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Caroline Bugnon

UFR Droit et sciences économique et politique
4 bd Gabriel
21072 Dijon Cedex

Caroline Bugnon

Maître de conférences, Droit public.

Actualités scientifiques

L’application du principe de laïcité à la justice

lundi 19 novembre 2018

Séminaire organisé par le CREDESPO, UBFC, avec le soutien de la Mission de recherche « Droit et Justice » et la Direction Inter-Régionale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse (Grand Centre)

La politique migratoire de l'Union Européenne

jeudi 13 octobre 2016

Comment est organisée « la gestion » de l’immigration, comment se partagent les compétences entre l’UE et les Etats membres, quels sont les objectifs visés et dans quelle mesure les solutions adoptées respectent les valeurs et principes fondamentaux ?



Publications

Ouvrages

Caroline Bugnon, Dominique Andolfatto et Laurent Dechâtre, Le principe de non-discrimination : l'analyse des discours, [éditeur inconnu], 2016, 472 p.

Caroline Bugnon, La construction d'un ordre public sexuel, ANRT, Université de Lille 3 [diffusion/distribution], 2009, Lille thèses, 559 p.

Caroline Bugnon, La construction d'un ordre public sexuel, 2009, 559 p.

Articles

Caroline Bugnon, « La loi "Egalité et citoyenneté" et la politique du logement social. Un nouveau jeu d'acteurs en faveur de la mixité sociale », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 2079, 2017

Caroline Bugnon, « Le contrôle de l'Etat sur la production du logement social par les communes: une main de fer dans un gant de velours », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 37, 2015

Caroline Bugnon, « Le rôle des partenariats public-privé dans la production du logement social », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2015, p. 1255

Caroline Bugnon, « Loi ALUR : quelles interférences sur le logement social et le DALO ? », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 37, 2014

Caroline Bugnon, « Les critères d’éligibilité au droit à l’hébergement opposable », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, 2011, p. 843

Caroline Bugnon, « L’amicus curiae, facteur de démocratisation du procès administratif », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2011, p. 1608

Caroline Bugnon, « La loi HPST : une nouvelle répartition des pouvoirs au sein de la gouvernance hospitalière », Revue générale de droit médical, N° 34, 2010, p. 65

Caroline Bugnon, « L’action contre les actes de piraterie maritime. A propos de l’affaire du voilier Ponant », Annuaire de droit maritime et océanique, 2010

Caroline Bugnon, « La classification des œuvres cinématographiques : l’art de faire du juge un spectateur averti ? », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2006, p. 703

Communications

Caroline Bugnon, « La diversité sexuelle », in Bruylant (dir.), Philippe Icard, Le concept de diversité en droit de l'Union européenne, Dijon, 01 janvier 2014

Caroline Bugnon, « L’accès des femmes à l’éducation », in Bruylant (dir.), Philippe Icard, les femmes dans le droit de l'Union européenne, Dijon, 01 janvier 2013

Autres

Caroline Bugnon, Dominique Andolfatto, Laurent Dechâtre, Denisa Docaj, Virginie Donier, Nathalie Droin, Maria Fartunova, Aurélia Fautré-Robin, Elsa Forey, Aurore Granero, Caroline Foulquier-Expert, Matthieu Houser, Philippe Icard, David Jacotot, Walter Jean-Baptiste, Arthur Joyeux, Yan Laidie, Béatrice Lapérou-Scheneider, Céline Laurichesse, Clémence Lavigne, Aude Lejeune, Denis Martin, Georges Martin-Baltar, Sophie Monnier, Laetitia Ogorzelec, Yves Poirmeur, Bernard Quiriny, Hélène Tourard, Isabelle Gravelais, Armelle Guignier et Juliette Olivier Leprince, Le principe de non-discrimination : l'analyse des discours

Caroline Bugnon, Catherine Baumont, Martine Barré-Pépin et Camille Grivault, Les solidarités, le logement abordable et le logement partagé : entre dispositifs juridiques et modèles économiques

Caroline Bugnon, Catherine Baumont, Camille Grivault et Emmanuelle Leturque, Solidarité et occupations des logements : dispositifs et modèles d’analyse




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