Frédérique Rueda

Professeur
Droit public.
Faculté de droit et science politique

Centre d’Études et de Recherches Comparatives sur les Constitutions, les Libertés et l’État

Thèse

Le contrôle de l'activité du pouvoir exécutif par le juge constitutionnel : les exemples français, allemand et espagnol. Thèse soutenue en 1998 à Toulouse 1, sous la direction de Henry Roussillon.


Ouvrages

Frédérique Rueda et Jacqueline Pousson-Petit (dir.), Qu'en est-il de la simplification du droit ?, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2018

Frédérique Rueda et Jacqueline Pousson-Petit (dir.), Qu'en est-il de la simplification du droit ? - [VIIe journée de l'Institut fédératif de recherche "mutation des normes juridiques" organisée à Toulouse les 26 et 27 novembre 2009 ] - sous la direction de Jacqueline Pousson-Petit et Frédérique Rueda, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2010, Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridiques, n°11, 359 p.

Frédérique Rueda, Le contrôle de l'activité du pouvoir exécutif par le juge constitutionnel : les exemples français, allemand et espagnol, LGDJ, 2000, Bibliothèque constitutionnelle et de science politique, 404 p.

Frédérique Rueda, Le contrôle de l’activité du Pouvoir exécutif par le Juge constitutionnel - Les exemples français, allemand et espagnol, LGDJ, 2000, Bibliothèque Constitutionnelle et de Science Politique, 404 p.


Articles

Frédérique Rueda, « La motivation des décisions de la juridiction suprême du Royaume-Uni : une évolution dans la continuité », Approche comparative de la motivation des décisions des cours suprêmes : entre exigences processuelles et traditions juridiques, Bruylant, 2012

Frédérique Rueda, « ’Règle d’or’ ou règles d’or ? De la discipline budgétaire en droit comparé européen », Mélanges en l’honneur du Professeur Joël Molinier, LGDJ, 2012

Frédérique Rueda, « Justice et démocratie en Espagne : matière à Constitution ? », Constitutions, justice et démocratie, L'Harmattan, 2011, Logiques Juridiques

Frédérique Rueda, « Les 'Etudes de Législation Comparée' des Assemblées parlementaires françaises : une utilisation pédagogique du droit comparé dans le travail législatif ? », La pédagogie au service du droit, LGDJ-PUSS, 2011, IFR Toulouse 1

Frédérique Rueda, « La responsabilité budgétaire après la LOLF », Des responsabilités constitutionnelles aux bases constitutionnelles des droits de la responsabilité, LGDJ, 2009

Frédérique Rueda, « Les conditions d'entrée sur le territoire français des ressortissants du Maghreb – Spécificités et évolutions », Les droits maghrébins des personnes et de la famille à l'épreuve du droit français, L'Harmattan, 2009

Voir plus

Frédérique Rueda, « Présentation de la table-ronde "Méthodes : Quels instruments pour l'Europe ?" », Trajectoires de l'Europe, unie dans la diversité depuis 50 ans, Dalloz, 2008, Thèmes et commentaires

Frédérique Rueda, « Gabriel Ardant, ou l'engagement de la doctrine en politique », Doctrines fiscales : à la redécouverte de grands classiques, L'Harmattan, 2007, Finances publiques

Frédérique Rueda, « La VIème République : une nécessité de gestion publique ? », Demain, la Sixième République ?, Presses de l'Université Toulouse1 Capitole, 2007, IFR - Actes de colloques n°4

Frédérique Rueda, « Les régimes de protection des pouvoirs constitués dans les pays anglo-saxons », La protection des pouvoirs constitués – Chefs de l'Etat, Ministres, Parlementaires, Juges, Bruylant, 2007

Frédérique Rueda, « Présentation du cas de Midi-Pyrénées à la table-ronde "Structures territoriales, institutions locales et organisation administrative" », La décentralisation en mouvement, La Documentation française, 2007, Les travaux du Centre d'études et de prospective du Ministère de l'intérieur

Frédérique Rueda, « Les enjeux du Traité constitutionnel européen et leur contamination par les débats politiques nationaux », Revue de l'Université de Osaka, 2005

Frédérique Rueda, « L'autonomie constitutionnelle des Etats membres sous les contraintes européennes - La question de la suprématie du droit de la CE et de l'UE et ses effets constitutionnels : Contribution au rapport français présenté au XX° Congrès de la Fédération Internationale de Droit Européen », The British Institute of International and Comparative Law, N° 2, 2003

Frédérique Rueda, « La pensée politique de Confucius – Une analyse des Entretiens », Droit et Religions en Asie du Sud-est – Actes de la Journée d'Etudes tenu à Perpignan le 10 mai 2001, PUSS, 2002

Frédérique Rueda, « Le Conseil constitutionnel et la loi sur l'archéologie préventive », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger (RDP), N° 3, 2001

Frédérique Rueda, « Le contrôle d'un Président élu au suffrage universel direct par le Juge constitutionnel », Un Président élu par le peuple : une bonne solution ? – Actes du colloque d'Istanbul, 21 et 22 octobre 1999, PUSS, 2000

Frédérique Rueda, « Procédure budgétaire allemande et française », L'ordonnance du 2 janvier 1959 : 40 ans après, PUSS, 2000, Etudes de l'IREDE, n°2

Frédérique Rueda, « Le juge de l’impôt foncier et la modernité au XIX° siècle », Revue française de finances publiques (RFFP), N° 66, 1999

Frédérique Rueda, « Le contrôle de constitutionnalité des engagements internationaux - Souveraineté et droits fondamentaux », Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse, N° 46, 1998

Frédérique Rueda, « L’Etat institutionnel chez Maurice Hauriou : manifestations d’une souveraineté indivisible », La souveraineté aujourd’hui, actes du colloque de Tunis-Sousse des 25 et 26 avril 1996, Centre de Publication Universitaire, 1996

Frédérique Rueda, « Destin politique et élection présidentielle », Revue des sciences politiques, N° 34, 1995

Actualités Publications Communications