la justice »
    Dijon, le 19 novembre 2018

  • « La politique migratoire de l'Union Européenne »
    Dijon, le 13 octobre 2016

  • « La diversité sexuelle »
    Dijon, le 01 janvier 2014

  • « L’accès des femmes à l’éducation »
    Dijon, le 01 janvier 2013




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